CHAPITRE TROISIÈME
Des nouvelles institutions impériales.
§ 1. Du consilium principis (6).
Auguste fut le créateur du consilium principis . Il composa ce conseil des consuls, d'un membre par collège des autres magistratures, et d'un certain nombre de sénateurs, tirés au sort (d'abord 15, siégeant au conseil pendant une demie année, plus tard 20 annuels) (7). Auguste se faisait assister du
(1) Dio Cass., XLVIII, 43. Tac, Ann., XVI, 34. —Lange, I, 747-749.
(2) Voyez p. 313, ne 7. Stobbe, Les candidati Caesaris (en ail.) dans le Philologus. T. XXVIII, 669-683.
(3) Voyez les Provinces sous l'Empire.
(4) Dio Cass., LIV, 26. Tac, Ann., III, 29. — Mommsen, I, 400, ne 2, 450, ne 4. Naudet, De la noblesse chez les Romains dans les Mém. de Vlnstit. {Ac. des ïntcr. et B. L.) T. XXV, p. 53 suiv.
(5) Spart., Did. M.t 1. Cf. Orelli, Inscr., 3151, 3153, 5003 etc.
(6) Marquardt, II, 3, 230-234. Walter, § 276. Haubold, De consistorio principum Romanorum dans ses Opusc. acad., éd. Wenck, Leipzig, 1825, v. I, p. 207 suiv. Rein, Consutorium dans Pauly's Realencycl., II, 595-597.
(7) Dio Cass., LUI, 21, LVI, 28.
conseil dans les causes qu'il jugeait en personne 0), et il soumettait à sa délibération les affaires importantes qu'il voulait porter ensuite au sénat.
En 12 apr. J.-C, il fut décidé que les décrets, faits dans ce conseil avec l'assistance de l'empereur et des princes de la famille impériale , seraient assimilés aux sénatus-consultes (2).
L'institution d'Auguste fut conservée par ses successeurs (3). Tant que le conseil ne se composait que de sénateurs, il pouvait être considéré comme une commission permanente, préparant les travaux du sénat.
Mais dans la suite, surtout depuis Adrien (1 17 apr. J.-C), le consilium se sépara de plus en plus du sénat : en effet l'empereur le composait, à son gré, non-seulement de sénateurs, mais encore Requîtes, de fonctionnaires impériaux, de ses hommes de confiance (amici, comités) et surtout de jurisconsultes (4).
Dès lors le consilium principis, qui depuis Constantin s'appela consistorium principis, devient un conseil d'Etat, à la délibération duquel l'empereur soumet, avant de les promulguer, les constitutions impériales (5), et dont il se fait assister dans sa juridiction (6), L'influence de ce conseil accroît, à mesure que celle du sénat diminue.
Le conseil tenait ses séances, sous la présidence de l'empereur, et plus tard, probablement depuis Commode (7), aussi sous celle du. praefectus praetorio , au palais impérial,
(1) Suet., Attg., 35. Dio Cass., LUI, 21, LV, 27.
(2) Dio Cass., LVI, 28.
^3) Suet., Tib., 55. DioCass.,LVII,7,LX,4.Plin.,j^.,IV,22,VI, 22,31.
(4) Spart., Hadr., 8, 17, 21. Capit., Ant. Pius, 12. Dig., XXXVII, 14, 17. Herod., VI, 1. Lampr., Al. Sev., 15, 67. Cf. Dion. Cass., LU, 33.— Sur la différence entre les amici et les comités Caesaris voyez Mommsen, Les comités Augusti de la première époque de V Empire (en ail.) dans le Hermès, IV, 120-131 (1870). G. Hdmbert, v. amici Augusti dans le Dict. des Ant. de Daremberg et Saglio.
(5) Dig., XXXVII, 14, 17. Capit., Ant. Pius, 12. Lampr., Al. Sev., 15.
(6) Spart., Hadr., 8, 17. Dio Cass., LXIX, 7.
(7) Dig., XII, 1, 40. Cf. Dion. Cass., LXXII, 9. Lamprid., Comm., 5.
et pour la juridiction aussi au forum ou dans des édifices publics (1).
§ 2. Des fonctionnaires impériaux.
