cl

Or do equester

Tribuni aerarii

Ducenarii

{Centenarii?)

de départ du système de Belot. Cette identité existait à l'origine (p. 51, ne 3); et l'histoire ne fournit aucun témoignage en faveur d'une distinction qui serait survenue plus tard (Belot, I, 231-247). Au contraire, Tite Live, parlant de l'an 169 av. J.-C. (XLIII, 16), range les centuries équestres parmi celles de la première classe ; Pseudo- Salle st. (Epist. ad C. Caes., I, 7 et 12) qualifie de judicia primae classis les quaestiones perpetuae , alors qu'elles étaient composées de sénateurs et Requîtes. La lex agraria de 111 av. J.-C, faite à une époque où les équités seuls étaient inscrits sur album judicum, et prescrivant, selon toute probabilité, pour le choix des recuperatores les mêmes conditions que celles qui étaient alors en vigueur pour les quaestiones perpetuae, ordonne qu'ils seront pris parmi les citoyens » quei classis primae sient ■» (Corp. Inscr. lat., I, p. 81. Belot, II, 237-238). Or, pendant les derniers siècles de la République et sous l'Empire le cens équestre était de 400000 sestertii, c'est-à-dire d'un million d'as sextantaires (Hor., Epist. , I, 1, 57, Juv., 1, 106, Mart., IV, 67, V, 26, 39, Plin., XXXIII, 3 (2), Plin., Epist., 1, 19) ; et, déjà en 220 av. J.-C, cette somme était le taux du cens le plus élevé [decies aeris. Liv., XXIV, 11). De là il est permis de conclure que la transformation du cens équestre de 100000 asses librales en 1000000 as sextantaires est contemporaine de la réforme monétaire de 241 av. J.-C La proportion de cette élévation est conforme à celle qui est attestée par d'autres exemples : Yaes équestre, de 1000 asses librales avant la réforme, est portée à 10000 asses sextantari après la réforme (p. 58, nel). Des dénonciateurs reçoivent de l'Etat en 419 av. J.-C. une récompense de 10000 asses librales (Liv., IV, 45) ; en 186 av. J.-C elle s'élève à 100000 as sextantaires (Liv., XXXIX, 19). — Que si le cens de la première classe est porté à un million d'as sextantaires, il faut admettre que ceux des autres classes subirent une transformation analogue, c'est-à-dire qu'ils s'élevèrent respectivement à 750000, 500000, 250000, 125000 as sextantaires ou 300000, 200000, 100000 et 50000 sesterces. Différentes considérations confirment cette conclusion. Les legesjudiciariae des derniers siècles de la République composèrent successivemenl Yalbum judicum de différents ordres de citoyens : à savoir des sénateurs, des équités, des tribuni aerarii, et depuis Auguste, des ducenarii. C'est le cens qui distingue ces ordres (Cic, Phil.% I, 8, Suet., Aug., 32). Le cens des équités est de 400000 sesterces ; celui des ducenarii, de 200000 sesterces, comme leur nom l'indique. De là la conclusion naturelle, et généralement admise que le cens de l'ordre intermédiaire ou des tribuni aerarii était de 300000 sesterces. De plus, il y avait des rapports intimes entre ces différents ordres et la division des citoyens en centuries : témoin ce passage d'AscoN., Ad Cic. or. in Pison., 39 : * Pompejus promulgavit ut amplissimo ex censu, ex centuriis

D'autre part la réforme modifia l'organisation des comices centuriates dans un sens démocratique (*) en deux points importants :

a) La répartition des centuries parmi les classes. En effet la tribu locale devient maintenant la base de la division en centuries (2). Chacune des 35 tribus comprendra dix centu-

