‹ Le droit public romain depuis la fondation de Rome jusqu'a Justinien; ou, Les antiquités romaines envisagées au point de vue des institutions politiquesChapitre 139 sur 177 · IV. Organisation des loci ou dépendances du chef-lieu · texte numérisé non relu

IV. Organisation des loci ou dépendances du chef-lieu

Les fora et les conciliàbula ont leur sénat (decuriones) (5), et leurs magistrats, élus par les citoyens du fotntm ou du conciliabulurn (e) ; ils forment des centres de marchés (7) et de juridiction (8). Les vici sont des communes rurales (9) ; les castella, des centres fortifiés de districts ruraux (10); le pagus est d'ordinaire une division plus étendue, comprenant toute la population dune vallée ou d'une région. Les vici, castella et pagi, bien que dépendant plus étroitement du chef-lieu (11), ont aussi des chefs administratifs, magistri, aediles, praefecti, chargés de la police locale, un conseil

(1) Dig., L, 4, 18 § 2; 8, 9 pr. § 7-9. — Houdoy, 1. 1., 427, suiv. Zumpt, Comm. epigr., I, 150, suiv.

(2) Dig., VII, 1, 27 § 3. — Marquardt, V, 97, n" 6-7.

(3) Lex Jul. Gen., c. 73-76, 81-82, 92-93, 97, 125-126, 128-132.

(4) Houdoy, 1. L, 204-214. Mazochi, Commentariorum in Regii Herculanensis Musei aeneas tabulas' heracleas, Naples, 1754-1755, 2 vol. in fol., et Voigt, Ti%ois constitutions épigraphiques de Constantin le Grand, auxquelles est ajoutée une Recherche sur la constitution des pagi et vici de l'Empire romain (en M.). Leipzig, 1860. — Sur la différence entre la condition des citadins et celle des campagnards, voyez Kuhn, Org. civ. et mun., I, 29-34.

(5) Lex Jul. mun.i 1. 85-86, 108, suiv., 135, suiv.

(6) Lex Jul. mun., 1. 83-85, 129, suiv., 136-137.

(7) Paul. Duc, p. 38. Cf. Liv., VII, 15.

(8) Lex Rubria, II, 1. 4, 15, 31, 54. Lex Jul. mun.f 1. 119. Lex Mamilia, c. 3, 5 (Grom., I, 263). Cf. Liv., XXXIX, 14, 18, XL, 37. Lexrep., c. 31 (C. /., I, p. 60). — 11 arrivait aussi qu'un forum ou conciliabulurn était élevé au rang de municipium. Frontin., de cow/r., p. 18. Agg. Urb., p. 21. L. Cf. C. /., II, n°1041. Mommsen, Org. de Cirta, dans le Hermès, 1,62.

(9) Voyez les différentes définitions du viens chez Fest., h. v.

(10) Humbert, Castellani, dans le Dict. des ant. de Darbmb. et Sagl.

(11) Isid., Orig., XV, 2. Dig., L, 1, 30.

ommunal et des réunions populaires (i). La division en cici et pagi était appliquée surtout à des peuplades peu civilisées ou montagnardes, qui, sans recevoir la cité romaine ou le droit latin, étaient soumises {adtributae) à un municipe ou à une colonie (2).

Dans toutes ces dépendances, fora, conciliabula, vici, etc. , le recensement était fait par les magistrats suprêmes du chef-lieu (3); et la justice y était rendue soit par eux fi), soh par leurs délégués (praefecti) (5}.

Dès la fin du second siècle après J. C, l'organisation municipale que nous venons d'exposer, subit des modifications importantes.

Les comilia disparaissent, et leurs attributions électorales passent au sénat municipal. Celui-ci élit les prêtres municipaux (e), et il nomme les magistrats municipaux (?) parmi les candidats, proposés par les magistrats sortants et sous leur responsabilité (a), et agréés par le praeses provinciae (e).

(1) C. /.. I, n"* 571. 573. 603. 1270. 1285-86. 1466-67. III, a" 1405. 1407, 3776-77, V. 1829-30. 1890. 4148. Orelli Hkszbs, n« 3984, 7038. Renier, buer. de t Algérie, n" 2313, 2364, 2379, 2399, 2403, 2458. 2464 65, 2511. Mommsen, Magistrorum pagorum Camp, tituli, dans le C. /., I, 159. Voigt.1. l.,p. 166, 201, et 219-232.

(2) Par ex., pour la colonie Tergestum, cf. Plis., III, 22 (18), ei le Decretum Tergestinum, dans le C- I., V, n° 532, pour l'oppidum latinum Xemausws, Strab., IV, I g 12, p. 186 Cas.. Pu*., III, 6 (4). Voyez Voigt. I.i.,p. 109. 133, 162, 204, 205. Zumpt. Deleg. mun.. dans les Stud. rom.. 286-289. Mommsen, dans le Hermès, IV, p. 1 I3.Voyez plus haut p. 366, n« 3

(3) LexJul.mun , 1. 142-158.

(4) Cela résulte de ce que le clief-Iieu seul a des //, IVvirijure dicundo Voyez la lexJul. mun., 1. 89. suiv., 98. suiv. Cf. Sic. Flacc.. p. 135 L.

(5) Sic. Flacc, p. 159 L. Orblu-Hbszbn, n" 4025, 7062 ». Cf. Zumpt. Fait. mun. Camp, fi:, 54-56. Mommsen, (Org. comm. de Cirta, Hermès, I, 62 suiv.}, n'admet pas ce droit de délégation, bien que l'organisation de Cirta semble offrir une preuve nouvelle en faveur de l'opinion de Zumpt.

(6) Orelli, n- 2263. 2287, 3709, etc.

(7) Walter, § 302, n» 44-46. Marquardt, IV, 474-475. Houdoï, I. 312

(8) Papimax., Diff., L, 1, 11 § 1, 13. 15 § 1. cod. Just., XI, 33, 1,2: 35, 3, etc.

(9) L'lp., Diff.,H.Uyi, 4. 1 §3-4; cf. 1. 12.

En outre, ces magistrats doivent être choisis parmi les décurions (i). Aussi , à cette époque , les décurions sont-ils choisis par le sénat (2), de manière que les quinquennales ne conservent plus que la publication de la liste sénatoriale (3).

D'autre part, les attributions des magistrats municipaux sont considérablement réduites par l'institution des curatores reipublicae et des correctores civitatium, qui furent d'abord nommés extraordinairement (p. 505, 519), mais qui, dès le 111e siècle, deviennent permanents (4).

D'ailleurs, les magistrats municipaux comme le sénat sont peu à peu subordonnés en toute chose au contrôle des fonctionnaires impériaux qui gouvernent l'Italie et les provinces (5).

Ainsi se prépare la nouvelle organisation municipale du iv6 siècle, que nous étudierons dans la Période suivante.

(1) Paul., Dig., L, 2, 7 §2.

(2) Papinian., Dig.i L, 2, 6 § 5. Cf. Front., ad am., II, 7, p. 193. Nab. — Tandis que.d'après Zumpt (De quinq., p. 1 13. suiv.) et d'après Màrquardt (IV, 502, ne 7), les décurions furent choisis par les quinquennales pendant toute la période dyarchique, Waltbr, § 301, attribue leur élection au sénat municipal. Nous préférons suivre l'opinion de Houdoy (237-239), d'après laquelle le droit de lectio passa, dans le courant du nd siècle, des quinquennales au sénat.

(3) Orelli, n°3721.

(4) Màrquardt, IV, 489.

(5) Ulp„ Dig.y XXII, 1, 33, etc. —Màrquardt, IV, 361, n« 2.

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