III. TRAVAUX MODERNES

Depuis le xv® jusqu’à la fin du xvn® siècle la science des antiquités fut préparée par un nombre immense de monographies sur des points spéciaux des institutions romaines. Les travaux les plus importants de cette période furent réunis dans certaines grandes collections, comme celles de :

Graevius, Thésaurus antiquitatum Romanarum. Ut redit, 1694-99, 12 vol. in-fol.

Sallengrius, Novus thésaurus antiquitatum Romanarum . La Haye, 1716-19. 3 vol. in-fol.

Polenus, Supplémenta utriusque thesauri. Venise, 1730- 40. 5 vol. in-fol.

Un essai d’exposition systématique des antiquités fut déjà fait par Rosinus, dont l’ouvrage, intitulé : Antiquitatum Romanarum corpus absolulissi muni, Bàle, 1 5 S 3 , fut plusieurs fois réédité avec les notes de Dempster.

Le xvm c siècle vit paraître également un certain nombre de manuels d’antiquités romaines dont les principaux eurent de nombreuses éditions. Ce sont :

Nieupoort, Rituum qui olhn t apud Romanos obtinuerunt succincta eæplicatio. Utrecht, 1712 (fréquemment réimprime durant le 1S® siècle avec les commentaires d’autres philologues).

Petisci Lexicon antiquitatum Romanarum. Leeuwaarden, 1713. 2 v. in-fol.

Maternes von Cii.ano, Traite développé des Antiquités romaines (en allem.). Altona 1775, 4 vol.

Adam, Les antiquités romaines , Londres 1791-92 (en anglais et traduit en plusieurs langues).

Cependant tous ces travaux furent plutôt des œuvres de

ces données opposées et de {trouver que ln contradiction n’est qu’apparente. D’ailieurs, cette question si ardue de la valeur historique des ouvrages anciens ne sera pleinement résolue que lorsqu’on aura démontré, jusque dans les détails, à quelle source chaque écrivain a puisé. C’c problème, mis à l’étude depuis un demi siècle, est seulement en voie de solution.

compilation que des études scientifiques, basées sur l’examen critique des sources. Ils nous offrent une aggrégation de faits, unis par un lien purement externe, mais ils n’expliquent point l’origine, les lois internes du développement historique et les transformations successives des institutions romaines. La science des antiquités naquit a>'ec la rénovation des études philologiques en Allemagne au commencement de ce siècle.

La première impulsion à l’application de la méthode historique et critique aux études philologiques fut donnée par le célèbre F. A. Wolf :

Exposé de la science de l'antiquité, en rapport avec l'objet, l'étendue , le but et la valeur de cette science (en ail.) dans le Muséum der A Iterth ums- IF issenschaft . T. I. Berlin,

Leçons sur les antiquités romaines avec des corrections et des notes littéraires </<? Hoffmann (en ail ). Leipzig, 1835.

B. G. Niebühr, en appliquant la méthode de Wolf à l’étude des institutions romaines, devint le véritable fondateur de la science des antiquités politiques. Ses principaux ouvrages sont :

Histoire romaine (en ail.). 2 vol. Berlin, 1811, Traduite en français par de Golbért. Strasbourg, 1830.

Leçons sur /’ histoire romaine, publiées par Islf.r (en ail.). Berlin, 1846-48. 3 v.

Leçons sur les antiquités romaines , publiées par Isler (en ail.). Berlin, 1S58.

Les ouvrages et les leçons de Niebuhr ne créèrent pas seulement un système tout à fait neuf de l’origine et de l’histoire des institutions politiques de Kome, mais ils provoquèrent aussi une série de travaux et de recherches remarquables sur cette science nouvelle, qui continuaient et rectifiaient la voie ouverte par Niebuhr. Ces travaux spéciaux seront mentionnés à leur place. Qu’il suffise ici de citer certains travaux d’ensemble :

Rubino, Recherches sur la constitution et V histoire romaines. l re partie. Du développement de la constitution romaine jusqu à

l'époque de grandeur de la République (en ail.). Cassel, 1839.

