‹ Le droit public et l'Europe moderneChapitre 26 sur 95 · CHAPITRE VIL · texte numérisé non relu

CHAPITRE VIL

La théocratie est le berceau de la philosophie. — Influence des philosophes et des écrivains. — Le droit public se formule. — Les auteurs qui ont écrit à ce sujet. — Alberico Gentili. — Grotius. — Puffendorf. — Zuch. — Ilobbe. — Samuel Vachel. — Wicfort. — Le baron Wolff. — Watlel, son autorité et son influence. — Progrès parallèles de la philosophie, de la science et du droit public. — La révocation de Tédit de Nantes. — Le règne de Louis XIV et Tesprit public. — La littérature française. — Influence de Tesprit français au dehors. — Montesquieu. — Rousseau. — Voltaire. — La déclaration de 16îj2 ; elle n'a pas voulu le conflit, mais elle a prévenu une rupture. — Application de la déclaration de 1682 au droit public. — Définition du pouvoir des papes. — Les quatre propositions. — Leur résumé. — Premier point, indépendance de la couronne et du pouvoir civil. — Conséquences de cette distinction pour rËglise et pour PËtat. — Second point : autorité do rËglise. — Opinion de Mgr de Frayssinous. — Opinion du chancelier d'Aguesseau.

Dans la période que nous venons de par- La théocratie

* -^ '' estleberoMade

la phUoiophie.

la justice dont il est l'expression, ne se forme

courir, le droit public, c'est-à-dire la raison et

pas seulement par renchaînement des faits, par les causes qui les produisent, par les résultats qui s'en dégagent, par les traités qui les sanctionnent; il se développe par les puissantes impulsions de Tesprit humain. Une force morale irrésistible est apparue dans le monde avec Timprimerie. Le génie de la Grèce et de Rome, dégradé par le Bas-Empire, avait disparu, comme un soleil couchant, derrière ce nuage sombre et sinistre qui allait fondre sur rOccident avec l'invasion de la barbarie : la théocratie seule représentait les droits sacrés de rintellîgence, au milieu de ces désordres et de ces conflits sanglants de la force. Contre-poids du despotisme brutal, elle contenait les souverains qui, en se courbant devant elle, rendaient hommage à Dieu luimême; dépositaire auguste d'un principe supérieur d'autorité, elle préparaît ainsi l'émancipation politique au nom de la conscience religieuse qui bravait et dominait la puissance publique.

infloeace C'cst à Tombrc des monastères que va naî-

Liiosophes j^^ j^ philosophie, confondue d'abord avec la

tradition religieuse; mais, suivant l'expressiou de M. Cousin, le dix-septième siècle devait

des philosophes

et des éerïTains.

amener la sécularisation de la philosophie. Non-seulement la science n'est plus Tapanage exclusif des moines, mais, en rejetant le froc, elle s'affranchit de l'orthodoxie. Les savants sont laïques et la science est libre. En France, Montaigne et Descartes; en Angleterre, Bacon, Milton, Shakspeare et Newton ; en Ëspagne, Cervantes; en Allemagne, Leibniz; en Italie, Galilée et Machiavel, vont remuer profondément l'esprit humain et lui ouvrir des horizons nouveaux. Quelques-uns ne craindront même pas de s'attaquer à PÉglise jusqu'alors inviolable ; ils seront les précurseurs du dix-huitième siècle, et dans leur génie on aperçoit déjà les premières lueurs de ce grand mouvement de destruction et de rénovation qui devait éclater deux siècles plus tard avec la Révolution française.

Montaigne, dans ses Essais^ avait posé déjà le doute que Descartes, dans son Discours sur la méthode, avait formulé en doctrine. Montaigne, avec son esprit sceptique et investigateur, avait dit : Que sais-je? et le génie de Descartes, plus profond, plus lumineux, n'avait accepté la doctrine du doute que pour la faire aboutir à celle de Tévidence; il n'avait mis en cause les croyances que pour les éclai-

