CHAPITRE PREMIER
Des revenus de l'Etat (2).
Nous distinguerons entre les revenus (vectigalia) (3) des propriétés de l'Etat, l'impôt sur la fortune (tributum ex censujy et les recettes diverses ou extraordinaires.
I. Les propriétés de l'Etat se composent de terres publiques (ager pvblicvs) en Italie et en province, des bâtiments publics, des aqueducs et cloaques à Rome, des chaussées de l'Etat, de mines et carrières en Italie et en province, des ports, des lacs et des fleuves, etc.
(1) Rein, Vectigal (en ail.), dans Pauly's RealencycL Burmann, Vectigalia populi Rom. Leiden, 1734. Hegkwisch, Essai historique sur les fiminces rom. (en ail.). Altona, 1804. Bosse, Traits fondamentaux du système des finances de VEtat rom. (en ail.), 2 vol. Braunschweig, 1804. Dureau de la Malle, Economie politique des Romains, 2 vol. Paris, 1840. L. Garini, Les finances du peuple rom. (enital.). Naples, 1841. G. Humbert, Aerarium, dans le Dict. des an t. gr. et rom. de D. et S. H. T. Karsten, Les revenus et les dépenses de VEtat rom. (en néerl.). Leiden, 1880.
(2) Marquardt, V, 144-289. Walter, § 32, 180-183, 238-242, 321-329. Gosen, La propriété de VEtat dans la Rép. rom. (en ail.), dans le Zeitsch. /. d. gesammte Staatswiss. T. XXII. Tubingen, 1867. J. C. Boulanger, De tributis ac vectigalibus p. R. Toulouse, 1612, trad. en franc, par Edm. Renaudin. Paris, 1871. H. Naquet, Des impôts indirects chez les Rom. Paris, 1875. C. Formentin, Quomodo praecipua vectigalia seu reipublicae seu imperii temporibus Romae ordinata fuerint. St-Etienne, 1877. B. Matthias, L'impôt foncier et les vectigalia à Rome (en ail.). Erlangen, 1882. R. Cagnat, Etude historique sur les impôts indirects chez les Romains. Paris, 1882. Willems, Le Sénat, II, 338-372. Madvig, II, 364-400.
(3) Sur l'étymologie de ce mot voyez Marquardt, V, 156, ne 2, Mommsen, II, 430, n« 4.
A) Les revenus de Yager publiais en Italie (1). Tout territoire conquis devient, jure belli, propriété du peuple vainqueur : ager publiais. « Publicatur. . . ille ager qui ex hostibu8 captus sit » (2).
En règle générale, le peuple romain enlève à chaque civitas soumise au moins le tiers de son territoire, dont il fait son propre domaine : ager publiais (dans le sens strict du mot) (3).
1° De cet ager publiais, les terrains cultivés sont vendus publiquement par le ministère d'un questeur (ager quaestorius) (p. 305), ou bien ils sont destinés par un s. c. ou par une loi à la fondation d'une colonie (ager colonicus) (4), ou bien encore ils sont partagés entre des citoyens (5) par un s. c. (e) ou par une lex agraria (ager publiée datus , assignâtes , ager viritanusj (7).
Dans ces trois cas Yager publiais devient privatus (s).
(1) Niebuhr, H. r., II, 146. Marquardt, IV, 96-117. Lange, I, 157-160. Waltkr, §§ 37-39, 182, 328. 582. Schweoler, H. r., II, 401-448. Huschke, Du passage de Varron concernant les Licinii, avec un appendice sur Fest., v. possessiones et possessio (en ail.). Heidelberg, 1835. Rudorpp, Instit. grom., II, 227-464. Th. Mommsen, De agropublico p. R. in Ilalia, dans le C. /., I, 87-91. G. Humbert, Ager publiais et ager provincialis, dans le Dict. des ont. gr. et rom. de D. et S. P. G. Bailubre, Du domaine public, Paris, 1882.
