Adrogatio
Après que le collège des Pontifes a fait une enquête (eausae cognitio) ( 6 ) sur les causes de l’adoption, sur le sort réservé au culte de famille et au culte gentilice de \ adoptaitdus etc., et qu’il a porté un décret favorable, les comices cariâtes sont convoqués pour voter sur l’adoption. Le consentement des deux parties étant constaté ( 7 ), le président soumet au vote des comices la rogatio suivante :
(1) Dig., I, 7, 40, 4 1. Gaj., I, 106.
(2) Cic., p. dom., 29, § 77. Aulu-Gelle, V, 19, § 4. Gaj., I, 99.
(3) Gaj., I, 104. Vlv., VIII, 7\
(4) Ülp., VIII, 2-3. Cf. Gaj., I, 93-99. Gell., V, 19 § 1-2.
(5) Becker, II, 1, 392. Marquahdt, II, 3, 190-19G, IV, 239-240.
(6) Aulu-Gelle, V, 19 : «Sed adrogationes non / emere nec inexploratc commit tuntur : nam comitia, ar hit ris ponlijkibus , praebentur , quae « curiala • appelanlur, achsque ejus, qui adrogare nuit, an liheris potius gignendis idonea ait, honaque ejus, qui adrogatur, ne insidiose appetita sint, consideratur, jusque jurandum a Q. Mucio, pontifice maximo, conceptum dititur, quoi in adrogando juraretur . « Cf. Cic., p. dom., 13, § 34. » Quae causa... cuique sit adoptionis, quae ratio generum ac dignilalis, quae sacrorum, quaeri a Pontificum collegio solet.<- Cf. il)., 14, § 36.
(7) 'Quae species adoptionis dicilur adrogatio , quia et is, qui adoptai , rogatur, ii est inter rogatur, an velit eum, quem adopta turus sit, jusium siôi Jitium esse; et is, qui adoptalur, rogatur, an id Jieri patiatur ; et populus rogatur , an idjieti juheal. • Gaj., 1, 99.
" Velitis , jubeatis uti L. Valerius L. Titio tain jure legeque filius siet , quant si ex eo pâtre matreque familias ejus natus esset, utique ei vitae necisque in eam potcstas siet, uti pat ri enilo filio est. Jlaec ita uti dixi , ita vos Quintes ror/o ( ! ). «
Ne peuvent être adrogés ni les femmes, ni, dans le droit ancien, les impubères ( 1 2 ).
Les comices curiates conservent cette attribution jusqu’aux premiers siècles de l’Empire ( 3 ).
Depuis Dioclétien (28G apr. J.-C.) la lex curiata est remplacée par un reserit impérial : ex indulgentia principali ( 4 ).
2° L’ adoptio per aes et libram ( 5 ) est un acte civil qui se passe entre les deux parties intéressées, en présence d’un magistrat judiciaire.
En principe, le patria potcstas , dans toute sa rigueur, appartient au puterfamilias, sa vie durant.
Le filius/ amilias quand il atteint l’àge de puberté, passe
(1) Gell., V, 19. Cf. Cic../>. dont., 29 § 77.
(2) •Cumfeminis nulla comitiorum communio est.» Aui.u-Gelle, V, 19, § 10. Cf. ib., § 7. Gaj., I, 101-102. TJlp., VIII, 5. — Bien que nous soyons d’avis que les plébéiens n’ont pas eu le droit de vote aux comices curiales, nous ne voyons aucune contradiction à admettre que les plébéiens aient pu adrogcr ou être adrogés devant ces comices (Lange, I, 125). C’est sans preuve que Niebuiir, U . r ., I, 5Ü5, sqq , Becker et Marquardt, attribuent l 'adrogatio des plébéiens aux comices ccnturiates. Voyez Lange, I, 120. Waj.ter, § 50 ne 11
(3) Tibère estadrogé par Auguste, legs curiata , Suet., Avg , 05; de même Néron par Claude. Tac., Ann., XII, 2G, 41.
(4) Cod., VIII, 48, 2.
