CHAPITRE TROISIÈME
Des provinces.
§ 1. La division des provinces en sénatoriales
et impériales (3).
En 27 avant J. C, les provinces furent divisées en deux catégories : les provinciae senatus ou populi% et les provinciae Caesaris ou principis (4).
Les provinces sénatoriales étaient au nombre de 10 (5), à savoir, Africa% Asia, Bit hy nia (échangée en 135 après J, C. contre Pamphylia et Lycia) (e), Achaia, Illyricum, Mace-
(1) Mommsen, De titulis C. Octavii Sabini, dans YEph. ep., I, 138 suiv.
(2) Voyez chez Mommsen, 1. 1., le titre de Sabinus : etectus ad corrigendum statum Italiae; celui de Bassus : c7ravop9&>ri}ç ttgotk ylxakiaç.
(3) Mommsen, II, 232-260. Marquardt, IV, 402-416. Walter, § 308-312. Bethmann-Hollweo, La proc. civ., § 67. Poinsignon, Sur V origine et le nombre des provinces rom.9 créées depuis Auguste jusqu'à Dioctétien. Paris, 1846. Kuhn, Organis. civ. et mun. de VEmp. rom., II, 144-508. Waddington, Fastes des provinces asiatiques de VEmp. rom. depuis leur origine jusqu'au règne de Dioctétien. Paris, 1872. J. Klein, Les fonctionnaires provinciaux de Y Etat romain jusqyCà Dioctétien. 1* fasc., Bonn, 1878. Sur la Oallia Belgica voyez Roulez, Mémoire sur les magistrats rom. de la Belgique, dans les Mém. de YAcad. roy. de Belgique* T. XVII (1844), et Les légats propréteurs et les procurateurs des provinces de Belgique et de la Germanie inférieure, ib., T. XLI, 2a partie (1876).
(4) Sources : Dio Cass., LUI, 12-15. Strab., XVII, 3 § 25, p. 840. Cas. Suet., Aug.t 47. Cf. Gaj., I, 6.
(5) Dio Cass., LUI, 12.
(6) Dio Cass., LXIX, 14.
donia, Creta et Cyrene, SitiUa, Sardinia, Hispania Baelica. A ces provinces furent ajoutées en 22 avant J. C. Cyprus et Gallia Naràonensis (i), tandis que Xlllyricum devint impérial en 11 avant J. C. (t).
Les provinces impériales en 27 avant J. C. étaient la Gaule, la Syrie, qui comprenait Chypre et la Cilicie, et l'Espagne cîtérieure (3).
Le nombre des provinces impériales s'augmenta dans la suite , d'abord par la division de celles-ci , ensuite par les nouvelles provinces soumises depuis 27 avant J. C, rangées toutes dans la classe des provinces impériales (4).
I. Les gouverneurs des provinces sénatoriales s'appellent tous pro consule {àvQvita-oi) (5), d'où ces provinces sont désignées du nom de proconsulares (0). Elles se subdivisent en consulaires, à savoir l'Asie et l'Afrique, et en prétoriennes (toutes les autres), selon que le rang requis pour les fonctions de gouverneur est le rang consulaire ou prétorien (i).
On dresse d'après l'ancienneté la liste des sénateurs consulatu functi ou adlecti inter consulares (s) qui n'ont pas encore gouverné une province consulaire. Chaque année, les deux provinces consulaires sont réparties par le sort (9) entre un nombre déterminé (supérieur (in) au nombre des provinces à répartir) de sénateurs qui se trouvent les premiers sur la liste consulaire.
(1) DioCass., LIV, 4. Strab., 1. 1.
(2) Dio Cass., LIV, 34. — Il y aaussi des exemples de permutation transitoire d'une province sénatoriale en impériale. Cf. Tac, Ann., I, 76. Suct., Ctaud., 25. Dio Cass., LX, 24. Capitol.. M. Aur., 22. Diff., L, 17, 123.
(3) DioCass., LUI, 12.
(4) Dio Cass., LUI, 12.
(5) Dio Cass., LUI, 13. Sort., Aug., 47. Diff., I, 16. Lampr., AL Set?.,
(6) Capit., Marc. Aur., 22. Lampr., Al. Sev., 23.
(7) Strab., XVII, 3, 25. Dio Cass., LUI, 14. Tao., Agr., 42. — Boruhesi, V, 449.
(8) Dio Cass-, LUI, 13. Orklli, n° 3050.
(9) Dio Cass., LUI. 13. Suer., Aug., Al. Strab., XVII, 3 § 25. Tac, Ann., III, 32, 58, avec le comment, de Gronov. et de Nippbbdbt. Orbixi, n-2761.
(10) Dio Cass-, LUI, 14.
Lie tirage au sort des provinces prétoriennes se fait d'après le même procédé (1).
