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création de deux partis politiques opposés : les optimates et les populares.
Le noyau des optimates se composait de la nobiliias; mais ce parti avait aussi des adhérents dans toutes les classes de la société. Son organe, c'était le sénat.
Le parti des populares se recrutait surtout dans le bas peuple ; ses chefs ordinaires étaient les tribuns de la plèbe, qui eux-mêmes n'étaient pas rarement nobiles de naissance (i).
Le tribun C. Gracchus, dans le but de diviser le parti des optimates et de miner l'influence du sénat, porta une loi judiciaire qui créa dans l'Etat romain un nouvel ordre, Yordo (2) equester.
Art. 2. V ordre équestre (3).
La lex Sempronia judiciaria de 123 (4) décréta que le droit d'être inscrits sur Y album judicum, c'est-à-dire sur la liste des jurés des quaestiones perpetuae, droit qui avait compété jusque-là aux seuls sénateurs, appartiendrait désormais aux citoyens non-sénateurs, ingenui, âgés de 30 ans, et possédant le census equester (5) ou de la
(1] il nest pas sans intérêt de voir en quels termes ces deux partis sont définis par un partisan des optimates, par Cicéron [p. Sest., 451 : •> Duo gênera semper in hac civitate fuerunt eorum, qui versari in republica, alque in ea se excellentiiis gerere studuerunt ; quitus eo: generibus ait cri si' populares, aller i oi'itii unies et haberi et esse ooluerunt. Qui ea, quae faciebant, quaeque dicébant, multitudini jucunda esse volebant, populares : qu> autem ita se gerebant, ut sua consilia optimo cuique probarent, optimales habebantur. Quis est ergo iste optumus quisque ? De numéro si quaeris, innu.nerabUes. Neque enim aliter stare possemus. Sunt principes consilii publia ; suni, qui eorum seciam sequuntur. Sunt maximort un ordinum homines, quibus patet curia; sunt municipales rusticique Roma,ti; sunt negotia gerentes ; sunt eliam libertini optimates. »
(2) Sur la signification du mot ordo, voyez Mommsen, III, 459. ne 1.
(3) Beck.ee, II, 1. 269-290. Madvig. I, 104-170, L80-182. Mommsen, III, 470-542. Herzog, I, 1042-1052. Karlowa, I, 340-348. Troisfontaines. 209-294. Mispoulet, II, 194-208. Bouché-Leclercq. 350-357. Landucci, 280-287. C. G. Zumpt, -Des chevalier* rom. et de l'ordre équestre à Rome (en ail.). Berlin, 1840. Marquardt, Historia equitum Rom. librl IV. Berlin. 1840. Rein, Equités (en ail.), dans Pauly's Rehlencyclopaedie. T. III, p. 209. Niemeyer, De equitibus Rom , p. 67-93. Greifswald, 1851. Gomont, Les chevaliers rom. depuis Romnlus jusqu'à Galba. Paris, 1854. Naudet. De la noblesse chez les Rom., 1. 1.. p. 16-35, 47-01. E. Belot, Hist des chev. rom. T. II. Depuis le temps des Gracques jusqu'à la division de l'Empire rom. Paris. 1873.
(4) Lange, III, 37-39. Walter, SS 254-255. Rudorkk, H. d. dr. r., I, § 39. Mommsen, H. r., II, p. 111-115 (3e éd.). A. W. Zumpt, Dr. crim., II. 1. 56-58.
(5) Nous sommes peu renseignés sur le détail do la loi. Cic. {in Verr., I. 13 § 38/5
Ie classe, qui à cette époque selevait à 400,000 sesterces (environ 98,000 francs) (i).
Cette loi était faite surtout en faveur des publicani, l'aristocratie financière, qui prenait à ferme les impôts et les travaux publics de l'Etat, et qui de ce chef était exclue du sénat; elle avait pour but de la séparer du parti sénatorien ou de l'aristocratie terrienne (2).
Dès lors les citoyens non-sénateurs, ingenui et possesseurs du cens équestre, formèrent dans l'Etat une classe privilégiée, qui d'abord s'appela peut-être ordo judicum, mais qui bientôt fut désignée par le nom à' ordo equester ou equitum (3).