rer de toutes les lumières de la certitude, et il s'était résumé dans ce mot admirable : Je penscy donc je suis. Bacon, par ses travaux philosophiques, Newton, par ses découvertes scientifiques, Milton, par ses poésies sublimes et par ses revendications ardentes de la liberté, Shakspeare, par ses créations saisissantes, préparaient en Angleterre cette révolution politique et religieuse dont le conlre-coup se fait sentir partout C'était le moment où Galilée apprenait à la terre étonnée qu'elle tourne depuis sa création. Le Tasse chantait la chevalerie, mais Cervantes l'accablait de son ironie sanglante et, substituant le ridicule au sublime, la personnifiait dans ce type inimitable du héros de la Manche. Enfin Leibniz, jurisconsulte, historien, philosophe, mathématicien, théologien, abordait toutes les sciences positives et morales et associait l'Allemagne au mouvement qui éclairait la France, l'Italie et l'Angleterre. Ainsi, sous l'influence de ces grands penseurs et de ces savants illustres, c'est un étal social tout entier qui se modifie et qui se transforme en attendant qu'il disparaisse. La philosophie renverse la théocratie qui s'éteint avec le moyen âge, dont elle a été le flambeau. L'ordre religieux est lui-même

atteint, et, à la place de la foi soumise, la raison fait apparaître le doute et Texamen ; c'est la doctrine d'où découle la Réforme et d'où va sortir cet immense mouvement religieux qui doit changer- le monde moral et politique.

Le droit public, qui s'enrichissait de toutes u droit p^buo

f »e formnle.

ces innovations, se dégageait de cet ensemble de découvertes, d'idées et de progrès, et s*élevait peii à peu à la hauteur d'une science. Il avait déjà ses règles, ses précédents; il s'appliquait dans les rapports qui s'établissaient à mesure que les Étals se formaient. 11 s'élevait ou s'abaissait suivant les événements dans lesquels le droit et la force étaient aux prises. Mais ce qui devait lui donner une autorité certaine, c'était sa formule. Les écrivains auxquels revient l'honneur d'avoir accompli cette tâche n'étaient pas seulement des collectionneurs ou des commentateurs de traités, mais ils devaient être amenés par la grandeur du sujet à poser les principes à côté des règles et à s'élever ainsi à la philosophie du droit public, dans cette région supérieure où toutes les vérités se touchent, se confondent et se prêtent un mutuel appui.

184 LE DlX-HUlïiÈAlK SIÈOLK.

<ir oni^^^crit ^'^s' Alberico Gentili qui entre le premier le drou 'public, daiis cctte pléiade de savants auteurs qui ont

écrit sur le droit public et dont les ouvrages ont été les meilleurs guides dans Texplication de cette science. Gentili, qui le premier a recueilli les arrêts et les règles sur le droit maritime et qui, de plus, a écrit deux traités sur le droit de la guerre et sur le droit d'ambassade, est, en réalité, le prédécesseur le plus considérable de Grotius. Celui-ci s'est contenté de le copier dans beaucoup de ses chapitres et surtout dans sa méthode ; il est juste de reconnaître que Grotius atteignit bientôt une notoriété à laquelle Gentilî ne parvint jamais. Son ouvrage De jure belli et pacis produisit une véritable révolution. Traduit dans toutes les langues, il n'eut pas moins de soixante-dix éditions. Comme tous les novateurs, il fut violemment attaqué ; mais on peut dire de lui, comme de tous ces penseurs qui ont froissé les idées acquises ou les intérêts existants pour défendre des principes nouveaux, que ses détracteurs sont tombés dans l'oubli et que son nom est immortel.

Il serait difficile d'établir un parallèle entre les travaux de Grotius et ceux de Puflendorf.

LE DlX-HUITIÊxMK SIÈCLE. 185

Celui-ci surpasse son prédécesseur en plusieurs points ; sur d'autres, il lui est notablement inférieur. On ne peut s'empêcher de reconnaître que les définitions de Puffendorf sur le droit de la nature et sur le droit des nations manquent souvent de clarté.

Le célèbre ouvrage de Grotius, Mare liberuTfij trouva un redoutable contradicteur dans Selden, homme d'État anglais, qui fut membre de la Chambre des communes. Pour plaire à la cour, il ne craignit pas de produire une doctrine opposée à celle de Grotius et écrivit son Mare clausum.

Puis viennent Zouch, le successeur de Gentili à l'université d'Oxford; Hobbes, auteur du Léviathan, qu'on a souvent comparé au Prince de Machiavel; Samuel Rachel, auteur allemand qui, en contestant les opinions de Puffendorf sur le droit de la nature et des gens, divisa en deux sectes les publicistes allemands de la fin du dix-septième siècle ; Wicquefort, diplomate qui écrivit beaucoup sur les privilèges des ambassadeurs et qui parait en avoir abusé davantage encore; enfin le baron de Wolf, qui, élargissant lé cadre de ses études, a rapproché dans ses travaux la philosophie, les lettres et le droit naturel.

