MATIÈRES MILITAIRES

Ordre de La relation chronologique dans laquelle les sénatus-consultes

succession des i i ? i i j

sénHius-consuiies sur la formatiou de l'armée et le partage des troupes et du

rftlalifs aux

maliùrea ~— — — — ■

mililaires.

(1) V. tome I, cette théorie, sui' le vasarium, l'évaluation du frumentum in

cellam, etc.

(2) Lorsque le projet d'envoi en Macédoine d'une flotte montée par des citoyens romains (car tels sont évidemment ici les socii navales) fut rendu superflu par la victoire de Pydna, les hommes furent licenciés dato annuo stipendia (Tile-Live, 43, 2, 10). Handbuch, 3, 93 = tr. fr. 10, 116.

(3) Gicéron, Phil. 10, 11, 2G, demanda au sénat pour M. Brutus, uti pecuniam, ad rem militarem si qiia opus sil, quœ publica sit et exigi possit, utatur exif/at.

(4) Le sénat décide de rembourser (Tite-Live, 23, 38, 12) le prêt fait par Hiéron en 338 au général commandant en Sicile (Tite-Live, 23, 21, 5). Gicéron, après les mois cités note 3 : Pecuniasque a quibus videalur ad rem militarem mutuas sumat. Le même. Ad Brut. 2, 6, 1 ; Ad fam. 12, 28, 2. César, B. c. 3, 32.

commandement sont avec l'élection et l'entrée en fonction des magistrats et la manière dont ces actes s'enchaînent entre eux réclament un examen distinct.

Les sénatus-consultes qui prescrivent la levée des armées et ceux qui s'y rattachent sont, lorsqu'ils ne sont pas provoqués par des circonstances extraordinaires,, délibérés en général dans l'hiver qui précède cette levée. A l'époque ancienne de la République, tant que le changement des magistrats ne fut pas fixé aune date du calendrier (1), les résolutions du sénat ne peuvent pas avoir été subordonnées à ce changement, et elles se sont, le cas échéant, nécessairement appliquées à deux années consulaires; les consuls entrés en fonction le l^'"juillet42o, se conformèrent pour la campagne en cours aux dispositions prises dans l'hiver de 42442S, et les dispositions convenues par eux avec le sénat dans l'hiver suivant réglèrent leur conduite à eux-mêmes dans la première moitié de la campagne suivante, puis, dans la seconde, celle de leurs successeurs . Pratiquement le changement périlleux du commandement en chef doit aussi avoir été alors restreintle plus possible; mais nous ne savons rien à ce sujet. On discerne en revanche jusqu'à un certain point comment, depuis la fixation du commencement de l'année des magistratures, au plus tard au début du vi* siècle, au 15 mars, et à partir de 601, au 1^' janvier (2), le règlement des affaires militaires, qui concerne désormais toujours la prochaine année militaire, se rapporte aux périodes de l'élection, du tirage au sort et de l'entrée en fonction des magistrats.

La détermination par le sénat du commandement consulaire général, qui fut nécessaire jusqu'à Sulla, suivait, dans le système primitif, immédiatement l'entrée en fonctions des consuls (3) et a même fréquemment eu lieu, dès la première séance

(1) V. au tome II, la théorie des Termes de l'entrée en fonctions et de la magistrature, sur l'année des magistrats consulaires et prétoriens.

(2) V. même tome, la même théorie, sur la durée égale et le commencement fixe des années des magistrats récentes.

(3) Tite-Live, 30, 1, 1 : Cn. Servilius et G. Servilius consules... cum de re publica belloque et provinciis ad senatum rettulissent, censuerunt patres, ut consules inter se compararent sortirenturve, uter Bruttios adversus Hannibalem,

