‹ Le droit public romain depuis l'origine de Rome jusqu'à Constantin le Grand, ou, Les antiquités romaines envisagées au point de vue des institutions politiques (volume 2)Chapitre 7 sur 86 · Chapitre deuxième. — DES SUBDIVISIONS DES TROIS TRIBUS GÉNÉTIQUES · texte numérisé non relu

Chapitre deuxième. — DES SUBDIVISIONS DES TROIS TRIBUS GÉNÉTIQUES

§ 1. Des curiae (*).

Chaque tribu est divisée en dix curiae; l’état comprenait donc trente curies.

La curia est une institution politique , créée par le législateur après la réunion des tribus en une civitas.

Preuve a. 1° Le caractère politique, religieux, administratif des curiae.

2° Leur nombre déterminé, le môme pour chaque tribu.

3° Leurs dénominations. Chaque curia porte un nom propre ( 1 2 ). Or, plusieurs de ces dénominations sont empruntées à des noms de localités, par ex. : la curia forienm (forum romanum), la velicmis ( Velia , nom d’un monticule près du Palatin) etc. ( 3 ).

Les anciens dérivent le mot curia de curare ( 4 ) ; les modernes, du mot sabin quiris , curis (lance), ou bien, ils le

(1) Becker, II, 1, 31-35. Lange, I, 244-250. Franche, De tribuum , curiartm atqve centuriarum ratione. Schlesvng, 1S24. Kobbe, Des curies et des clients (en ail.). Lubeck, 1S39.AMBROSCU, De locis nonnullis qui ad curias Romanas pertinent. Brcsluu, 1S46. Fkanke, De cutialibus Romanis, qui fuerint regttm tempore, brevi praemissa de curiamm origine quaestione, le part. Breslau, 1853, 2e part. Glogau, 1859. Soroe, Des curies romaines (en ail.) dans la Zeitschrift fuer Gymnasialwesen . Berlin, 1862. T. XVI, p. -133.

(2) Quelques-uns seulement de ces noms sont connus.

(3) »llo).).crt yxo (ypxrpLxt = curiae) zyjncvj àjrô yjop iw tx; -pOTyyopixç.» Plutarq., Rom., 20. Cf. Denys, 11, 47. Il semble donc que cette division a eu primitivement un caractère local: et en cllct d’après Denys, II, 7, chaque curie aurait eu son lieu de marché.

(4) Varr., Del.l.,Y, 32. Telle semble être, aussi l’opinion de Lange, I, 79, et dans les Neuc J ahrbuecher f uer Philologie und Paedagogik. 1853. T. 67, p. 42.

considèrent comme un contracte de co-viria, réunion de viri, de guerriers ( l ).

Les membres d’une même curie s’appellent curiales ( 2 ) .

La curia a une triple importance :

1) Sous le rapport politique, elle forme l’unité d’après laquelle les comitia curiata se réunissent et votent.

2) Sous le rapport religieux, chaque curie a son culte spécial (sacra curionia, faisant partie des sacra publicqj, sa chapelle ( sacellum J, son dieu, ses cérémonies, ses fêtes ( 3 ). Les curiales sont tenus de contribuer et d’assister au culte de la curie. En outre toutes les curies réunies célèbrent le culte commun de Juno Quiritis ( 4 5 ).

3° Sous le rapport administratif, avant Servius Tullius, chaque curie fournit un nombre déterminé de légionnaires et de cavaliers à l’armée et probablement aussi de membres au sénat.

Chaque curie a son local de réunion, portant aussi le nom de curia; elle est présidée par un curia ( 3 ), qui dans ses fonctions religieuses est assisté d’un Jlameu curialis ( 6 ). Ces dignitaires doivent avoir plus de 50 ans, sont nommés à vie et exempts du service militaire. Le chef des 30 curiones est le Curia Maxim us ( 7 ).

§ 2. Des g entes ( 8 ).

Les curies sont subdivisées en gentes; la gens est un groupe de familles, portant le même nomen gentilicium.

