I. Il est le prêtre du culte de la famille f

En cette qualité il offre, à des époques déterminées et en présence des membres de la famille, des sacrifices ( 4 ) aux Di pénates, protecteurs de la maison et plus spécialement de la cellapenaria ou du penits ("’), et aux Lares ( 6 ) dômes t ici ou familiares , dieux protecteurs des personnes qui composent la famille. Les Lares ne sont autres que les âmes des ancêtres de la famille (Di mânes J ( 7 ), qui, s’ils sont honorés, exercent de leur demeure souterraine une influence salutaire sur les générations vivantes ( 8 ). Le foyer toujours allumé dans X atrium est le sanctuaire des Lares et des Pénates : près du foyer se trouvent leurs statues ( 9 10 ). A cc culte la famille ajoute celui du genius du pater/amilias vivant, symbole de la force vitale qui perpétue la famille ( iü ).

(1) Gaj., I, 159.

(2) Dig., L, 10, 195.

(3) Marquardt, IV, 143, 203-209, 212-213. Klausen, Enée et les Pénates (en ail.) Hambourg, 1839-40. 2 v. Schoemann, de diis Manibus, Laribus et Geniis. Greifswald, ÎS40. Hertzberg, de diis Romanorum patriis sivede Larum atque Penatium religione et euUu. Halle, 1840. Krahner, Penales (en ail.) dans Erscii «. Gruber’s, Encyclop. Danz, La protection du droit sacré en droit romain (en ail.). Jena, 1857. Le savant ouvrage de Fustel de Coulanges, la ciié antique, a démontré jusque dans les détails l’influence considérable que le culte de famille (du foyer et des ancêtres) a exercée sur le droit privé et mmeé sur les institutions politiques des cités gréco-italiques.

(4) Cat., de r.r., 143 (144) : «Scito dominum pro tota familia rem divinam facere.i Cf. Cic., de leg., II, 19 § 47.

(5) De là le nom. Cic., de nat. deor., II, 27 § 63. Cf. Varr., de l. I., V, 33, p. 162. Sp. Au mois de janvier-, on honorait les Fénatcs par des sacrifices ( Menologia rust. dans le Corp. Inscr. lat., I, 358).

(6) Sur l’étymologie de ce nom voyez Marquardt, IV, 212, ne 1263.

(7) Serv., ad Aen., VI 152. Di Mânes Di boni cf. Varr., de l. /., VI, 2, p. 187 Sp.

(8) Voyez une inscription publiée par Ritsciil, Ind.lect. aest. Bonn, 1S53, p. 7, 11. Cf. Serv., ad Aen., III, 63.

(9) Verg., Aen., I, 703-704. Serv., ad Aen., XI, 211. Cf. Lampe., Al. Sec., 30.

(10) Marquardt, IV, 213, ne 1266.

L’entretien du culte de famille est hypothéqué sur la fortune du paterfamilias, et incombe aux héritiers de la res familiarisé). De là l’expression proverbiale : haer éditas sine sacris ( 2 ).

II. Il est seul propriétaire de la res familiaris (esclaves et autres propriétés) dont il dispose souverainement durant sa vie et par testament.

III. Il a des droits personnels et réels sur l’épouse in manu et les enfants in pat ria potestate.

1° Droits du mari sur l’épouse in manu ( 3 ) :

A. Il est propriétaire de tout ce que la femme a ou acquiert ( 4 ). '

B. Il juge et punit les délits de sa femme, mais il doit être assisté d’un conseil de famille (judicium domestinum). Dans les temps anciens, ce tribunal prononçait, contre la femme coupable, môme la peine de mort ( 5 ), plus tard ordinairement le divorce ( 6 ).

(1) Cic., deleg., II, 19 § 45, 21 j 52. Marquardt, IV, 238. Savigny, de la manière juridique de traiter les sacra pricala des Romains dans ses V crm. Schri/t., I, surtout, 153-173.