du sénat, au jour même de cette entrée en fonctions (1), que ce fut parce qu'elle résultait d'elle- môme de la nature des choses ou que les résolutions à prendre eussent déjà été préparées dans l'année précédente. Il n'a pas été rare que la date en ait été anticipée; mais pourtant môme alors le sénat n'a déterminé les commandements qu'après l'élection, par conséquent en connaissance des personnes entrant en fonctions (2). La loi de C. Gracchus,de (331, mentionnée précédemment, qui prescrivit au sénat de déterminer les provinces consulaires dès avant l'élection des consuls, remédia à l'inconvénient des considérations de personnes, et, la désignation ne précédant probablement pas alors de beaucoup le renouvellement des magistrats (3), elle ne produisit pas d'inconvénient pratique; la situation militaire générale de l'année suivante pouvait facilement être discutée dans le sénat et faire l'objet d'une résolution avant le mois de novembre, dans lequel avaient alors vraisemblablement lieu les élections. — Le tirage au sort a en général suivi immédiatement soit la détermination des départements, tant que la détermination a suivi l'élection, soit l'élection, depuis que la détermination précéda le vote. — L'assignation des troupes suit en

uter Etruriam ac Ligures provinciam haheret. c. 27, 1 : Principio inseqiienlis anniM. Servilius et Ti. Claudius senatu in Capitolium vocato de provinciis rcttulerunt; Italiam atque Africam in sortem coiei volebant. Il n'y a pas besoin d'autres exemples.

(1) Tite-Live, 26, 26, 5 : M. Marcellus cum idibus Marliis consulalum inisset, senatum eo die moris modo causa habuit, professus nihil se absente conlega neque de re publica negue de pro'nnciis acturum.^Z, 43, 1 : L. Valerius Flaccus et M. Porcins Cato consules idibus Martiis, quo die magislratum inierunt, de provinciis cum ad senatum rettulissent, patres censuerunt. De même 20, i, 1. 27, 7, 7. 38, 35, 7. 41, 8, 4 et ailleurs souvent.

(2) Tite-Live, 21, 03, 2: Consulum designatorum aller Flaminius, cui eœ legiones quœ Placenliae hibernabanl eveneranl; où il faut remarquer cependant que la relation de Tite-Live, selon laquelle Flaminius quitte Rome avant son entrée en fonctions, soulève des objections sérieuses et que par suite la fixation connexe de la sortition n'est pas historiquement certaine. 27, 35, 5 : In consules designalos omnes versi, quam primurn eos sortiri provincias... volebant. c. 36, 10. 44, 17, 7. Il n'est partout question que du tirage au sort; mais ce dernier suppose l'existence du sénatus-consulte sur les provinces consulaires.

(3) V. tome II, la théorie de la Désignation, sur les termes de désignation des magistrats patriciens.

général immédiatement le tirage au sort et peut en conséquenne avoir lieu comme lui l'année précédente, quoique cela n'ait pas été fréquent (1). Par exception, la distribution des troupes a été intercalée entre la détermination des départements et le tirage au sort des consuls, pour parer à l'influence illégitime d'intérêts des personnes (2).

La détermination des commandements prétoriens excluait eu droit l'intervention du sénat, puisque la loi prescrivait la fixation par le sort de leur chifî're et de leur répartition, et elle a souvent eu lieu sans cette intervention (3). Mais, au vi^ siècle, la faculté reconnue au sénat de supprimer et d'intercaler des commandements et, à l'époque postérieure, la supériorité presque constante du nombre des places de préteurs sur celui des préteurs ont rendu l'exception plus fréquente que la règle et fait que le tirage au sort entre les préteurs a été d'habitude préalablement réglé par le sénat : au vi^ siècle, des compétences extraordinaires sont, presque chaque année, ajoutées aux départements à tirer au sort entre les préteurs, et plus tard on a soustrait au tirage au sort, en se servant delà prorogation, autant de places qu'il a été nécessaire (4). En règle, ce sénatus-consulte est aussi voté immédiatement après l'entrée en fonctions des préteurs qu'il concerne (o); mais il peut, dans l'intérêt d'une accélération, particulièrement désirable pour l'administration de la justice (6), être volé dès l'année précédente,

(1) Gela se produisit en 546 (Tite-Live, 27, 33. 36).

