III. Recettes diverses et extraordinaires. Telles sont
a) L'impôt indirect permanent, institué par la lex Manlia de 357 sur les affranchissements : la vicesima manumissionum ou libertatis (ô), et les impôts spéciaux transitoires établis par des censeurs (p. 288).
6) Les amendes judiciaires (mtdtae) (7), dont une partie alimente les caisses édiliciennes (p. 302), le produit de la vente des biens confisqués par suite de condamnation (bona damnatorum, publicata) (s).
(1) Liv., V, 20 § 5, 27 § 15. Dionys., XIX, 16. Plin., XXXIV, 6 (11) § 23.
(2) Voyez p. 218. Dans le passage tronqué et fort controversé de IJbstus, v. 1 tributorum, où il est question d'un tributum temerarium, il ne s'agit pas,
à notre avis, d'un impôt, mais d'un emprunt. Willbms, Le Sénat, II, 452, ne 3.
(3) Voyez p. 160, ne 4 s. f. et p. 344, ne 7.
(4) Cf. Liv., XXIII, 31, XXXIII, 42. Sur l'époque probable de cette réforme voyez Willkms, Le Sénat, II, 357.
(5) Cic., de off., II, 22 § 76. Plin., XXXIII, 3 (17) § 56. Plut., Aem., 38. Les contributions imposées en 43 avant J. C. (Plut., 1. 1.) étaient extraordinaires, absolument distinctes de l'ancien tributum ex censu. Marquardt, V, ne 3. Lange, I, 546.
(6) Voyez p. 147, et p. 222, ne 4. Ajoutez aux travaux cités p. 147, n« 4, R. Cagnat, Les impôts indirects, 153 suiv.
(7) Liv., XXXVIII, 60. Tac, Ann., XIII, 28. Leœrepet., 1. 56-59. Rein, Multa (en ail.), dans Pauly's Realencycl. Mommsbn, I, 175-177. Huschkb, La multa et le sacr. (en ail.). Leipzig, 1874.
(8) Voyez p. 119, ne 4, Rein, Publicatio, dans Pauly's Realencycl.
c) Les libéralités faites au peuple par donation, legs, succession, etc. (p. 218, ne9).
d) Les contributions de guerre imposées à l'ennemi parmi les conditions de paix (1), et la partie mobilière du butin dont le général en chef ne dispose pas lui-môme (p. 236-237), et qui devint une source considérable de recettes (2).
La vente publique des biens dévolus au Trésor (sectio bonorum, praedae sectio, emtio sub corona)(d) avait lieu sub hasta(i) par le ministère des questeurs (5).
