XXXVII

L'affranchi ne peut être adrogé que par son patron (*), et encore faut-il une justa causa (2). De libertus il devient fiiiusfamilias, niais non ingenuus (3).

Durant toute l'époque républicaine, le privilège de Vingenuitas fut inaccessible aux liber tini.

La lex Visellia (premier siècle avant ou après J.-C.) menace d'amendes et éventuellement à'infamia le liberlinus qui s'arroge les droits de Yingenuitas (4).

Cependant sous l'Empire l'ingénuité pouvait être conférée par un bienfait de l'Empereur (5), de deux manières :

1° Par la concession du jus anulorum aureorum (6), qui, dans les premiers siècles de l'Empire, correspondait à l'élévation de l'affranchi à l'ordre équestre (7). Ce droit n'exemptait point l'affranchi des jura patronat us (8).

2° Par la natalium restitutio qui d'ordinaire n'était donnée que consentiente paùono et qui effaçait toute trace de naissance servile et déliait par conséquent l'affranchi des obligations envers le patron (9).

(1) Dig.s I, 7, 15 § 3, XXXVII, 12, 1 § 2. Cf. Gell., V, 19 § 11-14.

(2) Cod., VIII, 48, §.

(3) Dig.> I, 5, 27, XXIII, 2, 32. Cf. Walter, § 544.

(4) Cod., IX, 21, X, 32, 1. — Cette loi est attribuée ordinairement au règne de Tibère, 24 apr. «J.-C. Cf. Rein, Dr, c, 594, ne 3. Mommsen (Sur la lex Visellia (en ail.) dans Bekker's Jahrbuch, 1858, p. 335-340) la fait remonter jusqu'en 72 ou 71 av. J.-C. L'opinion de Mommsen est adoptée par Rudorff, H. d. dr. r., II, § 116, et combattue par Walter, § 353, ne 25.

(5) Les premiers exemples cités datent d'Auguste. Suet., Aug., 74. Apf., B.c., V, 80.

(6) Lejusanuli aurei n'appartenait d'abord qu'aux nobiles. Plin., XXXIII, 6 (1) et suiv. Liv., IX, 46. Val. Max., IX, 3, 3. Plus tard il fut l'insigne des sénateurs, ensuite aussi des équités (Liv., XXVI, 36. Plin., 1. 1. Dio Cass., XL VIII, 45). Les autres citoyens portaient Y anulus ferreus . Ce n'est qu'après la décadence de l'ordre équestre que l'anneau d'or devint un droit de tous les ingenui. Becker, II, 1, 273-276, 286, 289. Lange, II, 8. Rein, Anulus (en ail.) dans Pauly's Realencyclopaedie, 1, 493. Marquardt, Historia equitum Romanorum. Berlin, 1840, p. 86-91. Daehne, De jure aureorum anulorum et natalium restiiutione. Halle, 1863. Belot, Hist.deschev. rom.t I, 218-222.

(7) DioCass., XLVIII, 45. Suet., Galù., 14. Vitell., 12. Tac, Hist.y I, 13, II, 57.

(8) * Jus anulorum ingenuitatis imaginem praebet salvo jure patronorum patronique liber or um. u Fragm. Fatic, § 226. Cf. Dig., XL, 10.

(9) Dig.t XL, 11. a Natalibus restiiuere. » Le fait est cité pour la première

Les fils des libertini, étant nés ingenvi , sont libres de toute obligation de patronatus (*), et sauf les restrictions, indiquées plus haut, p. 102, ils jouissent du droit de cité complet. Pour les petits-fils toute tache de naissance servile est effacée (2).

Justinien accorde à tous les libertini Yingenuitas, en laissant subsister cependant les jura patronatus (3).