Chapitre premier. — DU POUVOIR IMPÉRIAL

Le pouvoir impérial s’est formé d’un ensemble d’attributions qui, par dérogation aux lois républicaines, furent déléguées successivement par le sénat et le peuple à un seul citoyen : Caesar Octavianus. Ces pouvoirs furent :

1° En 29 av. J.-C. l 'imperium militaire suprême avec le praenomen Imperatoris ( 3 ).

(1) Les travaux récents les plus importants sur l’histoire des trois premiers siècles de l’Empire sont : Ch. Merivale, Histoire des Romains sous V Empire. Londres, 1813-1362, 7 vol. (en angl. trad. en franç. et en ail.). Elle contient l’histoire de l’Empire jusqu’à l’époque à laquelle commence le célèbre ouvrage de Gibbo s, Histoire de la décadence et de la chute de l'Empire romain (en angl.). Am. Thierry, Tableau de l'empire romain jusqu à la chute du gouvernement impérial en Occident. C 1 ® de Champagny, Les Césars (Paris, 1867, 4 e éd. 4 v.), I^es jntonins (ib. 1866^ 2 e éd. 8 vol.), Les Césars du 3c siècle (ib. 1370, 3 v.). Hoeckh, Histoire romaine depuis la décadence de la République j nsqu à l achèvement de la monarchie sous Constantin (en ail.) Gocttingen, 1S41-1850. 8 v. M. Bu edinger, Recherches sur l'hisioire des Empereurs romains (en ail.) Leipzig, 1S6S-1S70, 3 v. Beunharot, Histoire de Rome depuis V alérien jusqu'à Dioclétien (en ail.) Berlin, 1867. Preüss, L'Empereur Dioclétien et son époque (en ail.). Leipzig, 1860. — H.Nissen, De l'état actuel des éludes sur F histoire de F Empire romain (en ail.) dans le Hist. Zeiischr . de 11. von Sybel, XIX, 2, p. 289 .

(2) RiS gestae dioi Augusti. Ed. Th. Mommsen. Berlin, 1865. — Marquait, II, 3, 392-306. W alter, $§ 271-273, 275-276. Eckiiei., Doctrina numorum , Vienne, 1792-1793. T. VIII, p. 335 suiv. Hanow, De August * principalu. Sorau, 1837. Ad. Schmidt, La transformation de la République romaine eu monarchie (en ail.) dans le Zsilsc’ir . f. d. G èschichtsxo . 1848. T, IX, p. 326. REiN,Pr/»e<;/)*, (en ail.) dans Pauly’s Realencycl., VI, p. 47.

(3) Dion Cass., LII, 41. Suet., Caes., 76. Ce titre, accordé par le sénat déjà à César (Dion Cass., XLIII, 44), est essentiellement different de l’ancien

2° En 23 av. J.-C. X imperium proconsularc sur toutes les provinces. Ce pouvoir, qui n’était pas même suspendu intra pomœrium , était accordé à vie (*).

3° En 23 av. J.-C. la tribunida potcsias, sans limite ni de temps ni de lieu ( 2 ).

4° En 19 av. J.-C. la po test a s censoria, sous le nom de praefectura ou cura morum ( 3 ).

5° En 12 av. J.-C. la dignité de pontifex maximus ( 4 ).

6° Les édicta de l’empereur sont assimilés aux ler/es ( 5 ).

En outre Octavien est reçu membre de tous les collèges importants de prêtres ; et il géra plusieurs fois le consulat ( 6 ).

Enfin il est lui-même leçiôus sol ut us, c’est-à-dire, dispensé de toutes les lois incompatibles avec ses pouvoirs exceptionnels ( 7 ).

Il reçoit successivement différents titres honorifiques :

titre républicain d'imperator, accordé par les soldats au général, après une éclatante victoire, qui était placé derrière les noms propres et qui fut donné aussi aux empereurs (Dion Cass., LII, 41), par exemple : •lmp. Caesnri Augusto Divi f. ponlijici maxumo , iribunic. potestate XV, lmp. XIII. • Orelli, Inscript., n° 626.

(1) Dion Cass., LUI, 32.

