IV. Organisation des loci ou dépendances du chef-lieu

Les fora et les conniliabula ont leur sénat (decurioncs) ( 4 ), et leurs magistrats, élus par les citoyens du forum ou du conciliabulum ( 5 ); ils forment des centres de marchés ( 6 ), de recrutement ( 7 ) et de juridiction ( 8 ). Les vici sont des communes rurales ( 9 ); les castcdla , des centres fortifiés de districts ruraux ; le payas est d’ordinaire une division plus étendue, comprenant toute la population d’une vallée ou d’une région. Les vici , castella et payi, bien que dépendant plus étroitement du chef-lieu ( !0 ), ont aussi des chefs administratifs, mayùtri, aediles, praefecti , chargés de la police locale, un conseil communal et des réunions populaires ( ,! ).

(1) Dig., L, 4, 18 § 2; 8, 9 pr. § 7-9.

(2) Dit/., VII, 1, 27 §3. — Marqüardt, III, 2, 80, nés 378-379.

(3) Mazochj, Commenlariorum in Regii lier cul anensis Musei aeneas tabulas heracleas, Naples, 1 754- 1 755 . 2 vol. in fol., et VoiGT, Trois constitutions épigraphiques de Constantin le Grand, auxquelles est ajoutée une Recherche sur la constitution despagiel vici de P empire romain (en ail.), Leipzig, 1860. — Sur la différence entre la condition des citadins et des campagnards voyez Kohn, Organ. civ. et mun., I, 29-34.

(4) Lex Jul. mun., 1. 85-86, 108 suiv., 126 suiv., 135 suiv.

(5) Jjex Jul. mun., 1. 83-85, 129 suiv., 136-137.

(6) Liv., VII, 15. Paul. Diac., p. 38.

(7) Liv., XXV, 5, 22, XL1II, 14.

(S) Lex Rubria, 11,1. 4, 15, 31, 54. Lex Jul. mun., 1. 119. Lex Mamilia, c. 3, 5 ( Grom ., 1, 263) Cf. Liv., XXXIX, 14, 18, XL, 37. Lex rep., c. 31 ( Corp . Inter, lal., 1, p. 60). — Il arrivait aussi qu’un forum ou conciliabulum était élevé au rang de municipium. Frontin, de contr., p. 18. Agg. Urb., p. 21. L. Cf. Corp. Iriser, lat., U, n® 1041. Mommsen, Org. c omm. de Cirta, Hermes, I, 62.

(9) Voyez les différentes définitions du viens chez Fest., h. v.

(10) Isid. , Orig., XV, 2. Dig., L, 1, 30.

(11) Corp. Inscr. lat., I, n®* 571, 573, 603, 1279, 1285-86, 1466-67, Orelli-Henzen, Inscr., n° 3984, 7038. Renier, Inscr. de l'Algérie, n®» 2313, 2364, 2379, 2399, 2403, 2458, 2446-65, 2469, 2511. Mommsen, Magislrorum pagorum Campanorum tituli dans le Corp . Inscr. lal., I, 159. VoiGT, 1. 1., p. 166-201, et 219-232.

La division en vici et pagi était appliquée surtout a des peuplades peu civilisées ou montagnardes, qui, sans recevoir la cité romaine ou le droit latin, étaient soumises ( ad tributaej à un municipe ou à une colonie (*).

Dans toutes ces dépendances, fora , conciliai ul u , vici eic., le recensement était fait par les magistrats suprêmes du chef-lieu ( 1 2 ); et la justice y était rendue soit par eux ( 3 ), soit par leurs délégués (pracfecti) ( 4 ).

Dès la fin du 2 d siècle apr. J.-C. l’organisation municipale que nous venons d’exposer, subit une transformation complète dont il suffira d’indiquer ici les traits principaux.