aliter quam antea lectijudices, aeque tamen ex illh tribus ordinibus judicarent « (Belot, II, 318 suiv.). Et en effet d'après le système de Belot les trois derniers ordres de juges s'identifient avec les citoyens des trois premières classes. Enfin, 100000 et 50000 sestertii représentent le cens de la quatrième et cinquième classe : la lex Papia contenait des clauses concernant les affranchis, ayant un cens de 100000 sesterces (Gaj., IIL 42), et auxquels les Instit. (III, 7 § 2-3) donnent pour ce motif le nom de Centenarii. 100000 sesterces étaient au premier siècle de l'Empire le cens des décurions des municipes (Plin., Epist., I, 19). A l'époque de la lex Voconia (169 av J.-C), 100000 sesterces étaient le cens minimum des censi (p. 55, ne 3), 50000 sesterces, celui des classiez (p. 56, ne 3). — L'opinion que les équités, tribuni aerarii etc. correspondaient à une époque donnée à des classes du cens, a été également émise par Pltjess, 1. 1., p. 72. — L'hypothèse de Belot jette une nouvelle lumière sur l'intervention des tribuni aerarii dans l'administration financière des premiers siècles de la République. En effet à cette époque ils étaient chargés de payer le stipendium aux soldats, et ceux-ci, en cas de non-paiement, disposaient contre eux de la pignoris capio (Vaeb., Del.l., V, 36, p. 180 Sp. Gell., VI (VII), 10. Paul. Diac, p. 2. Gaj., IV, 27). D'après Mommsen {Les trib. rom., 44 suiv.) et Zumpt(Z)/*. crim., II, 2, 190-197) ces tribuni aerarii étaient primitivement des fonctionnaires administratifs et financiers des tribus. Or, à l'époque de Cicéron, ils n'ont plus ce caractère. Déjà avant la lex Aurélia qui les admit sur X album judicum, ils constituaient un ordre de citoyens comme les équités (Cic.,^. Bab. perd, r., 9 § 27) ; et dans le seul municipium d'Atina il y en avait un grand nombre (Cic, p. Plane, 8 § 24). Comment expliquer la transformation d'une classe de fonctionnaires en un ordre de citoyens? C'est uDe énigme qui n'a pas été résolue. Toute difficulté disparaît, si l'on admet, conformément aux principes de l'administration financière chez les Romains, que le paiement du stipendium était mis en adjudication à des citoyens, possédant un minimum de cens déterminé (celui de la deuxième classe) pour servir de garantie. L'opinion que nous venons d'émettre, confirme et complète celle de Madvig, De tribunis aerariis dans ses Opusc. acad. Copenhagen, 1842, p. 242. Cf. Mabquabdt, III, 2, 132-134.

(1) Cf . Dionys., 1. 1. La tendance démocratique de cette réforme, générale ment admise, a été combattue par Puchta, Instit., etc., T. I, p. 223, et récemment par Hebzog, qui adopte cependant le reste du système de Mommsen, dans le PMlologus,XXlV, p. 312-329.

(2) Liv., 1. 1. Cic, p. Plane, 20 § 49, appelle la centurie une tribus pars» et les centuries sont désormais désignées par des noms de tribu.

ries, deux par classe. En d'autres mots, l'ensemble des citoyens, possédant le cens d'une même classe et faisant partie d'une même tribu, formeront deux centuries, une de senior es, une de junior es ({). Il y aura par conséquent 70 centuries par classe. A côté d'elles subsistent les 18 centuriae equitum (2), les 4 centuriae fabrum et tubicinum (3) et la centuria capite censorum (4). Le total des centuries étant donc de 350 (5 x 70)+ 18+4+1=373 et la majorité absolue de 187, il fallait en toute circonstance continuer jusqu'au vote de la 3e classe inclusivement.

bj Le droit de voter en premier lieu, droit auquel les Romains attachaient une grande importance (5), n'appartiendra plus aux centuriae equitum, mais à une centurie, tirée au sort parmi celles de la première classe, centuria praerogativa (6). Après la renuntiatio du vote, viendront les autres, jure vocatae (7), c'est-à-dire d'abord les centuriae equitum avec les 69 de la première classe; après la renuntiatio de leur

(1) Scol. Cruq., AdYLoii. Art. p., 341 : * singulae tribus habebant suas centurias juniorum et seniorum ». Cf. Cic, Verr., II, 5, 15 § 38, Liv., 1. 1.

(2) Cic, p. Mur., 26 § 54, 35 § 73, Ad div., XI, 16. Q. Cic, De petit.

cons., 8.

(3) Cela résulte de ce que les tignarii, cornicines etc. existent encore comme corporations sous l'Empire. Orell., Inscr., 3690, 4105.

(4) Il semble qu'il n'y a aucune raison pour mettre en cloute le maintien de cette centurie. — La composition des comices centuriates, telle que nous l'avons exposée, est justifiée par l'assertion de Cicéron que le vote y a lieu censu, ordinibus, aetatibus (De leg., III, 19 § 44) ou encore discriptis ordinibus, classibus, aetatibus (p. Flacc, 7 § 15).