Ces auteurs auront bientôt pour continuateur un écrivain éminent, uu maître dans la science du droit lui-même, Vattel, dont le nom ne peut être prononcé qu'avec respect par tous ceux qui traitent cette matière. Vattely s'inspirant de tout le grand mouvement philosophique et intellectuel que nous allons dépeindre, eut l'avantage de poser des principes plus élevés, des règles plus positives; il élargit, en la continuant, l'œuvre de ses devanciers, et on reconnaît dans ses travaux une parenté de doctrine avec Montesquieu qu'il a connu dans son enfance, et Jean-Jacques Rousseau qui est sou contemporain. Dans le traité de Vattel, les principes du droit des gens s'élèvent à la hauteur des vérités du droit public.

Progrès parallèle Daus ce graud mouvcmeut intellectuel des

de

la philosophie, scizlème et dix-septième siècles, tout se tient.

de

lasci^ence et nous vcnous de voir comment la philosotda droit public, pj^jg q^ j^ scieuce marchaient parallèlement

avec le droit public à l'émancipation des esprits et au perfectionnement des mœurs et des institutions. Mais ce n'était que le prélude de ce grand mouvement de rénovation que le dix-huitième sièclfi allait précipiter. Le droit

public moderne s*était affirmé dans l'acte le plus considérable de cette période : Fédit de Nantes avait consacré le principe de tolérance jia révocation de et de liberté qui, plus tard, devait être re- de Nantes. vendiqué par la raison publique. En révoquant ce sage et glorieux édit de son aïeul, Louis XIV commit une grande faute ; niais si de sa mAin puissante il pouvait déchirer un traité de paix entre les religions ennemies, il n'était pas en son pouvoir d'étouffer un principe solennellement reconnu.

Au dix-septième siècle, l'esprit français va prendre son essor, et, avec lui, les notions du droit et l'émancipation de Tesprit humain recevront une nouvelle impulsion. Le règne de Louis XIV s'ouvre au milieu de tous les triomphes de la politique et de la gloire militaire et de toutes les splendeurs de l'intelligoncc. Turenne et Condé tienuont l'épée de la France; le génie de Richelieu plane encore sur ses destinées et revit dansMazarin. Colbert prépare Tadministratiou du grand règne : il apporte Tordre dans les finances, et il donne à la puissaace publique le ressort d'une organisation vigoureuse qui affrontera l'expérience des siècles. Corneille, Racine, Roileau, la Fontaine,

Le règne

de Louis XIV

et

la marche

de

Tesprit public.

la Bruyère, laRochefoucould, toute une pleïade d'écrivains immortels dont nous sommes fiers à si juste titre, donnent à la langue française la précision, la lucidité, la dignité, qualités si nécessaires pour les relations internationales et qui feront adopter notre idiome comme le langage universel et le mieux approprié aux exigences diplomatiques.

Corneille, un moment écarté par la jalousie inexplicable de Richelieu, écrit ses tragédies sublimes qui élèvent Tâme jusqu'aux plus hautes inspirations de Thonueur; il donne à Tart dramatique ce ton majestueux qui répondait si bien au caractère d'une époque où tout respire la noblesse. Racine, qui n'a pas la forte trempe de Corneille, le supasse en élégance, en grâce, en émotion. Andromaque^ Iphigénie, Phèdre se succèdent rapidement et élèvent jusqu'à la plus pure renommée le nom de leur auteur; Racine, dans les Plaideurs^ montre les ressources infinies de son génie plein d observation et de verve; il met le comble à sa gloire dans Esther et Âthalie. Molière, dans ses types impensables, flagelle le ridicule, flétrit l'hypocrisie, raille la vanité et donne à la langue française toute son énergie, tout son mordant, toute sa force incisive et