Le jus mariti et le jus liberorum accordent aux ayantdroit le privilège du choix (2). Le sénat aussi attribue exceptionnellement des provinces extra sortent (3).
Au troisième siècle de l'Empire, les sénateurs consulaires ou prétoriens, admis au tirage (4), sont désignés soit par le sénat (5) soit par l'empereur (0), en nombre égal à celui des provinces à conférer (7),
En règle générale, le minimum de l'intervalle quinquennal entre le consulat ou la préture et le proconsulat consulaire ou prétorien, introduit par la lex Pompeia de 52 (p. 373), fut encore observé sous l'Empire (s). Cependant, de fait, l'intervalle entre le consulat et le proconsulat consulaire s'augmenta de plus en plus, et, depuis Tibère, il est généralement de 10 à 15 ans (9).
La durée des fonctions proconsulaires est d'une année (10). Exceptionnellement elles sont prorogées pour une seconde, troisième année, etc. (11).
Le proconsul est accompagné d'un questeur (12) (quaestor
(1) Que le préteur ait géré le consulat depuis, cela ne lui enlève pas son droit à un gouvernemennt prétorien. Borghbsi, IV, 145. Renier, Mélangée cTépigr., p. 125.
(2) Dio Cass., LIN, 13. Fronto, ad Anton. Piwn, ep. 8 (Nab., 169).
(3) Tac, Ann., III, 32. Suet., QaXb.y 7. Orblli-Hbnzen, n° 6450. — Mommsbn, II, 890, n' 1.
(4) Spart., Sept. Sev.% 4. DioCass., LXXVIII, 2.
(5) Lampr., AL Sev., 24. Capitol., Qord., 2, 5. Vop., Aurelian., 40, Prob., 13.
(6) Dio Cass., LUI, 14.
(7) Dio Cass., LUI, 14.
(8) Dio Cass., LUI, 14. Cf. Su et., Aug.% 36.
(9) Waddington, Fastes asiatiques, p. 12.
(10) Dio Cass., LUI, 13. Sxjvr.tAug.,47. Tac, Afin., III, 58. Cf. Spart., Pescenn., 7. — Généralement cette année commence vers le 1 juillet. Mommsen, II, 245.
(11) Dio Cass., LV, 28, LX, 25. Cf. Suet., Auff., 23.— Marquardt, IV, 404, n« 5.
(12) Gaj., I, 6. Dio Cass., LUI» 14, cf. 28, LYII, 16.— Bôjrohe*, 1, 483, •uiv.
pro praetore, ra^îa; «ai àvrun-pânjyM) (i), et d'un (2) legatus proconsulis pro praetore (3) dans les provinces prétoriennes, de trois (4) legati proconsulis pr. pr. dans les provinces consulaires. Ces légats sont nommés par le gouverneur, sauf approbation de l'empereur, parmi les sénateurs d'un rang au plus égal à celui du gouverneur (5).
Tous les proconsuls ont la même compétence. La seule différence entre les proconsuls des provinces consulaires et ceux des provinces prétoriennes, c'est le nombre de leurs licteurs, qui est respectivement de 12 et de 6 (s).
En règle générale, comme les provinces sénatoriales sont complètement pacifiées et n'ont besoin d'aucune occupation militaire, les proconsuls n'ont en fait aucun commandement militaire à exercer (7). Seule, l'Afrique était au début de l'Empire occupée par une légion, parfois par deux, commandées par des legati legionis (s), nommés par l'empereur, jusqu'à ce que Caligula (s») détacha la Numidie de l'Afrique pour en faire une province impériale , et en donna le gouvernement au légat de l'ancienne légion d'Afrique : legatus Aug. leg. III Aug, pr. pr. (10).
L'attribution spéciale du proconsul est l'administration, la juridiction civile, et la juridiction criminelle sur les pérégrins (11).
Les legati exercent la juridiction qui leur est déléguée par
(1) Orhlli-Henzbn, n° 5368. Itucr. gr. d'Ephéte (dans la Hermet, IV, 190, 192), etc.
(2) Dm Càss., LUI, 14. Dig., 1, 16. Cf. Dion. Cass., LV, 27, LVII, 14, etc.
(3) Orblu-Hbnzkn, Index.
(4) D10 Casb., LUI, 14.
(5) D10 Casb., LUI, 14. -Monhsbh, II, 237, n* 3.
(6) Dio Casb., LUI, 13.
£7) Dio Cass., LUI, 13. — Mommsbh, II, 262, n" 4-5.
(8) Tac, -Inii., II, 52, III, 9, IV, 5, 23,Hùt., II, 87, IV, 48. — Hrazw, dans les Annali delV Inst., 1860, p. 52-71.
(9) Tac, Sût., IV, 48. Dio Cass., LIX, 20. — Bohohbm, V, 217.
(10) Rsnieb, Inscr. d'Algérie, n" 46, 2296, etc.