(1) D’autres encore le dérivent de covisia, rac. sanscr. v ai : habiter. Conssen, De Volscorum lingua. Naumbourg, 1S53.

(2) Paul. Diac., p. 49. n Curiales ejusdem curiae, ut tribut es et municipes.«

(3) Dknys, II, 23. Paul. Diac., p. 02. Fest., p. 245. Festins des curiales : Denys, II, 23, 05, 00.

(4) Df.nys, II, 50. Cf. Serv., ad Aen., I, 17.

(5) Denys, II, 7, 21, 04. Varu., De l. /., V, 15, VI, G.

(0) Denys, 1. 1. Ambroscii, De sacerdolibus curialibus. Brcslau, 1S40. Quaestionum pontijicalium caput alterum. lb., 1850. Marquardt, IV, 394-400. Ces dignitaires étaient-ils nommés par leur curie respective ou par les comices curiales ou par le Roi? L’on n’eu sait rien.

(7) Paul. Diac., p. 120 : Maximus Curio, cujus auctorilate curiae omnesque curiones reguutur.

(8) Becker, II, I, 35-50. Lange, I, 192-202. Rein, Le droit civil des

Mais la nature et l’origine de la gens sont très-controversées; il y a principalement deux systèmes en présence.

Le premier, défendu surtout par Niebtjhu, (//. r., I, 321, suiv.) et plusieurs après lui (Ortolan, Giraud, Walter), prétend que la gens est une institution politique au même titre que la curia. Le lien primitif entre les familles de la même^cws est l’œuvre du législateur.

D’après le second système (Goettling, Becker, Rein, Lange, Fustel de Coulanges etc.) le lien primitif fut la parenté; la gens est un groupe de familles agnatae , c’est-àdire descendant d’un même auteur commun, et partant une institution naturelle, mais elle a été adoptée par le législateur en ce sens qu’il a garanti aux membres d’une môme gens, en leur qualité de co-gentils, la jouissance de certains droits, appelés gentilices (*).

I. Preuves invoquées pour la défense du premier système et réfutation de res preuves.

1. Analogie des institutions attiques avec l’organisation romaine primitive.

Le peuple attique était divise primitivement en 4 «à» {tribun), chaque o-Ac en 3 ?parpL «t ( curiae ); chaque yparoîa se composait d’un certain nombre de yfcm [génies).

Or, Pollux, un lexicographe du n e siècle après J.-Chr.,

affirme : à» sx y. < 77 p [ÿparpia] yévij roiaxovra, Ixarrov ex rpixxovra àvdtpwv, èxa).oOvro d' ovroi xai ôptoyâ'AaxTe; xai. ôpycüvs;. Il y ajoute : '/svïi pdv

ov 7 tdo<7/;xovt£î, sx oï ri;; < 7 vvô'Joy ovta» ~po<7ayop*UGUîvot (“).

.Sciw. (en ail.). Leipzig, 1S5S, p. 500-511. Troisfontaines, I, 25-50. Hkibeug, De familiari patriciorum ncxu . Schleswig, 1329. Ortolan, yje.v gentils chez les Romains dans ia Revue de législation et de jurisprudence. Paris, 1840. T. XI, p. 257. Quixon, Sur la gens et les droits de gentilité chez les Romains. Grenoble, 1S45. GlKAUD, De la gentilité romaine dans la Revue de législation. Nouv. coll. Paris, 1S46. T. III, p. 3S5. Th. Mommsen, Les gentes patriciennes dans scs Rech. rom., I, 71-127. Fustel de Coulanges, lu Cité antique, p. 113-133.

(1) Mommsen ( llist . rom., I, p. G9-71, 3c éd .) a adopté un système mixte, en admettant l’origine naturelle des gentes, et l’intervention du législateur pour attribuer un nombre égal de gentes à chaque curie. Cf. Schwxgleu, H. r., I, 614. Marquardt, V, 1, 34.

