Marlens, Histoire dks Trailés

flagrante des principes qu'ils avaient invoqués. C'était à qui des vainqueurs se taillerait la plus belle part dans le remaniement de l'Europe. Et puis, si Ton entre dans le détail de l'administration intérieure de chacun des pays, ne voiton pas qu'à côté des Polonais sacrifiés, les Russes conservent le servage ; les catholiques Irlandais ne sont pas émancipés ; les Espagnols voient rentrer chez eux le cortège poudreux de la sainte inquisition ; enfin les princes allemands qui avaient loyalement combattu pour l'indépendance de leur pays sont dépossédés ou médiatisés ; les Italiens étaient placés sous la férule de l'Autriche, leur ennemie -naturelle; la Belgique disparaissait d^ms le royaume des Pays-Bas?

11 était pourtant bien difficile de songer à Héyeu -comprimer l'esprit public après les illustres "^^ irEurop?^^* épopées où la victoire avait toujours été le précurseur de la civilisation. C'était en parlant le langage de la liberté que les souverains allemands avaient soulevé le sentiment national de leurs peuples, et c'était de la haine* de l'oppression et de la tyrannie étrangère qu'était né cet enthousiasme qui réunissait pour la première fois sous la mémo bannière les Ger-

Code Napoléon

mains du nord et du sud, ceux de l'est et de l'ouest. Le même langage avait été tenu aux Italiens, aux Espagnols et aux Russes. Or le congres de Vienne ne songeait qu'à écarter les difficultés sans en résoudre aucune. Et pourtant, étrange conséquence, en même temps que les peuples étaient si singulièrement partagés, un grand nombre de souverains étaient obligés par la force des choses de garder cbez eux comme loi civile le Code Napoléon, la «"coîwiîé'* plus précieuse des conquêtes morales de la •omme^o^ v e |^éy^Jl^^JQ^ . ^'^tait d'abord la France qui en

consacrait l'existence par la charte ; la Pologne, les provinces Rhénanes l'adoptaient; et si le royaume de Naples, le royaume de Sardaigne, l'Espagne et les Pays-Ras, apportaient à cette loi française quelques modifications spéciales, et relatives à la nature de leur pays, ces nations n'en conservaient pas moins les principes les plus essentiels de cet impérissable recueil. En sorte que, en subissant les lois de la force, tous ces divers États gardaient les principes de la liberté et de l'égalité civile.

Prétention Les traités de Vienne effleurèrent à peine la question de la navigation des fleuves, celle de la traite des nègres et de la liberté des

mers : ils furent un acte politique, mais non un acte civilisateur. Et à côté de toutes les modifications que nous nous sommes contentés d'exquisser, ils ne surent créer pour l'Allemagne que cette Confédération germanique, machine compliquée s'il en fut, et impropre à donner à ce pays les satisfactions de toute nature qu'il réclamait. Sous le prétexte d'une pondération équitable, la diète de Francfort mettait en réalité les destinées de TÂllemagne entre les mains de deux grandes puissances, l'Autriche et la Prusse, qui tenaient le plateau de la balance et qui étaient les deux centres indiqués vers lequel devaient converger toutes les espérances.

Les traités de Vienne ne furent donc pas coMiuation une solution ; ils n'en préparèrent même pas **"gwmMiqM!^° une. L'Europe leur dut pourtant un demisiècle de calme plus apparent que réel, et il est vraisemblable que leur action se serait fait plus longtemps sentir si des causes qu'il était mpossible de prévoir n'étaient venues précipiter de nos jours la marche des événements. Des traités de 1815 et de l'acte final signé à Vienne en 1820, il ne devait donc point sortir de ces guerres terribles comme celles qui

avaient précédemment ensanglanté l'Europe ; mais le trouble était trop profond dans tous les États, pour que la sécurité fût possible, et nous n'allons pas tarder à voir les modifications considérables qui seront apportées à cette réglementation de l'Europe.