(2) Dion Cas3., LIII, 32. Cf. LI, 19. App., B. c., V, 132. Ce pouvoir avait déjà été accordé à César. Dion Cass., XL11, 20, XLIV, 5. — L’empereur ne portait pas le nom de tribunus; car il était patricien. Dion Cass., LIII, 17.

(3) Dion Cass., LIV, 10. Suet, Aug., 27.

(4) Ovid. , Fa»t., III, 420. Meukel, Préf. à Vid. des Fasti d’Ov., p. XLI. Dion Cass., LIV, 27. Fast. Praencst., ad. 6 Martii, dans le Corp. Inscr. lot., v. I, p. 314, et Mommsen, ad h. 1., ib., p. 387.

(b) Dion Cass., LIV, 10.

(6) Mon. Ancyr.,c. 8, Mommsen. lien fut de même des empereurs suivants. Dion Cass., LUI, 17. Voci par ex. les titres de Tibère dans une inscription de l’an 26/27 apr. J. C. : *Ti. Caes. divi Aug. f. divi Juli ». Augusto pom. nax. trib. pot. XXVIII Cos. ////. Imp. VIII Auguri XVvir. s. f. VII vir. epulonum . » Corp. Insrr. lut., v. II, n« 2062. — Ascubach, Les consulats des empereurs Auguste et Tibère , leurs collègues du consulat , et les consules suffecti pendant tes années de leur consulat (en ail.) dans les Bulletins de l’Ac. de Vienne. T. XXXV, p. 306 (1861). Les consulats des empereurs romains depuis Caligula jusqu à Adrien (en ad.) ib. T. XXXVI, p. 247.

(7) Ijsx de imp. Vesp. Dion Cass., LIII, 1S, 28. Dig., I, 3, 31.

Imperator (29 av. J.-C.), princeps senatus (28 av. J.-C.) (*), Auçustus (27 av. J.-C.) (*), pater patriae (2 av. J.-C.) ( 1 2 3 ). Le cognomen de Caesar lui appartenait en sa qualité de fils adoptif de Jules César ( 4 ).

Les attributions que nous avons énumérées, réunies entre les mains d’une seule personne, comprenaient tous les éléments nécessaires à l’exercice d’un pouvoir monarchique quasi -absolu.

En effet de Y imperium militaire ou du jus imperatorium Auguste déduisit le droit de lever des armées, d’imposer des contributions de guerre, et de décider de la paix et de la guerre ( 5 ).

De Y imperium proconsulare découlait le droit de surveillance suprême sur toutes les provinces et en conséquence celui de recevoir Y appellatio des provinciaux ( 6 ).

La tribunicia pot est as assurait à Auguste l’inviolabilité de sa personne, la présidence du sénat et des comices, Yintercessio contre tous les magistrats et contre le sénat, Yauxilii latin aux - citoyens ( 7 ). Cette potestas était considérée comme un élément si essentiel du pouvoir impérial, que les empereurs comptaient les années de leur règne d’après les années de leur tribunat ( 8 ).

YY imperium illimité, réuni à la tribunicia potestas illimitée, conférait à l’empereur le droit de juridiction civile et criminelle en première instance et en appel ( 9 ).

(1) Dion Cass., LUI, 1. Tac., Ann., 1, 1 : • Cuncla ... nomine principis sut imperium acrepil. «

(2) Dion Cass., LIII, 16.

(3) Suet., Aug., 58. — Noris, Cenotaph. Pis., II, 8.

(4) Dion Cass., XLVI, 47.

(5) Dion Cass., LUI, 17. Cf. 16, LVII, 2. Capit., Macrin., 6. Lex de imp. Vespasiani.

(6) Dion Cass., LIII, 17, 32. — Ekiiel, Dont, num., VIII, 354.

(7) Cf. Dion Cass., LUI, 17. Lex de imp. Vesp. Suet., l'ib., 23, — Lange, I, 713. Ekiiel, Oocl. num., VIII, 391-449. A. IV. Zumpt, Studia rom., pp. 248-266, et Du pouvoir trilunicien des empereurs (en ail.) daus les Abhandl. der philol. Versamml. Vienne, 1859, p. 102.