Les comitia disparaissent. Les magistrats proposent, sous leur responsabilité, leurs successeurs, qui ne peuvent être pris que parmi les decurioties , et qui sont ensuite présentés par le praeses pr ovin cio e à l’élection du sénat municipal ( 5 ). Comme les décurions sont personnellement responsables des impôts, dus par les habitants de la commune au trésor de l’Empire, le décurionat devient une charge qui se transmet héréditairement aux tils, âgés de 18 ans, et à laquelle les propriétaires tâchent de se soustraire de toute manière ( 6 ).

(1) Par ex. pour la colonie Tergestum cf. Plin., HT, 2 2 (18), Orelli- Henzen, Decret um Tergeslinum, Inscript ., no 7168, pour l'oppidum latuium Nemausus, Stiub., IV, 1 § 12, p. 1SG. Cas. Plin., III, 5 (4). Voyez, Voigt, 1. 1., p. 109, 138, 162, 204, 205. Zumpt, De leg. mun. dans les Stnd. rom., 286-289. Mommsen, dans le Hetmes, IV, p. 113. Voyez plus haut, p. 360, ne3.

(2) 1j€x Jul. mun., 1. 142-15S.

(3) Cela résulte de ce que le chef-lieu seul a des H, IV viri jure dicundo. Voyez Lex Jul. mun., 1. 89 suiv., 98 suiv. Cf. Sic. Fi.acc., p. 135 L.

(4) Sic. Flacc., p. 159 L. Orklli-Henzen, Insir., nos 4025, 7062°. Cf. Zumpt, Fast. mun. c.amp.fr., 54-56. Mommsen {Org. comrn. de Cirta, Hernies, I, 62 suiv.), n’admet pas ce droit de délégation, bien que l’organisation de Cirta semble offrir une preuve nouvelle en faveur de l’opinion de Zumpt.

(5) T)ig., XL1X, 1, 12; 4, 1 § 3-4, L, 1, 11 § 1, 13, 15 \ 1, L, 2, 2 § 3, 7 §2. Coi., XI, 33, 1, 2; 35, 3 etc.

(6) Dig., L, 2, 1, 2 § 8. Cod. Theod., XII, 1, 50 — Huschke, Du tecens. et du sgst. de contr., p. 136. Kuhn, Org. civ. et mun., I, 245-256. C. Menn, De V origine de l' hérédité du décurionat dans les municipes romains (en ail.) Ncuss, 1864.

La qualité à! A ugustalis se transforme de môme en une charge héréditaire (’).

D'ailleurs, les municipes perdent toute leur indépendance communale. Les magistrats municipaux comme le sénat sont subordonnés en toute chose au contrôle des fonctionnaires impériaux qui gouvernent l’Italie et les provinces ( 1 2 ).

Chapitre deuxième. — DE L’ORGANISATION DE L’ITALIE SOUS LA DOMINATION ROMAINE ( 3 ).

Les guerres Samnitiques et celle de Tarente amenèrent la soumission successive de l’Italie entière à la République romaine (272 av. J.-C.). Bien que l’Italie fût soumise à Y imperium des magistrats suprêmes qui avaient leur siège à Rome ( 4 ), elle ne reçut point d’organisation provinciale, et se distingua sous ce rapport des pays extra-italiques jusqu’à l’époque de Constantin.

Elle se divisait en un nombre considérable de territoires séparés, dont chacun formait une unité administrative (colonia , municipium, civitas), et se composait d’une ville servant de chef-lieu ou de centre (oppidum), et de villes moins importantes. villages, hameaux (loci), dépendant de Y oppidum. \

Jusqu’au dernier siècle de la République, ces civitates par < rapport à leur condition et leur organisation se divisent en deux catégories bien différentes :

I. Les communes, jouissant de la civitas romana : à savoir, les coloniae et les municipia civium Romanorum.

II. Les civitates fœderatae ( 5 ). Elles conservent leur indé-

(1) Orelli, Inscr., no 3678. Cf. nos 3937-38. Corp. Inscr. lat., II, no 4514.