Goettling, Histoire de la constitution politique de Rome depuis la fondation delà ville jusqu à la mort de César (en ail.), Hall^ 1340.

Peter, Les époques de V histoire des institutions de la République romaine (en ail.). Leipzig, 1841.

Mentionnons aussi les travaux scientifiques que les savants modernes ont. publiés, dans les derniers temps, sur l'histoire romaine et sur l’histoire du droit romain, et dans lesquels ils touchent, au moins partiellement, à presque tous les problèmes de la science des institutions politiques :

Schwegler, Histoire romaine (en ail.). 3 vol. Tubingen, 1S53-58. 2 e éd., ib. 1870.

Peter, Histoire romaine (en ail.). 3 vol. Halle, 2 e éd., 1865-69. 3 e éd., tome MI, ib., 1870-1871.

Tu. Mommsen, Histoire romaine (en ail.). 3 vol. Berlin, 5 e édit. 1S6S-70. Une traduction française de cet ouvrage paraît' à Paris par les soins de C. A. Alexandre, et à Bruxelles par E. de Guerle. *

W. Ihne, Histoire romaine (en ail.). Leipzig, T. I. Depuis la fondation de Rome jusqu'à la première guerre punique. 1868. T. II. Depuis la première guerre punique jusqu'à la fin de la seconde. 1870.

F. Walter, Histoire du droit romain jusqu à Justinien (en ail.). Bonn (*).

A. W. Zumpt, Jje droit criminel de la République romaine (en ail.). 2 tomes en 4 parties. Berlin, 1SG5-1S69: — La procédure criminelle delà République romaine (en ail.). Leipzig, 1871.

Mais les deux ouvrages capitaux, qui résument en quelque sorte l’état de la science à notre époque, ce sont les manuels d’antiquités romaines de Becker-Marquardt et de Lange.

Bkcker-Marquardt, Manuel (T antiquités romaines (en ail.). Leipzig, 1843-67. 5 vol. Becker a composé le T. I,

(1) Ce Manuel parut pour la première fois en 1S34-1S40. Depuis lors il a été fréquemment réédité. Nos citations sont basées sur la 3e éditiou, 1S60-61.

(1843), traitant des sources de la science et de la topographie de Rome, et les deux premières parties du T. II (1844, 1S46Ï qui exposent les institutions politiques. Marqüardt a continué l’ouvrage. Il a publié successivement la troisième partie du T. II (1849), traitant des comices sous la République et de la constitution impériale des trois premiers siècles, le T. III divisé en deux parties, dont la première (1S51) s’occupe de l’Italie et des provinces, et la seconde (1853) de l’administration financière et de l’organisation militaire, le T. IV (1856), traitant de la religion, et leT.V, exposant en deux parties (1S64, 1867) les antiquités privées. Cet ouvrage éminent sera complété par Th. Mommsen, qui s’est chargé des antiquités judiciaires.

L. Lange, Antiquités romaines (en ail.). Berlin. Jusqu’ici ont paru deux éditions des deux premiers volumes, consacrés aux antiquités politiques. Les deux volumes de la seconde édition datent, le premier, de 1863, le second, de 1867 (*).

Les Manuels de Becker-Marquardt et de Lange, dans les questions si controversées qui se rapportent à l’histoire des institutions romaines jusqu’à l’époque historique, adoptent en général les théories fondamentales, émises par Niebuhr. Ce système, dans la plupart de ses points essentiels, est combattu actuellement par Th. Mommsen. Bien que ce savant n’ait point composé de Manuel d’antiquités, ses travaux sur les antiquités et principalement ses Recherches romaines (en ail. Berlin, 1864. T. I, 2 e éd ) out une importance telle que nous ne pouvons ici les passer sous silence.

