CHAPITRE PREMIER
L'aerarium sacrum (2).
Il est administré par un ministre de l'empereur, qui, sous Dioclétien et Constantin, s'appelait v(irj p(erfectissimus) rationalis summae rei ou summae rei rationum ou summarwn rationum (s), et depuis le milieu du ive siècle, v. inlustris cornes sacrarum largitionum (4).
Le cornes sacrarum largitionum a sous ses ordres à Rome un officium nombreux (divisé en dix scrinia, sous des primù cerii spéciaux et un primicerius totius offlcii ou directeur général), pour le service de l'administration centrale de la Trésorerie (ofliciales palatini largitionales) (5).
(1) Cf. Ltd., de mag., 11,27. Cod. Th., XI, 18, 1. Nov. Th., 45, 1-2; 47; Martian.y 2 s. f., etc. — Walter, § 405. Bethmann-Hollweg, § 134. Madyig, II, 417-419. Mispoulkt, I, 325-327.
(2) Naudet, Des chang., etc., II, 230, suiv. Boecking, II, 330, suiv. Walter, § 405. Serrignt, § 98-107, § 615. Bouchard, 229-257.
(3) C. /., VI, n°« 1132, 1145, 1701. Cod. Th., X, 1, 7. — Hirschfbld, Rech., 1, 39, n* 1. Mommsen, dans les Mem. del. Inst., II, 322-324.
(4) N. D. Or., 12, Oec, 10. Cod. /., I, 32. Cass., Var., VI, 7. C. /., VI, n0' 1G74, 1749 (sacrarum remunerationum cornes). Hirschfbld, I, 40, n* 2.
(5) N. />., IL 1L,§ 2. Cod. Th., VI, 30, Cod. /., XII, 24. Voyez p. 564, n« 9. 5' éd. 39
En province les intérêts du Trésor sacré sont représentés par des comités largitionum (un par diocèse) (i), auxquels sont subordonnés des rationales summarum (un par une ou plusieurs provinces) (2).
Ces fonctionnaires financiers sont sub dispositione du cornes sacrarum largitionum, de môme que les intendants ou directeurs de divers services spéciaux en province, comme les comités commerciorum, les praepositi thesaùrorum , les comités metallorum, les magistri ou procuratores des manufactures impériales, les procuratores monetarum% et les praepositi bastagarum (3).
h'aerarium sacrum perçoit :
1° Le produit des contributions directes, la capitatio terrena, à l'exception de Yannona, la Instruits collatio, la capitatio humana, les impôts spéciaux des clarissimes et des décurions) (4).
2° Le produit des impôts indirects (5), à savoir :
a) Le produit des portoria (ô), mis en ferme à des publicani (p. 500, ne 4), et qui, vers la fin de l'Empire, fut porté au taux uniforme de 12 1/2 p. c. (octavarii vectigal) (7) ;
b) Le venalitium (s), ou l'impôt sur les ventes tant mobilières qu'immobilières, qui, d'après une novelle de Théodose, était de 4 1/6 p. c. (9).
8° Les revenus des mines et carrières (10), à savoir :
(1) N. D. Or., 12 § 1, Occ, 10. De là le cornes Ilalicianarum, Gallicianarum, etc. N. D., 11. 11. Cod. Th., VI, 19, 1, ibiq. Goth. Boecking, II, 340.
(2) N. D., 11. 11. Mommsen, dans les Mem. del Inst., II, 325-327.
(3) N.D., IL 11. Vojezp. 611.
(4) Walter, § 406. Voyez sur ces contributions le Ch. II.
(5) Waltkr, § 410. Serriony, § 859-862, §§ 885-897. Bouchard, 368-378.
(6) Cod. /., IV, 61, 5-9. Symm., Epist., V, 62, 65.
(7) Cod. J., IV, 61, 7-8. — Voyez sur cette question controversée Cagnat, Les impôts indirects, 12-17.
(8) Cod. /., XII, 19, 4 ; 47, 1, cod. Th., VII, 20, 2 § 1.
(9) Nov. Th., 51. — La vicesima haereditatium et la vicesima manumissionum étaient abolies, probablement dès avant Dioclétien. Hirsghfbld, Rech., 1,68,71.
(10) Walter, § 411. Serriony, § 870*884. Bouchard, 293-294, 388-391. Hirschfeld, Rech., I, 89-9 L
a) Les redevances payées pour la concession des mines d'or et des carrières de marbre à des particuliers sur des terrains d'autrui (i) ;
b) Le produit des mines de l'Etat, dans lesquelles étaient employés des mineurs (metallarii), attachés héréditairement à ce service (2) ;
c) Le produit de l'adjudication de l'exploitation des salines publiques et du débit du sel (3).
La perception du produit des mines se trouve sous le contrôle des comités metallorum, subordonnés au cornes sacrarum largitionum [4).
4° Le produit des manufactures impériales (5). Ces manufactures, qui occupent des ouvriers attachés héréditairement à leur profession (mvrileguli, gynaeciarii, linleones)(6)9 sont dirigées par des procuratores (gynaeciorum, baphiorum, linificiorum) (7). Le cornes sacrarum largitionum a sous ses ordres beaucoup de fonctionnaires pour la réception des différents produits (cornes vestis, magistri lineae vestis, magistri privatae, scrinium vestiarii sacri) (s).
En raison de ces attributions, le cônes sacrarum largitionum est le ministre du commerce (9), et il a sub dispositione , en province, un certain nombre de comités commerciorum (10).
Enfin, le cornes sacrarum largitionum a encore l'administration des monnaies (11), à laquelle sont employés les monetat*iit dont le service est héréditaire (w), sous la direction des procuratores monetae , dans différentes villes de l'Empire (13).
(1) Cod. Th., X, 19, 3, 4, 8, 10-12. — (2) Cod. Th., X, 19, 5, 15.
(3) Cod. /., IV, 61, 11. Cf. Cass., Var.. VI, 7.
(4) N. D. Or., 12 § 1. Cod. Th., X, 19, 3. — (5) Bouchard, 290-293.
(6) Goth., paratitl. ad Cod. Th., X, 20. — (7) N. D. Or., 12, Occ, 10.
(8) N. D., 11. U. Le transport des produits des manufactures se faisait par les bastagarii, attachés héréditairement à ce service et commandés par des praepositi. N. D., II. 11. Cod. Th., X, 20, 4, 11. — Bouchard, 296-298.
(9) Cass., Var.t VI, 7. — Bouchard, 294-295.
(10) N. D., 11. H. — Bobcking, 1, 251, suiv.
(11) Walter, § 412. Bouchard, 286-290. Mommskn, Hist. de la monn. rom., III, 151, suiv. Hirsohfkld, Rech., I, 97.
(12) Cod. Th., X, 20, l, 10, 16.
(13) N. D., U. 11. Eckhbl, VIII, 16 § 6. Goth., ad cod. Th., IX, 21, 3.
La principale monnaie de cette période pèse 1/72 livre d'or, et s'appelle aureus ou solidus (1).
Il n'est question nulle part de l'affectation spéciale des revenus de ce Trésor aux dépensés de l'Etat. Il semble donc, comme l'indiquent d'ailleurs les termes de sacrae largitiones ou remunerationes (2), que ce Trésor était à la disposition absolue de l'empereur pour être employé par lui à des besoins divers et spécialement à des libéralités (3).