Cet ordre se composait de deux éléments bien distincts :
1° Un élément militaire : les anciennes 18 centuriae equo publico, composées de juniores (4),
Pseudo-Asc. (m Verr., 145, in Div.. 103), Liv. (Ep. LXX), Varr. (cité par Non., v. bicipitcm, p. 454), App. (B. c, I, 22), Vkll. Pat. (II, 6, 32), Flor. (III, 13, 17), Tac. (Ann., XII, 60), Diod. Sic. (XXXIV, 48,. sont d'accord à dire que la loi de Gracchus excluait les sénateurs de l'album. Plutarque au contraire prétend en trois passages différents (C. Gracch., 5, Ti. Gracch., 16, Comp. Ag. et Clcom. c. Gracch.) que cette loi judiciaire institua comme juges 300 chevaliers avec les 300 sénateurs. Les uns (Walter. Rudorfk, Belot, 1. 1., p. 233. etc.) considèrent les données de Plutarque comme erronées; d'autres au contraire tâchent de les concilier avec les autres textes. Ainsi Zumpt (Dr. crim., 1. I.) croit que d'après cette loi les équités étaient les juges des quaestioues perpétuas proprement dites, tandis que les sénateurs formaient l'album judicum pour les procès civils. D'après Lange, la loi formulée par Plutarque fut une rogatio proposée par 0. Gracchus pendant son lr tribunat, rogatio qu'il modifia dans son 2e tribunat. en excluant les sénateurs de Y album, et qu'il fit adopter dans sa nouvelle rédaction — L'âge de 30 ans est indiqué par la L>\e repet., 1. 13 (C. I.. I. p. 58). Quant à Vingenuitas. bien que les fragments de la Lex repet. n'en parlent point, il semble qu'il ne peut y avoir aucun doute sur cette condition. Zumpt, 1. 1., p. 119, Proc. crim., p. 21. — Sur la nouvelle théorie de Mommsen. voyez ne 4.
(1) Sur l'identité du cens équestre et de celui de la 1e classe, porté à 400.000 sesterces vers 241 avant J.-C, voyez p. 94, ne 3.
(2) » Equestri ordi/ii judicia tradidit ac bicipitem civitatem fecit discordiarum civilium fontem. » Varr. chez Non.. 1. 1. Cf. Fi.or.. III. 17. Nous parlerons des publicaui à propos de l'administration financière.
(3) C'est ainsi que parle Plin., XXXIII. 8 (3). Cicéron se sert partout de l'expression : ordo equester. — La loi de Gracchus subit, il est vrai, dans la suite, des modifications dont nous parlerons, en exposant l'organisation des quaestiortes perpetuae ; mais l'ordre équestre, une fois constitué, se maintint.
(4) D'après Mommsen. III, 483 suiv., Y ordo equester aurait compris exclusivement les 18 centuries, composées de 1800 équités equo publico, et en suite de la législation de Sulla, les fils de sénateurs et les ex-tribuns militaires seraient entrés de droit dans les centuries (ib., 485, 486). C'est à elles que Gracchus donna le droit de judicature; c'est a elles seules qu'appartenaient les insignes de l'ordre équestre (ib., 512 suiv.). — Cette théorie, à notre avis, ne s'appuie sur aucun témoignage précis. Elle est contredite, au
2° Un élément financier et judiciaire, comprenant surtout les publicani (1).
En règle générale les équités equo pubtico appartenaient au parti des optimales; les autres équités à celui des populares.
Distinctions honorifiques des membres de l'ordre équestre :
1) Le jus anuli aurei (p. 116, ne 4).
2) La tunica angusticlavia (2).
3) Des sièges réservés au théâtre : à savoir, les XIIII gradus proximi(;3). Ce privilège, aboli probablement par Sulla, leur lut rendu par un plebiscitum Rosct'um de 67 avant J.-C. (4).
