‹ Le droit public romain 7Chapitre 3 sur 33 · DÉNOMINATIONS · texte numérisé non relu

DÉNOMINATIONS

avoir sur la racine, la formation de nos expressions estphilologiquement singulière : elle ne peut s'expliquer que par la supposition d'un verbe disparu senare, désignant le conseil donné par les senes et correspondant au cotnitiare des citoyens, en face duquel senator par exemple trouverait une analogie dans curator, senatus dans comitiatus^ senaculum dans auguraculum (1).

La dénomination patres ne peut pas avoir été appliquée au sénat de la cité purement patricienne (2) ; car, ainsi qu'il a été démontré précédemment (3), elle désigne encore, dans les Douze Tables, les patriciens en général. Mais cette acception large du mot fut de bonne heure abandonnée dans la cité patricio-plébéienne, et le conseil patricien et le conseil patricio-plébéien qui fonctionnent l'un à côté de l'autre y sont distingués par les noms de 'patres pour le premier et de patres {et) conscripti pour le second. Des témoignages directs et dignes de foi nous attestent que la seconde expression est à deux termes et que

yepouaca y.akzX-zcu. Dans l'étymologie des noms de mois Maius et Junius déjà proposée par Fulviiis Nobilior (dans Macrobe, Sat. 1, 12, 16), il pouvait s'agir des seniores et des juniores, et la conception des majores comme les sénateurs peut être une erreur du compilateur. — Il y a aussi des étymologies tirées de sentire (scolics de Virgile, Ad JEn. 1, 426) et a sinendo, parce que les sénateurs agendi facultatem dabant (.scolies de Virgile, Ad Ain. 5, 758; Isidore, Oi'ig. 9, 4, 8).

{i) Senator et senaculum impliquent, de même que toutes les formations munies de ce suffixe, une racine verbale vocale comme base pour la désignation soit de la personne qui agit, soit du lieu de l'action. Senatus correspond à consulalus, tribunatus, decurionatus et pourrait avoir désigné primitivement la position de sénateur (p. 2, note 1), puis avoir été transporté par métonymie à l'assemblée elle-même.

(2) Les développements confus présentés dans Willems, Le Sénat de la République rotnaine, 2 vol. 1878, 18S3, sur la définition des pa<?'es (1, 7 et ss.) ont été ici laissés de côté. Des propositions comme celles que le conubium n'appartient qu'au pater familias et que le films familias ne peut pas être sénateur, qu'à l'origine « tous les patres familias » auraient constitué le sénat, parce que les sénateurs s'appellent -patres, excluent toute discussion.

(3) VI, 1, p. 13. Si, dans le langage non technique, le mot est encore employé dans le sens le plus ancien pour le patriciat (ainsi dans Cicéron, Brut. 14, 54. Ad fam. 9, 21, 3), cela a été produit, plus encore que par l'usage ancien (VI, 1, p. 15, note 1), par le fait que le cercle large et le cercle étroit du sénat comme le sénat et le patriciat eux-mêmes se confondaient dans un sens et un langage peu précis.

Patres.

DROIT PTRMC ROMAIN.

c'est dans ce sens qu'en doit être entendue la première partie (p. G, note 1). En outre, il est incontestable que, dans les deux fonctions dans lesquelles nous rencontrons le sriiat patricien, en matière d'interrègne (1) et de confirmation des lois (2), la langue technique ne lui donne pas d'autre nom que celui de patres. Enfin Cicéron distingue encore de cette façon le sénat patricien du temps des rois et le sénat patricio-plébéien de la République (3), tandis qu'il est vrai les écrivains postérieurs à partir de Salluste (4) et de Tite-Live, ne font plus la distinction et emploient /)â!;re5 d'une manière vague pour le sénat en général (5).

Le nom de senatus peut avoir été donné de tout temps à l'assemblée patricio-plébéienne elle-même; car elle n'est pas autre chose qu'une extension du sénat patricien. Mais le nom

(1) Ce sont toujoui's et techniquement \es patres qui sont signalés comme titulaires des auspices pendant la vacance de la magistrature suprême (v. tome I, la théorie des Auspices, sur les axispicia patrum) et aussi au sujet des actes relatifs à la nomination de l'interroi (v. tome II, la théorie de l'Interrègne, sur les qualités de patricien et de sénateur de l'interroi) ; ce n'est jamais le senalus ni les patres conscripti.

