‹ Le droit public romain; ou, Les institutions politiques de Rome depuis l'origine de la ville jusqu'à JustinienChapitre 124 sur 178 · III. Dépenses concernant l'Italie · texte numérisé non relu

III. Dépenses concernant l'Italie

a) Les travaux publics, exécutés ou entretenus aux frais du Trésorpublic, et spécialement l'entretien des routes et chaussées en Italie (cura viarum) (8).

b) L' ali mental io. Pour atteindre le but que s'était proposé la législation Julienne d'Auguste (p. 375-376), mais qui n'avait guère produit de résultat, Nerva et Trajan suivirent une voie nouvelle.

D'après une ordonnance de Nerva (96-98) (9) des fonds spéciaux furent créés clans les villes de l'Italie pour la nourriture des enfants pauvres (10).

Ensuite Trajan (98-1 17) non seulement admit à Rome aux frumentationes gratuites 5000 enfants ingenui (il), mais encore, en 101 (12), il fit d'importantes fondations, qui s'étendaient sur toute l'Italie, et qui servaient à nourrir dans les différentes communes un nombre déterminé de garçons et de filles (pueri alimentariù puellae alimentariae) de naissance ingénue, dès l'âge de 9 ans jusqu'à 18 ans pour les garçons, 14 ans pour les filles (13). A cet effet il plaça des capitaux en

(1) Dio Cass.. LXXI, 31. Capit., Ant. Pins. 11. — Kuhn, 1. 1., 87.

(2) Lampr., Al. Sev., 43. — Kuhn, 1. 1., 96 suiv.

/3) Dig., XXVII, 1, 6 § 1-12, L, 4, 18 § 30. — Madvig. II, 736-737.

(4) J. Lipsius, De bibliothccis syntagma. Hirschfeld, Rech., I, 186-192.

(5) Beck.br, I, p. 610, suiv., cf. Ovm., Trisf... III, 1. 67, suiv.

(6) Les regionarii en citent 28.

(7) C. 1., III, n° 431, X, n° 7580. Orei.li-Hexzen, riOB 6271-72. Wilmanns, n° 1251. C. I. gr., n° 5900.

(8) Voyez Sect. III. Ch. IV.

(9) Schiller, Hist. de l'Emp., I. 541. — (10) Air. Viot., Epit.. 24.

(11) Pi.in., Paneg., 26-28. Cf. Hirschfeld, dans le Philologue, XXIX, 11-13.

(12) Hirschfeld, Rech., I, 115, ne 3. E. Bormann. Index lect. aestiv. Marburg, 1883, p. 12-14. Schiller, Hist. de l'Emp., I, 566.

(13) Dio Cass., LXVIII. 5. Capit., Pert., 2. Cf. Dig.. XXXIV, 1, 14 § I.Plin., Paneg.,

rentes perpétuelles sur des fonds communaux ou privés de la commune à laquelle la fondation est destinée, à un intérêt peu élevé (£1/2 ou 5°/0)> mais avec des garanties très solides (par ex. jusqu'à concurrence de 1/12 de l'évaluation cadastrale du fonds) (1). Des intérêts de ces rentes (2) chacun des lïberi alimentarii recevait mensuellement sa part déterminée, soit en blé [alimenta), soit en argent (3).

Parmi les empereurs suivants il y en eut qui augmentèrent les fondations de Trajan (4) ou qui en établirent de nouvelles (5).

Les fonds alimentaires de chaque commune étaient administrés par des fonctionnaires municipaux [quaestores ou curatores pecuniae alimentariaé) (e). Mais la haute surveillance de ce qui concernait ïalimentatio était divisée en districts, limités surtout par les chaussées

28, Epist., VIL 18. — Madvig, II. 429-431. Waltkr, §304. Mommsen, II. 1031-103-2. Marquardt, V, 137-143. Hirschfeld, Rech., I, 114-122. Henzen, De tabula alimentaria Baebianorurn, dans les Ann. del Inst., 1844, p. 5, suiv., avec des suppléments dans les Bull, del Inst. de 1845 et 1847 et les An/i. de 1849. Kratz, De beneficiis a Trajano aliisqiie imper atoribus in pueros puellasque inopes collatis. Cologne, 1871. Ern. Des.jardins, Disput. hist. de tabulis alimenta? ii s . Paris 1854, et v. Alimentarii pueri et puellae, dans le Dict. de D. et S. B. Matthiass, L'institution alimentaire et la science agraire (en ail.), dans les Jahrb. f. Nationaloekonomie . Jena, 1885. N. S. X, 503-519.

(1) Nous possédons encore trois documents ayant rapport a ces fondations, dont deux se trouvent dans le recueil de Spangenberg, Juris Romani Tabulae negotiorum solemnium. Leipzig, 1822, p. 312 suiv., et le troisième : la tabula alimentaria Baebianorurn, dans Orelli-Henzen, n° 6664. Voyez sur cette dernière Henzen. De tab. alim , 1. 1., Borghesi, dans le Bull, del Inst , 1835, p. 145, suiv.

(2) L'exposé qui précède sur le mode de placement des fonds alimentaires est conforme à l'opinion généralement suivie. Pernice (Parcrga. en ail., dans le Zeitschr. der Savignystift., 1884, V, 77-80) et Matthîass (cité p. 475, n° 13) pensent que d'après Plin.j Epist., VII, 18, l'opération était la suivante : Le propriétaire vend contre un certain capital sa terre au fiscus, qui en devient le dominus. Le fisc rend à l'ancien propriétaire la terre en bail emphythéotique « vectigali imposito », c'est à dire contre paiement d'un loyer unnuel qui sert aux frais de Y alimentalio .

(3) Voyez Henzen, De tabula etc., 1. 1., p. 28 suiv., Borghesi. 1. 1.

(4) Spart., Hadr., 7. Capitol,, M. Aur., 7. Ci. Dig., XXX, 1. 117, 122, XXXV, 2 89 pr. Mommsen, dans le Hermès, III, 101. Bien que sous le règne de Pertinax la distribution des alimenta fut temporairement suspendue (Capitol., Pert., 9). l'institution subsista après lui. Cf. Henzen, De tab., 1. 1., 49 suiv.

(5) Par ex., les puellae alimentariae Faustinianae d'Antonin le Pieux et de Marc Auréle (Capit.. Ant. Pius, 3, M. Aur., 2(5), les pueri Mammaeani et puellae Mammaeanae d'Alexandre Sévère (Lampr., Al. Sev., 56). Des particuliers rivalisaient avec les empereurs pour établir de telles fondations, même en province (Plin., Epist., VII, 18. C. /., II, n° 1174, VIII, n° 1641). I. Gentile, Les libéralités de Pline en faveur de Comum (en ital.), dans les Comptes rendus de V Institut roy. Lombard, 2e série, T. XIV, 1881.

(6) Orelli, n°* 2155. 2333, 3908, 3991.

italiques, et confiée, dans chaque district, soit à l'administrateur de la chaussée (curât or viarum et praefectus alimentorum) (1), soit à des praefecti alimentorum spéciaux de rang sénatorial ou à des procuratores de rang équestre (2).

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