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Ordo equetUr Tribuni aerarii Ducenarii (CentenariU)

ment Yalbum judicum de différente ordres de citoyens : à savoir des sénateurs, des équités, des tribuni aerarii, et depuis Auguste, des ducenarii. C'est le cens qui distingue ces ordres (Cic., Phil., I, 8, Suet., Aug., 32). Le cens des équités est de 400,000 sesterces ; celui des ducenarii, de 200,000 sesterces, comme leur nom l'indique. De là la conclusion naturelle, et généralement admise, que le cens de Tordre intermédiaire ou des tribuni aerarii était de 300,000 sesterces. De plus, il y avait des rapports intimes entre ces différents ordres et la division des citoyens en centuries : témoin ce passage d'AscoN., ad Cic. or. inPison., 39 : - Pompqjus promulgavit ut amplissimo ex censu, kx centuriis aliter quam antea lecti judices, aeque tamen ex Mis tribus ordinibus judicarent » (Belot, II, 318 suiv.). Et en effet d'après le système de Belot les trois derniers ordres de juges s'identifient avec les citoyens des trois premières classes. Enfin, 100,000 et 50,000 sestertii représentent le cens delà quatrième et de la cinquième classe : la lex Papia contenait des clauses concernant les affranchis, ayant un cens de 100,000 sesterces (Gaj., III, 42), et auxquels les Instit. (III, 7 g 2-3) donnent pour ce motif le nom de centenarii. 100,000 sesterces étaient au premier siècle de TBmpire le cens des décurions des municipes (Plin., Epist., I, 19). A l'époque de la lex Voconia (169 avant J.-C), 100,000 sesterces étaient le cens minimum des censi (p. 63, ne 3), 50,000 sesterces, celui des classici (p. 64, ne 3). — L'opinion que les équités, tribuni aerarii etc., correspondaient, à une époque donnée, à des classes du cens, a été également émise par Pluess, 1. 1., p. 72. — L'hypothèse de Belot jette une nouvelle lumière sur l'intervention des tribuni aerarii dans l'administration financière des premiers siècles de la République. En effet à cette époque ils étaient chargés de payer le stipendium aux soldats, et ceux-ci, en cas de non-paiement, disposaient contre eux de la pignoris capio (Varr.. de l. I., V, 36, p. 180 Sp. Gell., VI (VII), 10. Paul. Diac p. 2. Gaj., IV, 27). D'après Mommsen (Les trib. rom., 44 suiv.) et Zumpt (Dr. crim., II, 2, 190-197), ces tribuni aerarii étaient primitivement des fonctionnaires administratifs et financiers des tribus. Or. à l'époque de Cicéron, ils n'ont plus ce caractère. Déjà avant la lex Aurélia qui les admit sur Valbum judicum, ils constituaient un ordre de citoyens comme les équités (Cic, p. Rab. perd, r., 9 § 27) ; et dans le seul municipium d'Atina il y en avait un grand nombre (Cic, p. Plane, 8 § 24). Comment expliquer la transformation d'une classe de fonctionnaires en un ordre de citoyens ? C'est une énigme qui n'a paa été résolue. Toute difficulté disparaît, si Ton admet, conformément aux principes

D'autre part, la réforme modifia l'organisation des comices centuriates dans un sens démocratique (1) en deux points importants :

a) La répartition des centuries parmi les classes. En effet la tribu locale devient maintenant la base de la division en centuries (2). Chacune des 35 tribus comprendra dix centuries, deux par classe. En d'autres mots, l'ensemble des citoyens, possédant le cens d'une même classe et faisant partie d'une môme tribu, formeront deux centuries, une de senioresr une dejuniores (3). Il y aura par conséquent 70 centuries par classe(4). A côté d'elles subsistent les 18 centuriae equitum (5), les 4 centuriae fabrum et tubicinum (ô) et la centuria capite censorum (7). Le total des centuries étant donc de 350 (5x70)+18+4+l=373, et la majorité absolue de 187, il fallait en toute circonstance continuer jusqu'au vote de la 3* classe inclusivement.

de l'administration financière chez les Romains, que le paiement du stipendium était anciennement mis en adjudication à des citoyens, possédant un minimum de cens déterminé (celui de la deuxième classe) pour servir de garantie. L'opinion que nous venons d'émettre, confirme et complète celle de Madvig, De tribunis aerariis dans ses Opusc. acad. Copenhagen, 1842t p. 242. Cf. Marquardt, V, 168-171.

(1) Cf. Dionys., 1. 1. La tendance démocratique de cette réforme, générament admise, a été combattue par Puchta, Instit., etc., T. I, p. 223, et récemment par Herzoo, qui adopte cependant le reste du système de Mommsen, dans le Philologus, XXIV, p. 312-329.

