Partie spéciale

§ 1. Des comices curiates (4).

Les formalités propres aux comices curiates ont été exposées plus haut (p. 50).

Ces comices se réunissent, sous la présidence d'une magistrature dite patricienne ($)> soit pour voter sur une adrogalio (ô), soit pour conférer Yimperium à certains magistrats élus (7).

(1) On est réduit à des conjectures sur le détail de ces lois dont parlent Cic. (in Pis., 5 § 10, in Vat., 9 § 23, p. Sest., 15 g 33, 26 § 56, où il les appelle îeges de jure et de tempore legum rogandarum, de prov. cons., 19 § 46), Ps. Cic, p. red. in sert., 5 § 11, Ascon., 9, et le Scol. Bob., p. 319 Or. Il semble qu'elles ont réglé Yobnuntiatio réciproque des magistratures patriciennes et plébéiennes. — Bbckbr-Marquardt, II, 3, 80-88. Mommben, I, 107-110, et Rech. rom., I, 197-199. Lange, II, 476-479, et De legibus Aelia et Fufia. Giessen, 1861. — Sur la lex Claudia de 58 avant J.-C., qui d'après Mommsen, I, 108, nes 1-2, aurait définitivement aboli les leges Aelia et Fufia, voyez Lange, III, 290.

(2) Gell., XIII, 16 (15) § 1. — Mommsen, I, 270-272. A. Eigenbrodt, De magistratuum Rom. juribus, 17-32. Leipzig, 1875.

(3) Liv., IV, 25, VI, 35, VII, 21. Ce droit était parfois enlevé pour certains comitia par des lois spéciales. Cic, deleg. agr.9 II, 12 § 30, etc. — Mommsen, I, 272-273. Eigenbrodt, 1. 1.

(4) Beckbr-Marquardt, II, 3, 189-196. Lange, 1, 409-410. Waltbr, §§ 50, 68.

(5) Consul : Cic, de leg. agr., II, 12 § 30 ; dictateur : Liv., IX, 38, etc.

(6) La lex curiata concernant une adrogatio exige la promulgatio trinundini (Ps. Cic, de dom., 16 § 41, Dio Cass., XXXIX, 11, XLV, 5) ; elle est soumise à Yobnuntiatio (Cic, de prov. cons., 19 § 45, Ps. Cic, de dont., 15 § 39) etc.

(7) Pour la lex de imperio la promulgatio trinundini n'était point requise.

La lex de irnperio étant devenue avec le temps une pure formalité, les membres des curies se sont fait remplacer pour cet acte, l'on ne sait depuis quand, par trente lictores, assistés de trois augures (1).

A côté des comices curiates subsistent aussi les comices calâtes. Voyez p. 50-52.

§ 2. Des comices centuriates (2).

L'importance de ces comices est indiquée par les définitions : comitiatus maœimus, comitia justa, verus populus in campo Martio (3).

Les formalités propres aux comices centuriates sont empreintes du caractère essentiellement militaire de cette institution à son origine.

Les citoyens réunis aux comices centuriates constituent Yeœercitus urbanus (4).

La convocation et la présidence (5) n'appartiennent de droit qu'aux magistrats investis de Yimperium militaire : les consuls et les magistrats cum irnperio qui les remplacent extraordi-

(1) Cic, de leg. agr.9 II, 12 § 31 : « Mis [comitiis curiatis] adspeciem cUque ad usurpationem vetustatis, per XXX lictores, auspiciorum causa adumbratis. - Cf. ib., 11 § 27, ad Att., IV, 18 § 2. Gell., XV, 27. Des lietores curiatii sont mentionnés sur les inscriptions. Cf. Mommsen, I, 373-374, et De apparitoribus magistr. Rom., dans le Rhein. Mus., 1848, p. 23. La decuria lictorum curiatia, quae sacris publias apparet. Orelli, n° 3217, Cf. Marquardt, VI, 218.

(2) Becker-Marquardt, II, 3, 52-56, 88-115. Lange, I, 551-560, II, 5.16-531. Mispoulet, I, 203-207. Muenderloh donne de l'origine des institutions serviennes et des formalités propres aux comices centuriates une explication plutôt romantique que juridique dans son ouvrage Aus der Zeit der Quiriten. Ch. I, L'événement politique et les comices centuriates (en ail.), p. 1-58. Weimar,

(3) Cic, de leg., III, 19 § 44, p. Ses t., 50 § 108. Ps. Cic, p. red. in sen., II §27.

(4) Varr., de 1. 1., VI, 9, p. 272 Sp.

(5) Eœercitum vocare (Liv., I, 36), educere (XXXIX, 15), imperare, viros vocare (Varr., de L L, VI, 9).

nairement. Le préteur jouit de ce droit pour les comices judiciaires, Finterroi pour les comices électoraux (j).

Lieu de réunion : « Centuriata comitia intra pomerium (î) fieri ne/as esse, quia exercitum extra urbem imperari oporteat, intra urbem imperari jus non sit. Propterea centuriata in campo martio haberi... solitum (3). »

Le Champ de Mars était inauguré, auspicato in loco (4).

Convocation précédant les comices. — Après la consultation des auspices, in templo, le présidents'adresse à son accensus :

« CALPURNI, VOOA INLICIUM (5) OMNE8 QU1RITES HUO AD ME.

Accensus dicit sic : omnes quirites visite huc ad judices ».

Ensuite le signal militaire est donné in arce circumque moeros par le classions ou cornicen (e).

Le peuple doit se réunir prima luce, anciennement sous les armes (7).

Quand le moment est arrivé, le président dit à Y accensus :

« C. CALPURNI, VOOA AD CONVENTIONEM (8) OMNES QUIRITBS

huc ad me. — Accensus dicit sic : omnes quirites, ite ad