(11) Dio Cass., LUI, 13. Dig., I, 10. De là Tacitk (Anti., I, 80) désigne ce* province» par le nom de jtirisdictionet.
le proconsul (1), soit sur la province en général, soit dans un ressort judiciaire déterminé (dioecesis) (2)..
Le questeur est chargé de la juridiction qui lui compétait en province du temps de la République (p. 375) et de l'administration de la caisse, tandis que la surveillance de la levée des impôts dus soit à Yaerarium, soit au fisc, appartient à un procurator Augusti (p. 492)- Le proconsul exerce en cette matière, concurremment avec le procurator \ la juridiction administrative (p. 494).
En l'absence du proconsul, le procurator Augusti est parfois chargé de l'administration ad intérim : vice proconsulis (3).
IL Les provinces impériales dépendent directement de l'empereur, qui en est le proconsul, et elles sont administrées par des fonctionnaires, nommés par l'empereur pour un temps indéterminé (4), legati Augusti propraetore(s)(nptoÇ>tvTriç xal ivTKTTparrr/oç) (ô), et choisis (7), selon l'importance des provinces (provinciae consulares (s), par exemple la Syrie, les Germanies, praetoriae, par exemple l'Aquitaine, la Cilicie), parmi les sénateurs consulaires (legati consulares , irpcffScurr/ç ÛTranxoç) (9) ou les sénateurs prétoriens (legati praetorii, TtptdZtvTTiç (jTparrryatbç) (10). Ils ont tous cinq licteurs (11) et portent de là aussi le nom de quinquefascales (12).
(1) Dig., I, 16, 4 § 6, 5-6, 12-13; 21, 4. — Mommsbn, I, 223, n« 4,
(2) Mommsbn, dans les Berichte der Sàc?is. Geselhch., 1852, 219.
(3) C. /., V, n° 875. Ruinart, Acta Mort., pp. 95 et 231.
(4) Dio Cass., LUI, 13, cf. LU, 23. Tac, Hist., IV, 48. App., dereb. hisp., 102.
(5) Orellï-Henzbn, Index. Le titre de propraetores ou praetores, dont les auteurs se servent parfois, n'est pas officiel. Marquardt, IV, 409, n6 4.
(6) Dio Cass., LUI, 14.
(7) Dio Cass., LUI, 15.
(8) Capit., Marc. Aur., 22. Cf. Lampr., AL Sev.f 23.
(9) Strab., XVII, 3 g 25. Tac, jffist., I, 56. Surt., Tti>.f 41, etc. Cf. Orblli, n0> 1172, 3666-67, etc.
(10) Strab., 1. 1., Spart., Hadr., 3. Tac, Agr.t 7, etc. Exceptionnellement cette fonction est déléguée à des sénateurs <Tun ordre inférieur. Surt., Oth., 3.
(1 1) Dio Cass., LUI, 13.— Mommsbn, 1, 369, n6 4. Marquardt, IV, 410, n*3.
(12) Mommsbn, I, 372, n* 2, et dans VEph. epigr., I, 128-129.
Le legatus Augusti pr. pr. est chargé dans sa province de l'administration, de la juridiction civile, .de la juridiction criminelle sur les pérégrins, et, s'il y a lieu, du commandement militaire (1).
Cependant, dans certaines provinces impériales (2), la juridiction est détachée des attributions du gouverneur, et déléguée par l'empereur à un legatus juridicus spécial, nommé parmi les sénateurs et subordonné au legatus Augusti (3).
Le legatus Augusti exerce les droits qui découlent du commandement militaire, sauf ceux qui sont réservés spécialement à l'empereur (p. 420). lia sous ses ordres autant àelegati legionum qu'il a de légions stationnées dans sa province (4). Ceux-ci sont nommés par l'empereur parmi les sénateurs, généralement de rang prétorien (5). Cependant, dans certaines provinces moins importantes, comme en Numidie, le legatus legionis est en môme temps gouverneur (ô).
L'administration financière, y compris la surveillance de la levée des impôts, est déléguée par l'empereur à un procur rator Augusti (p. 492), qui, en l'absence du légat, administre parfois la province vice praesidis (7).
Dans un certain nombre de pays, soumis depuis l'établissement du pouvoir impérial, qui dans le principe n'étaient pas considérés comme des provinces du peuple romain, mais comme des Etats annexés, dont la royauté avait passé de la dynastie nationale à l'empereur (s), toute l'administration es<
(1) Aussi porte-t-il lo gladius. Dio Cass., LUI, 13.
(2) Par exemple, en Bretagne, C. /., III, n° 2864, Orelli-Henzbn, n° 6488, etc., dans l'Espagne Tarragonaise (Strab., III, 4, 20. C. /., Il, n° 3738, etc.).
(3) Borghesi, II, 404, V, 70, 362, VIII, 428. Zumpt, Comm. epigr., II. 40, et Stud. rom., 146, suiv.