Les plus importantes des dignités nouvelles, introduites par l'Empire, eurent dans le principe un caractère essentiellement militaire. En outre tous les fonctionnaires impériaux exercent leurs attributions en vertu d'une délégation directe de l'empereur; ils sont nommés par lui, et dépendent complètement de lui.
Article 1. — De la praefectura praetorii (2).
Auguste créa une garde impériale composée de 9 cohortes praetoriae (3), et il confia en l'an 2 av. J.-C. le commandement de cette garde à deux équités, appelés praefecti praetorio (4).
De même, dans la suite, cette fonction fut gérée en règle générale par deux titulaires, parfois par un seul, parfois par trois (5), choisis d'ordinaire dans l'ordre équestre (6).
Sous Auguste, trois seulement de ces cohortes tenaient garnison à Rome, et elles étaient casernées en différents endroits de la ville (7). Séjan, préfet du prétoire sous Tibère, obtint que toute la garde prétorienne fut concentrée aux portes de Rome en une seule caserne (8). Ce fut le point de départ de l'influence considérable, exercée par cette garde sur l'élection des empereurs ; de là date aussi le développement progressif du pouvoir des praefecti praetorio.
(1) Dio Cass., LXIX, 7.
(2) Marquardt, II, 3, 286-291. Walter, § 288. Rein, Praefedus praetorii (en ail.) dans Pauly's Realencycl. VI, 11-14. Boecking, Not. dign., I, 164, II, 140.
(3) Marquardt, III, 2, 378-381.
(4) Dio Cass.,LV, 10. Cf. LII, 24. « Praefedus praetorianarum coïwrtium. * Suet., TU., 4.
(5) Voyez Marquardt, II, 3, 288, ne 1274.
(6) Suet., TH., 6. Lampr., Cornm., 4. Capit., Pert., 2.
(7) Suet., Aug.t 49.
(8) Tac, Ann., IV, 2. Dio Cass., LVII, 19.
Déjà depuis Tibère (*), mais surtout depuis Commode (180-192 apr. J.-C.) ils exercent une autorité illimitée, presque égale à celle de l'empereur (2).
Ils veillent à la sûreté de la personne impériale (3)-; et ils sont chargés à cet efïet de la haute administration de toutes les armées de l'Empire (4).
Depuis Marc-Aurèle ils exercent la juridiction criminelle en Italie, ultra centesimum miliarium urbis Romae (5), et ils jugent, au criminel, les soldats qui sont en garnison tant à Rome qu'en Italie (6). En outre, ils peuvent être chargés par l'empereur de juger en dernière instance, sans appel, vice sacra, des causes civiles ou criminelles (7).
Ils sont consultés par l'empereur sur toutes les affaires importantes du gouvernement (8), et ils président, en son absence, le consilium principis (9).
L'empereur Alexandre-Sévère (222-235 apr. J.-C.) attacha la dignité sénatoriale à la fonction de praefectus praetorii (10), et il reconnut aux préfets le droit de publier des édits, ayant force légale : formae> tû™ (h).
Enfin leur haute administration s'étendit aux provinces et aux finances (12).
(1) Tac, Ann., VI, 8.
(2) Dio Cass., LXXII, 9. Lampe., Commod., 5.
(3) Herodian., Vtl, 6. Lampe., Comm., 4.
(4) Capit., Gord., 28.
(5) Mos. et Rom. leg . coll., XIV, 3 § 2. — Marquardt-Mommsen, IV, 73.
(6) Dio Cass., LU, 24.
(7) Spart., Sept. Seo., 4. Dosith., Hadr. sent., 5. Cod. Theod., XI, 30, 16. Cassiod., Far., VI, 3. Cf. Dion. Cass., LXXV, 15. Capit., M. Aur., 11.— Betiimann-Hollweg, Organisation judiciaire et procédure civile, à V époque de la décadence de V Empire (en ail.). Bonn, 1S34. Geib, Hist. de la proc. crim.t 431 .
(8) Herodian., IV, 12. Lyd., De mag., I, 14.
(9) Voyez p. 319, ne 7.
(10) Lampr., Al. Sev., 21.
