IV. Du décemvirat législatif. 451-449 avant J.-C
A la suite de la rogatio Terentilia de legibus scribundis, « placet creari decemviros sine provocatione , et ne guis eo anno alius magistratus esset (2). » « Decemviri consulari imperio legibus scribundis (3). »
Ils furent créés : « uti leges et corrigèrent, si opus esset, et interpretarentur (4) » .
Ils sont investis de la maœima potestas et du summum imperium, limité seulement par Vintercessio collegae (5).
« Decimo die jus populo singuli reddebant. Eo die pênes praefectum juris fasces duodecim erant : collegis novern singuli accensi apparebant (ô). *
Le décemvirat, institué d'abord pour une année, fut continué une seconde année (7), mais les décemvirs de cette année restèrent illégalement en fonctions au delà du terme prescrit (s). Ils furent destitués et le consulat fut rétabli (9).
Les décemvirs de la seconde comme ceux de la première année furent tous patriciens (10).
Leur œuvre fut la législation décem virale (11).
(1) Beckkr, II, 2, 126 136. Lange, I, 623-636. Mommsen, II, 682 suiv. Zumpt, Dr. crim., I, 1, 232-345. Madvig, I, 499-501. Mispoulet, I, 144-146. Ew. Schmidt, Du décemvirat rom. (en ail.). Halberstadt, 1871.
(2) Liv., III, 32. — (3) Fast. cap. ad a. U. 303. Mommsen; II, 682, ne 2. (4) Dig., I, 2, 2 § 4. — (5) Cic, de rep., II, 36. Liv., III, 34.
(6) Liv., III, 33. Dionys., X, 57, diffère en plusieurs points de Tite-Live. Cf. Mommsen, I, 37, ne 5.
(7) Liv., III, 34. Dans cette seconde année chaque décemvir était accompagné de douze licteurs, portant les fasces cum securi. Ib., 36.
(8) Liv., III, 38.
(9) Liv., III, 54. — L'opinion de Nibbuhr, adoptée par Madvig, que l'institution du décemvirat avait aussi pour but de modifier essentiellement la consti tution politique de Rome, est réfutée par Bbck.br, II, 2, 128-133. — Schrammen, Legibus a decemviris datis utrum nova reip. Rom. forma constituta sit necne ? Bonn, 1862.
(10) Pour les décemvirs de la 1* année, il n'y a pas de doute. Quant a ceux de la 2e année, tandisque d'après Liv., IV, 3, ils étaient tous patriciens,. Dents, X, 58, prétend qu'il 7 avait des plébéiens parmi eux. Contrairement à l'opinion de Mommsen (II, 693, n« 3, et Rech. rom., I, 95, 295-298), nous nous rangeons a l'avis de Tite-Live. Voyez Willems, Le Sénat, I, 51-58.
(U) Haborermann, Dç legislatione decemvirali. Greifawald, 1843. Cecchi.