(5) Gell., V, 19. Gaj., 1, 134. Cf. Suet., Aug., § 04. D’après Mommsen, Rech. rom., I, 76-77, dans les premiers siècles de la République le collège des Pontifes aurait eu un droit d’enquête aussi dans ce mode d’adoption. — A ces deux modes on peut encore ajouter l 'adoptio per testamenlum . Bien que sous l’Empire cette adoption n’eût en réalité d’antres effets que la haeredis institutio sub conditione nomtnis ferendi (Dig., XXXVI, 1. 63, §10), il semble que sous la République elle produisait pour l’adopté les mêmes effets civils que l’adoption entre vifs. Peut-être, dans le principe, devait elle être ratifiée par une lex curiata. Voyez Bachofen, l)e l'adoption testamentaire (en ail.) dans les Ausgetc. I.ehren des roem. Cicilrec/i/s, Bonn, 184S, p 228, et surtout Mommsen, dans le Hermès, T. 111, IS6S, p. 03-66, 68-70. Le droit d’adopter par testament semble avoir existé aussi pour les femmes. Cf. Cic., ad Alt., VII, S, § 3. Mommsen, 1. 1., 64-65.
de l’enfance à la juventus (*), par une cérémonie religieuse qui est célébrée ordinairement aux Liber alia ( 3 ) (17 mars). Il dédie aux dieux, Lares les insù/nia pueritiae , la huila ( 3 ), il dépose la tapa praeleæta ( 4 ) et se ‘revêt de la ioqa virilis ( 3 ). Ensuite, il est conduit par son père, accompagné de parents et amis, au forum , et, inscrit dans une tribu sur la liste des citoyens ( 6 ), probablement nu tabularium des tribuns sur le Capitole ( 7 ). Dès lors ( 8 ) il est astreint au service militaire, et admis à l’exercice des droits politiques (jus snffra pii et Jt Quorum J ( 9 ).
Mais la majorité politique n’entraîne pas la majorité civile ( 10 ). Les effets de la patria potestas peuvent être suspendus momentanément, par ex., quand le fils est soumiu à
(1) Maiiquaudt, V, 1, 125*139.
(2) Ovid., Fa;t . , III, 771 suiv. Cic., ad Alt., VI, 1, § 12.
(3) Properc., V, 1, 131. Peks., Y, 31.
(4) Oie., De amie., 10, § 33.
(5) Cic., Phil., II, 1S. Elle se nomme aussi para (Cic., ad Ait., V, 20, § 9). libéra (Prop., 1. 1.). Dès lors le jeune homme est testiceps, tandis qu’auparavant il était investis (Paul. Diac., p. 368. Cf. Macrob., Sat., III, 8, § 7).
(6) App., B. c., IV, 30. Cf.DiON Cass., LV, 22, LVI, 29. Cf. S énèq.
(7) Marquardt, V, 1, 123, ne 657.
(8) Sous l’empire l’âge légal de puberté était de 14 ans pour les garçons. Voyez p. 67. D’autre part, sous la République, l’âge requis pour le service militaire, et partant pour l’exercice du jus suffragii, était de 17 aus(16ans révolus d’après Decker, II, 1, 215, 17 ans révolus d’après Marquardt, V, 1, 125, ne 639). De cette contradiction il y en a qui ont conclu que la toge virile n’était prise qu’à l’occasion de la majorité politique, distincte de la majorité civile (puberlas). Tel est l’avis de Rein, Dr.c., 14S, ne 1. Il semble plus probable que jusqu’aux derniers siècles de la République l’âge légal de puberté coïncidait avec la majorité politique (16 à 17 ans), et que seulement vers la fin de la République et surtout sous l’Empire, alors que les droits politiques du citoyen eurent été singulièrement restreints, la prise de la toge virile comme reconnaissance légale de l’âge de puberté, fut mise à 15 et ensuite à 14 aus. C’est l’opinion de Savigny, Système du dr. r., III, 59, développée davantage par Marquardt, V, 1, 134-1^9.
(9) » Filiusfamilias in publicis causis loco patris/amilias habetur. » Dig.,
(10) Le père exerce sa potestas même à l’égard de son fils, devenu magistrat. Cf. Liv., IV, 45. Cic., de inv., II, 17 § 52. Val. Max., V, 4, 5. Denys,