(2) Onomasl., 111, 52, VIII, 111. Un fragment d’ARlsTOTE, cité par le scoliaste de Platon (In Axioch., III, 371. D. St.), contient la même affirmation.

Si ces nombres déterminés, fixes, sont exacts, il faut reconnaître que les '/«** attiques sont l’œuvre du législateur : de là on tire la même conclusion pour les //entes romaines.

La parenté primitive entre les membres duybo; à Athènes, qui n’est vraiment contredite que par ces chiffres de Pollux et d’Aristote, est admise au contraire par la plupart des savants modernes (*), et semble suffisamment prouvée par le terme de 'OpoyalmT*;, par lequel on désigne à Athènes les membres d’un même vivo?.

D’ailleurs dans toute cette argumentation, la vérité même des prémisses ne justifierait pas la conclusion.

2. D’après le témoignage de Denys d’Halicarnasse, Roinulus divisa les curine en **«<?«;(-). Du mot employé par Denys pour traduire le mot gens, Niebuhr tire la conclusion que chaque curie se composait de dix gentes , chaque gens de dix familles, et partant que la gens est une institution purement politique.

Observons d’abord que, <?«xâç signifiant une dizaine , non pas un dixième , l’emploi de ce mot n’autorise pas la conclusion que Niebuhr en déduit. Ensuite comme aucune autre source ne dit mot d’une subdivision de curies en décuries ( 1 2 3 ), il est probable que Denys attribue erronément aux curies les subdivisions militaires des centuries. D’ailleurs personne n’ignore que Denys, comme les anciens en général, a des idées complètement fausses sur les institutions primitives de Rome, entr’autres quand il les représente comme l’œuvre personnelle d’uu seul homme. Enfin la colonie romaine, qui reproduisait en miniature les anciennes institutions de Rome,

(1) K. F. Hermann, Manuel des antiquités politiques de la Grèce (en ail.). Heidelberg, 1855 (4c édit.), 2S1-2S4, et G. F. Schoemann, Antiquités grecques (en ail.). Berlin, 1855, I, 319.

(2) « Tu/rr, vsiaaç (ô Rwtril.o;) Tvjv -).>j9ùv àjraçav... ïzuztt rwv zpii>v xihv fiotoviv txâ<m;v à; dix a ptoi&a; du).w , . . . i/.z'/.u dî rà; ub uii'Ço'j; uoipv; “oi€ouç, zi; d'ïXdzzov; xovei*;,... «Tc/jmjvto ds xeti ù; dvxd.d a; ai yp'/r.oox zoo; avtov, /.ai rr/tpidi'j ixot'TTjjv sxô'Xim dî/.ûd'xayo' /.ara tj;v è-i%ô>MQv yhltrrocv irpoaayopcvôps'jo;)) .

Denvs, II, 7.

(3) Becker, II, 1, 35.

se composait aussi de 3 tribus, 30 curies : mais au-delà il n’y avait aucune subdivision fixe ( l ).

3. Certaines définitions de la gentilité, dans lesquelles les auteurs latins ne font aucune mention de la parenté.

a) Ci nci u s Ammkntus dans Paul Diac., p. 94 : » G enfiles mihi s mit, qui meo nomine appcllantur . »

b) Cicéron, Top., 6, 29 « G enfiles suvt , qui inter se

eodem nomine sunt. Non est salis. Qui ab ingenuis oriundi sunt. Ne ici quidem salis est. Quorum majorum nenio servitutem servivit . Abest etiam nunc. Qui capite non sunt deminuti. Hoc fartasse salis est. Ni h il enini video Scaevolam pontificem ad hâve definUioncm addidisse.

Ces textes ne nient pas positivement l’existence primitive de la parenté; du silence qu’ils gardent à ce sujet, il n’est pas permis de conclure à la non-existence de ce lien primitif.

On peut d’ailleurs y opposer d’autres textes qui affirment ou supposent le lien de la parenté.