pénétrante : il est philosophe et moraliste autant que poète; dans chacune de ses créationSy les Femmes savantes ^ le Misanthrope^ le Bourgois gentilhommey Tartufe , se retrouve Tempreinte frappante des mœurs qu'il veut corriger. C'est ainsi que Molière devient un des grands réformateurs de son temps, et qu'il contribue à former dans son siècle cet esprit investigateur qui sera le plus puissant auxiliaire de la liberté. Boileau fait de chacune de ses satires une leçon, non-seulement pour le goût, mais encore pour la raison. Mais à côté de tous ces esprits si divers, celui qui s'imposera avec le plus d'autorité à la conscience et à la raison sera Pascal. Dans ses Pensées^ il burine la vérité ; dans ses Lettres provinciales j il élève la controverse à la hauteur d'un grand débat : athlète formidable, couvert de la double armure de la foi et de la science, il s'attaque à cette congrégation célèbre dont la domination est presque universelle. Au milieu des solitaires de Port-Royal, absorbé par l'étude, exalté par les pratiques de la dévotion, il lance sous le pseudonyme de Louis de Montalte ces épîtres fameuses qui, en foudroyant les révérends pères de la compagnie de Jésus, remuaient toutes les fibres de l'opi-

iiion, c< Le premier livre de génie que Ton voit en prose, dit Voltaire, fut le recueil des Lettres provinciales \ toutes les sortes > d'éloquence y sont renfermées; il faut rapporter à cet ouvrage l'époque de la fixation de la langue. » En fixant la langue française, selon l'expression de Voltaire, Pascal n'en fondait pas seulement le prestige et la puissance communicative, il assurait à nos idées cette impulsion qui devait les répandre partout et ouvrir à notre influence des voies nouvelles; il était le meilleur allié des principes du droit public.

Bossuet L'Église avait aussi ses gloires, et quelles

gloires! Bossuet, Fénelon, Fléchîer, Bourdaloue et Massillon! Bossuet qui, dans son Discours sur r histoire universelle^ résumait admirablement le plan du monde et montrait dans l'enchaînement des faits la main suprême qui les dirigeait. Dans ses Oraisons funèbres ^ le grand évêque de Meaux donnant à l'éloquence les formes les plus imposantes et l'animant des inspirations les plus hautes, n'est pas seulement le premier des orateurs, il est aussi le conseiller des trônes, le juge des rois, le professeur sublime de ces vérités morales qui,

et Fénelon.

LE DIX- HUrriËME SIÈCLE. 191

dans la vie des princes comme dans l'histoire

des peuples, sont liées étroitement au développement de leur destinée. Dans ces œuvres

théologiques il précise avec une autorité irrésistible les principes de TÉglise gallicane : il fait plus que d'en exposer l'esprit, il en donne la formule. Dans ses livres de controverse, il attaque de front le protestantisme; il démasque l'hypocrisie des jansénistes et montre les périls du molinisme.

Fénelon est son émule et non pas son rival. Avec cette douceur véritablement évangélique qui est dans sa nature, il complète par la persuasion ce que Bossuet impose par son ascendant. Aussi indépendant que lui, il apporte jusque dans les palais des rois cette haute et libre parole que Bossuet faisait résonner dans la chaire de Saint-Denis.

Labruyère trace ses Caractères; M"® de lu uttérature Se vigne écrit ses Lettres; la Bochefoucauld ^"^ ^' formule ses Maximes; la Fontaine prête tous les charmes de sa forme familière à ce qu'il y a de plus vrai dans le bon sens. En même temps, Mansard et Perrault construisent des palais; le Nôtre dessine des jardins; le Sueur, Poussin, Lebrun, Mignard nous laissent les

traits des héros de cette époque, et font revivre pour le regard de la postérité les gracieuses figuresde ces femmes charmantes qui inspiraient Tamour et Tadmiration. Callot et Nanteuil sont les maîtres encore recherchés dans Tart de la gravure.

Aucune branche des arts n'est négligée.

Le grand roi qui les patronne fait de Versailles l'abrégé des merveilles qui illustrent son règne.

Influence A l'étranger, le nom de la France devient

lesprit français, synonymc dc charme et de grâce; c'est à qui

imitera la cour du grand roi; c'est à qui cherchera à égaler les génies inimitables qui l'entourent. L'Europe nous écoute, nous admire, et le siècle de Louis XIV a tant de splendeurs qu'elles se projettent sur toutes les cours et jusque sur les peuples qui avaient été nos rivaux les plus jaloux.