(2) Plact., Capl., IV, 1, 8. F est., 290 a .

(3) Lange, I, 100-101 et 110-112. Marquardt, V, 1, 7-8. Rein, Dr. 371-375, 414-422. Walter, § 503, 51S, 525-531. Van Maanen, De t muliere in manu et in futcla secundum Gaji instit. principia . Lcide», 1S23. Hasse, I* droit de propriété des époux d'après le droit romain (en ail.). Berlin, 1824. Tkoplong, Du mariage chez les Romains et de la puissance maritale dans la Revue de législation. Paris, 1844, p. 129 57. Hase, De manu juris Romani antiquioris. Halle, 1847. Fresqcet, De ta manus en droit romain dans la Revue historique du droit français et étranger. Paris, 1S56. T. II. p. 135.

(4) ,.» Qu uni mulier viro in manum convenil, omnia, quae mulieris fuerunt , oiri Jiunl dotis nomine. « Cic., Top., 4 $ 23. Cf. Gaj., 11, 86, III, 83.

(5) Tac., Ann., XIII, 32 : de capi/e famaque. Plin , XIV, 14, 13. Val. Max., VI, 3, 7.

(6) FresQUET, Du tribunal de famille chez les Romains dans la Revue historique du droit français etc. Paris, 1S55. T. I, p. 125. Zumpt, Dr. crim. de la rép. rom., I, 1, 354-35S. Nous ne sommes guère renseignés ni sur le mode de procédure devant ce tribunal, ni sur le degré de parenté auquel s’étendait le droit d’en faire partie. Les anciens emploient des termes très-généraux : oi a'jrp/ijiï; (Denïs, II, 2.5), cognait (Plaut., Amphit., 847-853. Val. Max., VI, 3, 37), propinqui (Tac., Ann., II, 50, XIII, 32). Cf. Polyb. d’après Atiién., X, 56 (cd. Schweigli.). — D’après Rein (Dr. c., 416) et Rudorff

Le mari qui surprend sa femme en flagrant délit d’adultère, a le droit de la tuer sinejudicio, impune, qu’elle soit in manu ou non ( 1 ).

La femme in manu , au point de vue du droit de succession, «filiae locum optinebat» (-).

2° Droits du paterfamilias sur ses enfants : patria potestas ( 3 ).

La patria postestas est un jus proprium civium Romanorum ( 4 ).

A. Le père est propriétaire de tout ce que ses enfants acquièrent ( 5 )- Cependant il peut concéder à ses fils l’administration et l’usufruit de certaines acquisitions (peculium) ( 6 ).

(Hist. du dr. rom., II, § 99, Leipzig, 1859), le mari, assisté du conseil, juge et punit aussi la femme qui n’cst pas in manu-, nous croyons avec Walter, § 525, que dans ce cas le droit de coercition appartenait au paterfamilias, ou si la femme était sui juris, à ses cognati seuls. Cf. Liv., XX XIX, 18. Voyez aussi Zcmpt, 1. 1., .‘156.

(1) Caton, cité par Aulu-Gelle, X, 23, £ 5. Cf. Quintil., Inst, or., VII, 1, ^ 6. PlllMEZ, De marito tori violati vindice Louvain, 1S22. Rein, Dr. crim., 835-850. Ce droit fut enlevé au mari par la lex Julia de adulteriis (I’aull., II, 26 § 4;. — Hormis ce cas, le mari n’avait point sur la femme, même in manu, au moins à l'époque historique, ni le jus necis, ni le jusvendendi (Plût., Rom., 22, S. Augüst., Ep., 157, v. II, p. 422. Bened.).

(2) G aj., I, 111. Cf. ib., 114. Uli*., XXII, 14. Dents, II, 25.