(2) Voir les témoignages pour la patrum auctoritas dans la partie de la Ratification des lois. L'opposition est ici d'autant plus claire que l'on rencontre aussi la senalus auctoritas, mais dans un sens tout dififérent.

(3) Dans son langage ordinaire, il observe communément la distinction (patres pour le sénat royal. De re p. 2, 8, 14. c. 10, 20. c. 12, 23 ; patres conscripti pour le sénat de la république très souvent). Mais les débuts de l'acception plus large s'aperçoivent déjà chez lui. Dans sa constitution archaïque, il emploie, par un phénomène singulier, au même endroit (De leg. 3, 4, 10) patres à la fois pour le sénat patricien et pour le sénat complet, et il emploie également patres pour désigner le dernier dans ses vers (De div.. i, 12, 20. 21, deux fois), il désigne aussi par ce mot les têtes de l'aristocratie sans relation précise avec les patriciens ni avec le sénat {De re p. 1, 32, 48. 49. 3, 25, 37. De har. resp. 19, 40).

(4) Salluste emploie patres ou par opposition à la plèbe, par conséquent pour désigner les patriciens (ainsi, éd. Dietsch,Ca/. 33, 3 ; Jug. 30, i. 88, 1 ; Hist. 1, 9. 10. 3, 61, 1. 4,30, ou pour le sénat, non seulement pour celui de l'époque royale {Cat. 6, 6), mais aussi pour le sénat patricio-pL'béien (éd. Dietsch, Cat. 31, 7; Hist. 1, 54. 2, 96, 6. 3, 61, 16. Inc. 28. 92.)

(5) C'est ce qu'a fort bien expliqué Christensen {Hermès, 9, 201 et ss.). Patres conscripti est, à l'époque récente, usité presque exclusivement dans le langage oratoire. Sallusto ne l'emploie que là. Suétone l'emploie parfois [Cxs. 78. Aug. 5. Tib. 54. 65) en dehors de ce langage, Tacite le fait seulement par une corrélation visible avec lui, Hist. 2, 52: Ordo Mutinensis... appallahat... patres conscriptos intempestivo honore.

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de senator n'était pas accordé, à l'époque ancienne, aux membres plébéiens de l'assemblée (1). C'est sans aucun doute à cause de cela que cette expression n'est jamais employée comme titre officiel (2) ; en effet, d'une part, elle ne s'appliquait pas aux membres plébéiens du sénat, et, d'autre part, il ne fallait pas souligner la distinction de ces membres et des membres patriciens de l'assemblée. Même, chez les Grecs, auYxX-ri-rixô; ne se rencontre comme titre officiel qu'à l'époque de la décadence de l'Empire, en Asie-Mineure (tome VI, 2, p. 63, note 1). Dans le langage non officiel, le nom de senator est, aussi loin que nous puissions remonter dans le passé, donné aux membres plébéiens du sénat par suite de l'usurpation habituelle du titre le plus élevé faite par les membres des catégories hiérarchiquement inférieures (3).

Les membres plébéiens du sénat sont appelés, lorsqu'on veut Adiecu,

-, . . 71 . - , \ • conscripti.

les opposer aux patres patriciens, adlecti (4) ou conscrip-

(1) Les membres du sénat ayant seulement le droit de sufirage, dont nous traiterons au sujet du règlement des travaux du sénat, avaient le rang de chevaliers et n'étaient donc pas senatores, selon Aulu-Gelle, 3, 18, 5 : 3f. Yarro in satira Menippea qiise 'iTîTrox-jwv inscripta est, équités quosdam dicit 0 pedarios » appellaios, qui fait par là allusion en première ligne aux membres adjoints plébéiens de l'ordre équestre (note 4 et p. 6, note 1). Les chevaliers sont mentionnés ici comme pour tous les compléments du sénat, non pas que le cheval équestre ait été une condition légale d'admission au sénat, mais parce qu'en fait le premier ordre n'était pas facilement complété à l'aide d'autres personnes que de membres de l'ordre immédiatement voisin (VI, 2, p. 106, note 3).