(2) Dig., XXII, 1, 33 etc. Cf. Marqua rdt, III, 1, 260, ne 1809.

(3) Marquardt, III, 1 , 4-71. Walter, §§ 99-100, 212, 215, 224, 230- 232, 258-260, 299. Hoppensack, Le droit public des peuples soumis à Rome (en ail.). Dnsseldorf, 1829. Peter, Les rapports entre Rome et les cilles et peuples soumis de ! Italie jusqu'à la lex Julia de 90 av. J.-C' (en ail.) dans le Zeitscàr . f. Aller tumsw . 1844, nos 25 à 28. Mommsen, Lesysl. mon. des Rom., p. 223 suiv.

(4) Zumpt, De Oallia Rom. provincia dans les Studia Romana , p. 5 suiv. Berlin, 1859.

(5) Cf. Ep. consulum ad Teuranos de Bacch. (Corp. Inscr. lat., I, n° 196).

pendance administrative ('), leurs lois propres, le droit de battre monnaie, le droit d’exil ( 1 2 ) etc. Mais elles doivent à Rome des secours en troupes, en argent, blé, vaisseaux etc., déterminés par le fœdus qui les unit à Rome (fœdus non aequum) ( 3 ).

Une classe spéciale et privilégiée de ces civitates fœderatae se compose de celles qui jouissent du jus Latii : les coloniae latinae et les oppida latina (socii nominis latini par opposition aux alliés italiques). Voyez pp. 125-128.

En 90 av. J.-C., pendant la guerre sociale, un Qlexfulia conféra le droit de cité à toutes les civitates latinae et aux socii qui n’avaient pas fait défection ( 4 5 ). En 89 une lex Plautia Papiria accorda la civitas à tous les habitants libres, domiciliés en Italie, à condition d’en faire la déclaration auprès du préteur endéans les 00 jours ( 3 ). Entin les Italiques, qui n’avaient pas usé de la lex Plautia , tels que les Samnites et les Lucains ( 6 ), obtinrent la cité en 87 par un sénatus-consulte ( 7 ).

La Gaule Cisalpine, dont la partie cispadane acquit le droit de cité en 89 ( 8 ), la partie transpadane en 49 av. J.-C. par César ( 9 10 ), était gouvernée d’ordinaire par le consul qui exerçait l 'imperium à Rome et en Italie ( ,0 ). De 59 à 43 av.

(1) Liv., XXVI, 24. Des exemples : Liv., VIII, 25, IX, 20 etc.

(2) Cf. Gell., IV, 4. Voyez p. 83, ne 4 et p. 126, ne 5.

(3) Liv., IX, 20. Cf. VIII, 25, XXVI, 39, XXXV, 16, XXXVI, 42 etc.

(4) Gell., IV, 4 § 3. Cic., p. Balh., 8 § 21. App., B. c., I, 49. Vell. Pat., II, 16. — Mommsen, H . r ., II, p. 242-244, 3« éd. Zumpt, De Gallia dans les Stud. rom., 31-37. Lange, III, 109.

(5) Cic., p. Arch ., 4 § 7, S col. iiob., p. 353. App., B. c., T, 53. Vell. Pat., II, 17. — Mommsen, 1. 1., Zumpt, 1. 1., 37. Lange, III, 112-113.

(6) Dion Cass., fr. 102. 10 B. App., B. c., I, 53.

(7) Gran. Lie., p. 27 Bonn. Liv., Epit ., l.XXX. Mommsen, 1. 1., p. 313, Lange, III, 128-129.

(8) D’après Savigny, Verm. Schrift., III, p. 304 suiv., suivi par Marquardt, Walter, § 260, ne 29, etc., la cité lui fut conférée par une lex Pompeia, d’après Zumpt, De Gallia , 31 suiv., et Lange, 111, 116, par les leges Julia et Plautia Papiria.

