I. Il est le prêtre du culte de la famille (i
En cette qualité il offre, à des époques déterminées et en présence des membres de la famille, des sacrifices (2) aux deux (3) Di pénates, protecteurs de la maison et plus spécialement de la cella penaria ou du penus (4), et au Lar (5) domesticus ou familiaris, 1 ame du fondateur de la famille, qui est en même temps le genius du paterfamilias vivant, c'est-à-dire le symbole de la force vitale qui perpétue la famille (ô). Le foyer toujours allumé dans Y atrium est le sanctuaire du Lar et des Pénates : près du foyer se trouvent leurs statues (7). Au culte du Lar se rattache celui des âmes des membres défunts de la famille (Di mânes) (s), qui, s'ils sont honorés , exercent de leur demeure souterraine une influence salutaire sur les générations vivantes (9).
(1) Marquardt, VI, 119-125. Klausen, Enée et les Pénates (en ail.). Hamburg, 1839-40. 2 v. Schoemann, De diis Manibus, Laribus et Oeniis. Greifswald, 1840. Hertzberg, De diis Romanorum patriis sive de Larum atque Penatium religione et cultu. Halle, 1840. R. Scharbe, De geniis Manïbus tt Laribus. Kasan, 1854. Krahner, Pénates (en ail.) dans Ersch u. Gruber's Encyclop. Danz, La protection du droit sacré en droit rom. (en ail.). Jena, 1857. Jordan, De Larum imaginibus atque cultu, dans les Annali del lnstituto, Rome, 1862, p. 300 suiv., et Vesta et les Lares (en ail.). Berlin, 1865. Reifferscheid, De Larum picturis Pompeianis dans les Annali, 1863, p. 121 suiv. Le savant ouvrage de Fustrl de Coulanges, La Cité antique, a démontré jusque dans les détails l'influence considérable que le culte de famille (du foyer et des ancêtres) a exercée sur le droit privé et môme sur les institutions politiques des cités gréco-italiques.
(2) Cat., de r. r., 143 (144) : «Scito dominum pro tota familia rem divinam facere. » Cf. Cic, de leg., II, 19 § 47.
(3) Marquardt, VI, 120, n6 6.
(4) De là le nom. Cic, de nat. deor., II, 27 § 68. Cf. Varr., de l. /., V, 33, p. 162 Sp. Au mois de janvier on honorait les Pénates par des sacrifices (Menologia rust. dans le Corp. inscr. lat., I, 358).
(5) Sur Tétymologie de ce nom voyez Marquardt, VI, 121, nf 2. Chaque famille n'a qu'un seul Lar% ib., nei 5-6.
(6) Marquardt. ib., ne 5.
(7) Verg., Aen.t I, 703-704. Serv., ad Aen.t XI, 211. Cf. Lampr., AL Sev.j 30.
(8) Serv., ad Aen., VI, 152. Di Mânes Di boni cf. Varr., de l. /., VI, 2, p. 187 Sp.
(9) Voyez une inscription publiée par Ritschl, Ind. lèct. aest. Bonn, 1853, p. 7, 11. Cf. Sbrv., ad Aen., III, 63.
L'entretien du culte de famille est hypothéqué sur la fortune du paterfamilias , et incombe aux héritiers de la res familiaris (1). De là l'expression proverbiale : haereditas sine sacris (2) pour dire un bonheur sans mélange.
II. Il est seul propriétaire de la res familiaris (esclaves et autres propriétés) dont il dispose souverainement durant sa vie et par testament.
III. Il a des droits personnels et réels sur l'épouse in manu et les enfants in patria potestate.
1° Droits du mari sur l'épouse in manu (3) :
A. Il est propriétaire de tout ce que sa femme a ou acquiert (4).
B. Il juge et punit les délits de sa femme, mais il doit être assisté d'un conseil de famille (judicium domesticum). Dans les temps anciens, ce tribunal prononçait contre la femme coupable môme la peine de mort (s), plus tard ordinairement le divorce (ô).
(1) Cic, de leg., II, 19 § 48, 21 § 52. Marquardt, VI, 130. Saviont, De la manière juridique de traiter les sacra privata des Romains dans ses Verm. Schrifl., I, surtout p. 153-173.
(2) Plaut., Capt., IV, 1, 8. Fest., 290*.
(3) Lange, I, 112-114 et 123-126. Bbcker-Marquardt, V, 1, 7-8. Rein, Dr. c, 371-375,414-422. Walter, §503, 518, 525-S31. Troispontaines, 127-128. Van Maanen, De muliere in manu et in tutela secundum Oaji instit. principia. Leiden, 1823. Hasse, Le droit de propriété des époux d'après le droit romain (en ail.). Berlin, 1824. Troplono, .Du mariage chez les Romains et de la puissance maritale dans la Revue de législation. Paris, 1844, p. 129-57. Hase, De manu juris Romani antiquioris. Halle, 1847. Fresquet, De la manus en droit romain dans la Revue historique du droit français et étranger. Paris, 1856. T. II. p. 135.