(2) Il est très singulier, surtout en rapprochant de ce fait l'usage municipal diedecurio, que le senator populi Romani soit banni des inscriptions et qu'avant la création du clarissimat ou n'y trouve pas non plus d'expressioa équivalente. Il n'est pas moins surprenant qu'il n'y ait pas d'abréviation légale du mot senator, d'autant plus que, jusqu'à SuUa, il n'a pas manqué de sénateurs qui ne pouvaient exprimer leur rang par une voie indirecte. A partir de Sulla, la désignation indirecte suffit toujours, et elle a été préférée postérieurement sans doute parce qu'elle indiquait en même temps la classe hiérarchique de la personne.

(3) Le sénatus-consulte relatif aux bacchanales porte déjà : Dum ne minus senatoribus C adesent.

(4) Festus, Ep, p. 7 : Allecti dicebantur apud Romanos, qui propter inopiam ex equestri ordine in senatorum sunt numéro adsumpti : nam patres dicuntur qui sunt patricii generis, conscripti qui in senatu sunt scriptis adnotati. Il faut ajouter foi au t'-moignage de Festus selon lequel c'était là la dénomination technique des plébéiens agrégés au sénat. Au reste adlegere

tt(i). La désignation des « adjoints » s'explique d'elle-même.

est employé énonciativement pour tous les accroissements plus ou moins exceptionnels du sénat, en particulier lorsque le chiffre normal antérieur est modifié ou dépassé (Suélono, Cxs. 80. Au:). 2 ; Macrobe, Sat. 2, 3, 11). (1) Conscripti apparaît principalement dans les relations de la première réception des pK'béiens dans le sénat, aussi bien dans celles qui la rattachent au roi Servius, comme fait Zonaras, 7, 9 : 'Eç to auvÉSptôv Tiva; aÙTwv (dos plébéiens) £V£vpa(|>£v et la scolie de Virgile, ^n. 1, 42S : Alii paires a plèbe in consUium senatus separatos tradunt (effacer alii, selon la correction de Willamowitz) conscriptos qui post a Scr. Tullio e plèbe electi sunt, que dans les relations meilleures qui la lient à l'établissement de la République. Festus, p. 2o4 : Qui patres qui conscripti : vocati sunt in curiam, quo tempore regibus xtrbe expulsis P. Valerius cos. propter inopiam patriciorum adlegit in numerum senatorum C et LX et IIII (de même Plutarquo, Popl. H) ulexpleretnumerum senatorum trecentorum et duo gênera appellaretesse (peutêtre appellaret per se, ou, comme propose Hirschfcld, appellavit ut s. s.e., c'est-à-dire ut supra scriptum est).L,e même, £'jt». p.7 (p. 5, note 4). Le même, Ep. p. 41 : Conscripti dicebantur, qui ex equestri ordine patribus adscribebantur, ut numerus senatorum expleretur. Tite-Live, 2, 1, 10 : [Bi'utus) cœdibus régis deminidum patrum numerum primoribus equestris gradus lectis ad trecentorum summam explevit, traditumque inde fertur, ut in senatum vocarentur qui patres quique conscripti essent : coJiscriplos videlicet in novum senatum appellabant lectos. Id mirum quantum profuit ad concordiam civitatis jimgendosque patribus plebis animos. Plutarquo, Q. R. o8 (de même Rom. 13) : Aià zi Tôiv a"jYxXr,TiX(î)v tov; (iàv Tta-cépa; (T'JYyeypajiixÉvouç, tou; 8e àiû).à); Tia-rlpa; npoo-rjYÔpE'jov ; T) rou; [asv il àp'/jr,z xaTav£(iT|6év:a; \mo tov 'Pwja-jXo-j lîaTepa; èxôXouv xai naTOiXiO-j;, otov £-jiraTp;5a; ô'vxa:, Traxépa; aÛToiv £-/ovTa; àTtoSsï^at, Toù; 5k yoTcpov èTîiyypaçévTaç èx tôjv SriitoT'.xùv a\jy^zypa.\L[Lho-jç Ttatipa? wvo- IxaTav, qui se trompe en ce qu'il substitue à pater et conscriptus les deux termes pater et pater conscriptus. — Selon le scoliaste très peu digne de foi du discours de Gicéron, P7'o Scauro, p. 374, les sénateurs patriciens majorum et minorum gentium correspondent aux patres et aux conscripti et sont les uns et les autres opposés aux plébéiens : Tarquinius Priscus addidit alios centum [et quod eos] conscripsit, eo de (Ms. : eone) vocabulo cotiscripti (Ms. : co7iseriptis) patribus dicti sunt conscripti. Poslea placuit populo addi familias plebeias ad senatum et factisunt senatores plebei. Tria sunt ergo gênera, quse venerunt ad senatum, primum patrum genus, secunditm conscriptorum genus, tertium plebeium : sed conscriptorum et patriciorum uniim est meritum. De même, mais seulement d'une manière encore plus erronée, Johannes Lydus {De mag. 1, 16) considère les patres comme les sénateurs primitifs de Romulus et les conscripti comme ceux qui leur furent ajoutés après l'enlèvement des Sabines. — La version suivie dans Deny s (tome VI, 1, p. 44, note 2) et Tacite (VI, 1, p. 33, note 1), selon laquelle les sénateurs plébéiens choisis par les pn^miers consuls furent faits patriciens minorum gentium, ce pourquoi le premier considère encore en l'an 263 les trois cents sénateurs comme étant tous patriciens (7, 55 : Tp-.axoo-îou; avSpai; èx twv ua-rptxîwv toÙ; xparî- (TTow; xal i:p£T[îyx!XToyi;), se révèle comme récente par la conception défectueuse du patriciat comme une condition individuelle et a sans doute été suscitée par l'amphibologie du mot patres.

