III. Le fiscus Caesaris (9) ou le trésor privé de l'empe

archives de l'Etat (Dio Cass., LVII, 16, Orelli, n° 3128, C. /., VI, n°916), et Claude, en 42, une seconde commission de trois sénateurs prétoriens ponr faire rentrer les dettes arriérées (Dio Cass., LX, 10).

(1) Tac, Ann., XIII, 28-29. C. I., VI, n° 1495. C. /. gr., n" 4033-34. En 69, après la chute de Néron, Vaerarium fut de nouveau administré temporairement par des préteurs. Tac, Hist., IV, 9.

(2) Subt., Tût., 30. Tac, Ann., II, 37, 38, XIII, 49-51. Euseb., Chron. canon., II, p. 157 Schoene Vulcat. Gall., Av* Cass., 7.

(3) Dio Cass., LUI, 16,22. Cependant, en droit, l'empereur, pour disposer des ressources de ce trésor, devait être autorisé par le sénat. Dio Cass., LXXI, 33.

(4) Momhsen, II, 970-971. 0. Hirschfeld, Le trésor militaire et son administration (en ail.), dans les Nette Jahrb. f.Philol. u. Paedag. T.XCLVIII. p. 683-697. Leipzig, 1868. Humbbrt, Aerarium militare, dans le Die t. des antiq. gr. et rom. de D. et S.

(5) Mon. Ane., c. 17. Suet., Aug., 49. Dio Cass., LV, 24. Hirschfeld, Rech., I, 2, n§ 1. — Voyez plus haut, p. 488.

(6) Tac, Ann., I, 78. Caonat, Les impôts ind., 181, 229.

(7) Dio Cass., LV, 25. Orklli, n° 946. C. /., III, n" 1071-72, 6154, VIII, n" 7044, 7049.

(8) Marquardt, V, 302, ne 6. Hirschfeld, Rech., I, 64, ne 6.

(9) Mommsbn, II, 957-970. Hirschfeld, Rech., I, 1-52.

reur (i). Il perçoit les revenus de la fortune privée de l'empereur (s), à laquelle sont attribués aussi le domaine de l'Etat en province (3), les legs faits à l'empereur et Vaurum coronarium, les revenus des provinces impériales (4), les tributs des états tributaires, certains revenus des provinces sénatoriales^), et, dans la suite, plusieurs revenus de Yaerarium Saiurni (6).

Les ressources du fisc servent aux dépenses militaires, pour autant que celles-ci ne sont pas supportées par Yaerarium miïitare ou Saiurni, aux dépenses de l'administration des provinces impériales, au paiement des fonctionnaires impériaux, spécialement de ceux des finances, de la maison impériale et aux libéralités de l'empereur.

Le fisc est administré (7) par un affranchi de l'empereur (a raiionibus) (s), depuis Adrien par un fonctionnaire de l'ordre équestre (procwator Auçusli a raiionibus (9), appelé plus tard rationalis) (10), et ayant sous lui, probablement depuis Marc Aurèle, un sous-directeur : procurator (n) (plus tard, magis-

(1) D10 Cash-, LUI, 15-16. Tac, Ann., II, 47. Shnrc., de benef., VII, 6. Pun., Paneg., 36. — - Res fiscales quasi propriae et privatae principit luiif ■ Dig., XLUI, 8, 2 § 4. — Sur la signification du mol fiscus, voyez Mohmbbn, II, 938, n1 1, HcRycnvKLo, 3, n' 2, H. de Longpbkibr, Recherches sur les récipients monétaires, dans la Rev. arch., nouv. sér.T T. XVIII (1868), p. 160-164. D'après HutscBPSLD, le fisc comme caisse centrale ne daterait que de Claude.

(2) Tac, Ann., IV, 6, 15, XII, 60. Maro.oardt, V, 248-250.

(3) Voyet p. 481. Cf. Aggenn., de contr. agr., p. 85 L. Stat., Silv.. III, 3, 89. — D'après Mommsen, il y aurait eu, en droit, une assimilation complète entre la fortune privée et les revenus publics versés dans le fisc Hirscbfbui combat cette opinion.

(4) Gaj., II, 21, cf. 7. Pour l'Egypte, cf. Pmilon., ado. Ftacc., II, 19. Tac., Hist., I, 11.