(2) Liv., 1. 1. Cic, p. Plane. t 20 § 49, appelle la centurie une tribus pars, et les centuries sont désormais désignées par des noms de tribus.

(3) Sool. Cruq., ad Hor. Art. p., 341 : * Singulae tribus habebant suas centurias juniorum et seniorum. » Cf. Cic, Verr., II, 5, 15 § 38, Lrv., 1. 1.

(4) Ceci est combattu par Preu, dans l'article cité p. 161, ne 5.

(5) Cic, p. Mur., 26 § 54, 35 § 73, ad fam.y XI, 16. Q. Cic, de petit. cons., 8.

(6) Cela résulte de ce que les tignarii, cornicines etc., existent encore comme corporations sous l'Empire. Orell., Inscr., 3690, 4105.

(7) Il semble qu'il n'y a aucune raison pour mettre en doute le maintien de cette centurie. — La composition des comices centuriates, telle que nous l'avons exposée, est justifiée par l'assertion de Ciceron que le vote y a lieu censu, ordinibus, aetatibus (de leg.f III, 19 § 44) ou encore discriptis or~ dinibus, classibus, aetatibus (p. Flacc., 7 § 15).

b) Le droit de voter en premier lieu, droit auquel les Romains attachaient une grande importance (i), n'appartiendra plus aux centuriae equitum, mais à une centurie, tirée au sort parmi celles de la première classe, centuria praerogativa (2). Après la renuntiatio du vote, viendront les autres, jure vocatae (3), c est-à-dire d'abord les centuriae equitum avec les 69 de la première classe ; après la renuntiatio de leur vote, les centuries de la seconde classe, et ainsi de suite jusqu'à ce qu'il y ait majorité (4).

§ 3. Des comitia tributa et des concilia plebis (5).

Depuis la création du tribunat de la plèbe et de l'édilité (494 avant J.-C.), les plébéiens étaient organisés en corporation, qui comme telle (ô) élisait ses chefs et votait des décrets,

(1) Cic., de div., I, 45 § 83, II, 40 : « Praerogativam omen comitiorum». Cf. p. Plane., 20 § 49. Liv., XXVI, 22 : « Aucloritatem praerogativae omnes centuriae secutae sunt. » Fest., p. 249a. ,

(2) « Sortitio praerogativae. » Cic., Phil., II, 33 § 82. De ce que Titk- Live (XXIV, 7, XXVI, 22, XXVII, 6) désigne la praerogativa simplement par Aniensis juniorum, Veturia juniorum etc., on a conclu, avec raison, que les centuries d'une seule classe, et dans ce cas naturellement de la première classe, étaient tirées au sort. Mommsen en exclut même sans raison suffisante, ce semble, les centuries de la première classe des tribus urbaines.

(3) Liv., XXVII, 6.

(4) Cic, Phil., II, 33 § 82. Cf. Liv., XLIII, 16. La proposition de C. Gracchus : « Ut ex confusis quinque classibus sorte centuriae vocarentur (Pseud. Sall., de rep. ord., II, 8), ne fut pas adoptée. — La réforme attribuée par Liv., XL, 51, aux censeurs de l'an 179 avant J.-C. : "Mutarunt suflragia, regionatimque generibus hominum causisque et quaestibus tribus discripserunt, » ou bien n'a pas modifié essentiellement la nouvelle composition des comices centuriates, ou bien elle n'a pas été de longue durée.

(5) Becker-Marquardt, II, 3, 116-145. Lange, II, 430-463. Mommsen, Les comices tributes patricio-plébéiens de la République dans les Rech. rom.y I, 151-166, et Les assemblées spéciales delà plèbe. Ib., 177-217. 0. Clason, Du caractère des tribus et des réunions tributes des premiers siècles de la République (en ail.) dans ses Krit. Eroei%ter.% p. 71-115. C. Berns, De comitiorum tributorum et conciliorum plebis discrimine. Wetzlar, 1875. H. Genz, Les comices tributes (en ail.) dans le Philologus, XXXVI, 83-110(1876).

(6) Dig.9 XLVII, 22, 4 (Gaj., ad leg. XII Tab.) - His (sodalibus) potestatem facit lex, pactionem, quam velint, sibi fen%e, dum ne quid ex publica lege corrumpant. »

obligeant les membres delà corporation : plébiscita. « Scita plebei appellantur ea quae plebs suo suffragio sine patribus jxtssit, plebeio magistratu rogante» (1). De ces réunions (concilia plebis) (2) étaient naturellement exclus tous ceux qui ne faisaient pas partie de la corporation, à savoir les clients et les patriciens (3). La plèbe se réunissait et votait par tribu locale (4).

