I. Par naissa?ice
» Conubio interveniente liberi semper patrem sequuntur : non interveniente conubio matris conditioni acceduntu (3).
Il est dérogé à ce principe par une loi portée au commen-
(1) Becker, II, 1, 89-97. Lange, I, 446-447. Troisfontaines, 1, 173-180. Beaujon, De variis modis quibus variis temporibus jus civitatis Romanae acquirl potuerit. Leiden, 1845. À. W. Zumpt, De propagatione civitatis Romanae dans ses Studia Romana, 325-380. Berlin, 1859, Villatte, De propagatione civitatis Romanae. Bonn, 1870.
(2) Quintil., Inst. or.} V, 10 § 65.
(3) Ulp., V, 8.
3e éd. 5
cernent de l'Empire : Lex Minicia ex alterutro peregrino natum deterioris parentis conditionem sequijubet. (*)«
IL Par naturalisation, ou octroi du droit de cité à des peregrini, faite par le peuple (civitatis donatio) (2).
La naturalisation, accordée par un magistrat, n'est légale que si ce pouvoir lui a été délégué par une lex spéciale (3), ou si l'octroi de la civitas est confirmé ensuite par un vote du peuple.
Sulla et César usèrent largement de leur pouvoir dictatorial, presque illimité, pour admettre grand nombre de provinciaux au droit de cité.
Des moyens spéciaux d'acquisition de la civitas sont accordés aux latini et latini juniani (4).
La civitas est donnée ou bien viritim, sigillatim (5), ou à des villes, des contrées entières (6). Elle est complète ou incomplète : civitas cum ou sine suffr agio (7).
Les leges Julia (90) et Plautia Papiria (89 av. J.-C.) confèrent le droit de cité à tous les Italiques (8).
Sous l'Empire le droit de naturalisation appartient à l'Empereur.
(1) Ulp., ib. Le texte (TUlpien dit lex Mensia. Comme il n'est question nulle part ailleurs d'une lex Mensia, et qu'une gens Mensia nous est absolument inconnue, Puchta (Institut., II, § 217, ne h. Leipzig, 1857, 5e éd.) avait conjecturé que Mensia était une corruption de A.Sentia (lex Aelia Sentia de 4 après J.-C). Mais le palimpseste véronais de Gajus, dans le passage correspondant à celui d'ULPiEN, donne, d'après une inspection nouvelle et récente de Studemund, la leçou lex Minicia; c'est là, sans aucun doute, le vrai nom de la loi. Studemund, Duprofit à tirer pour les antiquités du nouvel examen de Gajus (en ail.) dans les Mémoires du congrès des philologues tenu à Wuerzburg, p. 126-127. Leipzig, 1869.
(2) Liv., IV, 4 : Jussu populi. Les auteurs anciens regardent ces naturalisations comme une cause importante de l'agrandissement de l'empire romain. Cic, p. Balb., 13.Dionys., I, 9.
(3) Une lex Apuleia donne ce droit à Marius (Cec, p. Balb., 21); une lex Gellia et Cornelia à Pompée (Cic, ib., 8).
(4) Nous en parlerons plus tard.
(5; Cf. Cic.,/?. Balb., 8. Liv., III, 29 etc. — Walter, §98.
(6) Cf. Liv., VIII, 17, 21 etc.
(7) Voyez le § qui traite des Municipia.
(5) Voyez le ch. qui traite de Y Italie sous la domination romain*.
L'Empereur Caracalla (211-217 apr. J.-C), dans un but fiscal (*), accorda le droit de cité à tous les hommes libres qui, au moment de son édit, étaient domiciliés dans l'Empire romain (2).
Justinien abolit définitivement dans l'Empire romain toute distinction entre citoyens et pérégrins (3).
III. Par manumissio justa. L'introduction de ce mode d'acquisition de la civitas est attribuée à Servius Tullius (4).
Les citoyens se distinguent, au point de vue de la naissance, en ingenui et lïbertini. » Ingenui sunt, qui liberi nati sunt (5); lïbertini, qui ex justa servitute manumissi sunt (6).»
Les cives libertini se trouvent par rapport aux cives ingenui dans une grande infériorité politique et civile, que nous exposerons plus loin.