(5) Cf. Tac, Ann., II, 47. De là le fiscus asiaticus (Hibschfbld, 14, n» 2), fiscus Gallicus provinciae Lugdunensis (Orklli-Hknzkn, q° 6651).

(6) Voyez p. 494, n* 6. Au 3* siècle le fiscus est parfois appelé aerarium mqjut. Laiiprid., Diadum.. 4. Cf. Vorac, Aurel., 12, 20. Hirschteij), /{■<ik., 1,23, n» 1.

(7) Hbnzkn, dans les Ann. del Inst., 1867, p. 100. Mommskn, dans les M-,noriedel Inst., II, p. 322, suiv.

<*) C. 1., VI, n-,8409-8416. Subt.. Claud., 28.

(|9j C. /., VIII, a' 1641. Fkjbdlaendbb, Bist. des mœurs rom., 1, 165. MO) Hiucarsu), 38, n* 1.

(Il) C. A, VI, n-1564. Inscr. neap., n« 2518. Wilmahsb, a- 1262. — ;ur«LD, 34-45.

ter) (i) 8ummarum rationum. Les employés inférieurs (adjutores9 proximi, tabtdarii, etc.) sont pris parmi les esclaves et les affranchis de l'empereur (2).

Depuis Septime Sévère (3), l'administration des biens privés (ratio ou res privataj fut séparée de celle du fisc ou des biens de la couronne, et déléguée par l'empereur à un fonctionnaire de l'ordre équestre, procurator (plus tard, magisterj rei privatae (4).

En somme, les dépenses imposées à l'empereur étaient beaucoup plus élevées que les recettes publiques qui entraient dans le fisc (5), surtout depuis que plusieurs branches de l'administration de la ville de Rome et de l'Italie (la cura anno* nae, aguarum, operwn, viarum, etc.), sources de dépenses considérables («), avaient été transférées à l'empereur. Mais il est probable que ces dépenses étaient indemnisées, du moins en partie, par des subsides versés, sur l'ordre du sénat, de Yaerarium Saturai dans le fisc (7).

Un état ou budget annuel et complet des revenus et des dépenses (rationes imperii) ne fut publié que sous Auguste, pendant la première partie du règne de Tibère, et au début du règne de Caligula (s). Dans le courant du premier siècle de l'Empire , des commissions de sénateurs furent nommées à

(1) C. /., VI, n° 1618, VIII, n° 822.

(2) C. /., VI, noi 8417-31, 8505-10. — Hirschfkld, 32, n* 5. Friedlaknder, 1. 1., I, 121.

(3) Spart., Sev., 12. — De Ceulbneer, Septime Sévère, 259-260.

(4) C. /., VIII, n° 822. Wilmanns, n08 1208. Capit., Macr., 2, 7. Hirsohfeld, 44, ne 3.

(5) Mon. Ane, c. 17. Tac, Ann., VI, 23, XIII, 31, XV, 18. Capit., Pertin., 9. Vop., Tac, 10.

(6) Cf. Stat., Silv., III, 3, 90, suiv.

Çf) Cf. Mommsen, II, 966, n" 2-3, 1031, n« 2.

(8) Suet., Cal.; 16. Dio Cass., LIX, 9. Le rationarium oa breviarium imperii, dont il est question sous le règne d'Auguste, comprenait un état de toutes les ressources de l'Empire (Suet., Aug.t 28, 101, Tac, Ann., I, 11, Dio Cass., LVI, 33), partant plus que l'état des dépenses, qui était publié annuellement. Mommsen, II, 984, ne 3. Humbbrt, Breviarium imperii, dans le Dici. des ant. gr. et rom. de D. et S.

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plusieurs reprises pour rétablir l'équilibre des recettes et des dépenses (1).

Dans la première période de l'Empire l'adjudication publique à des societates publicanorum fut maintenue pour la perception de la plupart des revenus publics, par exemple pour les contributions provinciales (%), pour l'exploitation des mines et carrières (3), pour les portoria (4), pour la XX manumissionum (5), pour la XX hereditatiurn (0), etc. Les adjudications publiques, faites pour un terme de cinq ans (7), étaient présidées d'abord par des censeurs ou des*consuls(s), après Auguste, probablement par les directeurs du Trésor dans lequel le produit était versé (9).

