CHAPITRE TROISIÈME

De l'administration financière (n).

La haute disposition du Trésor (aerarii dispensatioj cornpète au Sénat (p. 218-222). Les ministres du sénat dans la

(1) Cf. Polyb., III, 106, VI, 15. Liv., XXIII, 21, XXVI, 2, XXX, 3, XL, 35, XLIV, 16, etc.

* (2) Cf. Plut., Luc., 13. Cic, p. Flacc, 13 § 30. — Willbms, 1. 1., 418.

(3) Willkms, 1. 1., 420-421. — (4) WillemS, 1. 1., 459.

(5) Cic, Verr., II, 1, 13 § 36, 39 § 100, ad para., V, 20 § 6-9.

(6) Cic, ad fam.t II, 17 § 2, V, 20 § 2, ad AU., VI, 7 § 2, in Pis., 25 § 60.

(7) Liv., XXIV, 11, XXVII, 22, XXXV, 20, 21, 24, etc.

(8) Les arsenaux, de l'Etat (armamentaria publica) sont mentionnés chez Liv., III, 15 § 8, Cic, p. Rab. perd., 7 § 20.

(9) Cf. Cic, Phil, IX, 7 g 16, XIV, 14 § 38.

(10) Zonar., VIII, 6. Dig., XXXIII, 10, 7.

(11) Marquardt, V, 289-293. Mommsen, II, 428 suiv. Walter, g 179, 185,

gestion des finances publiques sont spécialement, à Rome, les censeurs (p. 290-292) et les questeurs urbains (p. 304- 305), hors de Rome, les généraux d'armées et les questeurs militaires (p. 362-363).

La perception de la plupart des recettes et l'exécution de la plupart des dépenses se faisait par adjudication publique (î).

L'adjudication se fait, en règle générale, au forum, in conspectu populi Romani (2), d'après les cahiers de charge (tabulae censoriaé) dans lesquels les magistrats qui président l'adjudication publient les conditions [leges censoriaé) (3), et, s'il y a lieu {4), pour une série d'années qui vont probablement du 15 au 15 mars (5), jusqu'au lustrum suivant (6). La perception des recettes est adjugée, en règle générale, au dernier enchérisseur (summis pretiis), l'exécution des dépenses, au plus bas soumissionnaire (infimis pretiis) (7).

Pour l'entreprise de ces adjudications des citoyens riches se réunissaient en sociétés {societates publicanorum ou vectigalium^publicani decumani, pecuarii ou scripturarii, portoriorum conductores)(s). Ces publicani prédominaient dans l'ordre éques-

327-334. Madvio, II, 346-350, 400-402. Folkert van Heukelom, De aerario rom. Leiden, 1821. S. Hkrrlich, De aerario et fisco Rom. Berlin, 1872.

(1) Voyez p. 219-220, p. 290-291, p. 355 et p. 361.

(2) Cic, de leg agr., I, 3, 11,21.

(3) Plin., XVIII, 3 (3), XXXIII, 21 (4). Gell., II, 10. Cic, de leg. agr., I, 2, 4 § 10, cf. Verr.t II, 5, 21 § 33. Lex agr., 1. 85, dans le C. 7., I, p. 85. — Les tabulae et leges s'appellent censoriaé, par ce que la plupart des adjudications sont faites par des censeurs.

(4) Voyez p. 290. Varr., de L L, VI, 2, p. 193 Sp. — (5) Mommsen, II, 335.

(6) Cic, ad Ait., VI, 2 § 5. Polyb., VI, 13, 17.

(7) Liv., XXXIX, 44. Cf. Plut., Cat. ma)., 19. — Willrms. Le Sénat, II, 374, n» 1,394, n« 5.

(8) Publicanus est le terme générique pour désigner quiconque entreprend des adjudications de l'Etat (Liv., XXIII, 48-49, XXV, 3-5, XXXIX, 44. ValJ Max., V, 6, 8), mais il se dit surtout des fermiers des vectigalia (Cic, Verr., II, 2, 70 § 171, 71 § 175, p. Sest.t 14 § 32. Dig., III, 4, 1, XXXIX, 4). — Salkowskj, De jure societatis, praecipue publicanorum. Berlin, 1859. Cohn, De natura societatum juris Rom., quae vocantur publicae. Berlin, 1870. A. D. Xenopulos, De societatum publicanorum Rom. historia ac natura juridiciali. Berlin, 1871. Belot, Hist. deschev. rom., II, 162-181. H. Naquet,1. 1., 145-164. A. Lrdru, Des publicains et des sociétés vectigalium. Paris, 1876. C. G. Dibtrich, Contributions au système de fermage de VEtat rom. (en ail.). Leipzig, 1877. Cagnat, 1. 1., 84-89.

tre, qui fut créé par la loi judiciaire de C. Gracchus (p. 125).

Il y a pour chaque société à Rome un directeur (manceps, princeps societatis), qui met enchère, fournit caution (praedes et praedia) et est responsable envers l'Etat (1); un gérant annuel (magister societatis), chargé de la comptabilité et de la correspondance (2), et dans la province où les vectigalia doivent être recouvrés, un sous-directeur (pro-magistro) (3), ayant sous ses ordres des coactores, tabellarii, servi, etc. (4).

Ce mode de perception, favorable pour le Trésor, était très onéreux pour les provinces (5).

(1) Varr., de l. L, V, 4 s. f. Paul. Diac, p. 151. Psbud. Asoon., p. 113. Or. Cf. Polyb., VI, 17. —Sur la caution praedibus praediisque voyez Mommskn, Les droits munie, de Salp. et Mal., p. 466 suiv. et A. Rivier, Recherches sur la cautio praedibus praediisque (en ail.). Berlin, 1863.

(2) Cic, Verr., II, 74 § 182, ad AH., V, 15 § 3.

(3) Cic, Verr., II, 2, 70 § 169, adAtt., XI, 10.

(4) Cic, ad AU., V, 15 et 18, Verr., II, 2, 77 § 188, etc.

(5) Cf. Liv., XLV, 18. Cic, ad Q. /K, I, 1, 11 § 33.