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Celle des « inscrits » (1) embrasse par elle-même tous les hommes qui participent aux assemblées du conseil et qui figurent sur sa liste, et par suite elle désigne fréquemment, dans la langue municipale, les membres du conseil en général (2); mais, à côté de patres^ elle prend un sens plus étroit, selon l'habitude connue du langage romain d'employer en terminologie la qualification générale spécialement pour la classe hiérarchique inférieure (3). Par conséquent, le sénat patricio-plébéien est convoqué par la formule: Qui patres, qui conscripti {estis) (4), Patres, ronscripti

(1) Outre l'emploi connu du mot en matière militaire, on comparera Tite-Live, 37, 46, 10: De&revit senatiis, uti... consul... sex milia familiarum conscriheret, quœ in eas colonias divideventur .

(2) On trouve ainsi placere conscriptis dans des décrets des sénats municipaux de Pisœ (Orelli, 043 = C. /. L. XI, 1421), de Capua (C. /. L. X, 3903), de Gales (C. /. L. X, 4643) ; autres exemples, C.I.L. IX, p. 788. X, p. IJ^G. Senator, decurio, conscriptus sont fréquemment réunis comme synonymes dans la loi Julia municipale et dans les statuts de Salpcnsa et de Malaca, quoique l'on trouve parfois placé incorrectement après le dernier mot que au lieu de ve. Les nombreuses inscriptions ne combinent jamais ces expressions, quelqiie fréquemment qu'elles les emploient alternativement.