Dans le courant du premier siècle de F Empire (10), les empereurs ont soumis à un contrôle direct la perception des recettes par les sociétés adjudicataires. En effet, pour cette perception, l'Empire est divisé en districts financiers plus ou moins étendus selon l'impôt à recouvrer (11) . Dans chaque district le contrôle est délégué soit à plusieurs procuratores, un pour chaque espèce d'impôt (12), soit à un seul procurator qui surveille la

(1) Dio Cass., LV, 25. Tac, Ann., XV, 18, Hist., IV, 9, 40.

(2) Tac, Ann.t IV, 6. App., Illyr., 6. — Mommsrn, II, 977, n« 2.

(3) Dig., III, 4, 1 pr., L, 16, 17 g 1. C. /., III, p. 1135-1136, VII, p. 220. Plin., XXXIII, 7 (40). Hirschfbld, I, 75-89. — On a découvert en 1876 des fragments de la lex metalli Vipascensis, c'est-à-dire de la loi impériale qui régissait l'exploitation des mines impériales de Vipasca en Lusitanie, et l'organisation quasi-communale du viens établi sur le territoire des mines. Voyez le texte avec les commentaires de Hubbnbr et de Mommsrn, dans YJSph. epigr.9 III, 165-189, les commentaires de Giraud, dans le Journ. des Sav., 1877, p. 240 suiv., de Wilmanns, dans le *Zeitschr. fur Bergrecht, Bonn, XIX (1878), 26 livr., et de J. Flach, La table de bronze cPAljustrel, Paris, 1879.

(4) Dig., L, 16, 17 § 1. — Cagnat, 1. 1., 89 suiv.

(5) Hirschfkld, I, 69-71. Gagnât, 157 suiv.

(6) Plin., Epist., VII, 14, Paneg., 37-39. — Hirschfbld, 1, 62-68. Cagnat, 191-218.

(7) Dig., XLIX, 3 § 6, — (8) Ovid., Pontic., IV, 9, 45. (9) Cf. Dion. Cass., LX, 10. — Mommsrn, II, 542, n' 1.

(10) Déjà depuis Claude on mentionne des procuratores XX hereditatiurn (Cagnat, 192), mais ce système existe surtout depuis les Flânes (Cagnat, 90, n*4).

(11) Cagnat, p. 159, 209.

(12) Par ex., les procuratores XX hereditatiurn (n« 10), les procuratores vectigalis lUyrid (perception des portoria) (C. /., IV, n0» 752, 1647, 4024,

perception de plusieurs espèces d'impôts (1). Le procurator est aidé d'employés subalternes, pris parmi les affranchis et les esclaves de l'empereur (praepositi, tabularii, villici, contrascriptores) (2).

Au fermage des impôts succéda la perception directe.

Ce mode de recouvrement fut appliqué, déjà après le règne de Tibère, aux contributious provinciales, perçues dès lors par le ministère des procuratores Augusti (3), dont, en règle générale, il y en avait un par province sénatoriale (4) ou impériale (5).

Le môme mode de recouvrement fut étendu, depuis Adrien, à la XX hereditatium (ô), perçu depuis lors par les procuratores XX hereditatium (7). Depuis le môme empereur, la perception des legs et successions échues à l'empereur, ainsi que des bona caduca et vacantia en Italie, se fait par le ministère des procuratores hereditatium (s), divisés depuis Septime Sévère en deux classes : les procuratores hereditatium (fisci) (9) pour

5117), les procuratores quadragesimae Oàlliarum (portoria) (C. /., VIII, n° 8328). — Marquardt, V, 303, ne 2. Cagnat, 90 suiv.

(1) Par ex., les procuratores IIII publicorum Africae (C. I., III, n° 3925, V, n<> 7547).

(2) C. L, III, n"752, 3327, 4024, V, n°« 7214, 8650. — Hirschfbld, I, 84, ne 5.

(3) Hirschfbld, Rech., I, 241, n6 1. Eichhorst, De procuratoribus impe ratorum Rom. Kônigsberg, 1861. Sur la différence entre les procuratores Aug. et les procuratores en général, voyez C. /., III, p. 1131, 1134. Hirschfbld, 1. 1.