(5) Cic, De div., 1, 45 § 83. II, 40 : « Praerogativam omen comitiorum. Ci. p. Plane., 20 § 49. Liv., XXVI, 22 : « Auctoritatem praerogativae omnes centuriae secutae sunt. « Eest., p. 249A.

(6) u Sortitio praerogativae. «Cic, Phil.,11, 33 § 82. De ce que Tite-Live (XXIV, 7, XXVI, 22, XXVII, 6) désigne la praerogativa simplement par Aniensis juniorum, Veturia juniorum etc., on a conclu, avec raison, que les centuries d'une seule classe, et dans ce cas naturellement de la première classe, étaient tirées au sort. Mommsen en exclut même sans raison suiïisante, ce semble, les centuries de la première classe des tribus urbaines.

(7) Liv., XXVII, 6.

vote, les centuries de la seconde classe, et ainsi de suite jusqu'à ce qu'il y ait majorité (4).

§ 3. Des comitia trïbuta et des concilia plebis (2).

Depuis la création du tribunat de la plèbe et de l'édilité (494 av. J.-C), les plébéiens étaient organisés en corporation, qui comme telle (3) élisait ses chefs et votait des décrets, obligeant les membres de la corporation : plébiscita. nScita plebei appellantur ea quae plebs suo suffragio sine patribus jussit, plebeio magistratu rogante» (4). De ces réunions (concilia plebis) (5) étaient naturellement exclus tous ceux qui ne faisaient pas partie de la corporation, à savoir les clients et les patriciens (6). La plèbe se réunissait et votait par tribu locale (7).

Après la législation décemvirale, probablement à la suite des leges Valeriae et Horatiae consulum (449 av. J.-C), les concilia plebis se transforment en comices tributes. Cependant ces nouveaux comices sont de deux espèces : Quand ils sont présidés par des magistratures patriciennes (jus cum populo in comitiis tributis agendi (8) : consuls et mail) Cic, Phil, II, 33 § 82. Cf. Liv., XL111, 16. La proposition de C. Gracchus : • Ut ex confusis quinque classibus sorte centuriae vocarentur (Pseud. Sall., T)e rep. ord., Il, 8), ne fut pas adoptée. — La réforme attribuée pat Liv., XL, 51, aux censeurs de l'an 179 av. J.-C. : « Mutarunt suffragia, regionatimque ge?ieribus homimtm causisque et quaestibus tribus discripserunt, « ou bien n'a pas modifié essentiellement la nouvelle composition des comices centuriates, ou bien elle n'a pas été de longue durée.

(2) Marquardt, II, 3, 116-145. Lange, II, 430-463. Mommsen, Les comices tributes patricio-plêbéiens de la République dans les Rech. rom.y I, 151-166, et Les assemblées spéciales de laplèbe. Ib., 177-217. O. Clason, Bu caractère des tribus et des réunions tributes des premiers siècles de la République (en ail.) dans ses Kiit. Eroerter., p. 71-115.

(3) Dig., XLVII, 22, 4 (Gaj., Ad leg. XII Tab.)» His (sodalibus) potestatem facit lex, pactionem, quam velint, sibi ferre, dum ne quid ex publica lege corrumpant. *

(4) Fest., p. 293.

(5) Liv., II, 57, 60, 111, 14, 16 etc. Cependant il les appelle aussi déjà alors, quoique improprement, comitia tributa. II, 56, 58, 60 etc.

(6) Cela résulte de Liv., II, 56, 60, III, 11,14. Dionys., IX, 41, X, 40-41-

(7) Dionys., VU, 59.

(8) Cf. Paul. Diac, p. 50.

gistrats extraordinaires qui les remplacent, préteurs (*), édiles curules (2) ), ils se composent en droit de tous les membres des tribus, populus, et s'appellent officiellement comitia tribut a (3).

Lorsque au contraire ils sont présidés par des magistratures plébéiennes (jus cum plèbe agendi (4) : tribuns et édiles de la plèbe (5) ), ils comprennent en droit la plèbe seule, en fait tout le populus comme les comices précédents. Le nom officiel de ces réunions reste conciïium plebis, celui de leurs décrets d'abord plebiscitum (6), plus tard lex plebive sciturn ou simplement lex (7).

(1) Voyez la compétence des comices.

(2) Pour des comices judiciaires seulement : Liv., X, 2 3, XXXV, 41. Cf. Cic, In Verr., I, 12. Gell., XIII, 15.