(9) Dion Cass., XLI, 36. Cf. Tac., .!««., XI, 24. Savigny, 1. 1., p. 30S. Voyez p. 360, nc3.

(10) C’est ce qui a été prouvé par Zumpt, De Gallia, 5-70.

J.-C. elle eut des gouverneurs spéciaux ( 1 ). Mais en 43 av. J.-C. elle cessa d’être considérée comme province, et devint partie intégrante de l’Italie ( 2 ).

L’Empire tendait à assimiler de plus en plus l’Italie aux provinces. Auguste déjà divisa l’Italie, à l’exception du tertoire de la ville de Rome, en XI districts administratifs ou reçiones ( 3 ) pour les opérations des recensements généraux ( 4 5 ) et pour la perception des impôts( 3 ). La juridiction criminelle des municipes italiques, situés en dehors du ressort judiciaire de Rome ( 6 ), et sauf la compétence, réservée au praefedus praetorio (p. 298), et les parties de la juridiction civile, qui ne compétaient pas aux magistrats municipaux (p. 375), furent confiées par Adrien (117-138 apr. J.-C.) à 4 consulares ( 7 ), depuis Marc-Aurèle (entre 101 et 109) à des juridici, au nombre de 4 ou 5 ( 8 ). Dans la suite, depuis Aurèlien (270-275) ( 9 10 ), les régions de l’Italie sont administrées par des corrcdores ( ,0 ), qui exercent des attributions

(1) Les sources n’indiquent pas l’année où ce changement fut introduit. D’après Zumtt, 1. 1., 70-71, ce futen 59 par la lex Valinia.

(2) App., B. c., V, 3. Cf. Dion Cass., XLVII1, 12. Strab., V, 1 § 1, p. 210 Cas. Savigny, 1. 1., p. 317. Ztjmpt, l. 1., 92.

(3) Plin., III, 0 (5). Marquardt, III, 1, 04.

(4) Husciike, Du recens, et du syst. des conlrib. sous l’Emp, r., p. 63. Cf. Plin., Vil, 50 (49).Orklli, Inscr., n° 2273.

(5) Marquardt, III, 1, 57, ne 270.

(6) De là la distinction entre la diocesis urbica et les reyiones juridicorum, Fragm. vat.,§ 205, 232.

(7) Spart., Hadr., 21. Capit., Ant. Pius , 2-4. Marc, dur., 11, App., B. c., I, 38.

(8) Capitol., Marc. Aurel. , 11. Cf. Orelli-Henzen, Inscr. y nos 1178, 2377, 3044, 3143, 3174, 3177, 6482, 6485-87, 6492, 6745, 7420 etc. Sur les consulares et juridici voyez Dirksen, Les scrip tores historiae Augustae (en ad.). Leipzig, 1842, p. 78-105. Mommsen, dans les Bull, del'ac. de Saxe. 1852, p. 269 et Inst, grom., Il, 192. Borgiiesi, Inscript, de Concordia (en ital.) dans les Ann. d. inst. arch., 1853, p. 196 sniv. Zcmpt, Titulus Concord. Arrii Antonini dans les Comm. epigr., II, p. 40-55. Berlin, 1854. Kuhn, Qrg. civ. et mun.y II, 217-218.

(9) Vop., Aureltan., 39. Eutrop., IX, 13. Aurel. Vict., de Cacs., 35. Cf. Treb. Poli.., 30 Tyr. t 23.

(10) Orelli-Henzen, Index , p. 113, surtout n<> 6481. Mommsen, Inst, grom., II, p. 188-214. Boecking, Not. dign., II, p. llSOsuiv. Kuhn, 1. 1., 218 suiv.

analogues à celles des gouverneurs en province ( 1 2 3 4 ). Depuis l’époque qui suit Constantin, il n’y a plus de différence réelle entre l’Italie et les autres parties de l’Empire.