(11) Tmp. Alexander à. Restituto. — Formam a prae/ecto praetoiio datam, si generalis sit, minime legibus vel constitutionibus contraria, si nihil postea ex auctoritate mea innovatum est, servari aequum est. Dat. Idib. AuguU. Severo et Quintiano Conss. [235]. — C. E. Zachariae, 'AvéxdVra. Leipzig, 1843, p. 231- 245. Rudorff, H. d. dr. r., I, § 80.
(12) Bethmann-Hollweg, Organ. jud.t etc., p. 75-76.
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Article 2. — De la praefectura urbis (*).
La praefectura urbis, instituée par Auguste en 25 av. J.-C. (2), avait pour attribution spéciale de maintenir le repos public et de veiller à la sûreté politique de la ville (3), A cet effet le praefectus urbis avait sous ses ordres la garde urbaine, composée d'abord de 3, plus tard de 4 cohortes tirbanae avec un effectif de 6000 hommes (4).
Etant chargé de la haute police de la ville de Rome, »qui coerceret servitia et quod civiuin audacia turbidmn, nisivim metaatn (5), il veille au maintien de Tordre dans les réunions publiques (disciplina spectaculormn), il sévit contre les associations interdites; il prévient les causes indirectes de troubles, telles que la cherté du prix de la viande (cura carnis), l'usure des banquiers (numularii) , la mauvaise gestion des tuteurs, la sévérité excessive du maître envers ses esclaves, le manque de respect de l'affranchi envers son patron, du fils envers ses parents, etc. Tous les délits ou contestations qui se rapportent à ces attributions sont de sa compétence (6).
La juridiction criminelle du praefectus urbis s'étend peu à peu (7); et depuis Marc-Aurèle il exerce seul toute la justice criminelle à Rome et intra centesimum miliarium (8).
Dans les causes civiles il fut chargé de l'instance d'appel(9).
(1) Marquardt, II, 3, 277-284. Walter, § 286. Rein, Praefectus urbis (en ail.) dansPAULY's Realencycl., VI, 14.
(2) Suet., Aug., 37. St Hieronym. in Euseb. Chronic.,^. 155 Scalig.
(3) Tac, Ann., VI, 11. Dio Cass., LU, 21, LIV, 6.
(4) Tac, ffist., III, 64. DioCass., LV, 24. — Marquardt, III, 2, 381- 383. Eichhorst, De cohortibus urbanis imperatorum Romanorum. Dantzig, 1864*
(5) Tac, Ann., VI, 11.
(6) Dig., I, 12, 1 §§ 1, 2, 5, 7, 9, 10, 11, 12, 14, XXXVII, 15, 1 § 2. — Rudorff, H. d. dr. r., Il, § 4.
(7) Cf. Tac, Ann., XIV, 41. Dig.t XLV, 1, 135 § 4, XLVII, 11, 8; 19, 3, XLVIII, 10, 24.
(8) Dig., I, 12, 1 § 4. Cf. Dion. Cass., LU, 21. Mos. et Rom. leg. coll., XIV, 3 § 2. — Marquardt- Mommsen, IV, 73.
(9) Dio Cass., LU, 21. Dig., IV, 4, 38. C0d., VII, 62, 17. Cod. Theod., XI, 30, 2, 3, 13, 17.
De ses sentences il y a appel à l'empereur (*).
De plus, déjà dès le second siècle de notre ère, le praefectus urbis exerce la direction suprême de l'administration de la ville de Rome, et, à ce titrt, tous les fonctionnaires auxquels la cura urbis compète, lui sont subordonnés (2).
De la sorte la praefectnra urbis, dont le titulaire fut toujours choisi parmi les consulares (3), devint la plus haute dignité de la ville (culmen urbanum) (4).
Article 3. — De la praefectnra vigilum (5).
Cette fonction fut créée par Auguste en 6 apr. J.-C. pour veiller à la sûreté matérielle de la ville de Rome (6). A cet effet le praefectus vigilum avait sous ses ordres 7 cohortes vigilum. Chacune de ces cohortes avait une caserne spéciale, et desservait deux des 14 regiones en lesquelles la ville avait été divisée par Auguste (7) ; leur attribution spéciale était le secours en cas d'incendie (8).
