II. Les droits de douane (portoria} (ô

III. A côté de la vicesima manumissionum, qui fut maintenue (7), Auguste créa deux impôts indirects nouveaux.

a) La vicesima haereditatium et legatorum (5 °/o) (8)- Cet

Zcmpt, De col. Rom. tnilil., dans les Comm. epigr., I, 343-438. Mar quardt, IV, 449-457. — Ces colonies militaires se dépeuplaient parfois rapidement : en effet « neque conjugiis suscipiendis neque alendis libwis sueti orbas sine posteris domos relinquebant » Tac, Ann., XIV, 27. Alors, pour prévenir leur extinction, il fallait ou bien y envoyer un supplément de nou veaux colons, ou même y établir de nouvelles colonies. Walter, § 270, n9* 100-103. — Une des dernières colonies fut Vérone en Italie, rebâtie par l'Empereur Gallion en 265 après J.-C. Orelli, n° 1014.

(1) Par exemple, par Auguste (Zumpt, 1. 1., 375-377, 380), et par Nerva (Dio Cass., LXVIII, 2. Plin., Epist., VII, 31. Zumpt, 1. 1., 390, 457). — Parmi les colonies fondées en province par Auguste, plusieurs se composaient d'habitants de villes italiques qu'il avait assignées à ses vétérans. Dio Cass., LI, 4.

(2) Hygin., de cond. agr.^. 121, L. — Mommsen, II, 956, ne 3.

(3) Lampr., Al. Sev., 58. Vop., Prob., 16. — Rudorff, Instit. grom., II, 371.

(4) Dig.i XLIX, 14, 3 § 9-10, 45 § 13. Elles sont affermées, soit pour 5 ans (Dig., XLIX, 14, 3 § 6), soit pour 100 ans (Hygin., de cond. agr., p. 116 L), et même in perpetuum (Gaj., III, 145. Dig., VI, 3 § 1).

(5) Cf. Dion. Cass., LU, 28 § 4. Hirschfeld, Rech., I, 72-75. Marquardt,. V, 252, suiv.

(6) Voyez p. 353-354. Marquardt, V, 262-269. Walter, § 327. Une liste des marchandises soumises aux porioria sous l'Empire, se trouve Dig., XXXIX, 4, 16 § 7.

(7) Dio Cass., LXXVII, 9, LXXVIII, 12.

(8) Marquardt,V, 258-261. Bachofen, L'histoire des impôts sur les suc-

impôt, qui ne frappe que les citoyens, est du, quand le capital de la fortune délaissée dépasse 100000 sesterces, et que l'héritier ou le légataire ne sont pas proches parents du défunt (1).

b) La cenlesima rerum venalium (1 °/„) (2). Elle fut réduite par Tibère à la ducmtesima (i/-î °/0) en 17 après J.-C. (3), et celle-ci, en ce qui concerne les ventes publiques (ducentesima aucttonum), abolie par Caligula (4).

c) La quina et vicesima venalium mancipiorum (4 °/0) {5). Ces deux derniers impôts frappaient Rome et l'Italie (a). IV. Les revenus des provinces (7}.

Dès le commencement de l'Empire, les vectigalia ou contributions en nature sont remplacées partout par des stipendia ou contributions en argent (s).

cessions, et leur influence sur le droit privé (en ail.), dans ses A wsgew. Lehren des Roe/n. Cimlrechts, Bonn, 1848, pp. 322-395. Roiilm, De Vit»jiôt d'Auguste sur tes successions, dans les Bulletins de l'Académie de Bel<jiqut-,T. XVI, lr part., p. 362. Bi'uiellofl, 1849. Rein, Vicesima fiaereditatium (en ail.), dima Paulv's Reaiencycl., VI, p. 2579. L. M. du Valrogkr, De Cimpût sur les successions chez les Rom., dans la Revue crit. de lé, gislation, \' série, T. XIV. p. 494 suit. H. Na«juet, Des imp-its indirects chez les Rom., Paris, 1875, p. 80-109.

(1) Dio Cass., LV, 25, cf. LVI, 28. Plin., Paneg., 37. du., III, 125.

(2) Marquardt, V, 269-270. H. Naqurt, 1. 1., 109-114.

(3) Tac, Ann., II, 42.

(4) Eckhkl, Doct. num., VI, 224. Subt., Cal-, 16. Cf. Dion. Cass., LIX 9. — Momhskn, II, 974, n» 4.

(5) Dio Cass., LV, 31 [voyez sur ce passage Mommsbn, II, 1009, n* 4). Orrlli, n° 3336. Tac, Ann., XIII, 31. En 57 cet impôt fut transféré de l'acheteur au vendeur. Tac, 1. 1.

