ROSES

conquête républicaine, gue la Sardaigne, d’ailleurs, après Lodi, en floréal IV, reconnut officiellement.

Mais 1814, et ses intrigues, amena le retour de Nice à la Maison de Savoie. Les grands évènements ne sont pas toujours de grandes leçons, et, après la Révolution et l'Empire, nombreux étaient encore, parmi les souverains, ceux qui « mavaient rien appris ». Le Roi de Sardaigne était de ceux-là, et c’est en s’écriant: « Tut’coma dinans ! » qu’il repril possession de ses états.

« Tulcoma dinans », c'était, aussi délibérément que d'Anselme en 90, ne pas tenir compte de la siluation de fait présente, et négliger les droits acquis sous l’autorité du dernier régime. Mais c'était aussi ressusciter les vieilles chartes que nous croyions mibrtes, et, de fait, les institutions et privilèges de la Ville furent tous remis en vigueur par l’édit du 21 mai 1814. La Ville recouvra ses Consuls, et les Consuls recouvrèrent leur ancien costume pisan : vêtus de noir, l’étole en velours cramoisi sur l'épaule gauche, en signe de commandement, tenue par un large bouton de soie blanche, ils représentaient bien le retour de tout le passé. Mais Toul ce passé ne ressuscita pas avec une égale vigueur, et, malgré ses termes généraux, lédit de mai ne rétablit pas intégralement les anciens droits. Tout ce qui n'avait qu'une importance très relative, comme le beau costume des Consuls, ou encore comme certaines sonneries de cloches prescriles au xvir* siècle, en conséquence de vœux pour conjurer des calamités, fut effectivement rétabli. Mais on peut dire que les effets de l’édit de 1814 s’arrêtèrent 1à. L'organisation du municipe, dès 1832, fut remaniée par

LUE 5 RES Charles-Albert. 1848 amena des mesures, telles que l’imposilion de la langue italienne dans les écoles et les tribunaux, où l’Ordonnance sur la fermeture des cafés pendant les heures d'offices. Des troubles en résultèrent, car les niçois voyaient dans tout celà des atteintes à leurs droits rétablis, et l’Echo des Alpes-Maritimes, se lamentant de la disparition des privilèges, se demandait: « Est-ce parce que Nice n'appartient plus à la Savoie par donation volonlaire, mais par droit de conquête ? Sommes-nous destinés à devenir l’Irlande de L'Italie? »

Et le gouvernement royal ne s’en tint pas là: il entreprit de détruire, malgré le « Tul’coma dinans! » de Victor- Emmanuel, une vieille institution du droit public niçois, le port-franc. Pourtant, les Rois de Sardaigne avaient bien souvent confirmé les privilèges sur lesquels reposaient ces franchises, et celles-ci tenaient fort au cœur des habitants du Comté, dont elles favorisaient les intérêts. Mais c’est en vain que, sur l'initiative de M. Avigdor, une adresse à la Nation, aux Chambres et au Roi, appuyée sur le Traité de. 1388, fut présentée le 14 mai 1851, pour démontrer « que ces « franchises ayant leur origine dans un contrat polilique « qui ne peut être entamé sans ie consentement mutuel des « parties contractantes, constituent un droit imprescriptible + ef Sacré ;

« Que le Traité de 1815, base du droit européen moderne, « n’a fait que confirmer les contrats anciens, puisque le « Comté ‘de Nice a été rendu à la maison de Savoie ten « vertu de sa possession antérieure... ;

« Le peuple de Nice rappelle le Gouvernement sarde à

Al)

« la foi des Traités ; il proteste contre l'impôt du blé et « l'impôt du sel déjà établis ; contre le nouveau projet de « réforme douanière ; enfin contre tout acte portant atteinte « à des droits et franchises dont il réclame le rétablissement « et la conservation dans toute leur intégrité.

« À défaut, le peuple de Nice, plaçant le droit au-dessus « de la force, serait réduit à considérer le contrat d’annexion « comme rompu par le gouvernement lui-même, et à revendi- « quer son indépendance » (14 mai 1851).

Les seuls résultats pratiques de cette adresse furent la révocation d'un Avocat-juge, l'arrestation d’Avigdor, l’expuldes rédacteurs de L’Avenir de Nice. Deux mois après, le port-franc avait vécu. Et cependant la Sardaigne prétendait bien respecter les vieux droits des niçois, qu’elle avait .ellemême fait revivre, puisque les cloches des Eglises continuaient à sonner en conséquence d’un vœu émis en occasion de peste, dans un acte consulaire du 23 mai’ 1631..;

A un autre point de vue, il convient encore d'observer que, malgré l’édit de 1814, d'un trait de plume, Victor- Emmanuel me put abolir près de 25 années de l’histoire la plus mouvementée et la plus chargée du Comté. La Révolution française avait établi des principes que les règles du passé n'admeltaient pas, mais qui devaient l'emporter sur elles. Comme au xvie siècle, après la conquête de François It, il fallut, au moins en partie, remanier la législation sarde. L’édit du 21 mai ‘1814, suggéré dans son absolu par le Comte Cerruli, et qui, sans égard pour aucune autre loi, rétablissait l’ancien ordre de choses, fut bientôt suivi par l’édit du 10 juin portant abolition . de la torture