Le praefectus vigilum exerce la juridiction criminelle dans le ressort de ses attributions (de incendiariis , effractoribus,
(1) Dio Cass., 1. 1. %., XLIX, 1, 6; 2, 1. Cf. IV, 4, 38. Cod. Theod., XI, 30, 23.
(2) Cf. Stat., Silv., I, 4, 6. Capitol., M. Aur., 11. Lampr., Al. Sev., 33. Symmach., Epist., X, 45. Cassiod., Variar., II, 34. — Boecking, Not. dign., 1, 181, II, 172-173. Sur la cura urbis voyez l'article 5.
(3) Dio Cass., LU, 21. Tac, Ann., VI, 11. Symm., Epist., X, 23.
(4) Cassiod., Variar., IV, 29, VI, 4. Symm., Epist., X, 37. Amm. Marc, XXVIII, 1.
(5) Marquardt, II, 3, 284-286. Walter, § 292. — Cf. Boecking, Not. dign., II, 180-183.
(6) Dio Cass., LV, 26.
(7) Voyez l'article 5.
(8) Dio Cass., LV, 26. Suet., Aug., 30. Strab., V, 3 § 7. %., I, 15, 3 pr. — Marquardt, III, 2, 383-384. Rein, Vigiles (en ail.) dans Pauly's Realencycl. T. VI, 2594. Kellermann, Vigilum Romanorum latercula duo Coelimontana. Rome, 1835. G. B. de Rossi, Les stations des 7 cohortes de Vigiles dans la ville de Rome (en ital.) dens les Annali deW Instit. di correspond, archeol. Rome, 1858.
faribus etc.); cependant les causes d'une gravité exceptionnelle sont réservées au praefectus urbi (l).
Les praefecti vigilum étaient choisis d'abord parmi les équités, plus tard entre les sénateurs (2).
Article 4. — De la praefectura annonae (3).
L'approvisionnement de la ville de Rome en blé et en huile (cura aiinonae), la surveillance de la vente du blé à des prix modérés, de même que les distributions mensuelles et gratuites (curafrumenti) deviennent les attributions d'une dignité nouvelle, instituée par Auguste : praefectura annonae (4).
Le praefectus annonae, choisi parmi les équités (5), a sous ses ordres dans certaines provinces des procuratores annonae (6), chargés de l'acquisition des blés destinés à la ville, et à Rome les mensores frumentarii (7), les magistri horreorum et un nombreux personnel de commis de bureau (tabîdarii) (8).
En outre le praefectus annonae est investi de la juridiction civile et criminelle des causes qui se rapportent au commerce de grains (sur les frumentarii etc.) (9).
(1) Dig., I, 15, 3 § 1. Huschke, Inc. auct. mag., p. 3. Cassiod., Variar., VII, 7. "
(2) Dio Cass., LU, 24. Cf. Marquardt, II, 3, 275, ne 1250.
(3) Marquardt, II, 3, 286, III, 2, 3 06-108. Walter, §293. Rein, Praefentm annonae (en ail.) dans Pauly's RealencycL, VI, 9. Hirschfeld, Annona
(en ail.) dans le Philologus. T. XXIX, p. 27-83. G. Humbert, v. annona ckica dans le l)ict. des ant. de Daremberg et Saglio.
(4) Dio Cass., LU, 24, 23. Cf. Senec, De brev. vit., 18-19. Mommsen, Ad Orelli Henzen, lnscript., ne 6522. Corp. Inscr. lat., II, no 1180. — Mommsen, Les praefecti frumenti dandi (en ail.) dans le Hernies, IV, 368-369.
(5) Dio Cass., LU, 24.
(6) Orelli -Henzen, Inscript., nos 3655, 6520 21.
(7) Dig., XXVII,!, 26.
(8) Marquardt, III, 2, 107, nés 524-25. Preller, Les régions de la ville de Rome, p. 101 suiv.
(9) Dig., XIV, 1, 1 § 18; 5, 8, XLVIII, 2, 13. Cassiod., Variar., VI, 18, Boecking, Not. dign., II, ] 77- 180.
Article 5. — La cura urbis (*).