Principe da La Révolutiou frauçaisc ou, pour parler diotervenuon. plus oxactemeut, les événements qui avaient

eu lieu en France avaient donné naissance au principe de l'intervention armée proclamé par les souverains étrangers, et c'était au nom de ce principe qu'ils avaient voulu pénétrer en France pour protéger le trône et la personne de Louis XVI. Il était naturel qu'après avoir vaincu Napoléon V^ et après avoir disposé en maîtres de l'Europe, les hautes puissances contractantes de la sainte -alliance ne renonçassent point au droit qu'elles s'étaient Le congrès arrogé. Le congrès d'Aix-la-Chapelle auquel ^"'i^tsu^"^"" la France adhéra ne fut que la consécration du

consacre le •• •, •« «ii**

principe principc qui réserverai t aux souverains le droit d'intervention mutuelle soit dansleursÉtats, soit dans les États de leurs voisins, pour prévenir tout changement dans la forme intérieure du gouvernement, lorsque ce changement pouvait amener une perturbation ou une menace pour

derintenrenlion.

Texistence des dynasties établies. Quant à l'Angleterre, elle n'adhéra point aux déclarations du congrès d'Aix-la-Chapelle. Bien avant 1814 et 1815,. elle avait déclaré que c'était unî(}iEement pour combattre les prétentions dor< minatrices de la France qu'elle avait pris les armes, mais qu'il n'appartenait pas à un peuple libre comme le peuple anglais d'intervenir pour contraindre un pays à conserver telle ou telle forme de gouvernement. Par conséquent le cabinet britannique n'adhéra pas au principe d'intervention proclamé par le congrès de 1818, et, quelques années après, il refusait d'accéder aux décisions prises par le congrès de Laybach et de Vérone.

L'Angleterre

refuse son adhésion

an principe d'interrention.

L'Espagne et l'Italie furent les deux premiers pays qui donnèrent lieu à l'application de ce principe d'intervention d'un gouvernement étranger dans le règlement des questions intérieures d'un pays voisin. On n'a pas oublié la célèbre révolution qui éclata en 1820 dans la ville de Léon et qui établit le gouvernement dit des Cortès. Les troupes françaises, sous les ordres du duc d'Angoulême, entrent en Espagne : les insurgés sont battus, poursuivis jusqu'au midi de la péninsule, et leTro-

Gongrès de Laybach

et de Vérone.

cadero est pris. La convention d'Andujar est signée, et l'autorité absolue de Ferdinand VII est restaurée.

A la première nouvelle de ce mouvement libéral, Tltalie n'avait pas tardé à suivre l'exemple de l'Espagne. Travaillée par cette secte puissante connue sous le nom de carbonarisme, elle se levait du nord au sud à la fois contre la domination étrangère et contre les princes restaurés par les traités de Vienne. Deux armées autrichiennes interviennent, Tune dans le royaume de Naples, l'autre dans le Piémont, pour vaincre cette rébellion aux volontés de la sainte-alliance. Les congrès de Laybach et de Vérone viennent consacrer de nouveau le principe de l'intervention et constater le mal dont souffrent ces deux pays; mais ils sont incapables d'y apporter un remède ^ .

1. Nous ne croyons pas hors de propos de faire ici un singulier rapprochement. Lorsque Charles -Emmanuel abdiqua la couronne de Sardaigne , il conGa provisoirement la régence du royaume au prince de Carignan , qui fut depuis le roi Charles-Albert. Charles-Albert était à la tête du mouvement carbonarisle, et ce fut en sa qualité de régent qu'il dut aller au quartier général autrichien faire <a soumission au général comte Giulay. Le général était à table avec les officiers de son état-major quand on lui annonça que le régent était à ses avant-postes. Il se leva, et, bouclant son ceinturon, il dit en riant à ses ofûciers : « Messieurs, allons à la rencontre du roi

ET LE DROIT PUfiUG. 257

Cette même époque vit éclater une révolte générale des Grecs contre la domination des Turcs. La guerre de Morée dura huit années. Par l'effet d'une nouvelle application du principe d'intervention, la qualité de belligérants avait été reconnue aux Grecs. Beaucoup de jeunes enthousiastes, enflammés par les récits de lord Byron, vont soutenir la croix contre le croissant. Trois grandes puissances, la France, et la Russie loyalement et sincèrement, l'Angleterre un peu malgré elle, prennent en main la cause des Grecs. La bataille de Navarin est gagnée en 1827 par les flottes combinées, et, le 3 février 1830, la Grèce est déclarée une monarchie indépendante.

Le priacipe

de TinterTention

la Grèce.

