‹ Le droit public romain depuis la fondation de Rome jusqu'a Justinien; ou, Les antiquités romaines envisagées au point de vue des institutions politiquesChapitre 130 sur 177 · I. Revenus du domaine · texte numérisé non relu

I. Revenus du domaine

a) Les revenus de Yager publions (dans le sens strict du mot) avaient singulièrement diminué. Le peu Rager publicus qui restât encore en Italie, au premier siècle de l'Empire, fut aliéné par Domitien (4).

Le droit de disposer de Yager publicus provincial compète à l'empereur (5), qui affecte des parcelles du domaine, soit à la fondation de colonies nouvelles, soit à des colons supplémentaires envoyés dans des villes déjà existantes, spécialement pour établir des vétérans (ô), parfois aussi dans un

(1) Spart., Hadr., 7. Capitol., M. Aur., 7. Sous le règne de Pertinax, la distribution des alimenta fut temporairement suspendue (Capitol., Pert., 9) ; cependant l'institution subsista après lui. Cf. Henzen, De taà., 1. 1., 49, suiv.

(2) Par ex. les puellae alimentariae Faustinianae d'Antonin le Pieux et do Marc-Aurèlo (Capit., Ant. Pias, 3, M. Aur., 26), les pucri Mammaeani et puellae Mammaeanae d'Alexandre Sévère (Lampr., AL Sec., 56). Des particuliers rivalisaient avec les empereurs pour établir de telles fondations, môme en province (Plin., Epist.y VII, C. /., II, n° 1174).

(3) Marquardt, V, 247-258. Walter, § 328.

(4) Suet., Doyn., 9. Aggen., comm. inFront.y p. 8, 20. Frontin., p. 54. Hygin., de gen. controv,, p. 133. L.

(5) Mommsen, II, 955-957. — Exceptionnellement, sous Nerva, une loi agraire fut portée pour acheter des terres en Italie et les partager parmi les pauvres. Dig., XL VII, 21, 3 § 1. Cf. Dion.Cass., LXVIII, 2. Pli*., Epist., VII, 31 § 4.

(6) Mon. Ane* c. 16 et 28. Suet., Aug., 46. Hygin., de lim. eonst> j). 177. L. Lib. colon., dans les Grom.t éd. L., p. 210-224, 230-237. Cf.

but social (1). L'assignation se fait par des commissaires impériaux, choisis parmi les vétérans (2), et, depuis le m6 siècle, elle est parfois surbordonnée à l'obligation du service militaire héréditaire (3).

Les terres qui ne sont pas aliénées, sont assimilées à la fortune privée de l'empereur, agri fiscales (4).

b) Les revenus des metalla de l'Etat, qui constituaient à l'origine de l'Empire une des sources les plus importantes du budget (5).

c) Le solarium, le cloacarium, la location de la pêche, etc. (p. 353, ne86-ll).

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