CHAPITRE DEUXIÈME

De l'organisation de l'Italie sous la domination romaine (i).

Les guerres Samnitiques et celle de Tarente amenèrent la soumission successive de l'Italie entière à la République romaine (272 avant J.-C.) (2).

Elle se divisait en un nombre considérable de territoires séparés, dont chacun formait une unité administrative (colonia, municipium, civitas), et se composait d'une ville servant de chef-lieu ou de centre (oppidum), et de villes moins importantes, villages, hameaux (loti), dépendant de Yoppidum.

Jusqu'au dernier siècle de la République, ces civitates par rapport à leur condition et leur organisation se divisent en deux catégories bien différentes :

I. Les communes jouissant de la civitas romana : à savoir, les coloniae et les municipia civium Romanorum.

II. Les civitates fœderatae (3). Elles conservent leur indépendance administrative (4), leurs lois propres, le droit de battre monnaie, le droit d'exil (5), etc. Mais elles doivent à Rome des secours en troupes, en argent, blé, vaisseaux, etc. , déterminés par le fœdus qui les unit à Rome (fœdus non aequum) (6).

(1) Marquardt, IV, 19-89. Walter, §§ 99-100, 212, 215, 224, 230-232, 258-260, 299. Hopfensack, Le droit public des peuples soumis à Rome (en ail.). Dusseldorf, 1829. Peter, Les rapports entre Rome et les villes et et peuples soumis de V Italie jusqu'à la lex Julia de 90 avant J.-C, (en ail.) dans le Zeitschr. f. Alterthumsw., 1844, n01 25 à 28. Mommsbn, Hist. de lamonn. rom., III, 196 suiv. J. Beloch, Italia tributim descripta (en ital.) dans la Riv. di filol., 1879, p. 537-563.

(2) Il faut cependant noter que l'Italie à cette époque ne comprenait au point >de vue du Droit public ni la Gaule Cisalpine, ni les lies de Sicile, de Sardaigne et de Corse. La Gaule Cisalpine ne devint partie intégrante de l'Italie qu'en 42 avant J.-C. (voyez p. 369). Les lies de la Méditerrannée, de même que Raetia et les Alpes Cottiae, furent ajoutées à l'Italie depuis Dioclétien. Marquardt, 1. l.,-84 suiv.

(3) Cf. Ep. consulumad Teuranos de Bacch. (C. /., I, n° 196).

(4) Liv., XXVI, 24. Des exemples : Liv., VIII, 25, IX, 20, etc.

(5) Cf. Gell.. IV, 4. Voyez p. 94, n« 3, et p. 134, n*8.

(6) Liv., IX, 20, cf. VIII, 25, XXVI, 39, XXXV, 16, XXXVI, 42, etc.

Une classe spéciale et privilégiée de ces civitates fœderatae se compose de celles qui jouissent dix jus Latii : les coloniae latinae et les oppida latina (socii nominis latini par opposition aux alliés italiques). Voyez pp. 133-136.

Fn 90 avant J.-C, pendant la guerre sociale, une lex Julia conféra le droit de cité à toutes les civitates latinae et aux socii qui n'avaient pas fait défection (î). En 89, une lex Plautia Papiria accorda la civitas à tous les habitants libres, domiciliés en Italie, à condition d'en faire la déclaration auprès du préteur en déans les 60 jours (2). Enfin les Italiques qui n'avaient pas usé de la lex Plautia , tels que les Samnites et les Lucains (3), obtinrent la cité en 87 par un sénatus-consulte (4).

Le commandement militaire général de l'Italie était d'ordinaire confié à un ou aux deux consuls (5); extraordinairement des commandements militaires ou des attributions judiciaires criminelles dans des contrées déterminées de l'Italie étaient déléguées à des préteurs (p. 274) ou à des pro-magistrats (ô). Dans des cas graves la juridiction sur les crimes commis en Italie, était de la compétence du Sénat (p. 218). Cependant l'Italie ne reçut point une organisation provinciale comme les pays extra-italiques. Depuis Sulla le commandement militaire de l'Italie fut supprimé (7).

La Gaule Cisalpine, dont la partie cispadane acquit le droit de cité en 89 (s), la partie transpadane en 49 par

(1) Gell., IV, 4 § 3 « Civitas universo Latio lege Julia data est. » Cic. p. Balb„ 8 §21. App., B.c., 1,49. Vell. Pat., II, 16. — Mommsen, H.r., II, p. 242-244, 3° éd. Zumpt, Stud. rom., 31-37. Lange, III, 109.

(2) Cic, p. Arch., 4 § 7. ScoL Bob., p. 353. App., B. c, I, 53. Vell. Pat., II, 17. — Mommsen, 1. 1. Zumpt, 1. 1., 37. Lange, III, 112-J13.

(3) Dio Cass., fr. 102, 10 B. App., B. c, I, 53.

(4) Gran. Lie, p. 27 Bonn. Liv., Epit. LXXX. Lange, III, 128-129.

(5) Voyez p. 255. Zumpt, Stud. rom.< p. 5 suiv.

(6) Liv., XXVI, 1, 28,29, XXVII, 22, 25, XXVIII, 10, 45, XXX, 1, 27, etc.

(7) Mommsen, II, 90, Lange, III, 160. Marquardt, IV, 21, ne 2. D'après Zumpt, 1. 1., 70 71, cette innovation fut introduite en 59 par la lex Vatinia.

(8) D'après Savigny, Verm. Schrift., III, p. 304 suiv., et Walter, § 260, ne 29, etc., la cité lui fut conférée par une lex Pompeia, d'après Zumpt, Stud. rom., 31 suiv., et Lange, III, 116, par les leges Julia et Plautia Papiria.

César (1), était gouvernée d'ordinaire par le consul ou par les consuls qui exerçaient Yimperium en Italie (2), exceptionnellement par des préteurs ou par des pro-magistrats (3). Depuis Sulla (81) jusqu'à 43 avant J.-C. , elle eut des gouverneurs spéciaux. Mais, en 42 avant J.-C. , elle cessa d'être considérée comme province, et elle fut incorporée dans l'Italie (4).