(3) Dans ce cas ces réunions ne s'appellent jamais concilia plebis. Cicéron, p. Plane. y 3 § 7, les appelle des comitia leviora.

(4) Fest., p. 293. Cic, De kg., Il, 12 § 31.

(5) Les édiles seulement pour les comices judiciaires. Cf. Liv., X, 23, XXXIII, 43 etc. Cf. Gell., X, 6. — Mommsen, I, 146, n* 4.

(6) L'accès aux concilia plebis n'a été donné aux patriciens ni aux clients par aucune mesure législative; donc, en droit, la plèbe seule y était admise. L'application constante et officielle du mot conciïium plebis à ces réunions {Lex Bant., c. 5, dans le Corp. Tnscr. lat., I, p. 45, Cic, p. red. in sen., 5 § 11, Deleg., II, 12 § 31, Liv., VI, 38, XXXIX, 15), et la définition du piebiscitum, même par les juristes de l'Empire (Gaj., I, 3, cf. Gell., XV, 27, Fest., p. 233, 293, 330, Cic.,#. Flacc, 7 § 15, p. Balb., 18 § 42, Ad div., VIII, 8 § 3), semblent enlever tout doute à ce sujet. Ce qui est plus, les tribuns n'avaient pas même le droit de convoquer les patriciens (Gell., XV, 27). Cependant, de fait, tous les citoyens assistent à ces réunions, depuis qu'une lex Valeria et Horatia a assimilé jusqu'à un certain point les plébiscites aux lois. D'abord les clients se confondent bientôt complètement avec la plèbe (voyez p. 61). Ensuite depuis cette époque, nous voyons même les patriciens exercer parfois une grande influence sur ces réunions (Liv., III, 63, V, 30, 32, XXVII, 21), sans que les magistrats plébéiens les forcent de quitter l'assemblée comme auparavant (Liv., II, 56, III, 11 etc.). Aussi aucun historien ancien ne mentionne-t-il expressément cette distinction purement théorique entre ces deux réunions tributes. Cependant pour plus de clarté, nous les distinguerons dans la suite par les termes techniques de comitia tributa et de concilia plebis . — Cette distinction est combattue par W. Ihne, Le développement des comices tributes (en ail.) dans le Ehein. Mus., n. s., XXVIII (1873), p. 367-373. Il prétend que les patriciens n'eurent jamais le droit de vote dans aucune assemblée tribute.

(7) Lex Bant., 1. 7, dans le Corp. Lnscr. lat.t I, p. 45, lexrep., 1. 74, ib., p. 62, lex agr., 1.22, ib., p. 80.

Les formalités générales, exposées au ch. Ier, s'appliquent aux concilia plebis comme aux comitia tribut a, avec cette différence importante que les concilia plebis se réunissent inauspicato (1). Toutefois les auspicia caelestia, et comme conséquences la nuntiatio d'un augure et Yôbnuntiatio d'un magistrat, empêchent la réunion des concilia plebis, au moins depuis les leges Aelia et Fufia (2).

Le lieu ordinaire de réunion est le forum romanum, parfois le Capitole (3); cependant ces assemblées pouvaient se tenir aussi extra pomoerium, et au dernier siècle de la République, pour les élections, elles se tenaient régulièrement au Champ de Mars (4).

Les jours, réservés spécialement pour les concilia plebis, étaient les nundinae (5), jusqu'à ce que la lex Hortensia (287) déclara ces jours fasli, non-comitiales (6).

Tl) hescomiiia tributa avaient lieu auspicato. Varr., Der. r., III, 2, §2. ClC, Ad div., VII, 30. — Quant aux concilia plebis, il est témoigné positivement que jusqu'à l'Empire les magistrats plébéiens étaient élus inauspicato, dr/% oiojvwv rs xat z'/j; aÀÀïj; arma;. DlONYS., IX, 49. Cf. ib., 41, X, 4. Liv., VI, 41, X, 8. Comment dès lors ces magistrats auraient-ils pu avoir le jus auspiciorum, qui d'ailleurs n'appartenait qu'aux magistratures patriciennes? Gell., XIII, 15. Cf. Liv.l, VII, 6. Cependant ce droit leur est attribué par Zonar., VII, 19, et même en vertu de la lex Valeria et Horatia consulum. L'erreur est évidente. D'après le contexte, il nous semble que Zonaras ou Dio Cass. qu'il a copié, a mal compris les leges Aelia et Fufia, et confondu celles ci avec la lex Valeria.