(3) Dig. , L, 16, 215. Ulp., V, 1. patria majestas, Liv., IV, 45, jus putrium, Liv., I, 26, imperium paternum, Plaut., Pers., III, 1, 15. — Lange, I, 11+117. Marqcardt, V, I, 4. Walter, § 502, 534-542. Rein, Dr. e., 468-469, 432-496. Royer, De patria polcslale. Groningen, 1S0S. Bergii, De nimia Romanorum pulrum in liberos potes/a/e. Leiden, 1S23. KOENEN, De patria polestate et statu familiae. Amsterdam, 1 S 3 1 . Ha^sold, Synopsis variarum im ♦ mutationum et ambitus et acquisitionis solutionisque patriae Romanorum potestatis. Ansbacli, 1S33. G. Loebell, de jure filii familias, Marbourg, 1S53. Deknburg, La puissance paternelle (en ail.). Zurich, 1S54. Thoen, La famille romaine (en ail.). Kronstadt, 1857, p. 1 3 . J . de Baden, de patriae ap. Rom. potestalis origine atque indole. Cracovie, 1857.

(4) Gaj., I, 55. — Nous voyons cependant par le document de Salpensa (lex Salpens., p. 374, 3, Mommsen) que les Latini coloniarii jouissaient aussi de la patria polestas. Ce droit est un jus proprium civium, en ce sens que chez ceux-ci il a été porté jusqu’aux dernières limites. — Un pérégrin ne peut exercer la patria polestas sur un citoyen, ni un citoyen sur un pérégrin. Gaj.» I, 128. Ulp., X, 3.

(5) Gaj., II, SG-S7, 96. Ulp., XIX, 18-19. Denys, VIII, 79.

(6) Dig., XV, 1.

Il leur laissait principalement celles qu’ils faisaient à l’occasion ou au moyen du service militaire (peculium castrensej (').

B. Le père e.xçrce sur ses enfants le jus vitae necisque ( 1 2 3 ).

Le jus necis implique à fortiori le droit d’exposer les enfants à leur naissance ( 3 ), de les vendre comme esclaves à l’étranger ( 4 5 ), de les céder temporairement à un tiers par une vente, appelée mavcipafio ( mancipio Jotas, mancipium ) , soit pour éteindre une dette, soit pour réparer un dommage : noxae Jare, ex noxali causa ( 3 ).

Une loi des XII Tables portait : si pater filiarn 1er venum duit, filins a pâtre liher esta ( 6 ).

Lu retour la loi reconnaît aux enfants in patria polesfate :

a) la condition civile et politique de leur père,

b) le droit de porter son nomen gentilicium et son cognomen ,

cj le jus kaereditatis legiliinae .

Jusqu’à l’Empire le paterfamiiias a possédé tous les droits de la patria potestas sans restriction légale aucune. Seul le mos majorum en adoucissait un peu les rigueurs : ainsi il était contraire au mos majorum d’exposer les enfants à moins qu’ils n’eussent une difformité native, constatée par cinq voisins ( 7 ), et de vendre des tils mariés ( 8 ). Ainsi le mos majorant prescrivait encore que le père se fît assister d’un conseil de famille dans la juridiction sur ses enfants.

(1) hig., XLIX, 17. Auguste permit au fils de disposer de ce peculium par testament Ulp., XX, 10.

(2) Denys, II, 26, VIII, 79. Aulu-Gf.lle, V, 19, §9. Les exemples de l’exercice de ce droit sont réunis par Rossbach, Le mar. rom., 15, sqq. Voyez aussi Zum pt, Le droit crim. delarép. rom., I, 1, 349-354.

(3) Des exemples se trouvent chez Suet., Cal., 5, Aug., 65, etc.

(4) Denys, II, 27. Cic., p. Caec., 34, § 93, de or., I, 40, § 181.

(5) Gaj., I, 116-117, 140, IV, 75, 79. Nous parlerons au ch. du droit de cité incomplet de la condition des enfants in mancipio. — L 'abdicatio ou relegatio (àrrox/ipuEi;) est une institution grecque qui fut aussi appliquée à Rome, mais qui n’avait d’effets juridiques que quand elle était accompagucc d 'exhaeredatio. Cod., VIII, 47, 6. Cf. Instit., I, 11, 3.