(8) Dion Cass., LIII, 17. Cf. Tac., Ann., III, 56. Vop., Tac., 1.

(9) Voyez hsjvdiciapublica et privata sous l’empire.

Le pouvoir censorial chargeait l'empereur non-seulement de la surveillance suprême des mœurs privées et publiques dans tout l’Empire, mais encore de la recognitio equitum, et surtout de la lectio sénat us (*).

La qualité de ponti/ex maximus lui conférait la direction suprême du culte (*).

Le plus il est investi du pouvoir législatif. Un décret législatif, pris par l’empereur en vertu de ses pleins pouvoirs, s’appelle constitutif) principis. » Constitutio principis est, quod imper ator decreto vel edicto vel epistula constituit. Nec unquam dubitatum est , quin id legis vicem optineat, cum ipse imper ator per legem imperium accipiat » ( 3 ).

a) Edictum (constitutio dans un sens plus restreint) est une ordonnance générale, prescrite par l’empereur aux citoyens et aux pérégrius de l’Empire.

b) Rescript uni est une réponse, soit à des questions ou des suppliques, présentées à l’empereur par des particuliers {libclli, preceSy supplication.es ), soit à des questions, posées par des fonctionnaires (: relationes , consultationes , suggestio nés ) (*).Ces rescripta étaient importants parce qu’il fallait s’y conformer en des cas analogues ( 3 ).

c) Décréta sont les sentences judiciaires, prononcées par l’empereur en sa qualité de juge suprême : ces décrets ont une portée législative, pour autant que les motifs de l’arrêt contiennent de nouveaux principes de droits ( 6 ).

En résumé, la disposition des forces militaires, les finances, la justice, la législation et le culte, la haute administration de Rome et des provinces, tous les éléments essentiels

(1) Dion Cass., LIII, 17. Trebell. Poll., Valerian., 2. Cf. Plin., Panég., *15.

(2) Dion Cass., LIII, 17. — De la Bastie, Du souverain pontificat des empereurs rom. dans les Mémoires de l'Ac., XII. p. 355-427, XV, p. 38-144.

(3) Gaj., I, 3. big.y I, 4, 1 pr. § 1. — Walter, § 44l,Ki/DORF,if.rf.rfr. r., I, §§ 54-59.

(4) Brisson., De formulis, 1)1, 21-68.

(5) Dig., XXVIII, 5, 9 § 2, XXXV, 2, 49 etc.

(6) Dig., IV, 4, 38, XXXIV, 9, 18, XXXVI, 1, 22.

du gouvernement étaient concentrés entre les mains de l’empereur.

Aussi, pour n’ètre inférieur à aucun citoyen sous aucun rapport, l’empereur devait être patricien , et s’il ne l’était pas de naissance, le sénat lui conférait le patriciat (*). De plus sa personne était considérée comme sacrée, et supérieure à la nature humaine : c’est là le sens du titre d ' A ugustus.

«Aj'/outto;, xat ttIiîôv ti ï) /.a rot àvOpÛKOv; aiv, ïTrixljjOïj n ( 2 ) . Aussi les

provinces consacraient-elles aux empereurs, déjà de leur vivant, des temples, des prêtres et des jeux publics ( 3 ), et le sénat décrétait, au moins aux bons empereurs, après leur mort, des honneurs divins dans tout l’Empire avec le prénom de divus ( 4 ).

La dignité impériale n’était pas héréditaire. Comme depuis Tibère le pouvoir électoral des comices fut conféré au sénat ( 5 ), c’est lui qui , en droit , nomme ( 6 ) ou destitue ( 7 ) l’empereur.

En fait y le sénat agrée celui qui a été désigné par le prédécesseur :

1) soit par adoption ( 8 ).

2) soit par la collation du titre de Caesar ( 9 10 ) ou de princeps j uventutis ( l °) .

(1) Dion Cass., LUI, 17. Cf. Spart., Did. J ni., 3. Capitol., Op. Macrin., 7.

(2) Dion Cass., LIil, 16. Cf. Vkg., II, 5. Ekuel, Doct. num., YI, 88.

