IV. Impôts indirects

a) La vicesima (5 °/o) manumissionum ou libertatis, portée à 10 % par Caracalla, et rétablie à 5 °/o P*r Macrin (e).

Auguste créa plusieurs impôts indirects nouveaux.

bj La vicesima hereditatium et legatorum (5 °/o) f7)- Cet impôt, qui ne frappe que les citoyens, est dû, quand l'héritage ou le legs est d'une certaine importance (s) et que l'héritier ou le légataire ne sont pas proches parents du défunt (î>). Porté à 10 % par Caracalla, l'impôt fut de nouveau réduit à 5 °/o par Macrin (10).

c) L'impôt de 1 °/0 sur les ventes à l'encan (centesima rerum

(1) Dig., L. 15, 3pr. Cf. Lactant., de morte pers., 23. — Kuhn, Organ. civ. et mun. de VEmp. rom., I, 284-286.

(2) Tkrtull., Apol, 13. Dig., L, 15, 3, 8 g 7 ; 4, 18 g 8.

(3) àggbn. Urb., arfFRONTiN., p. 4 L. Cf. ib., 35, 62. Dig., L, 15, 8 g 5 et 7. — Marquardt, IV, 87-88.

(4) Voyez Sect. III, Ch. III, g 3.

(5) Dig., L, 15, 8 g 7. Cf. Plin., III, 3 (1), 4 (3).

(6) Dio Cass., LXXVII, 9, LXXVIII, 12. Cagnat, Les impôtsindir., 155-156.

(7) Marquardt, V, 258-261. Madvig, II, 435-436. Bachofen, L'histoire des impôts sur les successions, et leur influence sur le droit privé (en ail.), dans ses Ausgew. Lehren des roem. Civilrechts. Bonn, 1848, pp. 322-395. Roulez, De Vimpôt d? Auguste sur les successions, dans les Bull, de YAc~ de Belgique, T. XVI, lr part., p. 362. Bruxelles, 1849. Rein, Vicesima haereditatium (en ail \ dans Pauly's Realencycl. L. M. de Valroger, De rimpôt sur les successions chez les Rom., dans la Revue crit. de législation* Ie série, T. XIV, p. 494 suiv. Serrignt, Dr. publ. et admin., g 842-858. H. Naquet, Des impôts indirects chez les Rom., Paris, 1875, p. 80-109. Vigie, Etudes sur les impôts indir. des Rom. Paris, 1881. Cagnat, 1. 1., 176 suiv.

(8) Les auteurs modernes indiquent généralement comme taux minimum la somme de 100,000 sesterces.

(9) Le degré de parenté n'est pas connu. — Dio Cass.. LV, 25, cf. LVI, 28. Plin., Paneg., 37. Gaj., 111, 125.

(10) Dio Cass., LXXVII, 9, LXXVIII, 12.

venalium ou auctionum) (i). Il fut réduit par Tibère à la ducentesima (1/2 °/0) on 17 après J.-C. (2), et aboli par Caligula, en 38 (a), en Italie, mais maintenu en province (4).

d) L'impôt de 4 °/0 sur la vente d'esclaves (quina et vicesima venalium manctpiorum) (5).

V. Parmi les recettes extraordinaires (e), en dehors de celles dont l'origine remonte à la République (p. 357-358), et parmi lesquelles les confiscations devinrent surtout d'un rapport considérable (7), il faut compter les bona caduca ou successions déclarées caduques par les leges Julia et Papia Poppaea (s), les bona vacantia (9), les legs et les successions échus à l'empereur (10), et les sommes d'argent que les villes d'Italie et des provinces étaient obligées d'offrir en présent à l'empereur à certaines occasions (aurum coronarium) (11).

(1) Tac, Ann., I, 78. — Marquardt, V, 269-270. Naqubt, 1. L, 109-114. G. Humbert, Centesima, dans le Dict. des ont. gr. et rom. de D. et 8. Màdvio, II, 436. Cagnat, 1. 1., 227.

(2) Tac, Ann,, II, 42.

(3) Eckhbl, D. N., VI, 224. Subt., Cal., 16. Cf. Dion. Cass., LIX, 9. — Mommskn, II, 974, n« 4. Cagnat, 230.

(4) Dig., L, 16, 17. Cagnat, 1. L, 231.

(5) Dio Cas s., LV, 31 (voyez sur ce passage Mommskn, II, 1009, n* 4). Orelli, n° 3336. Tac, Ann,, XIII, 31. En 57 cet impôt fut transféré de l'acheteur au vendeur. Tac, 1. 1. Cagnat, 1. 1., 232.

(6) Marquardt, V, 278-286. Madvig, II, 448-450.

(7) G. Humbert, Bona damnatorum, dans le Dict. des ont. gr. et rom. de D. et S.

(8) Voyez p. 492. — Rein, Bona caduca, dans Pauly's Realencycl. Humbbrt, Bona cad., 1. 1. Rudorff, De la caducorum vindicatio (en ail.), dans le Zeitschr. f. gesch. Rechtsw., VI, p. 422.

(9) Rein, Bona vacantia, 1. 1. Humbbrt, Bona vacantia, 1. 1.

(10) Suet., Aug., 66, Dom., 9, 12. Spart., Hadr., \S.Dig.,l, 19, 1 § 2, 2. — Hirschfeld, Rech., I, 53, suiv. Dirksbn, Les scriptores hist. Aug. (en ail.), p. 238, suiv. Leipzig, 1842.

(11) Mon. Ane, c. 21. Spart., Hadr., 6. Dxo Cass., LXXVII, 9, etc. — Le nom vient de ce que d'abord on offrait des couronnes d'or a l'empereur et, déjà du temps de la République, aux généraux vainqueurs. Plin., XXXIII, 16 (3). Dio Cass., XLVIII, 4. Paul. Diac, p. 367. — Humbert, Aurum coronarium, 1. I.