(4) « Quum mulier viro in manum convenit, omnia, quae mulieris faerunt, viri fiunt dotis nomine. « Cic, Top., 4 § 23. Cf. Gaj., II, 86, III, 83.
(5) Tac, Ann.y XIII, 32 : « de capite f arnaque. » Plin., XIV, 14, 13. Val. Max., VI, 3, 7.
(6) Fresquet, Du tribunal de famille chez les Romains dans la Revue historique du droit français etc. Paris, 1855. T. I, p. 125. Zumpt, Dr. cr. de la Rép. rom., I, 1, 354-358. Nous ne sommes guère renseignés ni sur le mode de procédure devant ce tribunal, ni sur le degré de' parenté auquel s'étendait le droit d'en faire partie. Les anciens emploient des termes trèsgénéraux : <h (yvyycvitç (Dionys., II, 25), cognati (Plaut., Amphit., 847-853,
Le mari qui surprend sa femme en flagrant délit d'adultère, a le droit de la tuer sine judicio, impune, qu'elle soit in manu ou non (1).
La femme in manu, au point de vue du droit de succession, «Jî/iae locum optinebat » (2).
2° Droits du paterfamilias sur ses enfants : patria potentat (3).
La patria pot est as est un jus proprium civium Romanorum (4).
A. Le père est propriétaire de tout ce que ses enfants
Val. Max., VI, 3, 37), propinqui (Tac, Ann., II, 50, XIII, 32). Cf. Poltb. d'après Athen., X, 56 (éd. Schweigh.). — D'après Rein (Dr. c, 416) et Rudorff (Hist. du dr. rom.t II, § 99, Leipzig, 1859), le mari, assisté du conseil, juge et punit aussi la femme qui n'est pas in manu ; nous croyons avec Walter, § 525, que dans ce cas le droit de coercition appartenait au paterfamilias, ou, si la femme était sut juris, à ses cognati seuls. Cf. Liv., XXXIX, 18. Voyez aussi Zumpt, 1. 1., 356.
(1) Caton, cité par Aulu-Gelle, X, 23 § 5. Cf. Quintil., Inst. or., VII, 1, § 6. Pirmez, De marito tort violati vindice. Louvain, 1822. Rein, Dr. crim., 835 850. Ce droit fut enlevé au mari par la lex Jxdia de adulteriis (Paull., II, 26 § 4). — Hormis ce cas, le mari n'avait point sur la femme, môme in manu, au moins à l'époque historique, ni le jus necis, ni le jus vendendi (Plut., Rom., 22, S. August., Ep.. 157, v. II, p. 422 Bened.)
(2) Gaj., I, 111. Cf. ib., 114. Ulp., XXII, 14. Dionys., II, 25.
(3) Dig., L, 16, 215. Ulp., V, 1. Patria majestas, Liv., IV, 45, jus patrium, Liv., 1, 26, imperium paternum, Plaut., Pers., III, 1, 15. — Lange, I, 128-131. Beckbr-Marquardt, V, 1, 4. Walter, § 502, 534-542. Rein, Dr. c, 468-469, 482-496. Troisfontaines, 129-138. Royer, De patria potestate. Groningen, 1808. Bergh, De nimia Romanorum patrum in liberos potestate. Leiden, 1823. Koenen, De patria potestate et statu familiae. Amsterdam, 1831. Hassold, Synopsis variarum immutationum et ambitus et acquisitionis solutionisque patriae Romanorum potestatis. An8bach,1833. G. Loebell, De jure filiifamilias. Marburg, 1853. Dernburg, La puissance paternelle (en ail.). Zurich, 1854. Thoen, La famille romaine (en ail.). Kronstadt, 1857, p. 13. J. de Baden, De patriae apud Rom. potestatis origine aique indole. Cracovie, 1857.
(4) Gaj., I, 55. — Nous voyons cependant par la lex Salpensana, c. 21, que les latini coloniarii jouissaient aussi de la patria potestas (Mommsen, Les droits mun. de Salp. et de Mal., p. 401, ne 27). Ce droit est un jus proprium civium, en ce sens que chez ceux-ci il a été porté jusqu'aux dernières limites. — Un pérégrin ne peut exercer la patria potestas sur un citoyen, ni un citoyen sur un pérégrin. Gaj., I, 128. Ulp., X, 3.
4e éd. 6
acquièrent (1). Cependant il peut concéder à ses fils l'administration et l'usufruit de certaines acquisitions (peculium) (2). Il leur laissait principalement celles qu'ils faisaient à l'occasion ou au moyen du service militaire (peculium castrense) (3).
B. Le père exerce sur ses enfants le jus vitae necisque (4).
Le jus necis implique à fortiori le droit d'exposer les enfants à leur naissance (5), de les vendre comme esclaves à l'étranger (ô), de les céder temporairement à un tiers par une vente, appelée rnancipatio (mandpio datus, mancipium), soit pour éteindre une dette, soit pour réparer un dommage : noxae dare, ex noxali causa (7).
Une loi des XII Tables portait : si pater filium ter venum duit, filius a pâtre liber èsto (s).
En retour la loi reconnaît aux enfants in patria potestate :
a) la condition civile et politique de leur père,
b) le droit de porter son nomen gentilicium et son cognomen,
c) le jus haereditatis légitima e.