L'Angleterre avait protesté contre le principe d'intervention érigé à l'état de droit public de l'Europe, et pourtant, peu de temps après cette déclaration si formelle, elle intervenait elle-même dans le règlement intérieur des affaires du Portugal. Don Pedro avait abandonné la couronne de Portugal à sa fille dona

lalervenlion

anglaise en Portugal.

dMtalM^ > — Trente-huit années plus tard, le fils de ce général comte Giulay était battu par les troupes françaises et italiennesy et le fils du régent Charles-Albert devenait Victor-Emmanud, roi d^Italie.

LE DROrr PVUC ET L^IUROPI MODERNE. I ^ 17

us LA aÉVOLUTION FRANÇAISE

Maria et on même temps il avait octroyé au royaume nne Qhairte constitutioDadle. Il était résulté de cet état de choses un système d'hostilité avouée de l'Espagne où le gouveni^nent personnel venait d'être restauré, contre le Portugal qui avait reconnu les principes de la liberté moderne. L'Espi^e encourageait publiquement les prétentions de don Miguel, et, dans ces circonstances, la régence de Portugal, s'appuyant sur des traités anciens d'alliance et d'amitié, sollicita de l'Angleterre des secours militaires ; l'Angleterre les accorda : mais, en même temps qu'elle envoyait un corps d'occupation, elle avait soin de définir la différence essentielle qui existait entre son intervention en Portugal et les interventions de la France en Espagne et de l'Autriche en Italie. Selon le cabinet anglais, l'intervention de la France en Espagne avait été un acte irrégulier, puisqu'elle tendait à renverser une constitution proclamée par la volonté de la nation : elle était donc injuste ; tandis qu'au contraire l'Angleterre n'intervenait en Portugal qu'en vertu d'obligations sacrées résultant des traités anciens et modernes ; elle ne tentait rien pour ou contre la charte constitutionnelle ; elle se contentait unique-

ET LE DROIT PUaiC. 2&9

ment de protéger le territoire portugais contre la malveillance d'une puissance voisine. Cette interprétation pouvait évidemment donner lieu à de nombreux commentaires. On connaît suffisamment les liens commerciaux qui unissent la Grande-Bretagne au Portugal, et il ne faut pas chercher ailleurs les causes de l'interprétation qu'elle donnait en cette circonstance au droit d'intervention.

Pendant que ces événements se passaient dans différentes parties de l'Europe, des réformes plus pratiques, mais aussi plus positives, s'opéraient dans TAllemagnc du Nord. Le prince de Hardenberg, le comte de Bulow, Alexandre de Humbold et Frédéric Litz, préparaient le mouvement commercial qui allait faire naître. le ZoUverein. Nous nous contentons pour le moment d'indiquer cette tendance, car nous étudierons plus loin, dans un chapitre spécial, le ZoUverein et ses conséquences politiques et commerciales.

Le mouvemeat

commercial de rAllemagne

prépare le ZoUverein.

En \ 830, la France pour venger son repré- La prise dAiger. sentant insulté s'empare de la ville d'Alger, et met un terme aux odieuses vexations que les Barbaresques faisaient subir au commerce des

puissances maritimes. C'est le dernier acte de la maison de Bourbon qui^ en disparaissant de la scène politique , lègue à la France celte magnifique colonie. Mais en même temps que le drapeau blanc flotte à la Kasbab, le drapeau tricolore reparaît aux Tuileries. Une révolution a éclaté qui élève au trône le duc d'Orléansy et bientôt nous allons voir le droit public consacré par le congrès de Vienne recevoir de nombreuses atteintes.

Le traité de la sainte-alliance avait fait du principe d'intervention la base du droit public en Europe. Nous en avons indiqué les diverses applications dans les actes de guerre et de diplomatie qui se sont produits dans cette phase de Thbtoire.

La révolution de 1830 va consacrer un principe contraire, celui de la non-intervention. C'est la France qui provoque ce grand changement dans les rapports internationaux des États, et c'est elle qui en recueille le premier résultat. Aussi on peut dire qu'en l'imposant à l'Europe pour elle-même comme une sauvegarde de son indépendance^ elle en assure le bienfait à la liberté des peuples.