(4) Strab., III, 4 § 19-20, p. 166 Cas. Cf. Dion. Cass., LU, 22. — Marquardt, IV, 410, n6 4. Zumpt, De GalL, dans les Stud. rom., 110-113.
(5) Borghesi, IV, 138, V, 93, 474.
(6) Voyez p. blO.
(7) C. /., III, n° 251. Orelli-Hknzbn, n0> 3570, 3664, 5530, 6932-33. Dig., XLIX, 1, 23.
(8) Mqmmsrn, II, 740, n« 2, 826, 912.
déléguée par l'empereur à des membres de Tordre équestre (1), qui s'appelaient praefecti dans les Etats plus importants comme en Egypte (2), et procuratores Angusti (3) dans des districts moins étendus, comme en Judée(4) jusqu'à 70 après J.-C, dans le regnum Noricum (5) et en Rétie (ô) jusqu'à Marc-Aurèle, dans le regnum fpoétie ou les Alpes Cottiae (7) dans les Alpes Poeninae (s),les Alpes maritimaeip), la Thrace jusqu'à Trajan(ie), et la Mauretanie (11).
Le préfet d'Egypte était investi des pouvoirs d'un viceroi (12), et il avait sous lui un juridicus Alexandriae ou Aegypti pour l'administration judiciaire, un procurator Alexandriae ad rationes patrimonii (tdioq Xoyoç) pour l'administration financière (13), et une armée romaine, composée, selon les époques, d'une, de deux ou de trois légions (14), dont chacune était commandée par un praefectus castrorum (15) . Tous ces fonctionnaires étaient nommés directement par l'empereur parmi les chevaliers.
Les gouverneurs des provinces procuratoriennes
(1) Strab., XVII, 3 § 25. Dio Cass./lX, 9.
(2) Dig., I, 17. Dio Cass., LI, 17, LUI, 13. Tac, Hist., I, 11. Cf. Ann.. II, 59.
(3) Tac, Hist.y 1,11.
(4) Marquardt, IV, 251, 583.
(5) Voyez Mommsen, dans le C. /., III. p. 438.
(6) Marquardt. IV, 134, n« 8.
(7) Marquardt, IV, 127.
(8) Senkc, Epist., 31 § 9. — Marquardt, IV, 128.
(9) Marquardt, IV, 127. Dans le principe, leur gouverneur s'appelait praefectus. C. /., V, no 1838. Cf. Strab., IV, 6§ 4.
(10) Marquardt, IV. 157-158. A. Dumont, Inscr. de la Thrace, p. 186- 187, dans les Archives des missions scient, et litt.% 3e série, T. III, Paris,
(11) Marquardt, IV, 324-325.
(12) Sur l'administration de l'Egypte, voyez Marquardt, IV, 282-298, Kuhn, Org. civ. et mun., II, 80-92, 454-508. Boeckh, C. I. gr.f III, 281-
(13) Strab., XVII, 1 § 12, p. 797 Cas. Spart., Sev., 17. Dig., I, 20, 2. Orelli, n0> 6924-25. Fabrbtti, 198, 482. — Marquardt, V, 299-300.
(14) Marquardt, IV, 285-286.
(15) Wilmanns, dans YEph. ep.f ï, 90-91. Voyez plus loin, p. 516.
4c éd. 33
s'appellent procurator et praeses (i), procwalor cum jure gladii{2) ou aussi praeses tout court(3). Ils se trouvent cependant dans une certaine subordination vis-à-vis du legatus Augnsti de l'une ou l'autre province impériale voisine, auquel Us demandent des secours militaires, quand ils en ont besoin (\). *
Au m0 siècle, un grand nombre de provinces impériales furent transformées en provinces procuratoriennes (s), et le commandement des armées qui les occupaient, enlevé au praeses et délégué à un dux (s).
Tous les promagistrats et fonctionnaires provinciaux reçoivent des salaires ou des traitements déterminés et différents selon leur rang (p. 475).
D'ailleurs la différence entre les provinces impériales et sénatoriales était plus apparente que réelle.
Tous les gouverneurs, dont le nom générique sous l'Empire est praeses (7), reçoivent de l'empereur, avant de se rendre en province, des instructions (mandata principis) auxquelles ils sont tenus de se conformer dans leur administration (s); pour les cas non prévus, ils doivent, s'adresser à l'empereur (9).
(1) Orelli-Henzen, nM 74, 3601, 5190. — Procurator pro legato, ib.,
a" 488, etc.
(2) Obblli, n<" 3664, 3888, etc.
(3) ïioRCiHESi, V, 405.
(4) Ainsi le procurator de Judée était subordonné au légat de Syrie (Joseph.. Antiq. Jud.. XVIIT, 4, 2, Bell. Jud., II, 14, 3, cf. Zumpt, Stud. rom., 105 suiv.); le procurator de Thrace, au légat de Mésie (Marquardt, IV, 158, n- 2).