Après la législation décemvirale, probablement à la suite des leges Valeriae et Horatiae consultent (449 avant J.-C), les concilia plebis se transforment en comices tributes.

Cependant ces nouveaux comices sont de deux espèces ;

Quand ils sont présidés par des magistratures patriciennes (jus cum populo in comitiis tributis agendi (5) : consuls et magistrats extraordinaires qui les remplacent, préteurs (ô), édiles curules) (7), ils se composent en droit de tous les membres des tribus, populus, et s'appellent officiellement comitia tributa (s).

Lorsque au contraire ils sont présidés par des magistratures plébéiennes Qus cum plèbe agendi (ô) : tribuns et édiles de la plèbe) (10), ils comprennent en droit la plèbe seule, en fait tout le papulus comme les comices précédents. Le nom officiel de ces réunions reste concilium plebis, celui de leurs

(1) Fbst., p. 293.

(2) Liv., II, 57, 60, III, 14, 16 etc. Cependant il les appelle aussi déjà alors, quoique improprement, comitia tributa» II, 56, 58, 60 etc.

(3) Cela résulte de Liv., II, 56, 60, III, 11, 14. Dionys., IX, 41, X, 40-41. — Cela est combattu par Prku, dans l'article cité p. 161, ne 5.

(4) Dionys., VU, 59.

(5) Cf. Paul. Diac, p. 50.

(6) Voyez la compétence des comices.

(7) Pour des comices judiciaires seulement : Liv., X, 23, XXXV, 41. Cf. Cic, Verr., I, 12. Gell., XIII,, 15.

(8) Dans ce cas ces réunions ne s'appellent jamais concilia plebis. Cicéron, p. Plane., 3 § 7, les appelle des comitia leviora.

(9) Fest., p. 293. Cic, de leg.% II, 12 § 31.

(10) Les édiles seulement pour les comices judiciaires. Cf. Liv., X, 23, XXXIII, 43 etc. Gell., X, 6, — Mommsen, I, 192, n« 4.

décrets d'abord plébiscitum (1), plus tard lex plébive scitum ou simplemeat lex (2).

Les formalités générales, exposées au ch. Ier, s appliquent aux concilia plébis comme aux comicia tributa, avec cette différence importante que les concilia plébis se réunissent inauspicato (3). Toutefois les auspida caelestia, et comme

(1) L'accès aux concilia plébis n'a été donné aux patriciens par aucune mesure législative ; donc, en droit, la plèbe seule y était admise. L'application constante et officielle du mot concilium plébis à ces réunions (Lex Bant., c. 5, dans le Corp. Inscr. lat., I, p, 45, Ps. Cic, p. red. in sen., 5 § 11, Cic, de leg.y II, 12 § 31, Liv., VI, 38, XXXIV, 15), et la définition du plebiscitum, même par les juristes de l'Empire (Gaj., I, 3, cf. Gkll., XV, 27, Fest., p. 233, 293, 330, Cic, p. Flacc.,.1 § 15, p. Balb., 18 § 42, ad fam., VIII, 8 § 3), semblent enlever tout doute à ce sujet. (Cf. C. Berns, In Ps. Cic epist. ad Octavianum, dans les Commentât, philol. Semin. Lips., Leipzig, 1874, p. 175-190). Ce qui est plus, les tribuns n'avaient pas même le droit de convoquer les patriciens (Gell., XV, 27). Cependant, de fait, tous les citoyens assistent à ces réunions, depuis qu'une lex Valeria et Horatia a assimilé jusqu'à un certain point les plébiscites aux lois. D'abord les clients se sont confondus bientôt complètement avec la plèbe (voyez p. 69). Ensuite depuis cette époque, nous voyons même les patriciens exercer parfois une grande influence sur ces réunions (Liv., III, 63, V, 30, 32, XXVII, 21), sans que les magistrats plébéiens les forcent de quitter l'assemblée comme auparavant (Liv., II, 56, III, 11 etc.). Aussi aucun historien ancien ne mentionne-t-il expressément cette distinction purement théorique entre ces deux genres de réunions tributes. Cependant, pour plus de clarté, nous les distinguerons dans lasuite par les termes techniques de comitia tributa et de concilia plébis. — Cette distinction est combattue par W. Ihne, Le développement des comices tributes (en ail.) dans le Rhein. Mils., N. S., XXVIII (1873), p. 367-373. Il prétend que les patriciens n'eurent jamais le droit de vote dans aucune assemblée tribu te.

(2) Lex Bant., 1. 7, dans le Coi*p. Inscr. lat., I, p. 45, Lex rep., 1. 74, ib., p. 62, Lexagr.f 1. 22, ib., p. 80.