(4) Dio Cass., LUI, 15. D'après Mommskn, II, 256, n* 1, 965, ne 1, et Waddiis'gton, Fast. asiate p. 18, le procurator Augusti présidait a la perception de tous les impôts de la province sénatoriale, sauf à verser dans Yaerarium Saturni les revenus des impôts qui lui étaient dus, tandis que d'après Hirschfbld (I, 16 suiv.), le procurator ne percevait que l'argent dû au fisc et le questeur présidait à la perception des impôts dus a Yaerarium. — La province d'Afrique, y compris la Numidie, était divisée en plusieurs trac tus, dont chacun avait un procurator Augusti. Mommsen, ad C. L, VIII, p. XVI-XVII.

(5) Dio Cass., 1. 1. Strab., XVII, l § 12, p. 797 Cas. Tac, Agr.f 15. Capit., Ant. Pius, 6. Dig., I, 19, IV, 6, 35 g 2.

(6) Hirschfbld, 64, ne 4. — (7) Eichhorst, De procurât., p. 6-16.

(8) Cf. Dig, y XLIX, 14, 31. Hirschfbld, 54-61. Eichhorst, Les proc. hère* ditaiium de V époque impériale (en ail.), dans les Jahrb. f. Phil. u. Paed., 1863, p. 209, suiv.

(9) Cf. Cod. Jus t., VII, 54, 1. Wilmanns, n° 1295.

les bona caduca et vacantia et les procuratores hereditatiurn patrimonii privait (i).

Enfin , dans le cours du n° siècle, l'exploitation directe fut appliquée aux mines et carrières du domaine (2), et, depuis Septime Sévère, la perception directe fut étendue à la XX manumissionum (3).

L'adjudication publique ne fut guère maintenue que pour les portoria (4).

A Rome il y avait des bureaux centraux pour rassembler et contrôler les résultats des différents bureaux provinciaux du même impôt (5), par exemple, le fiscus libertatis et peculio» rum (0), la slatio vicesimae hereditatiurn (7), etc.

D'ailleurs, toute cette administration financière est soumise au contrôle direct de l'empereur (s).

La juridiction administrative (9), en ce qui concerne les procès entre les publicani et leurs débiteurs, est maintenue aux magistrats judiciaires ordinaires (préteur à Rome, gouverneurs en province), mais soumise par un édit impérial de 58 après J.-C. à la procédure per cognitionem extraordinariam (10).

La juridiction des procès concernant les dettes dues directement à Yaerarium Saturni ou militare , appartient à Rome aux préfets de Yaerarium respectif, en province, aux gouverneurs. L'appel est fait au sénat (11).

La juridiction des procès en ce qui concerne les dettes dues au fisc ou les sommes perçues par des procuratores impériaux, appartint d'abord aux magistrats ordinaires, jugeant en matière civile (12). Mais, en 53 après J.-C, sous le règne de

(1) WlLMANNS, 11° 1275. HlRSCHFELD, 61, n6 1.

(2) Hirschpeld, I, 77, n6 4. Luioi Bruzza, Les inscriptions des marbres grecs (en ital.), dans les Ann. del Inst., 1870, p. 106-204.

(3) Hirschfeld, I, 70-71. Cagnat, 157-158.

(4) En effet l'adjudication publique des portoria existait môme dans la période de la Monarchie. Cod. Tkeod., IV, 12, 1, XI, 28, 3, XII, 1, 97. Cod. Just., IV, 62, 4. — Cagnat, 102-103.

(5) Cagnat, 99-165. — (6) Cagnat, 166. — (7) Cagnat, 195.

(8) Cf. Fronton., ad M. Caes.t V, 34 (Nab.). Hirschfeld, I, 21, ne 1.

(9) Mommsen, II, 979-984. — (10) Tac, Ann., XIII, 51.

(11) Cf. Dig., XLIX, 14, 13 § 1 ; 15 § 4. — Mommsen, II, 543, n* 1.

(12) Tac, Ann., IV, 7, 15. Dio Cass., LVII, 23.

