‹ Le droit public romain depuis l'origine de Rome jusqu'à Constantin le Grand, ou, Les antiquités romaines envisagées au point de vue des institutions politiquesChapitre 41 sur 93 · CONVENTIONEM HUC AD JUDICES · texte numérisé non relu

CONVENTIONEM HUC AD JUDICES

Le président, assisté de pontifes, d'augures et de deux sacrificateurs, fait le sacrifice et dit les prières solennelles (3).

» Dein consul eloquitur ad exercitum : Impero qua convenit ad comitia centuriata» (;). A ce commandement, les citoyens se rangent par classes et par centuries, anciennement » vno Tî \oyot.yoï; xat aytidotç TSTaypévov wT7rep ev nokiy.o) u ($]f et, si

la contio a eu lieu à un autre endroit, ils se rendent au Champ de Mars. — Là la lecture de la rogatio est suivie du vote; et, après la renuntiatio du résultat, les comices sont dissouts : remit 1ère exercitum* (6).

Pour faciliter le vote simultané des centuries de chaque classe (7), il y avait au Champ de Mars un emplacement séparé (ovile, saepta) (8), ayant un nombre d'entrées (pontes) (9) égal au moins à celui des centuries qui votaient en

(1) Dionys., IV, 84, VII, 59. Cf. Liv., I, 44. Varr., 1. 1.

(2) « In conventione, in contione. '•• Paul. Diac, p. 113.

(3) Dionys., X, 32, 57. Liv., XXXI, 7.

(4) Les formules citées se trouvent dans Varr., De l. L, VI, 9.

(5) Dionys., VII, 69. — Il semble en effet qu'anciennement le centurion militaire était en même temps aux comices le rogator centuriae. Fest., p. 177.

(6; Plaut., Capt., I, 2, 43. Fest., s. v. remisso exercitu, p. 289.

(7 ) Urlichs, De l'emploi des saepta pour le vote (en ail.) dans le Rhein. Mus., 1842, I, 402-412. Lange, 11,457-458.

(8) Liv., XXVI, 22 : » Secreto in ovili. « Serv., Ad Bue, I, 34. Cic, p. Mil., 15 § 41. Ovid., Fast., I, 53. Juv., VI, 529. — César commença la construction de saepta marmorea (Cic, Ad Ait., IV, J6), entourés de portiques (Plin., XVI, 76 (40) ). Ils furent achevés par Agrippa en 27 av. J.-C. (Dio Cass., LUI, 23). Près des saepta fut ensuite bâtie et achevée en 8 av. J.-C, une grande salle pour le dépouillement du scrutin, diribitorium (Dio Cass., LV, 8. Plin., 1. 1. Suet., Claud., 18). Voyez Becker, 1, 623-638.

(9) Fest., p. 334. Cic, Ad Ait., I, 14 §5. Auct. ad Herenn., I, 12 § 21 etc. — Rien n'autorise à faire de ces pontes des ponts véritables, qui auraient été jetés sur la Petronia amnis (Fest., p. 250). — L'expression sexagenarii de ponte, deponiani (Fest., p. 334, Paul. Diac, 75, Varr. cité par Non., p. 523 M.), d'où l'on a voulu conclure que les citoyens âgés de plus de 60 ans

même temps. C'est à l'entrée que le vote était émis. Une lex Maria (120 av. J.-C), pour protéger la liberté des votants, ordonna de rendre les entrées plus étroites (*).

Pendant la durée des comices, un vexillum russeum était hissé, d'après Tite-Live in arce, d'après Dion Cassius sur le Janicule (2). Du moment que le drapeau était retiré, le vote devait cesser. Cette coutume antique, qui remonte à l'époque où Rome était entourée de toutes parts de cités ennemies, fut observée jusqu'aux derniers temps, malgré l'abus auquel elle pouvait donner lieu (3).

I. Ordre de vote dans la forme servienne des comices centuriates.

La division des citoyens en classes et centuries d'après les institutions de Servius Tullius a été exposée plus haut (4).