(5) Lamprid., AL Se»., 24. - Borghesi, III, 277, V, 397, 405.
(6) Treb. Poll., Claud., 15. Vopisc. Aurel., 13. — Borohesi. 11. II.
(7) Dig., I. 18, 1. Cf. Suet., Aug., 23, 7»., 41, Claud., 17. Lampr., Al. Sev., 45, etc.
(8) Dio Cass., LUI, 15. Dig., I. 16, 6 g 3, XLVII, 11, 6 pr. Pun. et Traj.. Epiât., 56. — Rudorpp, M. d. dr. r., I, § 56. Mommsen, II, 870.
(9) Vojcz la correspondance échangée entre Pline et Trajan, dans les œuvres de Pline-i.b-Jeune, éd. Km. Cf. Ael. Arist., tu Rom. or., éd. Jebb. T. I, p. 206-207.
Il leur est défendu à tous de lever des troupes ou des impôts de leur propre autorité (1).
Les recrutements, ordonnés par l'empereur, se font, dans les provinces sénatoriales, par le proconsul, autorisé par une délégation spéciale (2); dans les provinces impériales, par des dilectatores de Tordre équestre (3).
Les recensements généraux ont lieu également sur Tordre de Tempereur et par ses délégués (4).
D'autre part, en vertu d'un mandat de Tempereur, les gouverneurs jugent les fidéicommis (p. 473), et exercent la juridiction criminelle (jus gladii) sur les citoyens romains, à Texception de certaines classes (p. 470).
De toutes leurs sentences il y a appel à Tempereur, en ce qui concerne les gouverneurs des provinces impériales, au sénat ou à Tempereur, en ce qui concerne les gouverneurs des provinces sénatoriales (p. 457, 471, 473).
De la sorte le pouvoir appartenait en dernière instance à Tempereur môme dans les provinces sénatoriales (5).
§ 2. L'organisation militaire des provinces.
Depuis Auguste les armées romaines étaient devenues permanentes (ô), et les légions, qui en 23 après J.-C. étaient au nombre de 25 (7), étaient réparties parmi les provinces, où chacune d'elles avait une station fixe (s).
(1) Dio Cass., LUI, 15 § 6, cf. LX, 25. Voyez p. 420 et p. 495.
(2) Orelli-Henzen, n° 6453.
(3) C. /., II, n° 1970. Boissieu, Inscr. de Lyon, p. 246. — Renier, Mélanges cTépigr., p. 73-96. Mommsen, II, 820, nM 1-2.
(4) Dio Cass., LUI, 17 § 7. Voyez p. 485.
(5) Dig., I, 16,8; 18, 4. Cf. Dion. Cass., LUI, 14.
(6) Dio Cass., LU, 27, cf. LV1, 40. Herodian., II, 11.
(7) Tac, Ann., IV, 5. — Sous Vespasien il y on avait 30 (Borghesi, IV, lMO), depuis Septime-Sévère, 33 (Dio Cass., LV, 23-24).
(8) Marquardt, V, 430-445. Grotepend, Aperçu de Vhist. des légions r>mi. de César à Gai lien (en ail.), dans le Zeitschr. f. Altherthumsic., M40, p. 641-668, et Histoire des légions sous /' Empire (en ail.), dans Pauly's Realenc.y IV, 868-901. Ch. Robert, Les années romaines et leur emplacement pendant l'Empire, dans ses Mélanges darchéoLet cPhist.. Paris, 1875, p. 37-56.
Chaque légion est combinée avec uu corps d'auxilia, égal en force à la légion (1). Le commandement militaire d'une telle division appartient au legatus legionis (p. 512).
Cependant le casernement des troupes en des camps permanents nécessita la création d'une catégorie nouvelle d'officiers, des commandants de place ou praefecli caslrorum, choisis parmi les anciens centurions (2).
Dans le principe, un seul camp comprenait parfois plusieurs légions ou seulement des parties de légions. Depuis Domitien, chaque légion a ses castra (3) et son commandant de place, désigné par le nom de la légion, par exemple praefectus caslrorum legionis I, d'où plus tard, par abréviation, le titre de praefectus legionis (4).
Depuis Gallien, les legali legionis de l'ordre sénatorien sont supprimés, et le commandement effectif des légions passe aux praefecti tegionum (5).
De même que l'Empire rendit les armées de terre permanentes, de même il organisa des flottes permanentes, ayant leur station soit dans une mer fclassis Britannica , Pontica, Syriaca , Alexandrina) , soit dans un fleuve déterminé fclassis Germanica sur le Rhin, classis /'annonica et classis Moesica sur le Danube, etc.) (e). Chacune de ces flottes est comman-
(1) Cf. Tac, Hist.. I, 59. Sukt., TV*., 16, etc.