M. A. Troisfontaines, professeur à l’Université de Liège, a aussi entrepris la publication d’un Traité d' Antiquités romaines considérées principalement sous le point de vue politique. Jusqu’ici la l re partie a seule paru. 2 e éd. Bruxelles,

(1) Voyez, sur le mérite des ouvrages de Becker-Marquardt et de Lange, l'appréciation, très-exacte, ce nous semble, de M. Herzog, dans le Philologu » , T. XXIV, p. 285-90. Goettingen, 1866.

Chapitre Deuxième. — APERÇU GÉNÉRAL DES INSTITUTIONS POLITIQUES DU PEUPLE ROMAIN.

§ 1. — De la division des individus d'après le droit romain.

" Suvnna... divisio de jure per sonar uni haec est, quod omnes tontines au t liberi sunt aut servi (*). »

» In servorum conditionc nulla est dijferenlia. In liberis multae differentiae sunt ( 1 2 ). «

Le droit romain ne reconnaît la personnalité , la capacité juridique qu’aux hommes libres : « Personae, quarum causa [jus] constitutwm est ( 3 ). » Cette capacité juridique s’appelle cap ut : » Serves caput non habet ( 4 5 ). »

Le caput , quand il est complet, comprend 3 degrés ou status ( 3 ) :

1° Status libertatis , qui est la base des autres status. La liberté est limitée. » Et libertas quidem... est naturalis fa cultas ejus , quod cuiqiie faccre libet, nisi quod vi aut jure prohibetur ( 6 ).« » Lequm... idcirco omnes servi sûmes, ut liberi esse possimus ( 7 ). »

2° Status civitatis.

3° Status familiae .

>• Tria enim sunt, quae habemus : liber tatem, civitatem , familiam ( 8 ). »

(1) Instit ., I, 3.

(2) Instit., I, 3 § 5.

(3) Instit., I, 2 $ 12.

(4) Cf. Instit., I, 16 § 4.

(5) Sur la nature du status voyez Savigxy, Système du droit romain (en ail.). Berlin, 1840. II, 60*89,

(6) Instit., I, 3 § 1.

(7) ClC., p. Cluent., 53 § 146.

(8) Diy., IV, 5, 11.

Les hommes libres, sous le rapport du caput , se divisent en cives , c’est-à-dire ceux qui possèdent les trois status du caput , et pereyrini, ou ceux dont le caput est incomplet (*}.

Juridiquement tout homme libre, non-citoyen, qu’il soit sujet de l’Etat romain ou non , s’appelle per eyr inus. Mais parmi les pereyrini , sujets de Rome, il y a une classe privilégiée qui en droit s’appelle Latini. La latinitas est parfois considérée comme une condition intermédiaire entre la pereyrinitas et la civitas .

Des cives. — Les éléments qui ont possédé la civitas ont varié aux différentes époques de l’histoire romaine.

Dans la première époque le droit de cité n’appartient qu’à ceux qui , par naissance ou par naturalisation , sont membres des trois tribus dites génétiques. Tous possèdent un droit de cité égal, et se nomment indifféremment cives , quirites , patricii. A côté d’eux il y a deux classes d’hommes libres, non-citoyens, les clients et les plébéiens, et puis des esclaves. — P triode patricienne.

Dans la seconde époque, qui commence avec la réforme de Servius Tullius, le droit de cité est conféré aux clients et plébéiens. Ces nouveaux citoyens se trouvent cependant dans une infériorité politique marquée vis-à-vis des patriciens qui, seuls, ont la civitas complète. Il y a donc dès lors deux classes de citoyens, qui réunies forment Xzpopulus romanus quiritium. '■ — Période patricio -plébéienne .

Une lutte opiniâtre de deux siècles entre ces deux classes de citoyens assure successivement aux citoyens de l’ordre inférieur les droits politiques dont ils étaient exclus dans le principe, et amène ainsi par l’égalité politique la constitution définitive du peuple romain. En effet dès le commencement du iii c siècle avant J.-Chr. la distinction politique entre patriciens , clients, plébéiens a presque entièrement disparu ; tous sont au même titre cives romani.