(6) Tac, Ann., I, 78. Dio Cass-, LV, 31 . Ces deux impots avaient pour bat de diminuer l'inégalité, en matière d'impôt, entre les Italiques et les provincial)!. Car, contrairement 6 l'opinion de Waltbr, §325, n* 44, les Italiques n'étaient pas soumis au tribu tum. Marquardt, V, 172, n* 3.

(7) Marouardt, V, 198-216. Huscbkk, Du recensement et du système des contributions à la première époque de l'Empire romain (en «11. ). Berlin, 1847. Rodbbrtus, Pour servir à ffiistoire des contributions rom, depuis Auguste (on ail.), dans Hildrbrand's Jakràueher fur Nationalôeonomie und StatUtik. T. IV, 342-427, V, 135-171,241-315, VIII, 81- 126, 385^75. '

(8) Voyez p. 353, a- 1-2. Pour l'Asie, cf. Dion. Cass., XLII, 6, App., B. c, V, 6 ; pour la Sicile, Punk, III, 14 (8).

Mais, pour opérer le partage égal des contributions parmi les habitants des provinces, l'Empire régularisa les recensements provinciaux.

Déjà Auguste avait fait exécuter la levée géométrique du plan de l'Empire (1), et ordonné un recensement général dans toutes les provinces (2).

Dans la suite, les empereurs ordonnaient, selon les circonstances, de nouveaux recensements dans les différentes provinces (3).

Ces recensements (4) se faisaient, pour une ou plusieurs civitates, par des adjutores ad census, censores ou censitores (5), qui dressaient eux-mêmes les listes ou contrôlaient les listes dressées par les magistrats municipaux.

Le contrôle des listes des censores de toute une province et la rédaction d'une liste générale sont délégués par l'empereur^), exceptionnellement, au gouverneur de la province (7), généralement, à un commissaire spécial, soit de l'ordre équestre (tribunus militumfprocurator adcensus accipiendos)(s)>

(1) Walter, § 321-322. Ritschl, L'arpentage de V Empire romain sous Auguste (en ail.), dans le Rhein. Mus., 1842, p. 481-523, 1843, p. 157. Petersen, La cosmographie de V Empereur Auguste (en ail.). Ib.,

1853, p. 161-210, 377, 1854, p. 85, 422. K. Muellenhoff, Sur la carte du monde et la chorographie de l'Empereur Auguste (en ail.), Kiel, 1856, et dans le Hermès, IX (1875), p. 182-195.

(2) St-Luc., Evang., II, 1. Cassiod., Variar., III, 52. Isid., Orig., V, 36. Suid., 'ÀTroypaf)} et AtyMnoç. — Huschke, Du recensement fait à l'époque de la naissance de J.-C. (en ail.). Breslau. 1840. Zumpt, L'année de la naissance de J.-C. (en ail.). Leipzig, 1869, p. 142, suiv.

(3) Mommsbn, II, 412. Marquardt, V, 236. E. Stoeber, Les mesurages servant à Vimpôt foncier (en ail.). Munich. 1877.

(4) Borohesi, V, 7, suiv. Zumpt, L'année de naissance de J.-C, p. 163. Sur les recensements en Gaule, Renier, Mélanges oTEpigraphie, Paris,

(5) Orelli, n" 208, 2156. Wilmanns, n°« 1249b, 2246<K Dig., XLI, 1, 30 §3, L, 15, 4§ 1.

(6) Mommsen, II, 410-413. Renier, Mélanges cTEpigraphie, II, p. 48, suiv. Houdoy, Droit mun., I, 361-363.

(7) Orelu-Henzen, n° 6453. Wilmanns, n° 1283. Mommsen, II, 410, n« 4.

(8) Orelli-Henzen, n" 5209, 5212, 6944. C. L gr.% n<> 3751.

soit de Tordre sénatorien (legatus Augusti pro praetoread census accipiendos) (1).

Un exemplaire de la liste provinciale est déposé aux archives de la capitale (2), et un autre transporté à Rome (3).

Ces recensements constataient non pas seulement le nombre et l'âge des habitants de chaque province (4), mais encore leur avoir en biens fonds, esclaves, etc. La formula censualis, en usage au second siècle de l'Empire (5), comprenait entr'autres les déclarations (professiones) (6) suivantes :

« Nomen fundi cujusqite : et in qua civitate et in quo pago sit : et quos duos vicinos proximos habeat. Et artwm, quod in decem annos proximum satum erit, quoi jugerum sit : vinea quoi jugerum (sit) et quot vites habeat : olitae quot jugerum, et quot arbores habeant : pratum, quoi intra decem annos proximos sectum eritf quot jugerum : pascua quot jugerum esse videantur : item silvae caeduae. Omnia ipse, qui defert% aestimet » (7).