contraire, par Q. Cic, de pet. cons., 8 § 33 : « Tum autem, qnocl equcster ordo tuus est, sequentur illi (c'est à dire les membres des 18 centuries) auctoritatem ordi' nis. » Elle ne nous semble, d'ailleurs, pas se concilier avec l'influence si considérable de l'ordre équestre à l'époque de Cicéron. Cette influence ne s'appliquerait guère si réellement l'ordre avait été si restreint. De plus, les anciens (Varr. et Plin., cités p. 1 18, nes 2-3) sont d'accord pour attribuer la création effective de l'ordre à C. Gracchus. Supposons que réellement Gracchus eut conseivé le droit de judicature aux 1800 équités equo publico, qui depuis cette époque sont tous juniores (p. 97, 11e 3), et qui même, à l'époque de Cicéron, étaient en général fort jeunes (Q. Cic. 1. 1., les appelle adolescentuli), il faudrait, puisque d'autre part la fonction de juge requérait l'âge de 30 ans (p. 117, n* 5), défalquer des 1800 tous ceux qui avaient de 17 à 30 ans, c'est à dire, selon toute vraisemblance la majorité. Mais ce n'est pas tout. Il résulte de la lex rep., 1. 17 (C1. /., I, 59) qu'étaient encore exclus de la judicature tous fils, frères ou pères de sénateurs ou d'anciens sénateurs, et cette catégorie comptait sans aucun doute beaucoup de membres dans les centuries équestres. Est-il dés lors possible que les équités equo publico qui restaient après cette double défalcation, fussent assez nombreux pour former dans l'Etat un ordre nouveau, Yordo ju dicum, comme Plin., 1. 1.. le dit expressément? Enfin, la force de l'ordre équestre résidait spécialement dans Yordo publicanorum (ne 1). Est-il probable que les publicains fussent en majorité inscrits dans les centuries équestres? Ne semble-t-il pas plutôt qu'il y avait parmi eux plus de scniores que de juniores? — Aussi Mommsen (III, 482, n° 3, 484, nPS 3 et 5, 501. ne 3) reconnaît-il que généralement les anciens (Cicéron, Salluste, Appien, etc.) emploient les termes à'ordo equcster dans un sens plus étendu que celui qu'il leur attribue. D'après l'exposé qui précède, nous concluons que ce sens plus étendu est le véritable, et que les 18 centuries ne formaient qu'une partie de l'ordre équestre.
(1) Cic, p. Plane, 9 § 23 : « Flos enim equitum Romanorum... publicanorum ordine continetur. » Cf. App., B. c, II, 13. Ps. Cic, de dont., 28 § 74.
(2) Veli.. Paterc. II. 88. Cf. Suet., Oth., 10. 'H {--«; -tto/v;, Dio Cass., LVI, 31, etc. — Cette tunique est décrite par Marquardt, VII, 528-530. par Rich, Dict. des antiq. grecq. et rom., nu mot clavus, ne 9, et par L. Heuzey, aux mots clavus latus angustus, dans le Dict. de B. et S.
(3) Liv., Epit. XCIX. De là les expressions : in équité spectarc, Suet., Bom., 8; in equestribus sedere, Petron.. 126.
(4) Vell. Pat., II, 32. Cf. Cic. p. Mur., 19 § 40. Herzog, I, 1052, ne 1. Mommsen, III. 520, ne 1. Langk, III, 198. C. G. Cobet, Lex Roscia, dans la Mnemosyae, T. X, p. 337-342. Amsterdam, 1861.
§ 3. Les ordres inférieurs de citoyens. Les hu miles et les cives libertini.
Les ordres inférieurs de citoyens (humiles) se composent de ceux qui d'après les institutions de Servius Tullius étaient infra classem et formaient la centuria des proletarii (p. 91). Leur infériorité consistait en ce que de fait ils ne pouvaieut guère prétendre aux magistratures (p. 103), et que l'influence de leur jus suffragii était presque nulle. En effet, réunis dans la centurie des proletarii, ces citoyens ne disposaient aux comices centuriates que d'un seul suffrage, que d'ordinaire ils n'avaient pas même l'occasion d'émettre (î); et assimilés généralement aux libertini quant à l'inscription dans les tribus (2), ils étaient d'ordinaire relégués dans les quatre tribus urbaines. En retour, ils étaient exemptés du service militaire (p. 92, ne 1) et du tributum (p. 105).
Quelle était la condition des spurii, c'est-à-dire des enfants nés d'une mère citoyenne en dehors du malrimonium justum? Ils étaient citoyens (p. 55) ; mais, n'étant pas in patria potestate, ils étaient sut juris, mais sans agnati, par conséquent sans jura agnationis (3). Quant à leurs droits publics, dont les anciens ne parlent guère, parmi les modernes les uns, tout en leur déniant le jus honorum du temps de la République, leur accordent la plénitude du droit de suffrage (4), Tandis que d'après d'autres les spurii étaient placés sous ce rapport sur la même ligne que les libertini (5), dont il nous reste à étudier la condition (fi).
