LIVRE I. — DES ÉLÉMENTS CONSTITUTIFS DE LÀ SOCIÉTÉ

Ch. I. Des citoyens.

§ 1. De l'acquisition du droit de cité, des droits ttu citoyen, et de la perte du droit de cité ...... 397

Différents modes d'acquisition du droit de cité,397.Edit de Caracalla, 398. — Jura privata, 399. Conubium accordé aux vétérans, ib. Droits politiques, ib. Les tribus sous l'Empire, 400. Jus honorum, ib. Àppellatio Caesaris, ib. Jus militiae, ib. — Cives libertini, 401. Ingénuité fictive, ib. — Honestiores, humiliores, 402. — Perte du droit de cité par capitis deminutio maxima, ib., *t média, 403. — Relegatio, ib.

§ 2. Des ordres sociaux et politiques.

Art. 1. De Tordre sénatorien 404

Son origine, 404. Conditions d'admissibilité et d'admission,ib. Carrière sénatorienne, 405. Privilèges et insignes, 406. Prédicat de Clarissimi. ib. .

Art. 2. De Tordre équestre ...... 406

Conditions requises, 406. Insignes et privilèges, ib. Equités equo pu* blico, 407. Carrière équestre, 408. Ornamenta de l'ordre sénatorien, 409. Prédicat iïegregii, de perfectissimi, et d'eminentissimi, ib.

Art. S. La nobililas et le patriciat 409

Ch. II. Des pérégrins 410

§ 1. Des latini coloniarii 411

Extension du jus Latii en province, 411. Collation individuelle de la latinité, ib. Latium majus, minus, 412.

§ 2. Des latini juniani 412

Leœ Junia Norbana, 412. Condition juridique des latini juniani, 413. Modes d'acquisition de la cité romaine, ib.

Ch. III. Des esclaves.

S 1. Des modifications introduites par le droit de l'Empire dans la condition juridique de l'esclave . .415

S 2. De l'affranchissement 416

Modes d'affranchissement, 416. Abns des affranchissements, 417. Restrictions portées 1° par la lex Aelia Sentia, ib., 2° par la leœ Fufla Cantm'a, 418. Affranchissements de droit ou par expropriation forcée,