(2) Renier, Mémoire sur les officiers qui assistaient au conseil de guerre tenu par Titus, dana les Mémoires de rinstilut impérial, Paris,
XXVI (i'867), p. 302 auîv. Mommsen. dans ï'Archaeologische Zeilung,
XXVII (1863). p. 123 suiv. Wilmands, De praefecto caslrorum et pracfecto legionis, dans l'Eph. ep., I, 81-105.
(3) Suet., Dom., 7. — Wilmanns, 1. 1., 91-93. Plusieurs de ces camps sout devenus des centres d'agglomérations d'habitants (canaba), auxquels on accorda dans la suite une organisation communale. Mommsen, Les villes des camps rom. (en ail.}, dans le Hermès, VII, 299-326. J. P. Joergensbn, De municipiis et coloniis aetate imp. Rom. ex canabis legionum ortis. Berlin, 1871.
(4) Wilmanns, 1. 1., 95, suiv., 103.
(5} Vkget., II, 9. Wumanns, 1,1., p. 102.
(6) Marquardt, V, 486-498. E. Ferrero, L'organisation des flottes rom. (en ital.}. Turin, 1878.
dée, au nom de l'empereur, par un praefectus classis (1) de Tordre équestre (2).
La plupart des provinces, à savoir non seulement les provinces sénatoriennes (3), mais encore les provinces impériales procuratoriennes et certaines provinces impériales légatoriennes, n'ont pas d'armée d'occupation (inermes provinciae) (4), sauf un détachement de légionnaires ou d'auxilia, fourni par un legatus Augusti d'une province impériale voisine (5). En cas de danger imprévu, la province devait pourvoir à sa défense par les milices provinciales (e) ou municipales (7), ou môme par l'armement de toute la population valide (s).
§ 3. L'organisation administrative des provinces.
Chaque province se composait, sous l'Empire comme sous la République (p. 370-372), d'un certain nombre de civitates, qui sont, comme autrefois, soit de droit pérégrin, soit de droit latin, soit de droit romain (9).
Les communes pérégrines se divisent encore en civitates stipendiariae , soumises au pouvoir des gouverneurs, et en civitates foederatae et civitates liberae, qui, en droit, sont soustraites à l'administration du gouverneur, de même que les cités de droit latin (oppida, municipia latina, p. 401- 402), et les communes de droit romain (coloniae, municipia).
Le nombre des communes de droit romain s'augmenta con-
(1) Orelli-Henzen, nM 804, 3601, 6864, 6867, 6924, 6928. Fkrrero, 1.1., n" 494,496, 499, 500, 516-517, 521-23, etc.
(2) Marquardt, V, 495. Hirschfeld, Rech., I, 126-127.
(3) Excepté l'Afrique au premier siècle. Voyez p. 510.
(4) Tac, Hist., I, 11, II, 81, 83, III, 5. Joseph., B.jud., II, 16 § 4. — Marquardt, V, 516-521. J. Jung, La situation militaire des provinciae dites viennes (an ail.), dans le Zeitschr. f. d. oesterreich. Qymnas., XXV (1874), 668-696. 818.
(5) Marquardt, V, 517-518.
(6) Marquardt, V, 520, nM 1-7.
(7) Voyez le ch. IV.
(8) Tac, Ann.t XII, 49, Hist., I, 68, II, 12, III, 5.
(9) Walter, §315-318.
sidérablement sons l'Empire, grâce à des faveurs impériales accordées à des cités latines ou pérégrines (p. 388). D'ailleurs, entre les coloniae et les municipia civium Homanorum, il n'y avait guère qu'une différence nominale. Aussi l'empereur (i) a-t-il le droit de transformer une colonie en municipe ou un municipe en colonie (2).
Cependant, en province, les colons et les muntiipes, citoyens romains, sont soumis aux impots provinciaux (p. 487), dont les Italiques sont affranchis.
Aussi l'Empire créa-t-il une Action juridique, en vertu de laquelle une colonie ou un municipe de citoyens en province, par un privilège spécial de l'empereur, est mis sur un pied d'égalité avec les communes de l'Italie. Ce droit, appelé jus italicum (3), assimilant un territoire extra-italique au territoire italique, transforme Yager provincialis de la colonie ou du municipe en solum italicum, susceptible du dominium quiHtariui/i, et il accorde aux habitants l'immunité des tributs provinciaux (4). L'origiue de ce droit est attribuée à Auguste (5).
(1) Mommsen, 11,854, n" 2-3.
(2) Cf. Gkll., XVI, 13 g 4. Zumpt, De col. Rom. milit., dans les Comment, ep., I, 457-459. La colonie la plus réconte en province est Nicomédie en Bithynie, élevée au rang de colonie probablement par Dioclétien. Zumpt, I. 1., p. 437.438. Depuis Constantin, il n'est plus question de colonies.
(3) Pline (III, 3§ 25, 21 g 139) a mentionné le premier le jus italicum. Voyez aussi Dig., L, 15. 1,6-8.