(1) La division des liberi donnée par les Instituiez » (a ut enirn sunt inr/enui , aut liber Uni, 1, 3 § 5) n’est applicable qu’à l’époque de Justinien, où toute distinction entre cives et pereyrini dans l’Empire romain avait disparu. Mais antérieurement cette division n’avait d’importance que pour les cices. Aussi n’en parlerons-nous que quand nous exposerons le droit de cité.

Les cives se distinguent extérieurement des pcregrini par la toga dont l’usage était interdit à quiconque n’était pas citoyen .

§ 2. De la nature et des pouvoirs organiques du gouvernement romain.

Le gouvernement romain fut en droit républicain (Des publica) depuis la plus haute antiquité jusqu’au siècle de Constantin. Pendant cette longue période l’ensemble des citoyens , le populus romanus quiritium , fut en principe le dépositaire du pouvoir souverain; les autres corps politiques étaient investis de leurs attributions en vertu d’une délégation du pouvoir souverain.

Le pouvoir souverain est exercé par les citoyens, réunis en comitia.

Les comitia de l’époque patricienne s’appellent curiata : ils sont basés sur les divisions en curiae , qui sont ellesmêmes des subdivisions des tribus génétiques. Chaque curia a une influence égale. République démocratique .

La réforme de Servius Tullius introduit les comitia centu riaia. Ces comices sont basés sur les divisions timocratiques des citoyens en classes et centuries, et dépendent en certains points, d’une part, des membres patriciens du sénat (patrum auctoritas ) , de l’autre , des comitia curiata (leæ curiata de imperio). Les comices curiates, ne comprenant plus désormais qu’une partie des citoyens, les patricii, sont devenus aristocratiques. République aristocratique et timocratique.

A côté des Comices curiates et centu ri ates est créée une nouvelle réunion du peuple, d’après le principe plutôt démocratique des tribus locales • comitia tributa et concilia plebis . Ces comices tributes étendent leur influence et leur compétence au dépens des deux précédents, et exercent de fait le pouvoir souverain à Rome dès le m e siècle avant J.-Chr. République démocratique .

Cependant le populus romanus, tout en étant pouvoir souverain, n’exerce pas par lui-même tous les actes du pouvoir

et de l’administration. Il ne s’est réservé dans ses comices que la décision sur les projets de loi et sur une partie de la juridiction : il n’exerce pas môme l’initiative législative. La délibération qui précède la décision, l’exécution qui suit, l’administration en général, tous ces pouvoirs il les délègue directement ou indirectement à des citoyens ou des corps de citoyens. Les comices exercent donc le pouvoir législatif.

Le pouvoir délibératif est représenté essentiellement par le senatus, corps de citoyen d’élite que le Censeur, le délégué du peuple, choisit de préférence parmi les anciens magistrats, les élus du peuple. Le sénat est en outre chargé de plusieurs branches administratives, telles que finances, rapports internationaux etc.

Le pouvoir exécutif et certaines branches de l’administration sont confiés directement par le peuple à des citoyens qu’il élit lui-même dans les comices. Magistratus.

La juridiction est répartie parmi les trois pouvoirs dont nous venons de parler.

Cependant, dans l’histoire romaine, l’on distingue ordinairement trois époques : la Royauté, la République et l’Empire. La cause de cette distinction se trouve dans l’organisation romaine du pouvoir exécutif, qui, selon les époques, fut confié à un seul magistrat ou scindé et distribué parmi plusieurs délégués du peuple.

Dans l'époque, appelée royale, le peuple souverain confère la totalité du pouvoir exécutif à un seul citoyen, le Rex , nommé à vie, irresponsable, et vis-à-vis duquel le sénat se trouve dans une complète subordination. La royauté est élective; le pouvoir royal limité par la leæ curiata de imper io ( ! ).

Aussi quand les derniers Rois veulent transformer illégalement le gouvernement en monarchie absolue et héréditaire, le peuple leur enlève violemment le pouvoir usurpé (*).

Alors, pour rendre impossible le retour d’un tel état de

(1) Lange, I, p. 239.