Varron f De ling. lat., VIII, 2) : Ut in hominibus quaedam sunt cognationes et gentililates, sic in verbis ut enini ab Ai milio hommes orti Aimilii ac g e utiles, sic ab Aimilii nomine déclinât ae voces in gentilitate nominali.»

Paulus Diaconus, p. 94 : « Gentilis dicitur et ex eodem genere ortus et is qui simili nomine appellatur , ut ait Cïncius ; gentiles etc. «

Le mot familia est souvent employé comme synonyme de gens. « Item appellatur familia plurium personarum , quae ab ejusdem ultimi genitoris sanguine proficiscuntur , sicuti dicimus familiam Juliam , quasi a fonte quodam memoriac. «( 2 ) Tite-Live dit indifféremment gens ou familia Fabia , Quinctia familia ou gens ( 3 ) etc.

II. Preuves de la parenté primitive entre les membres d'une meme gens.

1) Les textes affirmatifs, cités plus haut.

(1) Lange, 1, 201.

(2) Uli\ (l)ig., L, IG, 195 § 4) Cf. ib. § 2.

(3 ) Ln ., II, 49, 111, 25 et passiin.

2) Le mot gens (radie, pélasg. yen : produire, procréer, d’où yiyno, yenui , y en us ; yepotuu, vivo;).

3) Le nomenyentilicinm. Tout Romain a au moins deux noms : le praenomen et le nomen (yentilicium) ( l ), parfois un 3 e , 4 e et même 5° (coynomina) (*) Ces nomina yentilicia (Julius y Fabricius, Aemilius, Tullius, Porcius, Cornélius, Furius) sont de vrais noms propres, ne dénotent aucune origine locale ou politique de l’institution.

4) Des coutumes d’un caractère privé, propres à certaines gentes : par exemple, l’affection des yentiles pour des prénoms déterminés ( 3 ). La gens Julia : Caius, Lucius, Seætus. La gens Fabia : Caius, Kaeso, Marcus, Numerius, Quinius. La gens Porcia : Caius, Lucius, Marcus , Fublius. La gens Domitia ne se sert que de deux prénoms : Cneius et Lucius ( 4 ).

» In Cornelia [familia] nemo ante Sullam dictatorem traditur crematus ( 5 ). »

» M. Varro tradit in Serranorum familia [de la gens A t ilia] yentilicium esse, feminas linea veste non uti ( 6 ). »

a Cum in Quvictiorum vero familia aurum ne feminas quidem habere mos fuerit ( 7 ).«

a Cetera familiarum insiynia nobilissimo cuique ademit : Torquato torquem , Cincinnato crinem ( 8 ). »

(li Th. Mommsen, Les noms propres romains daus ses Rech. rom., I, 1 68. Maiiquardt, Y, 1, 10-18. Lahmeyer, V ordre des noms propres chez lès Romains (en ail.) dans le Philologue, 1864. T. XXII, 469, sq.

(2) La distinction entre cognonen et agnomen a etc inventée par les grammairiens de l’Empire. Marquardt, V, 1, 17, ne 64.

(3) Mommsen, l. 1., 15.

(4) Suet., Ner., 1.

(5) Plin., VII, 54. Cf. Cic., de leg., II, 22.

(6) Prix., XIX, I, 2.

(7) Pli n., XXXIII, 1, 6.

(8) Suet., Cal., 35. — Plusieurs des gentes, que nous avon3 citées, sont plébéiennes, c’est-à-dire, étrangères aux 30 curies, comme la gens Porcia, la gens Domitia (cf. Mommsen, Rech. rom., I, 73-74); mais cela ne diminue en rien la valeur de la preuve. L’existence même des gentes plebeiae prouve en faveur de notre hypothèse. Car quand le législateur romain a-t-il organisé ces gentes- là?

5) Le caractère privé des droits gentilices (jus gentilicium, gentilitatis, ou jura gentium) (*) qui ne sont, au moins pour les plus importants d’entre eux, que le développement des jura agnationis : d’où il faut conclure que la gens elle- même a sa source dans 1* agnatio.