Avant d'entrer dans l'examen de cette situation nouvelle, il importe à l'ordre et à la

ET LE DUOIT PUBUC. 261

clarté de cette étude^ de résumer d'abord ce qui se dégage des quinze années de la Restauration, au point de vue des principes du droit moderne et de la civilisation.

La Révolution et l'Empire avaient fait une La

Fraaeo nouvelle.

France nouvelle; les principes de 1789 et la déclaration des droits de l'homme qui les résument n'avaient trouvé, sans doute, ni dans ces dictatures passagères et violentes, ni dans ces combinaisons diverses de la pondération des pouvoirs, ni dans ce régime puissant où le génie d'un homme était à lui seul la constitution et rame du pays, leur application régulière.

Les vérités qu'ils contenaient étaient alors dans cette phase d'élaboration qui les fait passer par toutes les agitations et les crises de l'enfantement; elles se développaient dans le sang, dans la lutte ou dans la guerre et dans tous ces tourments qui sont les épreuves terribles de la transformation des peuples. Ce n'est que plus tard qu'elles devaient se dégager et entrer dans le domaine des faits positifs.

La Révolution avait tracé la large place de coMéqaences

262 LA i^VOLUTION FRANÇAISE

du la société moderne, le premier consul avait

Code civil ' *^

, •* ^ . préparé et sitmé le concordat, l'Empire avait

du concordat. * i^ q / t

rédigé le Code civil. Mais toutes ces assises de l'édifice nouveau s'effaçaient dans le rayonnement de la victoire qui avait ébloui le monde. OvAnd la gloire disparut et que la France se retrouva en face d'elle-même, elle put alors reconncuti^ les bienfaits de ces changements dont elle n'avait connu que les agitations. Elle fut amenée ainsi à recueillir, comme compensation de sa défaite, tout un capital de vérités morales, d'idées pratiques et de faits sociaux qu'elle ne soupçonnait pas.

Ainsi le Code civil et le concordat survivaient au régime qui les avait produits : l'un donnant à la démocratie, par la division de la propriété, une extension qui en faisait déjà présager l'avènement, l'autre donnant à la liberté de conscience cette garantie que Louis XIV avait recueillie dans la déclaration de 1682 au profit de la couronne.

Quand les Bourbons rentraient en France, ramenant avec eux des serviteurs dévoués, fidèles, mais qui, comme eux, avaient vécu loin de la France, ils étaient obligés de prendre la situation telle que l'avaient faite la Révolution et l'Empire, et la liberté s'imposait à

ET LB ;DROIT^POBi;iG. 263

la Restauration comme une conditioa indispensable du régime nouveau.

Dttns le» questions sociales^ cette* nécessité s'imposera eomme dans les questions politiques et religieuses.

C'est d* abord la vente des biens nationaux progrè» wciaux qui est sanctfonaée et qui laisse ainsi une uben/'p^Ûtique. partie tlu sol dans les mains ^'une classe nou* vette qui va s'étendre de plus en plus et conquérir une influence en attendant qu'elle s'empare du pouvoir. Puis la loi sur le droit d'aînesse est repoussée^ et cette tentative de resfnrit de privilèges contre le principe d'égalité consacré par le Code civil retombe sur ses auteurs comme un poids d'impopularité.

Dans Tordre religieux, le roi Charles X luimême ne peut écarter, au profit de ses préférences, le grand et pieux évêque d'Hormopolis, Mgr Frayssinous, qui rattache à l'honneur de sa fidélité monarchique la gloire d'avoir soutean les libertés de TÊglise de France* Chose pkis surprenante, c'est la main du roiCbarlesX qui signe ce décret cruel, inique et antilibéral, que le libéralisme faussé par l'intolérance lui impose pour expulser les jésuites.

Enfin la libei'té politique s'affirotue et se

développe au milieu de tes débats mémorablesi où elle était eu cause et où les adveiv saires qu'elle rencontrait la servaient autant que les défenseurs éloquents qu'elle suscitait. Royalistes et libéraux Tinvoquaient également, et c'est en se servant d'elle que ses adversaires eux-mêmes concouraient à son triomphe en voulant Tanéantir. La tribune devenait l'arme de tous les partis, et elle les ramenait ainsi, par la transformation de la vie publique, à se soumettre aux épreuves de la contradiction et à l'autorité de la raison. Mais elle produisait un résultat bien autrement considérable : elle donnait aux principes de la révolution et aux idées de liberté un essor irrésistible ; elle continuait, par d'autres procédés, cette propagande française que la Révolution avait imposée par la violence , l'Empire par la fascination.