Le vote a lieu centuriatim, dans chaque centurie viritim, dans l'ordre suivant :

"Equités vocabantur primi (5), octoginta inde (après le vote et le dépouillement du vote des 18 centuries Requîtes) pri-

étaient exclus des comices, n'a aucun rapport avec ces pontes. Becker, II, 216, ne 443. Marqtjardt, IV, 200-205. Lange, I, 412. Wagner, Quaeritur quid sit sexagenarium de ponte. Lueneburg, 1831. Roeper, Lucubr ationum pontificalium primitiae, p. 16. Danzig, 1845. D'ailleurs Cicéeon (p. red. in Sen., 11 § 28) atteste formellement la présence des vieillards aux comices.

(1) Pldtàrch., Mar., 4. Cic., De leg., III, 17 § 38.

(2) Liv., XXXIX, 15. Dio Cass,, XXXVH, 28.

(3) Dio Cass., 1. 1. Du passage de Macrob., Saturn., 1, 16 : » Justi \dies~\ sunt continui triginta dies, quibus exercitui imper ato vexillum russi coloris in arce positumest *, et de Paul. Diac, p. 103, qui relate la même chose, on a conclu qu'anciennement l'édit de convocation précédait de 30 jours la réunion des comices centuriates, bien que ces textes puissent fort bien ne se rapporter qu'au délai de 30 jours entre la clarigatio et Yindictio belli. Cf. Liv., I, 32. Schtjetz, De dietricesimo. Leipzig, 1847. Zumpt., Dr. cr., I, 2, 196-197. L'intervalle ordinaire entre l'édit et la réunion était, sans aucun doute, un trinundinum (Liv., III, 35). Que si l'on mentionne parfois des dérogations à cette règle (Liv., IV, 24, XXIV, 7, XXV, 2, XL[, 14), cela prouve que l'observation du trinundinum était simplement une coutume, qui ne devint obligatoire que par la lex Caecilia Didia. Voyez p. 157, ne 4.

(4) Voyez p. 49-58.

(5) Ces centuries s'appellent en conséquence praerogaiivae. Liv., X, 22. — Belot, Hist. deschev. rom.y I, 295 suiv.

mae classis centuriae primum peditum vocabantur (*); ibi si variaret, quod raro incidebat, ut secundae classis vocarentur, nec fere umquam infra ita descenderent, ut ad infimes pervertirent (2)./' En effet dès qu'il y a majorité, c'est-à-dire accord de 97 centuries (p. 52), le vote cesse.

L'existence d'une centuria ni quis scivit est peu probable (3).

II. Réforme des comices centuriates (4). Sur l'âge, la nature et la tendance de cette réforme nous sommes réduits à des conjectures (5).

(1) Elles sontprimo vocatae. Liv., X, 22, Cf. ib. 15.

(2) Liv., I, 43. Cf. X, 9, 13 etc. Dionys., IV, 20-21, VII, 59, X, 17.

(3) Fest., p. 177 : « Ni quis scivit centuria est, quae dicitur a Servio Tullio rege constituta, in qita liceret ei suffragium ferre, qui non tulisset in sua, nequis civis suffragii jure privaretur ; nam sciscito significat sententiam dicito ac suffragium ferto, unde scitâ plebis. Sed in ea centuria neque censetur quicquam, neque certurio praeficitur , neque centurialis potest esse, quia nemo certus est ejus centuriae : est autem niquis scivit, nisi quis scivit. * Cf. Beckeb, II, 1, 217. Mae.- QUARDT, II, 3, 107. LaNGE, I, 422.

(4) Marquardt, II, 3, 8-37, 48-49. Lange, 463-482. Des nombreux travaux modernes sur ce sujet si controversé (voyez Mab.quab.dt, 1. 1., p. 9, ne 30), nous ne citerons que Huschke, La constit. de Serv., etc., et sa Critique des Trib. rom. de Mommsen (en ail.) dans Richtebs Jahrb., 1845, p. 581-644, Peter, Les époques dei'hist. de la const. rom. etc., Gerlach, Etudes historiques (en ail.), i, p. 344, Hamburg, 1841, le éd., Bâle, 1847, Pour servir à l'histoire de la constitution de la République romaine (en ail.), p. 23-36, Bâle, 1871, Influence grecque au ve siècle de la ville (en ail.), p. 52-58, ib., 1872, Mommsen, Lei trib. rom., Altona, 1844, Beloi, Hist. des chev. rom., I, 272-294, 368- 384, H. Pluess, Le développement de l'organisation centuriats pendant les deux derniers siècles de la République romaine (en ail.), Leipzig, 1870., 0 Clason, De la réforme des comices centuriates (en ail), dans les Heidelberger Jahrb. f. Liit., 1872, p. 221-237.