(2) Ainsi le sénat attribue pour l'an 585 aux deux consuls la Macédoine et l'Italie, et il prend en outre une résolution sur les troupes à affecter à chacun des deux commandements, priusquam ici sors cerneret, in incerium, ne guid gratia momenli faceret (Tite-Live, 43, 12, 2). De même pour 563 (Tite- Live, 3a, 41, 2. 36, 2, 1).

(3) Ainsi par exemple, en o-dT, tandis que les départements consulaires provoquent de longs débats, les six départements prétoriens — ce sont les réguliers: les deux départements judiciaires, la Sicile, la Sardaigne et les deux Espagnes — sont simplement tirés au sort, et l'annaliste remarque : Prius de prœtoribus transacta res est.qux transiqi sorte poterat (Tite-Live, 32, 28). Il est procédé d'une manière semblable en l'an 560 (Tite-Live, 34, 43).

(4) V. tome III, la théorie de laPréture, sur la sortition depuis Sulla,n<' 4.

(5) V. la même théorie, sur la sortitio provinciarum.

(6) Les préteurs pour 384 accélérèrent le tirage au sort propter jurisdictionem (Tite Live, 43, 15, 2, rapproché de c. 11, 8).

cependant seulement après l'accomplissement de l'élection et par conséquent en connaissance des personnes participant au tirage au sort (1). — Le tirage au sort suit presque toujours immédiatement ce sénatus-consultc (2). Le sénat statue toujours après le tirage au sort sur les ressources attribuées aux provinces prétoriennes (3).

Selon la constitution de SuUa, la détermination des commandements consulaires faite par le sénat se transforma en prélèvement de deux des provinces antérieurement prétoriennes pour les prochains consuls à élire, qui ne pouvaient d'ailleurs en prendre possession que l'année après celle de leur magistrature. Le terme où les provinces consulaires étaient ainsi mises à part resta le terme antérieur, en ce sens qu'elles devaient être arrêtées avant que la question de personnes ne fût tranchée; mais, comme les comices avaient en général lieu à cette époque en juillet et que les provinces ne pouvaient, avons-nous dit, être occupées qu'après la sortie du consulat, il y eut désormais un temps intermédiaire normal de dix-huit mois entre la fixation des provinces consulaires et leur prise de possession. C'était possible parce que les provinces consulaires de la constitutionde SuUa étaient des postes administratifs ordinaires et non, comme les commandements consulaires des premiers temps de la République, des missions militaires extraordinaires. Le tirage au sort peut suivre immédiatement la désignation (4); mais il

(1) Tite-Live, 38, 42, sur l'an 367 : Comiiiis pevfeclis quas provincias praetoribus esse placeret, rellulit ad senatum consul: decreverunt duos Roms... duas extra Italiam... et exlemplo, priusquam inirent magistratum, ' sortiri jussi. En 577, les préteurs tirent au sort avant l'entrée en charge et les consuls après (Tite-Live, 41, 8. 9; de même 23, 41, 13. 42, 28, 6. 43, H, 8}. L'inverse en 546 (Tite-Live, 27, 30, 10).

(2) Les provinces des préteurs de 383 sont réglées avant leur entrée en charge (Tite-Live, 42, 28, 6) ; mais ils les tirent au sort après (Tite-Live, 42, 31, 9).

(3) Il était aussi possible de statuer in incerium (p. 311, note 2) , mais nous n'en connaissons pas de cas et il y a de nombreux exemples de la procédure contraire.

(4) Gicéron, Verr. 3, 95, 222 : Quid agis, HoHensi ? Consul es deslgnatus, provinciam sortitus es.

LA GUERRE. 3i3

peut aussi n'avoir lieu que pendant l'année de magistrature (1). La réglementation par le sénat des provinces prétoriennes occupées d'après la constitution de SuUa dans l'année qui suit immédiatement les fonctions, ainsi que le tirage au sort (2) et l'attribution de ressources (3) qui s'y rattachent ont lieu, après comme avant, postérieurement à l'entrée en fonction des préteurs (4); on ne se préoccupe plus désormais de les accélérer, parce que les commandements ne sont revêtus qu'à l'expiration de l'année de magistrature (5).