(3) Dion Cass., LI, 20. Soet., Aug., 59. Tac., Ann., IV, 37, 55. Cf. Boeck.ii, Corp. inscr. graec.,1. I, ne 478, II, 2696, 3524, 3569,111, 4039.

(4) Dion Cass., LI, 20. Tac., Ann., XV, 47. Tertull., Apol., 5. De là le collège des sodales auguslales. Voyez p. 266, ne 6 et les muni c ipia. — Marquardt, IV, 423-433. G. Boissier, Etudes de mœurs romaines sous l’Empire. Vil. Apothéose impériale dens la Revue des deux Mondes, 1871. Livr. du'l mai, p. 60-87.

(5) Tac., Ann., I, 15.

(6) Tac., Hisl., I, 12. Spart., Hadr., 4. Vop., Tac., 12. Flor., 5, 6.

(7) Süet., Ner., 49. Spart., Did.Jul., 8. Vop., Flor., 6.

(8) Dion cass., LV, 13, LXI, 1, LXVIII, 3-4.

(9) Tac., Hist., I, 29. Dion Cass., LXVI, 1.

(10) Voyez sur ce titre sous la République p. 245, ne 8.11 devient dans les premiers siècles de l’Empire dans les inscriptions et sur les monnaies le titre ordinaire de l’héritier présomptif du trône. Plus tard l’Empereur le portait lui-

3) soit qu’il l’ait pris comme collègue dans l’exercice de Y imperium procomulare (*) ou de la pot est as tribunicia ( 2 ).

Depuis Adrien (117-138 apr. J.-C.) l’Empeieur accordait parfois à l’héritier présomptif le pouvoir d’un co-régent subordonné ( 3 ), ou môme il partageait le trône avec lui, en lui conférant les mômes titres et le môme pouvoir, et en ne conservant pour lui-même qu’une priorité de rang ( 4 ).

A défaut de successeur désigné, le candidat au pouvoir impérial était proclamé d’ordinaire par* les prétoriens ou par les légions ( 5 ).

Cependant, quel que fût le mode dont l’Empereur eût été désigné, ses titres ( 6 ) et ses pouvoirs lui étaient conférés par des sénatus-consultes.

A Auguste ces pouvoirs furent conférés successivement, et la plupart renouvelés tous les dix ans ( 7 ). Sous Tibère déjà des fôtes décennales ( vota decennalia) avaient remplacé ce renouvellement décennal .( 8 ), et bientôt après (au moins

même, à partir de Caracalla sur les Inscriptions (Orelli, Inscript., n°* 930, 951), depuis Gordien jusqu’à Constantin sur les monnaies. Ekhel, Docl. num., VIII, 8.

(1) Tac., Ann., XII, 41. Capitol., Ant.pius, 4, Marc. Avr., 6.

(2) Dion Cass., LV, 9, 13. Tac .,Ann., 111, 56. Plin., Pané//., 8.

(3) Dans ce cas l’Empereur porte le titre à’Augustus, le sous -récent celui de Caesar. Aur. Vict., de Caes ., 13. Spart., Ad. Ver., 1, 2. Capitol., Ver. Imp., 1. Vopisc., Carin., 16.

(4) Les deux premiers, qui furent ensemble Augusti, sont Marc-Aurèle et Lucius Verus. Spart., tladr., 22. Ael Ver., 6. Capitol., Marc. Aur., 7. Cf. Lactant., de mort, persec., 25.

(5) Déjà l’empereur Claude (41 apr. J.-C.) fut imposé au sénat par la garde prétorienne (Dion Cass., LX, 1). Galba (68 apr. J.-C.) fut, le premier, élevé à la dignité impériale par des légions de province (Tac., Hist., I, 4). On peut dire qu’un seul empereur dut son élection au libre choix du sénat : ce fut Tacite, 275 apr. J. C. Vop., Tac., 2, 9, 12.

(6) En effet, les empereurs portèrent tous les titres honorifiques qu’Auguste avait reçus. Même les cognomina de Caesar et iïAnyustus, qui jusqu’à Galba avaient appartenu aux empereurs par droit de naissance ou d’adoption, furent conservés par les empereurs suivants. Dion Cass., XLVI, 47, LUI, 17, 18, LVII, S, LXX1II, 5. Tac., Ann., XI, 25. Cf. Sort., Tib., 26 — Fincke, De appellationibus Caesarum honorificis. Koenigsberg, 1867.