Ces droits sont au nombre de cinq :

aj Jus haeredilatis gcntiliciae. » Lex : si pater/ami lias intestato moritur, familia pecuniaque ejus agnatum gentilium que eslo ( 1 2 ). »

b) Jus curae legitimae. » Lex : si furiosus escit, agnatum gentiliumque in eo pecuniaque ejus potestas esto ( 3 ). »

c) Jus sacrorum gentiliciorum ( 4 ). Chaque gens est sous la protection d’un dieu spécial auquel elle donne son surnom (Silvanus Naeviajius , Diana Planciana, Hercules Julianus) ( 5 ), et en l’honneur duquel elle entretient un sacellum et offre à des époques déterminées des sacrifices annuels : sacrifida gentilicia, solennia, anniversaria ( 6 ). Il est probable qu’en outre chaque gens rendait un culte au genius du fondateur de la gens (Lar) ( 7 ).

Les cogentils contribuent aux frais du culte gentilice, et sont tenus, au moins en partie, d’y assister ( 8 ).

Les sacra gentilicia font partie des sacra privata ( 9 ).

(1) Gaj., III, 17. Cic., de or., I, 39. Liv., IV, 1.

(2) Cic., deinv.. Il, 50. Cf. Gaj., III, 17. Auct.ad Herenn., I, 1>>.

(3) Cic., ib. Cf. Auct. ad Herenn., I, 13. Varr., De re r., I, 2. 11 est étounant que les sources ne parlent pas d’un droit gentilice de tutelle. Reix, Droit civ., p. 515, ne 2.

(4) Mak^uarut, IV, 143-lü. A. T. Woexiger, Droit sacré des Rom. (en ail.). Leipzig, 1843, 177*202.

(5) Marquardt, IV, 144 ne 850. Borgiiesi, Bull, di inslil., 1850, p. 140-141.

(6) (Cic.), de hur. resp ., 15. Gell., XVI, 4 § 4. Liv., V, 46. Denys, XI, 14.

(7) Denys, XI, 14 : îrooyôvMv tfaiuovx;. Gruter, inscript., 319, 9 * Lares Volusiani. « Cf. Marqüardt, IV, 213, ne 1207.

(8) Denys, IX, 19.

(9) Fest., p. 245. Denys, II, 21, 65. Cf. Liv., V, 52.

d) fus sepulcri (*) : droit d’avoir un tombeau commun (Monumentum). — Monumenta Scipionum.

e) fus decret or um. Ces décrets gentilices sont d’un caractère privé. Tel est le décret par lequel la gens Fabia défendit le célibat et l’exposition d’enfants (*). Ainsi encore des gentes interdisent à leurs cogentils l’emploi de certains prénoms ( 1 2 3 ).

Les gentes , faisant partie d’une des 30 curies, jouissent seules des jura gentilicia ( 4 5 ). Et comme les membres de ces gentes, qui à cette époque sont seuls citoyens, portent le nom de patricii, les gentes elles-mêmes s’appellent patriciae. Les clients et affranchis des patricii, sans être gentiles, participent au jus sepulcri , et assistent aux sacra de la gens de leur patron.

A côté des gentes patriciae , il y a aussi des gentes en dehors des curies, appelées plebeiae , par exemple, la gens Terentia , Licinia , Caecilia.

Il y a plus. L’on trouve le même nom en gentilicium commun à des familles patriciennes et à des familles plébéiennes : gens Servilia , Genucia , Cornelia. Il y a de cela plusieurs causes :

1° Clients et affranchis portent le nomen gentilicium de leur patronus ;

2° Du temps de la République, la transitio ad plebem ( 3 ).

Mais ces familles et ces gentes plebeiae , bien qu’elles aient

(1) «Jam tanta religio est sepulcrorum, ut extra sacra et gentem inferri fas negent esse : idque apud majores nostros A. Torquatus in gente Popilia judicavit. « Cic., de leg., II, 22. Cf. de off., I, 17 $ 55.