A partir de ce moment un résultat immense est obtenu par la civilisation française. Les grands philosophes qui ont posé les principes de la dignité de l'homme et de l'affranchissement des peuples, ces écrivains, ces poètes, ces orateurs ont donné à la puissance de ridée cet auxiliaire irrésistible qui s'appelle

LE DIX-HUITIËME SlâCLE. 193

l'esprit firaoçais : il y aura désormais un esprit français, une intelligence universelle, une nationalité de Tordre moral, sans frontières, sans limites, qui vivra toujours et qui s'étendra de plus en plus ; la souveraineté de notre langue est constituée, elle est reconnue : c'est la langue vivante qui va succéder dans l'expression des idées, dans la définition du droit, dans l'exposé des relations internationales, à cette grande langue latine morte sur les lèvres des générations nouvelles mais qui vit toujours par les modèles qu'elle nous a laissés.

C'est au dix-septième siècle que revient cette gloire; c'est de lui qu'est née la philosophie libre, la raison doctrinale, le droit public formulé. Le dix-huitième siècle ne sera que la continuation de ce courant qui inonde et transforme la société. Il l'élargira et lui donnera les proportions et la majesté d'un fleuve magnifique faisant naître partout sur ses rives l'abondance, la richesse, la vie, c'est-à-dire l'intelligence, le droit, la liberté. Il serait trop long d'énumérer tous les écrivains, tous les savants, tous les penseurs qui ont fait de cette époque la plus grande de l'histoire de l'humanité : citons seulement trois hommes qui, dans

LE DROIT PUBUC KT L^KUROPB MODBRME. 1—13

194 J£ tVtX-BUC^lâMW: «idQUB.

de6 0(iiidAti(m8 dîvemes^ nous pmoiâsent avoir exoreé «nr la «îiiiUkwIÎQiL rioflueo«e k i^ns 4é-

Monteaqnien. Tow \df^ tpoîs, j^T des yoIbs différentes, par iwe apfdÎMtioii dîatiaote de leur géoîe^ ont ooQQOuni .au loéme but. Montesquieu^ c'est la kû faîte hmcime ; il an indice laus les élémonls ; il en cherdie Poriglue ; il ^mi défiût ie caraetèffe. Les penseurs et les philosopèesqui Fanaient pséeédé sîétaîeiiit attachés :à la théorie abstraite du droit individuel et du droit iso«oîal : lui^ airec «seai e&piàt laiFge 'CA eoncis qui endvcasse la «syDâièse, descend sans s'abaisser des régions supérieures de Fidée dans la réalité de la prati^e, et, comme ces grands statuaires qui taill^ttt leur .œuTire 'd'une main hardie du» les bloos du mmAee^ il pose ses règles daiis ia <réi«ité «nèmpedi^ prtndipes. 'Ëeoutoiis4e, AtOÈS ees pages méoMraUies qui «e «samraieot ètare trc^ relues et trop méditées, d^mer la formide deîb libetié :

< H nY'it point de mot ^i ait reçu plus de différentes sÂgnifieatîons et qw afilt frappé les esprits -^e tant «de snanières que eelui de li-

LE DfX-^HUmÊMB BffiGLfi. Î95

berté^. :LeB uns Tont prâpour la fecîlrté de déposer celui à qwi ils avmient donné un pou- Toir tyraimique; les airtres, -pow la faculté d'élife celui à qui ils devaient obéir; ffautres, pour le droit d'être armés et de pouvoir exercer la violence ; ceux-ci, pour le privilège de n'èlre gouvernés qse par un homme de leur nation, ou par leurs propres kns. Certain peuple a longtemps {uris la liberté pour IMsage de porter une longue barbe. Cenx-ri ont attaché ce nom à \me forme de gouvernemeift et en ont exclu ks autres. Ceux qui avaient goûté du gouvernement répuMicain VoDft mise dans ce gouvernement ; ceux qui avaient joui du gouvernement monarchique Toift placée dans la monarchie. Eitfin cfhacun a appelé liberté le gouvernement qui était conforme à ses coutumes ou à ses inclinations; et oonme, dans une république, on n'a pas toujours devant les yeux, et d'une mamère si présente, les instruments des maux dont on se plaint, et que même les lois paraissent y parler plus et les exécuteurs de la Iciy perler mmns, on la place ordinanrenrent dans les républiques, et on Ta exclue des monarchies. Enfin, comme dans les

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