Claude, un sénatusconsulte accorda la juridiction aux procuratores impériaux , jugeant per cognitionem extraordinariam (i), chacun dans le ressort de son administration financière (2), sauf appel à l'empereur (3). Dans les provinces sénatoriales, les gouverneurs avaient la judicatio concurremment avec les procuratores (4).

Nerva enleva cette juridiction aux procuratores fonctionnant à Rome et en Italie, pour la conférer à un préteur spécial (p. 466).

Adrien (5) chargea des avocats officiels salariés, advocati fisci (ô), de la représentation du fisc devant la justice. Dans la suite on rencontre, non seulement à Rome (7), mais aussi en province (s), ces avocats du fisc, dont les fonctions servaient de début dans la carrière équestre (p. 408).

Le droit d'augmenter ou de réduire les impôts, d'accorder des exemptions ou des remises des dettes dues au fisc ou à l'un des deux aeraria, appartient à l'empereur (9), et, en ce qui concerne les provinces sénatoriales, aussi au sénat (10).

Depuis Adrien, en 118 après J.-C. (u), il se fait tous les quinze ans une révision générale des créances du Trésor et des bases des impôts (12).

Le monnayage (13) est partagé depuis Tan 15 avant J.-C.

(1) Tac, Ann., XII, 60. Suet., Claud., 12. Cf. Dig., XLIX, 14, 47 § 1, 48, 50. Cod. Just.9 X, 1, 2.

(2) Cf. Mommsbn, II, 981, n< 4.

(3) Dio Cass., LU, 33. Dig., XLIX, 14, 47 § 1, 50.

(4) Dig., I, 16, 9 pr. — Mommsbn, II, 256, n« 1, 982, n« 3.

(5) Spart., Hadr., 20. — (6) Hkrrlich, De aerario et fisco, p. 25, suiv. (7) Mafpei, M. V.9 462, 4. — (8) Philostr., vit. soph., II, 29.

(9) Dio Cass., LUI, 2. Subt., Aug., 32, Ner., 10, Vesp., 16, Dom., 9. Tac, Ann., II, 47, IV, 13, XII, 58. Plin., Paneg., 40.

(10) Tac, Ann., XII, 63. — Hirschfeld, Reek., I, 12.

(11) Dio Cass., LXIX, 8. Spart., Hadr., 7. C. L, VI, n° 967. Eckhbl, D. N., VI, 478. — Cuq, Etud. dEpigr. jurid., 60 suiv.

(12) Dio Cass., LXXI, 32. Caht., Marc. Aur., 23. Vop., Aurelian., 39.

(13) Mommsbn, 11,984-987, etHisi. delamonn.rom.., T. III, 1-42. Hirschfeld, I, 92-97.

entre l'empereur et le sénat. Le sénat obtient le monopole du cuivre; l'empereur, celui de l'argent et de l'or (1).

Les monnaies sénatoriales sont frappées sous l'administration des 777 viri a. a. a. /. /. (2), et contrôlées par un fonctionnaire impérial (3).

Les monnaies impériales sont fabriquées par des esclaves et affranchis impériaux, officinatores (4), sous la direction, d'abord, d'affranchis impériaux, depuis Trajan, d'un procurator monetae (5) de Tordre équestre, et sous la haute surveillance du directeur du fisc (6)< Cette fabrication se faisait d'abord spécialement à Rome (7), depuis Au rélien, dans les provinces (s).

(1) Mommben, Hist. de la tnonn., III, 9. Eckhbl, D. N.f VI, 118.

(2) Ils subsistent jusque dans le 111e siècle. Mommsbn, 1. 1., II, 52.

(3) Exactor auri argenti aeris, C. 1% VI, n01 42, 44.

(4) C. /., VI, n™ 42-44, 791, 8455-65.

(5) Orblu-Hknzkn, n" 2153, 6642. Wilmanns, n° 1255. C. /., H, n° 4206, VI, n° 1647, VIII, n<> 9990.

(6) Cf. Stat., SOo.9 III, 3, 99. suiv.

(7) de Ros8i, dans le Bvllet. di Arch. christ., 1863, p. 28.

(8) Hirschfbld, 97, n" 2-3.

BECTION III. - DE IAAJDMINiaTIlATIOlV