(5) En effet Tite-Live et Denys seuls la mentionnent expressément, et encore passagèrement, à l'occasion de la description des institutions serviennes. Liv., I, 43 : » Nec mirari oportet hune ordinem, qui nunc est -post expletas quinque et triginta tribus duplicato earum numéro centuriis junior um seniorumque, ad institutam ab Servio Tullio summam non convenue. « Dionys., IV, 21, après avoir décrit la forme primitive des comices centuriates, continue : 'ht ^ê toî; xa&' çpzg xs/.îvïjrat ptpôvoeç, /.ai p.£7aêéê/-/jxsv gîs tô ^vjfAOTtx.wTspoy, àvàyxaig riai [5ia<7&ct; tayQJpcdçt ov twv ).o^wv 9UKTaÀv6évTCi)V, àÀÀà rrjç xAij<T£wç awtwv o'j/.ï-i tqv apyjziccj axptêetav «pvÀaTTOÛOTjç, co; syvwv xauç àoyaipsaiatç aùrwv 7roÀÀàx.iç neep-jyj.»

Système de Pantagathus, complété par Mommsen et par Belot (4).

La réforme date de l'époque de la censure d'Aurelius Cotta et Fabius Buteo, 241 av. J.-C, alors que le nombre des tribus fut porté à 35 (2), et que l'as fut réduit au poids sextantaire (p. 53, ne 5).

D'une part elle éleva le cens respectif des cinq classes (3). En effet l'argent qui afflua en grande quantité à Rome à la fin de la Ie guerre punique, augmenta la valeur de toute chose, relativement au numéraire, dans la proportion de 6 à 10 (4), de manière que les biens des citoyens, estimés antérieurement à 100000 asses librales, à la suite de cette révolution économique, furent évalués non pas à 600000 as sextantaires, ce qui eût été l'équivalent monétaire de 100000 asses librales, mais à un million d'as sextantaires (5).

(1) Pantagathus, savant du xvie siècle (Ursin., ad Liv., I, 43) est l'auteur de l'hypothèse que nous suivons sur le mode dont les classes sont mises en rapport avec les tribus; c'est parmi les théories qui ont été émises à ce sujet celle qui présente le plus de probabilité. Le système de ^Mommsen, qui repose également sur l'hypothèse de Pantagathus, a été suivi dans ses parties essentielles par Marquardt, Lange et Belot. Au savant ouvrage de Belot revient l'honneur d'avoir démontré la fausseté de l'opinion généralement reçue aujourd'hui, à savoir que le cens des 5 classes après la réforme aurait été respectivement de 100000, 75000, 50000 etc. as sextantaires (voyez plus haut p. 54), et en même temps d'avoir reconstruit avec une probabilité, voisine de la certitude, les cens effectifs des cinq classes dans les derniers siècles de la République. Voyez chez Marquardt et Lange la réfutation des systèmes qui diffèrent de celui de Mommsen, soit quant à l'âge de la réforme (Peter, Walter,Niebuhr,Puchta,Gerlach etc.), soit sur la réforme elle-même (Gerlach, Niebuhr etc.). Pluess, 1. 1., a tenté un nouvel essai pour exposer les réformes successives, au nombre de trois, que les comices centuriates auraient subies depuis 241. Nous ne saurions nous arrêter aux développements de cette exposition qui n'est basée en grande partie que sur des conjectures et des probabilités. La théorie de Pluess , adoptée avec certaines modifications par Clason, 1. 1., a été combattue dans les Heidelberger Jahrb. f. LilL, 1871, p. 51-61.

(2) Liv., 1. 1. L'on sait que la seconde décade de l'histoire de Tite-Live, qui comprenait le récit des événements de 293 à 218 av. J.-C. est perdue.

(3) L'existence des cinq classes après la réforme est attestée par Oie, Acad. pr., II, 22 § 73. Serv., Ad Aen., VII, 716. Cf. Cic, De leg., III, 19 § 44, p. Flacc, 7 S 15. Gell., XV, 27.

(4) Belot, Hist. des chev. rom., I, 272-280.

(5) L'identité du census equester et de celui de la première classe est le point

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