LE SÉNAT

DÉNOMINATIONS Ml

Senatus, 1. — Patres, 3. — Adlecti, conscripti, 5. — Patres, conscripti, 7. — SyyxV/jToç, 8. — Centum viri. Decurio, 9, — Ordo, 10. — Consilium, 10. — Le sénat n'est pas un collège, 10.

Nombre fixe des sénateurs, 12 : — cent, 13; — trois cents, 15 ; six cents, 16. — Disparition du chiffre normal, 16. — Nombre effectif des sénateurs, 17. — Nombre des sénateurs présents, 19. — Liste des sénateurs, 20. — Decuriœ, 21. — Divisions relatives à l'interrogation des sénateurs, 22.

Entrée dans le sénat, 23 : — par le choix des magistrats, 24, — des magistrats supérieurs, 25, — des censeurs, 26, — des magistrats extraordinaires, 26 ; — par l'élection du peuple à une magistrature de l'État, 27, — au poste de flamen Dialis, 30, — à une magistrature supérieure, 30, — à l'édilité, 31, — au tribunal du peuple, 32, — à la questure, 33: — par le choix du sénat lui-même, 3;>. — Obligation d'entrer dans le sénat, 38.

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Capacité d'être sénateur, 39. — Attribution de la place à la gens, 39. — Patriciat, 42. — Admission des plébéiens, 4a. — Droit de cité et ingénuité, 46. — Exclusion des femmes, 46. — Age, 46. — Absence d'indignité, 48. — Nouveaux citoyens, 49. — Provinciaux, 49. — Fortune, oO.

Caractère viager des fonctions de sénateur, 51. — Exclusion du sénat, 52 : — par les magistrats supérieurs, 52; — par les censeurs, 53 ; — sous le Principal, 54. — Sortie volontaire du sénat, 55. — Sortie du sénat occasionnée par la perle du droit de cité, de l'honorabilité ou de la fortune, 56. — Exclusion par des lois spéciales, 57.

Noms sénatoriaux, 61 . — Titres, 61 . — Latus clavus, 61. — Chaussure sénatoriale, 63 ; — chaussure des sénateurs patriciens, 65. — .4nneau d'or, 67. — Licteurs, 68. — Places réservées aux fêtes et aux jeux, 68. — Banquets sénatoriaux, 69. — Audiences de l'empereur, 70. — Droit de vote privilégié, 71. — Privilège pour la brigue des magistratures, 71. — Grades d'officiers, 72. — Postes de jurés, 73. — Droit de se marier, 74. — Limitation des fréquentations, 74. — Limitations économiques, 74. — Charges pécuniaires, 76. — Domicile judiciaire, 77. — Position d'exception en matière criminelle, 77. — Les honneurs sénatoriaux sans la fonction, 80.

Dénomination des séances, 82. — Le règlement général du sénat, 83. — Action commune du magistrat et du peuple, 84. — Magistrats présidents, 85. — Usage des appariteurs, 86. — Conflils de convocations, 88. — Domicile des sénateurs, 90. — Lieux d'attente {senacida), 92. — Convocation : moyens de contrainte, 93 ; — formes de la convocation, 96. — Heure des séances, 98. — Jours propres aux séances, 100. — Exclusion des séances du sénat les jours comitiaux, 101. — Jours fixes de l'époque impériale, 103. — Lieu de la réunion : Rome et le rayon de la première borne milliaire, lOo. — Le local de la séance, 106 : — dans la ville, 107 ; — dans le rayon de la première borne milliaire, 110. — Disposition intérieure de la salle : sous la République, H 1 ; — sous le Principal, 115. — Auspicatiun, 116. — Quand les sénateurs sont-ils assis ou debout, 118. — Police de la salle, 119. — Liberté de parole. 120. —Ordre des délibérations, 123. — Droit de parole des magistrats, 125 ; — leur exclusion du droit de vote ; — droit de parole des promagistrats, 129. — Altercatio, 130. — Communications faites avant le

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commencement des débats, sous la République, 130. — La délibération préalable sous le Principal, 133.

I. Relation et exposition, i3o-147. — Consulere et referre-, 135. — Le droit de relation sous le Principal, 137. — Concours des relations, 138. — Etendue de la relation, 139. — Objet des délibérations, 140 : — de re publica, 141. — Exposé du magistrat qui préside {verbafacere), 142 ; — des prêtres, 144 ; — des ambassadeurs, 144. — Rapports de la proposition et de l'exposition, 146.

II. L'interrogation des sénateurs, 147-17o. — Exclusion des pedani plébéiens de l'interrogation des sénateurs, 147. — Ordi'e de la liste d'interrogation, 151. — Priorité des majores gentes, 152. — Priorité des consulaires, 152. — Classes de magistratures, 152, — Modifications de la liste, 156 : — princeps senatus, 136; — à raison du succès d'une accusation, 138 ; — à raison du mariage et de la paternité, 138 ; — en vertu d'un privilège personnel, 139. — Dérogations apportées à l'ordre de la liste pour l'interrogation des sénateurs, 166 : — par l'exclusion des magistrats, 160 ; — par les entrées postérieures, 160; — en vertude désignations, 160 ; — dérogations arbitraires, 162. — La place de l'empereur, 163. — Sententia, 163. — Procédure de l'interrogation des sénateurs, 167. — Prépondérance des membres interrogés les premiers, 170. — Suppression de l'interrogation (s. c. per discesswiem), 172. — Parole en debors de l'ordre, 173.

III. — Position delà question, 176-178. — Position de la question, 176. — Division de la question, 178.

IV. Vote, 178-197. — Vole, 178. — Cbiffre nécessaire pourladélibération, 179. — Rapport de la sententia et du vote, 181. — Vote par cbangement de place, 182. — Vote secret, 184. — Compte des voix, 183. — Résultat définitif, 183. — Dénomination : dfxrelum, 183 ; — consultuin ; sententia, 186. — Intercession contre le sénalusconsulle, 189. — Senatus auctorilas, 189. — Fin de la séance, 190.

Préparation des sénatus-consultes par des commissions, 191 : — commissions sacerdotales, 191 ; — commissions en matière profane: pour prendre une décision provi.soire, 193 ; — pour une simple information, 193.