« In servis deferehdis observandum est, ut et natiùna eorum et aetates et officia et artificia specialiter deferantur. Lacus quoque piscatorios et portus in censura dominus débet déferre. Salinae si quae sunt in praediis, et ipsae in censtm deferendae sunt » (s).

Dans chaque classe de terres (9) chaque jugerum est évalué d'après le produit, et imposé soit du 5e ou du 7e des fruits, soit d'une somme déterminée d'argent (10) (tributum soli) (u).

(1) Orelu-Hexzex, n°" 364, 3044, 3659, 6049, 6512. Wilmanns, n° 1163.

(2) Orblli, n° 155. Cf. Diox. Cass., LÏX, 22. Marquardt, V, 209, n* 13.

(3) Huschke, Du recensement fait à Vép. de la naiss. de J.-C, p. TJ.

(4) Marquardt. V, 212, n° 1.

(5) Marquardt, V, 214. ne 5.

(6) Hygix.. de lim. const., p. 205, L. Dosith., demanum., § 17.

(7) Ulp., Dig.. L, 15, 4.

(8) Ulp., Dig.. L, 15, 4 § 5-7.

(9) Mémo, parmi les terres labourables, on distinguait parfois différente! classes. Hygix., de lim. constit., p. 205, L. — Walter. § 326.

(10) Hygix.. 1. 1. — Marquardt, V, 216, n* 1.

(11) Tertull., Apol., 13. Dig.. L, 15, 4 § 2, 8 § 7, cf. XXXIII, 2,32 § 9. — En dehors du tributum soli, les propriétaires payaient des contributions spéciales du mobilier (Dig., XXXÏII, 2, 32 §9), des maisonsfC /., M. p. 944, 946), des enclaves (cf. Dig.y L, 15, 4 § 5), des navires (cf. Tac, Ann., XIII, 53), etc.

Les habitants dénués de fortune (excepté les vieillards et les enfants non adultes) (1) paient un impôt personnel fixe, tributum capitis (2).

Aux deux tributa soli et capitis sont soumis tous les habitants des provinces, tant citoyens que pérégrins (3). L'immunité n'appartient qu'aux cités dotées du jus itaUcum (4), ou à celles qui ont obtenu spécialement le privilège de l'immunité (5).

V. Parmi les recettes extraordinaires (a), en dehors de celles dont l'origine remonte à la République (p. 354), et parmi lesquelles les confiscations devinrent surtout d'un rapport considérable (7), il faut compter les bona caduca ou successions déclarées caduques par les leges Julia et Papia Poppaea (s), les bona vacantia (9), les legs et les successions échus à l'empereur (10), et les sommes d'argent que les villes d'Italie et des provinces étaient obligées d'offrir en présent à l'empereur à certaines occasions (aurum coronarium) (11).

(1) Dig., L, 15, 3pr. Cf. Lactant., de morte pers., 23. — Kuhn, Organ. civ. et mun. de VEmp. rom., I, 284-286.

(2) Tertull., Apol, 13. Dig., L, 15, 3, 8 § 7 ; 4, 18 § 8.

(3) Aggen. Urb., ad Frontin., p. 4. L. Cf. ib., 35, 62. Dig., L, 15, 8 § 5 et 7. — Marquardt, IV, 360-361.

(4) Voyez Section III, Ch. III, § 3.

(5) Dig., L, 15, 8 § 7. Cf. Plin., III, 3 (1), 4 (3).

(6) Marquardt, V, 278-286.

(7) G. Humbert, Bona damnatorum, dans le Dict. des ont. de Daremb. et Sagl.

(8) Voyez p. 480. — Rein, Bona caduca, dans Pauly's Realencl., I, 1 149. Humbert, Bona caduca, dans le Dict. des ant. de Daremb. et Sagl. Rudorff, De la caducorum vindicatio (en all.),dans le Zeitschr. f. gesch, Rechtsw., VI, p. 422.

(9) Rein, Bona vacantia, 1. L, VI, 2408. Humbert, Bona vacantia, 1. 1.

(10) Suet., Aug.t 66, Dom., 9, Î2. Spart., Hadr., 18. Dig., I, 19, 1, § 2, 2. — Hirschfeld, Rech., I, 53, suiv. Dirrsen, Les scriptores hist. Aug. (en ail.), p. 238, suiv. Leipzig, 1842.

(11) Mon. Ane, c. 21. Spart., Hadr., 6. Dio Cass., LXXVII, 9, etc. — Le nom vient de ce que d'abord on offrait des couronnes d'or à l'empereur et, déjà du temps de la République, aux généraux vainqueurs. Plin., XXXIII, 16 (3). Dio Cass., XLVIII, 4. Paul. Diac, p. 367. — Humbert, Aurum coronarium, 1. 1.