L'administration de la ville de Rome, qui pendant la période républicaine avait compété aux censeurs et surtout aux édiles, fut complètement réorganisée par Auguste.
Il divisa la ville en 14 regiones; celles-ci étaient subdivisées en vici (2); sous Vespasien (70 apr. J.-C.) (3) il y en avait 265, sous Constantin 307 (4).
L'administration des 14 regiones était partagée par sortitio entre les édiles, les tribuns et les préteurs (5). En sousordre chaque vicus était administré par plusieurs vicomagistri (6), qui étaient en outre chargés des fêtes religieuses du vicus, et qui à cette occasion portaient la toga praetexta et étaient escortés chacun de 2 licteurs (7).
Du temps des Antonins déjà, tous ces magistrats chargés de la cura urbis sont subordonnés au praefectus urbis (8).
Alexandre Sévère (222-235 apr. J.-C.) confia l'administration des 14 regiones à 14 curatores, nommés parmi les consulares; ils formaient sous la présidence du praefectus urbis une commission chargée de délibérer et de décider des affaires municipales de la ville (9).
(1) Marquardt, II, 3, 250, 268-271. Walter, § 391. Egger, Examen, des historiens d 'Auguste , 2d appendice, pp. 360-375. Paris, 1844. Preller, Les régions de la ville de Rome (en ail.). Jena, 1846.
(2) Suet., Aug., 30. Cf. Dion. Cass., LV, 8.
(3) Plin., 111,9 (5).
(4) Cf. Curiosum urbis Romae regionum XIV cum breviariis suis dans Jordan, Topographie de Rome (en ail.), [I, 541-572, avec les recherches critiques sur ces documents, ib., 1-178.
(5) Dio Cass., LV, 8. Suet., Aug., 30. Orelli, Inscript., no 736.
(6) Dio Cass., 1. 1. Suet., 1. 1. La basis Capitolina de 136 apr. J. C. (Orelli, Inscr., no 5) cite encore comme fonctionnaires des régions des cm atores et des denunciatores. Cf. Mommsen, I, 310, ne 3. Les vicomagisiri doivent avoir été subordonnés aux préteurs, etc. ; car l'organisation première d'Auguste existait encore à cette époque. Cf. Dion. Cass., LV, 8.
(7) Dio Cass., 1. 1. —Marquardt, IV, 162-164.
(8) Preller, 1. 1., p. 78. Cf. Capitol., M. Aur., 11.
(9) Lampr., Al. Sev., 32.
L'Empire institua en outre certaines autres fonctions municipales spéciales (1). Tels sont :
Le curator aedium sacrarum, locorum et operum publicorum tuendorum (2). Dans la suite il y en eut deux.
Le curator aquarum , chargé de la surveillance des aqueducs (3).
Les cura tores alvei et riparum Tiberis et cloacarum urbis (4).
Les curator es ludorum ou munerum ac venationum (5).
Enfin l'inspection des voiries suburbaines et des grandes routes militaires de l'Italie fut confiée à des curatores, choisis d'ordinaire parmi les praetoriii^).
(1) Marquardt, II, 3, 248-249. Walter, §296.
(2) Suet., Aug., 37. Vitell., 5. Orelli, Inscript., nos 1506, 3111. Corp. Inscr. ht., II, nos 1283, 4510. — Borghesi, Mémoire sur une inscription du consul Barbuleius (en ital.) clans les Œuvres complètes. T. IV, p. 154. Paris,
(3) Suet., Aug., 37. Frontin., Deaquaed., 94-130. — Marini, Attie monumenti de fratelli Arvali. Rome, 1795, II, p. 801 suiv. Boecking, Notit. dign., II, 183-189.
(4) Suet., Aug., 37. Orelli, Insc, nos 2284-85, 3042, 4910. Corp.Insc. Int., II, no 4509. Cf. Tac, Ann., I, 79. Dion. Cass., LVII, 14. — Mommsen, Ad Corp. Inscr. lat., I, p. 177-180.
(5) Tac, Ann., XI, 35, XIII, 22. Suet., Calig., 27.
(6) Suet., Aug., 30, 37. Dio Cass., LUI, 22, LIV, 8. — Walter, § 337. Borghesi, 1. 1. (ne 2), p. 129-136.