Le paterfamilias possédait tous les droits de la patria potestas sans restriction légale aucune. Seul le mos majorum en adoucissait un peu les rigueurs : ainsi il était contraire au mos majorum d'exposer les enfants à moins qu'ils n'eussent une difformité native, constatée par cinq voisins (9), et de
(1) Gaj., II, 86-87, 96. Ulp.. XIX, 18-19. Dionys., VIII, 79.
(2) Dig., XV, 1. — Mandry, Sur la signification et la nature du peculium (en ail.). Tubingen, 1869.
(3) Dig., XLIX, 17. Auguste permit au fils do disposer do ce peculium par testament. Ulp., XX, 10.
(4) Dionys., II, 26, VIII, 79. Gkll., V, 19 § 9. Les exemples de l'exercice de ce droit sont réunis par Rossbach, Le mar. rom., 15 suiv. Voyez aussi Zumpt, Le droit crim. de la Rép. rom., I, 1, 349-354.
(5) Des exemples se trouvent chez Suet., Cal., 5, Aug., 65, etc.
(6) Dionys., II, 27. Cic, p. Caec, 34 § 98, de or., I. 40 § 181.
(7) Gaj., I, 116-117, 140. IV, 75, 79. Nous parlerons de la condition des enfants in mandpio au ch. du Droit de cité incomplet. — Vabdicatio ou relegatio (cttroxijpvi'iç) est une institution grecque qui fut aussi appliquée à Rome, mais qui n'avait d'effets juridiques que quand elle était accompagnée <Veœhae>%edatio. Cod., VIII, 47, 6. Cf. Instit.. I, 11, 3.
(8) Ulp.. X, 1. Gaj., I, 132. Dionys., II, 27.
(9) Dionys., II, 15, attribue cotte restriction àRornulus. Cf. Cic de leg., III, 8 § 19.
vendre des fils mariés (i). Ainsi le mos mojorum prescrivait encore que le père se fit assister d'un conseil de famille dans la juridiction sur ses enfants.
Le paterfamilias exerce les droits de l&patria potestas :
1° sur les enfants qu'il a procréés dans un matrimonium justum : liberijusti, legitimi (2) ;
2° sur ceux qu'il a adoptés.
En effet l'adopté cesse d'appartenir légalement à sa gens et à sa famille, et entre dans celles de l'adoptant (3). Aussi prend-il le nomen gentilicium et le cognomen de son père adoptant; mais pour conserver le souvenir de son origine, il ajoute à ses noms le nomen gentilicium modifié de son père. Ex. Publias Cornélius Scipio Aemilianus (4).
L'institution romaine de l'adoption a une importance considérable au point de vue politique et religieux :
a) pendant l'époque que les familles patriciennes jouissaient seules de l'ensemble des droits politiques, l'adoption offrait un moyen facile de prévenir l'extinction d'une famille ou d'une gens, et, partant, de son culte;
b) plus tard, l'adoption fut le mode ordinaire de passer d une famille patricienne dans une famille plébéienne et viceversa.
Conditions générales requises pour l'adoption. Il faut :
1) Que l'adoptant et l'adopté soient citoyens.
2) Que l'adoptant soit sut juris.
3) Qu'il soit plus âgé que l'adopté au moins de 18 ans (5).
(1) Cette défense est attribuée aune loi de Nuina. Dionys.. II, 27. "Plut., Numa, 17.
(2) Gaj., I, 77. Crc, de rep., V, 5.
(3) Dig., I, 7, 23. — Lange, I, 131-136. Walter, § 543-547. Rein, Dr. c, 470-482. Scheurl, De modis liberos in adoptionem dandi. Erlangen, 1850. Demblius, La fiction juridique au point de vue historique et dog matique (en ail.), p. 26. Wcimar, 1858. F. Baudry, yv. Adoptio, n° 2, or Adrogatio dans le Dictionnaire des Antiquités grecq. et rom. de Daremberg et Saglio.
(4) Liv., XLIV, 44. Cf. XLV, 41. — Th. Mommsen, L'adoption de Pline (en ail.) dans le Hermès. T. III, 1868, p. 66-68, 70-74 et 133-136.
(5) Dig., I, 7, 40 § 1. Gaj , I, 106.
4) Il faut le consentement de l'adoptant, et du père de l'adopté ou de l'adopté lui-même s'il est sut juris (1).
5) Les femmes ne peuvent adopter (2), au moins jusqu'aux derniers siècles de l'Empire.
Les formalités de l'adoption diffèrent selon que le citoyen qui doit être adopté est sui juris ou alieni juris. Dans le premier cas l'adoption est un acte du droit public et s'appelle adrogatio; dans le second cas elle est du domaine du droit privé et se dit adoptio par aes et libram (3). U adrogatio se fait per populum, parce qtie le populus exerce seul le jus necis sur les citoyens sui juris, et, qu'en cas $ adrogatio, un sui juris devenant alieni juris , le peuple renonce, en faveur de l'adoptant, à l'exercice de ce droit sur un citoyen.