(6) Ulp., X, 1. Gaj., I, 132. Denys, II, 27.

(7) Denys, II, 15, attribue cette restriction à Romulus. Cf. Cic., de leg., III, 8 § 19.

(8) Cette défense est attribuée à une loi de Nutna. Denys, II, 27, Plut., N un., 17.

Mais l’Empire apporta des restrictions successives aux aux droits personnels du paterfamilias : du temps d’ U lpien et de Pau lias (l rc moitié du m c siècle apr. J.-C.) l’Etat ne reconnaît plus au père le jus necis , et l’exposition de l’enfant est assimilée au meurtre ( *). Du temps de Dioclétien, il était défendu au père de vendre ses enfants {-). Enfin Constantin (319 apr. J.-C.) décrète contre le père, qui tue son enfant, la p œii a parricidii ( 1 2 3 ).

Le pat erj ’amilias exerce les droits de la pat ria pot est 'as :

1° sur les enfants qu’il a procréés dans un matrimonium justum : liberi justi, legitimi ( 4 );

2° sur ceux qu’il a adoptés.

En effet l’adopté cesse d’appartenir légalement à sa gens et à sa famille, et entre dans celles de l’adoptant ( 5 ). Aussi prend-il le nomen gcntilicium et le cognomcn de son père adoptant ; mais pour conserver le souvenir de son origine, il ajoute à ses noms le nomen gcntilicium modifié de son père. Ex. Publias Cornélius Scipio Aemilianus ( 6 ).

L’institution romaine de l’adoption a une importance considérable au point de vue politique et religieux :

a) pendant l’époque que les gentes patriciae jouissaient seules du droit de cité, l’adoption offrait un moyen facile de prévenir l’extinction d’une gens, et partant, de son culte.

b) plus tard, l’adoption fut le mode ordinaire de passer d’une gens patricienne dans une famille plébéienne et viceversa.

Conditions générales requises pour l'adoption. Il faut :

1) Que l’adoptant et l’adopté soient citoyens.

(1) Ulp. Dig., XLVIII, S, 2. Pau ll. Dit/., XXV, 3, 4.

(2) ltescrit de Dioclétien. Cod., IV, 43, I.

(3) Cod., IX, 17, I.

(4) Gaj., I, 77. Cic ., de rep., \ , 5.

(5) Dig., I, 7. 23. — Lange, I, 117-121. Walter, § 543-547, Rein, Dr. c., 470-4S2. Scheurl, De modis liber os in adoplionem dandi. Erlacgen, 1850. Demelius, La fiction juridique au point de vue historique et dogmatique (en ail.). Weimar, 1858, p. 26.

(6) Liv., XLIV, 44. Cf. XLV, 41. — Ta. Mommsen, U adoption de Pline (en ail.) dans le Ilermes. T. III, 1S68, p. 66-6S, 70-74 et 133-136.

2) Que l’adoptant soit sui juris.

3) Qu’il soit plus âgé que l’adopté au moins de 18 ans ( l ).

4) Il faut le consentement de l’adoptant, et du père de l’adopté ou de l’adopté lui-même s’il est sui juris (*).

5) Les femmes ne peuvent adopter ( 3 ), au moins jusqu’aux derniers siècles de l’Empire.

Les formalités de l’adoption diffèrent selon que le citoyen qui doit être adopté est sui juris ou alieni juris. Dans le premier cas l’adoption est un acte du droit public et s’appelle adro gatio ; dans le second cas elle est du domaine du droit privé et se dit adoptio per aes et libram ( 4 ). L 'adrogatio se fait per populum , parce que le pop ttlus exerce seul le jus necis sur les citoyens sui juris , et, qu’en cas d’ adrogatio un sui juris devenant alieni juris, le peuple renonce, en faveur de l’adoptant, à l’exercice de ce droit sur un citoyen.