(2) Denys, IX, 22.

(3) Exemples : » Genlis Manliae decreto cautum est, ne qui s deinde Marcus Manlius cocar etur. « Liv., VI, 20. » Luci praenomen consensu répudiât it [gens Claudia], poslquam e duobus genlilibus praedilis eo aller latrocinii, caedis alter concictus est. • Suet., Tib, 1.

(4) Les gentils se devaient-ils secours mutuel pour la rançon des prisonniers de guerre, paiement d’amendes judiciaires etc.? Le point est douteux. Cf. Becker, II, 1, 48.

(5) Voyez p. 27. Comme avant la lex Canuleia les enfants issus d’un mariage entre patriciens et plébéiens étaient probablement en tout cas plébéiens (Laxge, I, 109), on pourrait y trouver une troisième cause du fait que nous expliquons.

reçu dans la suite le jus civitatis, n’obtinrent jamais les droits gentilices i 1 ).

Les jura gentilitatis disparaissent vers la fin de la République. Le jus haereditatis est encore mentionné du temps de César ( 2 ).

Jusqu’à Servius Tullius, les jura gcntilicia , étant une conséquence nécessaire du jus civitatis, s’acquièrent comme le droit de cité ( 3 ) :

1° Par la naissance dans une gens patricia ;

2° Par un acte souverain des comitia curiata (cooptatio ( 4 ), ou adlectio). La tradition attribue à Tullus Hostilius la cooptatio de beaucoup de familles albaines (gens Julia , Servilia , Quinctia , Curiatia , Cloelia etc.) ( 5 ) ; à Tarquin l’Ancien ( 6 7 ), X adlectio d’un grand nombre de gentes pie beiae ("), appelées gentes minores, Ramnes , Tities, Luceres secundi , par opposition aux anciennes gentes : majores, Ramnes, Tities, Luceres primi ( 8 ). Gens Claudia d’origine sabine ( 9 ).

La perte du droit de cité entraîne celle des droits gentilices.

(1) C’est, pour cela que les patriciens prétendent avoir seuls des gentes. » Vos solos gentcm habeie.ü Liv., X, 8. Il n’est pas impossible cependant, quoique nous n’enayous aucune preuve certaine, que les droits strictement privés de la geutilité, tels que l'hérédité et la curatelle, aient aussi existé pour les membres des gentes plébéiennes. Rein, Droit civil, SOS, ne 2.

(2) Suet., Caes., 1. Gaj., III, 17 (2‘1 siècle ap. J. C.) dit : Totum gentilscium jus in desueludinem abiisse.

(3) Becker, II, 1, 153-156*

(4) Mercklin, La cooptation des Romains (en all.l. llitau, 1S48, 11-12.

(5) Liv., I, 30. Denï3, III, 20.

(G) Lange, I, 382-84.

(7) (lie., De rep., 11, 20 : « Duplicaoit prislinum ilium patrum numerum . «

(S) Cic., ib. Iest., p. 344.

(9) La cooptatio de la gens Claudia (Suet., Tib. 1. Denys, V, 40. Liv., Il, 16, IV, 3) est le seul exemple de collation de la geutilitas par les comitia curiata sous la République jusqu’à César. Lange, 1, 196 et 348. (Juant à la gens Domitia, que cite Becker, II, 1, 153, voyez Mommsen, Rech. rom., 1, 73. D’après Mommsen, I, 72, sqq., 174, l'entrée de la gens Claudia dans le pratriciat date elle-même de plus haut.

Un gentilia peut permuter de g cm par adoption.

Du temps de ia République, alors que le droit de gentilité était distinct du droit de cité , le citoyen plébéien acquiert les jura gentilicia, c’est-à-dire le palriciat, en cas d’adoption par un patricien (*).

Le patricien les perd, et devient citoyen plébéien :

1° En cas d’adoption par un plébéien (-) ;

2° Par la transit io ad 'jjleôem ( 3 ).

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