(3) Les comitia tributa avaient lieu auspicato. Varr., de r. r., III, 2 §2. Cic, ad fam., VII, 30. — Quant aux concilia plébis, il est témoigné positivement que jusqu'à l'Empire les magistrats plébéiens étaient élus inauspicato, âlya oiuvûv tê xa! attij; ortsia;. DlONYS., IX, 49. Cf. ib., 4U X, 4. Liv., VI, 41, X, 8. Comment dés lors ces magistrats auraient-ils pu avoir Iqj'us auspiciorum, qui d'ailleurs n'appartenait qu'aux magistratures patriciennes? Gell., XIII, 15. Cf. Liv., VII, 6. Cependant ce droit leur est attribué par Zonar., VII, 19, et même en vertu de \&lex Valeria et Horatia consulum. L'erreur est évidente. D'après le contexte, il nous semble que Zonaras ou Dio Cass. qu'il a copié, a mal compris les leges Aelia et Fu/îa, et confondu celles-ci avec la lex Valeria.

conséquences la nuntiatio d'un augure et Yobnuntiatio d'un magistrat, empêchent la réunion des concilia plebis, au moins depuis les leges Aelia et Fufia (1).

Le lieu ordinaire de réunion est le forum romanum, parfois le Capitole (2); cependant ces assemblées pouvaient se tenir aussi extra pomeriurn, et au dernier siècle de la République, pour les élections, elles se tenaient régulièrement au Champ de Mars (3).

Les jours, réservés spécialement pour les concilia plebis, étaient les nundinae (4), jusqu'à ce que la lex Hortensia (286) déclara ces jours fasti, non-comitiales (5).

Au jour de réunion le peuple est convoqué probablement par des praecones } après les prières d'usage, et, s'il y a lieu, la contio, le président lit la rogatio, ou, si un tribunus plébis préside, il la fait lire par un praeco ou un scriba (ô) ; ensuite les citoyens sont appelés au vote : vocare tribus ad suffragium (7).

(1) Cic, in Vat., 7 § 17 : * Nam quem post urbem conditam scias tribunum plebis egisse cum plèbe, cum constaret servatum esse de coelof Cf. Cic, in Vat, 3 § 18, Phil, V, 3 § 7. Mommsen, I, 106,n« 2, 109, n«5, 1 10, n* 1 . — L'application de Yobnuntiatio suffit pour expliquer tous les textes (Liv., X, 47, XXX, 39, Cic, de leg., II, 12 § 31, p. Corn., Ascon., p. 68, Ps. Cic, de dom., 16 § 41), d'où l'on a voulu conclure au jus auspiciorum des magistrats plébéiens. — Sur les leges Aelia et Fufia voyei p. 156, ne 2.

(2) Dionys., VII, 17, 59. Liv., IX, 46 {forum = comices tributes). App., B. c, 1, 15 etc.

(3) Liv., XXVII, 21. Cic, ad AU., I, 1, IV, 16 § 14, ad fam., VII, 30, p. Plane., 6% 16 etc.

(4) Dionys., VII, 58. Ces jours n'étaient point par eux-mêmes nefasti. Cf. Macrob., 1. 1. Mommsen, Chron. rom., 232, ne 39, qui du reste a émis une théorie toute nouvelle sur les nundinae. Ib., p. 226-241. Hartmann, Ordo jud. etc., p. 82-112. Bouché- Leclercq, Les pontifes de Vanc. Rome, p. 123-125.

(5) Macrob., Salurn., I, 16 § £9-34.

(6) App., B. c, I, 11-12. Plutarch., Cat. min.y 22. C'était une conséquence du plebiscitum Icilium, 492 avant J. C, qui défendait d'interrompre un tribun, pendant qu'il parlait au peuple. Dionys., VII, 17. Cf. Cic, p. Sest., 37 §79. — Lange, I, 602-603, II. 528-529. Zumpt, Dr. cr., I, 1, 232- 239 et 435, n« 115.

(7) Liv., in, 71, VI, 37, X, 9 etc.

Le vote a lieu tributim, dans chaque tribu viritim. Les 35 tribus votent simultanément (1) ; après le vote le sort détermine l'ordre dans lequel le résultat sera annoncé (2). La tribu dont le vote est proclamé en premier lieu, s'appelle tribus principium ; le citoyen qui a voté le premier dans cette tribu, princeps (3). La majorité des 35 tribus (18) fait loi {4).

Un genre spécial de ces comices, ce sont les comitia sacerdotum (5)-. La présidence en ce cas appartient à un membre du collège des pontifes (ô), et l'élection a lieu par la minorité des tribus- : 17 tirées au sort parmi les 35 (7).