(2) Lange, I, p. 369-380.

choses, il remplace le Roi viager et irresponsable par deux Consuls annuels et responsables. Cette seule modification du pouvoir exécutif forme la transition de la Royauté à la République (*).

La tendance continuelle du peuple sous la République fut d’affaiblir ce pouvoir, soit en le scindant davantage entre plusieurs magistrats, Censeurs , Prêteurs, Ediles , soit en établissant des garanties nouvelles des droits du citoyen visà vis des magistrats, la lex de provocatione , le Tribunal, la législation déccmvirale, etc., soit en reprenant une part plus large au gouvernement dans les comices tributes.

A mesure que le pouvoir exécutif se morcelle et s’affaiblit, le sénat gagne en influence et en importance : sous la République il eut une part très-grande à la direction des affaires publiques ( 2 ).

Ce gouvernement républicain démocratique put se maintenir intact aussi longtemps que les citoyens restèrent fidèles aux traditions antiques de probité et d’honnêteté politiques, et que les partis observèrent le respect rigoureux des lois. Mais quand les sanglantes guerres civiles du premier siècle avant J. -Ch., effet nécessaire de la foi aveugle des masses populaires dans quelques chefs ambitieux, eurent épuisé les dernières forces vives de la République, le peuple romain, las du pouvoir, dans l’intérêt de sa sûreté matérielle, reconstitua sur de fortes bases le pouvoir exécutif qu’il avait scindé, cinq siècles auparavant, pour sa sûreté politique.

Le peuple accorde alors à un seul citoyen, par des lois successives et régulières, la plupart des attributions exercées antérieurement par plusieurs magistrats, une partie du pouvoir du sénat et de son propre pouvoir. Auguste est son délégué : il crée l’Empire.

Au successeur d’Auguste l’ensemble de ces pouvoirs est confié à vie par Une seule loi.

(Il • Uti consulat potestatem haherenl tempore dumtaxai annuam, généré ipso uc jure regiam. • Cic., de rep., II, 32.

(2) Lange, II, 332.

Depuis Tibère c’est le sénat, qui, comme délégué du peuple, crée l’empereur et lui confère ses pouvoirs sous forme d’une lex de imperio. L’histoire de l’Empire romain nous montre que le droit, en cette occurrence, dut ordinairement céder à la violence, et elle nous instruit aussi des événements successifs qui amenèrent enfin, à dater de Constantin, la transformation du gouvernement romain en monarchie absolue et héréditaire.

L’étude détaillée des institutions que nous venons d’esquisser forme l’objet du cours d’antiquité» politiques.

Deux méthodes différentes se présentent dans cette étude :

1° La méthode que j’appellerai didactique et qui a été suivie par Becker. Elle consiste à étudier séparément chaque institution dès son origine jusqu’à sa disparition. Elle a un défaut capital ; celui de ne point offrir une image vraie et réelle de X ensemble des institutions politiques aux différentes périodes de l’histoire romaine.

2° La méthode historique , suivie par Lange, présente l’ensemble des institutions dans leur développement graduel et historique. Cette méthode, rigoureusement appliquée, aboutit à l’histoire politique du peuple romain, science distincte de celle des antiquités politiques.

Nous avons tâché de combiner cette double méthode. Nous avons divisé l’histoire des institutions romaines en deux grandes époques : une époque de formation et une époque de constitution définitive.

En conséquence nous étudions dans une première partie la génèse et le développement historique des institutions romaines, en y distinguant encore deux périodes : la période patricienne et la période patricio-plébéienne ou de transition.

Dans la seconde partie, nous donnerons un exposé systématique de ces institutions, telles qu’elles se présentent à nous à leur époque de grandeur et d’achèvement. Nous y traiterons, en insistant spécialement sur l’organisation romaine des trois derniers siècles de la République,

1° De la condition civile et politique des individus ou des éléments constitutifs de la société ;

2 ° Des pouvoirs constitutifs du gouvernement ;

3° Des principales branches de l’administration.