(4) Marçuardt, IV, 363-365. Walter, § 319-320. Troispontaines, 313- 319. Savignt, Dujus italicum, dans ses Verm. Schri/ï., I, 29-80. Zumpt. De colon, mil., dam les Comm. epigr., I, 477-491, et Deprop. civ. Rom., dans les Studia romana, 337-338. Rudorff, Instit. grom., II, p. 310. 318, 373-378. Revili.out, Sur le jus italicum, dans la Revue hist. de droit franc, et étrang., I, 241-271. Paris, 1854. Houdoy, Droit mun., I, 340- 350. — Sayigny a eu le mérite de réfuter complètement l'opinon de Sigonius, o,ui avait cours jusque 16, à savoir que le jus italicum aurait été une condition politique intermédiaire entre celle des latini et des pcregrini. Depuis lors, différentes hypothèses nouvelles ont été émises sur la nature du jus italicum : les uns (Zumpt) lui attribuaient un caractère exclusivement politique, d'autres, un caractère politique et surtout juridique (SaviOnt). Maïs comme, depuis la découverte des leges Satpensana et Malacitana, il n'y a plus aucun doute possible sur l'identité de l'organisation politique des mu nicipes italiques et des municipes extra-italiques, il en résulte que le droit
Il arrivait aussi qu'une commune de droit romain en province, sans être dotée du jus italicum, obtenait le privilège de Yimmunitas (i).
Depuis le règne de Nerva (2), l'empereur intervient directement dans l'administration des communes qui ne sont pas soumises à la surveillance du gouverneur, soit des cités alliées ou libres, soit des communes de droit romain ou latin. Il accorde à un commissaire impérial, nommé parmi les sénateurs, la haute surveillance sur l'administration soit d'une commune libre (3), soit de toutes les communes libres d'une province (4). Nommés d'abord extraordinairement, et s'appelant soit curatores ou logistae (5), soit legati Augati (ô) ou quinquefascales (7) ad coytngendum statum civitatium liberarurn, ils reçoivent dans le cours du 111e siècle le titre de correctores civitatium liberarum (iitavopQtùTai twv ifav6ip<ùv 7ToAeû>v) (s), et deviennent ordinaires du moins dans certaines provinces (9).
La tendance marquée du gouvernement impérial fat d'effacer peu à peu les distinctions administratives et politiques
italique a consisté exclusivement dans la transformation du sol provincial en sol italique, avec les conséquences qui en découlaient, mancipatio, injure cessio, usucapio, immunité, etc. (Cf. Gaj., II, 27, 31, 63. Frontin., de controv.y p. 36. Dio Cass., XL VIII, 12. Cod. Just., VII, 40). Rudorff, H. d. dr. </., I, § 12. .
(5) C'est l'opinion de Zumpt. Il est d'avis qu'Auguste, en transportant en province les habitants des territoires italiques qu'il avait assignés à ses vétérans (p. 483, ne 1), fut le créateur du jus italicum pour ne pas diminuer les droits des Italiques expulsés. Walter en rapporte l'origine à César.
(1) C. /., II, n° 1663. Plin., III, 3 (1), 4 (3). Dig.% L, 15, 8 § 7, etc.
(2) Philostr., vit. soph.y I, 19. — Mommsen, II, 1036-1038. Borghes.i, V, 409. suiv. Dittenberger, dans YEph. ep., I, 246, suiv.
(3) Philostr., vit. soph., I, 19.
(4) Plin., Epist., VIII, 24 §2. Philostr., 1. 1., II, 1 § 3. Orelu-Henzen, n°" 6483-84, 6506. C. I.gr., n°" 4033-34.
(5) Orelli-Henzen, n01 6484, 6506. C. I. gr., n0i 4033-4034. Voyez aussi plus haut, p. 505.
(6) Orrlli-Henzrn, noi 6483.
(7) Cf. C. /. gr., n°« 4033-34.
(8) C. /., III, n° 6103, Cf. Dig., I, 18, 20.
(9) Mommsen, II, 1038, n° 2.
qui existaient non seulement entre l'Italie et les provinces, mais encore de province à. province, et de civilas à civitas dans une même province (i). Cette œuvre de nivellement, qui fut facilitée par l'extension du droit de cité par Caracalla (2), acquit son complet achèvement pendant le cours du iv* siècle après J. C. (3).
L'administration des provinces fut en général meilleure sous l'Empire que sous la République (4). Une des causes qui amenèrent cet heureux résultat, ce fut l'institution des assemblées provinciales.
§ 4, Les assemblées provinciales.
Les assemblées provinciales [concilia provincioAUA fonctionnèrent dès le commencement de l'Empire dans toutes les provinces (e).