(3) Cette façon de parler est absolument technique. Est proletarius celui qui n'entre en ligne de compte que pour sa, p7x les, quoique cette dernière ne fasse pas non plus défaut à l'adsiduiis ; est capiie censics celui qui n'est récensé que pour son caput, quoique tout citoyen ait un caput ; est municeps le non-citoyen qui ne participe qu'au munus, quoique chaque citoyen muniis capit ; est œrarius celui qui paie seulement des impôts, quoique l'individu soumis au service en paie aussi ; est pedarius le sénateur qui participe seulement à la discessio, bien que les sénateurs qui ont le droit de proposition contribuent avec eux à y former la majorité; le sénatus-consulte pe?' discessionem est celui dans lequel il n'y a pas de prise d'avis, bien qu'après la prise des avis on vote également en'se séparant. Po/imZms est pareillement employé de cette façon par opposition aux classes supérieures (tome VI, 2, p. 31, note 1), bien que ces dernières fassent partie du peuple. Les plébéiens sont «inscrits» dans la liste du sénat comme les patriciens; mais ils n'y sont qu'inscrits, ils ne sont pas en même temps patres, et c'est pour cela que la dénomination générale est employée comme dénomination spéciale pour la catégorie inférieure. Willems, 2,39, a avec raison élevé une contradiction contre l'opinion courante qui considère les conscn/)/j comme les membres adjoints; mais il méconnaît des habitudes de langage évidentes et il écarte gratuitement la formule de convocation parfaitement avérée pour considérer les patres cojiscripti, comme «les pères assemblés «.Cette tentative de faire la leçon aux témoins que nous devons prendre pour maîtres et de les convaincre d'une « erreur philologique » a soulevé des protestations nombreuses et justifiées, contre lesquelles Willems a, dans un appendice, 1, 638-653, maintenu son système en lui donnant encore plus d'étendue.

(4) La formule de convocation se voit clairement dans Festus et dans Tite-Live.

on s'adresse à lui et ou le désigne par la formule abrégée: Patres, conscripti.— Le membre de ce corps en deux parties n'aurait pu (Hre appelé rjue patcr ou que co?iscripfm (1), et la diversité de désignation aurait fait ressortir avec une vigueur incommode la distinction des classes; aussi n'emploie-t-on, à l'époque qui nous est connue, ni l'une ni l'autre de ces dénominations. Cette abstention, s'ajoutan l à l'usage symétrique d'éviter le mot senator aussi bien dans les formules de convocation que comme titre officiel, a eu une conséquence singulière: les membres du conseil de la cité romaine n'ont reçu de titre officiel proprement dit que dans la hiérarchie établie par les empereurs Marc Aurèle et Verus, lors de la création du clarissimat (VI, 2, p. 62); jusqu'alors, la qualité de sénateur n'est en principe indiquée qu'indirectement, par la mention des magistratures et des sacerdoces sénatoriaux.

siyxXT.To;. En grec, le sénat romain est appelé 'h cjyylrixo;^ en sous-entendant pouX-/;, qui ne s'ajoute pas dans la langue technique (2). Cette désignation du conseil de la cité, pour ainsi dire inconnue dans la Grèce proprement dite et dans l'Orient grec, mais propre aux Hellènes occidentaux, a sans doute été empruntée immédiatement aux Campaniens par les Romains (3), comme

(1) Pater au singulier ne se rencontre ni pour le patricien, ni pour le senator patricien. Co7iscriptus n'est pas employé comme titre officiel pour le membre isolé du conseil ; du moins il n'a pas été trouvé jusqu'à présent sur les Inscriptions. Mais la lex Julia viunicipalls emploie plusieurs fois au singulier conscriptus à côté de decurio^ et, dans linrace, Ars poet. 314, le co7ïscripli ûfficium est l'office du membre du conseil. Pater conscriptus dans Giccron, Phil. 13, 13, 28, est naturellement une plaisanterie.

(2) Hérodien, 1, 2, 2 et ailleurs, dit f, o"JY7.).r,To; poyXr,.

(3; On trouve dans des documents néapolitains SÔYîxa-s (juvxXtito-j (C. /. Gr.o799), tandis que. dans d'autres, les membres du conseil s'appellent ol èv 7cpoTXÀr-w(C. 7. L. X, 1489 ; C. /. Gr. 5838). Des deux décrets honorifiques rendus au début de l'époque romaine en faveur du syracusain Demetrius par les gens d'Akragas et de Mélita, le premier porte (C. /. Gr. 15491) : "ESoU Ta â).:a (au peuple) xaOà xa\ tx ff-jvx/.Y.xw (où il est question en outre au début d'un coprésident, semble-t-il, tî; poj).â;), le second (C. /. Gr. 5752,; : "E5o;£ t/- -T-jyxAr.To) xa\ tw ùr,[iM Tôiv MsXitxîojv. — Hors de Gampanie et de Sicile, le mot no so rencontre jamais dans ce sens. Il est seulement employé parfois, ainsi que le montrent les dictionnaires, pour l'assemblée extraordinaire du peuple.

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