(2) Cic, In Fat., 7 § 17-- « Nam quem post urbem conditam scias tribunum plebis egisse cum plèbe, cura constaret servatum esse de coelo? « Cf. Cic, p. red. in sen., 5 § 11 ; In Fat., 3 § 18 ; PAU., V, 3 § 7. Mommsen, I, 32, ne 1, 33, ne 1, 36, nés 1-2. — L'application de Yôbnuntiatio suffit pour expliquer tous les textes (Liv., X, 47, XXX, 39, Cic, De leg., II, 12 § 31,/?. dom., 16 §41lj?>. Corn., Ascon., p. 68), d'où l'on a voulu conclure au jus auspiciorum des magistrats plébéiens. — Sur les leges Aelia et Fufia voyez p. 160, ne 1.

(3) Dionys., VII, 17, 59. Liv., IX, 46 {forum = comices tributes). App., B. c, I, 15 etc.

(4) Liv., XXVII, 21. Cic, Ad AU., I, 1, IV, 16 § 14, Ad div., VU, 30, p. Plane, 6 § 16 etc.

(5) Dionys., VII, 58. Ces jour» n'étaient point par eux-même ne/asti. Cf. Macrob., 1. 1. Mommsen, Chron. Rom., 232, ne 39, qui du reste a émis une théorie toute nouvelle sur les nundinae. Ib., p. 226 241. Hartmann, Ordojud. etc. p. 82-112. Bouché-Leclercq, Les pontifes de l'anc. Rome, p. 123-125.

(6) Macrob., Saiurn., I, 16 § 29-34.

Au jour de réunion le peuple est convoqué probablement par des praecones ; après les prières d'usage, et, s'il y a lieu, la contio, le président lit la rogatio, ou si un tribunus plebis préside, il la fait lire par un praeco ou un scriba (l) ; ensuite les citoyens sont appelés au vote : vocare tribus ad suffragium (2).

Le vote a lieu tributim, dans chaque tribu viritim. Les 35 tribus votent simultanément (3); après le vote le sort détermine l'ordre dans lequel le résultat sera annoncé (4). La tribu dont le vote est proclamé en premier lieu, s'appelle tribus principium; le citoyen qui a voté le premier dans cette tribu, princeps (5). La majorité des 35 tribus (18) fait loi (6).

Un genre spécial de ces comices, ce sont les comitia sacerdotum (7). La présidence en ce cas appartient à un membre du collège des pontifes (8), et l'élection a lieu par la minorité des tribus : 17 tirées au sort parmi les 35 (9).

(1) App., B. c, 1,11-12. Pltjtarch., Cat.min., 22. C'était une conséquence du plebisciium Icilium, 492 av. J.-C, qui défendait d'interrompre un tribun, pendant qu'il parlait au peuple. Dionys., VTI, 17. Cf. Cic, p. Sest.t 37 $ 79. — Lange, I, 518-519, II, 528-529. Zumpt, Dr. cr., I, 1, 232-239 et 435, ne 115.

(2) Liv., III, 71, VI, 37, X, 9 etc.

(3) Mtà *Aî}<rst. Dionys., VII, 59, 64. — Cf. Lange, II, 455-456.

(4) Vark., Der. r.} III, 17.

(5) La tribus principium et le princeps sont mentionnés dans le préambule de chaque loi tribute. Frontin., De aquaed., 129. Lex de XX quaest. dans le Corp. Inscr. lut., I, p. 108. Lex agr., c. 1, ibid., p. 79. Cf. Cic, p. Plane, 14 § 35, p. dom., 30 § 79-80. — Sur le sens, attribué par Marquakdt (II, 3, 131-132) et Lange (II, 455) aux mots principium et princeps voyez Mommsen, les droits mun. de Salp., p. 426, ne 107. Voyez aussi plus haut, p. 32, n« 3.

(6) Dionys., VII, -5$, 64.

(7) Cic, Ad Brut., I, 5 § 4.

(8) Voyez la compétence de ces comitia.

(9) Cic, De leg. agr., II, 7 § 18 donne la raison suivante de cette particularité : ■ Quod populus per religionem sacerdotia mandare non poterat, ut minor parspopuli vocaretur. • Cf. ib., § 16. — Lange, II, 501-502.