(7) Dion Cass., LIII, l n , 18.

(8) Dion Cass., LVII, 24, LVIII, 24. Cf. LIII, 16. — Ekuel, Docl. num., VIII, 475 suiv.,

depuis Othon et Vespasien) l’ensemble des pouvoirs impériaux fut accordé, lors de l’avènement au trône, par un seul sénatus-consulte (*), qui, étant ensuite soumis à l’acclamation du peuple au champ de Mars, s’appelait lex de impe rio ( 2 ). Plus tard l’intervention du peuple cessa complètement ( 3 ).

Chaque année, au l pr janvier, le sénat, les magistrats et les légions prêtaient serinent à l’empereur, par lequel ils ratifiaient les actes de l’empereur (Jurare in acta principis) et même ceux de ses prédécesseurs ( 4 ). On omettait cependant les noms des empereurs dont le souvenir était haï ( 3 ); parfois même le sénat cassait-il expressément leurs actes et maudissait leur mémoire ( 6 ).

Les provinciaux prêtaient serment de fidélité à l’empereur, à l’anniversaire de son avènement au trône ( 7 ).

À l’origine de l’Empire, il n’y avait pas de chancellerie impériale; l’empereur se servait pour ses écritures de ses liber tini « ab epistolis , a libellis , a rationibus ( 8 ). « L’empereur Adrien (117-138 apr. J.-C.) organisa, le premier, un service central d’administration, auquel il n’admit que des membres de l’ordre équestre ( <J ). Cette administration fut divisée de bonne heure en plusieurs bureaux ( officia , scrinia), dont les chefs (maffistri ojjtciorum , principes scriniorum)

(1) Tac., Hùi., I, 47, II, 55, IV, 3. Dion Cass., LXIII, 29, LXIV, 8. Cf. LI1I, 16,18, LIX, 3.

(2) Gaj., I, 5. Dig., I, 4, 1. Dion C*ss., LIII, 32. Nous possédons encore des fragments de Ja lex de imperio Vespnsiani, qui se dit une lex rogata. — Haubold, Monvm.leg , pp. 222-223. Goettling,15 documents romains. Halle, 1845, p. 20. "Rein, Iax rég la (en all.j dans Pauly’s Realencgcl . T. IV, 995.

(3) Dios. Cass., LXXIII, 12. Spart ,,Did.Jul., 8. Capitol., Macrin., 6*7.

(4) Dion Cass., XLVII, 18, LVII, 8, LX, 25. Tac., Ann., XIII, 11, Sukt , Galb., 16.

(5) Ccfutparcx. le cas pour Tibère et Caligula. Dion Cass., LIX, 9, LX, 4.

(6) Dion Cass., XLVII, 18.

(7) Plin. et Traj. Epist ., 52, 53, 102, 103. ed. Keil. Voyez la formule du serment prêté par les Ar itienses (Espagne) lors de l’avènement au tr'mede Caligula dans le Corp. Inscr. lat., v. II, n° 172.

(8) Suet„ Claud., 28. Tac., Ann., XV, 35, XVI, 8.

(9) Spart., Jladr., 21. Aur. Vict., Epil., 29.

s’élevèrent bientôt au rang de fonctionnaires supérieurs (*}.

La cour impériale ne se distinguait d’abord des hôtels des riches particuliers que par un plus grand luxe et un personnel domestique plus nombreux (esclaves et affranchis). Mais peu à peu les empereurs créèrent un grand nombre de fonctionnaires du palais Officia pcdatina), dont un des principaux était le maître des entrées à la cour ( magister admis sionum) ( 1 2 3 ). Toutes ces fonctions étaient gérées d’ordinaire par des libertini de l’empereur ( 3 ).

Dioclétien (284*305 apr. J.-C.) introduisit à la cour le costume impérial et la cérémonie orientale de l’adoration ( 4 ). Il fut le précurseur de Constantin-le-Grand, qui réorganisa la cour impériale et acheva la centralisation administrative de l’Empire.