Le droit public La Rcstauratiou , en donnant à la France le

consacré

par le régime premier plan du réffime constitutionnel dans

consUtiiUonnel. *^ * ^

les conditions limitées où il devait s'exercer, n'a donc fait que traduire dans les institutions nationales les principes du droit public qui lui avaient été légués par la Révolution et l'Empire. Elle devait contribuer à les répandre par

Télan qu'elle donnait aux idées libérales, longtemps contenues par la force ou éclipsées par la gloire.

Il y avait dans ces idées une telle vitalité, l» renaissanoe qu'aucun obstacle ne pouvait en arrêter Texpansion. Elles avaient pour elles ce courant irrésistible de l'opinion que Ton ne remonte jamais ; elles avaient pour elles ces souvenirs héroïques qui trouvaient en Casimir Delavigne, Béranger et Victor Hugo, des accents d'un patriotisme ému, auquel répondaient toutes les aspirations nationales; elles avaient pour elles toute cette renaissance intellectuelle qui se manifestait alors par tant d'œuvres impérissables, par tant de pures renommées. M. de Lamartine, jeune et inconnu, se révélait par les Méditations et les HarnionieSj et donnait à la langue immortelle de Corneille, de Racine et de Rousseau, l'empreinte de toutes les grandeurs de la nature et de toutes les émotions de l'âme. M. de Chateaubriand, après avoir fait du Génie du christianisme le point de départ de la réaction religieuse, faisait de la Monarchie suivant la charte le programme de la royauté constitutionnelle. Tenant dans ses mains la plume puissante de la polémique.

266 LA RÉVOUiram FRANÇAISE

il connbattait avec une *éga)eÎDtpépkiité oanire tous ceax qui ne voukddHt ni de la rnimar^ chie ni de la charte. M. Royer-CoUard élevait celte politique à la hauteur d'une doctrine. M. Guizoty M. ViHemaîn, M: Counn, enseignaient dans les chaires de la Sorbonne les notions fondamentales de la civilisation et de la philosophie.

^ ^e . Le gonvernemeni de la Restauration ipoa- Mariignac. ^|. s'assîmilcr toutes ce& splendeuirs intellectuelles. Il pouvait résumer dans son action cet esprit novateur qui inspirait toustces hommes de génie, tous ces jeunes talents^ et qui «donnait naissance à tant d'œuvres éclatantes -dans l'art, les sciences, le théâtre, la littérature. Un moment on put l'espérer : ce fut. celui où M; de M^rtignac, appelé dans les conseils du roi, semblait marqué par son talent et sa renommée pour placer la monarchie constitutionnelle dans les larges conditions où elle devait trouver les garanties de son avenir. Malheureusement cette tentative ne réussit pas ; mais si elle a échoué, elle a attaché au nom de cet homme d'Ëtat une gloire plus dnrahle que celle des faveurs passagères d'un prince, ou <ies enivrements trompeurs de la

popularité. Cette tentative a eu une portée plus^générale encore, car elle a laissé dans notre histoire contemporaine T autorité d'un précédent qui devait éclairer la route et tenter l'émulation des hommes d'État de l'avenir.

En résumé, les quinze années dont nous venons d'esquisser la tendance générale et d'indiquer les conséquences doivent être considérées, malgré les contradictions et les fautes qui en ont détourné parfois le véritable cours, comme la première application du régime constitutionnel en France. A ce titre, elles ont pour le sujet qui nous occupe un intérêt exceptionnel, et nous pouvons dire que par l'influence de la tribune, de la liberté de la presse, de la littérature et des arts, la Restauration a eu ce rôle spécial de faire rentrer dans son lit tout le mouvement impétueux et agité des trente années qui l'avaient précédée : dans les mobiles auxquels elle a obéi, comme dans les résultats auxquels elle a concouru, on retrouve cet admirable enchaînement de toutes les lois qui président au développement du droit public.

Cela est si vrai que dans les événements qui vont suivre, nous reconnaîtrons l'influence de