L'assemblée provinciale, composée de députés [legali , ruviâpoi, xoivo£o-jÏ5i), choisis par les ciritales de la province (?), se réunit une fois par an (s), d'ordinaire au chef-lieu, près du templum Augusti (?). La présidence (10) appartient au sacerdos ou flamen provinciae [Sçyptuiit) (11), prêtre du culte de la
(1) Spa.nhew., Orb. rom., II, 16.
(2) Voyez p. 388-389.
(3) Voyez la Période suivante, Livre II, Section I, Ch. II.
(4) E. Desjakdins, Pays gaulois et patrie romaine, dans le Bulletin de CAcad. des Inscr. et B. L.,1876, p. 326-348. G. Boibsibr, Les provinces orientales de CEmpire rom., dans la Revue des deux Mondes, 1 juillet 1874, p. 111-137. Fustel db Coulanges, Histoire des institutions politiques de fancienne France. Parie, 1875. T. I, 79-86, 97, suiv.
{5) Walter, § 313. Marquaudt, IV, 365-377, et De provinciarum Rom. conciliis et sacerdotibus, dans VEphem. epigr., I, 200-214. C. Mbnn, Des assemblées provinciales des Romains (en ail.). Neuss, 1852. Boissier, La religion rom., I, 167-177. Fustel db Coulanges, 1. 1., 86-96, 105-117.
(6) Voyez l'étude de Mabquardt dans VEphem. epigr.
(7) Inscr. de Torigny, publiée par Mommsen, dans les Bull, de fAc. de Saxe, 1852, p. 235 suiv. Waddington, Fast. des prov. asiat., ad n. 1175. Cf. n. 1221.
(8) Cf. Marquaudt, IV, 369, n- 7.
(9) Tac, Ann., I, 78, XIV, 31. Orelli-Hbnzen, n"' 2489, 5968, 6944.
(10) C. Lgr.,n°34&I.
(1 1) C. I„ II, n" 160, 473, 2220, III, n" 773, 4108. Obblu, n-«2I4. Dan»
famille impériale, élu annuellement (1) par le concilium parmi les personnes les plus considérées de la province (2). Le sacerdos administre le Trésor provincial (arca), qui pourvoit aux frais du culte au moyen de certaines contributions imposées aux civitates de la province (3), et aux fêtes au moyen des revenus des capitaux, légués ou donnés à cet effet (4). Des jeux publics sont donnés par le sacerdos à l'époque où le concilium se réunit (5).
L'assemblée a une compétence religieuse et politique : Elle contrôle la gestion du Trésor provincial pendant l'exercice écoulé ; elle arrête le budget du culte pour l'exercice suivant et fixe les contributions que les civitates auront à payer de ce chef.
En second lieu, elle porte des décrets de différente nature : l'érection de statues ou d'autres monuments en l'honneur des personnes qui ont bien mérité de la province (ô), des actions de grâces au gouverneur sortant de charge (7), ou des plaintes à son égard (s), et elle envoie, soit à ce sujet, soit pour d'autres affaires intéressant la province, directement des députations au sénat ou à l'empereur (9).
les provinces orientales il empruntait son nom à la province : 'Aaiâp^uç, Bt9uvtâpx>?r, Kài*<*pyj)ç% Àweâpx*çf UovxdpxnU ^f**?/^»» etc.Voyez G. Per-
rot, Sur quelques inscriptions inédites des côtes de la Mer Noire, dans la Revue archéologique, N. S.% T. XXVIII(1874), p. 10 et 24, et aux articles Asiarcha et Bithyniarcha, dans le Dict. des ant. de Darkmb. et Sagl.
(1) Cf. TKc.Ann., I, 57. Orelli-Henzen, n° 5580. Les sacerdotes sortis de fonctions s'appellent sacerdotales et forment une classe très honorée dans les villes provinciales. Cf. Marquardt, 1. 1., 369, nM 2-6.
(2) Tac, 1. 1., C. /., II, n<> 2344. Padll., V, 30*. — Marquardt, 1. 1., 370, n8 11. Huebner, Ad C. /., II, p. 541.
(3) Strab., IV, 3 § 2, p. 192 Cas. Dio Chrys., II, p. 70 R. Varca est fréquemment mentionnée. Boissieu, Inscr. de Lyon, p. 278, 279.
(4) CI.gr., n°2741.
(5) Orelli-Henzen, n° 5580. Boissieu, 1. 1., p. 461,suiv.Cf. Marquardt, 1. 1., 368, n« 1.
(6) C. /., II, n<>- 2221, 2344, III, n<> 167. Orelli-Henzen, n°» 5968, 6944, 6950, etc.
(7) Tac, Ann., XV, 20, suiv. Dio Cass., LVI, 25. Lamp., AL Sev., 22.
(8) Plin., Epist., III, 4 § 2. Inscr. de Torigny, citée p. 520, n« 7.
(9) Philostr., vit. soph., I, 21, 6. C. /., II, n" 4055, 4201, 4208. Les