L'affranchi s'appelle lïbcrtus par rapport à celui qui lui d donné la liberté, lïbertinus par rapport à sa condition civile et politique [7). Mais sa condition légale diffère- considérablement selon qu'il est affran-
(1) Voyez l'organisation des comices. — (2) Voyez plus loin, p. 122, ne 2.
(3) Voigt, XII Tabl., II, 294, nc 2. — (4) Mispoulet, Etudes d'instit. pol., 263-310.
(5) Mommsen, III, 72, ne 4, 443, ncs 5-9.
(6) Bierregaard, De libertinorum hominum conditionc libéra rep. Rom. Copenhagen. 1840. Grégoire, De la condition cit. et pol. des descendants des affranchis dans fane, dr. rom., dans la Revue de législation. Paris, 1849. T. II, p. 384. Rein, Libertin/ (en ail.), dans Pault's Rcalencyclopaedie. T. IV, p. 1026. E. Ferrero, Des libertini (en it.). Turin, 1877. M. Voigt, De la clientèle et de la Ubertinité ven ail.) (cité p. 25, nc 7). A. Josson, Condition jur. des affranchis en dr. rom. Douai, 1879.
(7) S'il faut en croire Suet., Claud., 24, dans les premiers siècles de la République le libertus était l'affranchi, le libertinus, le fils de l'affranchi. — Nous doutons fort de l'exactitude de ce fait. Voyez plus loin, p. 126, ne 6. Cf. Mommsen, III, 422, ncs 2-3.
chi par un mode solennel (manumisslo justa) ou par un mode nonsolennel (manumissio minus justa) (1).
La manumissio justa confère seule à l'affranchi la justa libertas (2) et le droit de citoyen romain (.s), et encore faut-il qu'elle se fasse par un citoyen romain à l'égard d'un esclave duquel il est seul propriétaire quiritaire et usufruitier.
L'affranchi, devenu citoyen, se revêt de la toge, se fait raser la tête et se coiffe du pileus (4). Il prend des noms romains (5), à savoir le nomen gentïlicium du patron, qui l'a affranchi, et un prénom. Dès le dernier siècle de la République, il prend aussi un cognomen, qui esi d'ordinaire son ancien nom d'esclave (6). Dans les désignations officielles la condition de l'affranchi est indiquée par les mots libertus d'un tel, placés après le nomen : par ex. M. Tullius M(arci) l(ibertus) Tiro (7).
En effet, à cause de leur naissance servile, les cives libertini se trouvent vis-à-vis des cives ingenui (p. 57) dans une grande infériorité civile et politique (s), et, d'autre part, la liberté de l'affranchi est limitée par certaines obligations dues à l'ancien maître, qui par l'affranchissement est devenu son patronus.
I. Uordo liber tinorum sous le rapport du droit privé et public (9);
Les affranchis jouissent des droits privés, sauf qu'ils n'ont pas le coyiubium avec les ingenui (p. 59).
(1) Nous parlerons des modes d'affranchissement dans un chapitre spécial.
(2) Suet., Aug., 40. Se.vec., de vit. beat., 24. Ulp., I, 23.
(3) Ga.i., I, 17. Ulp., I, 16, 18, 19. Dosith., de manum., 11, 12.
(4) Polyb., XXX, 16. App., Mithr., 2. Serv., ad Aen., VIII, 564.— Yoigt, XII TabL, II, 73, n° 9. W. Helbig, Du pileus des anciens Italiques (en ail.), dans les Bull.de l'Ac. de Munich (cl. phil.). 1880. p. 486 suiv.
(5) Mommsbn, III, 424-429, et Rech. rom., 1,30, 5S-60. Marquardt, VII, 20-21. N. Henry Michel, Dr. de cité rom.. 1° sur., 300 suiv. K. Gagnât, dans le Bull. êpiijr., IV, 181-185(1884).
(6) Sous l'Empire, les affranchis su permettent plus de liberté dans le choix du cogno' raen. Friedlaender. Mœurs rom., I, 70, ne 1. — Nous sommes moins renseignés sur les noms donnés aux servi publici affranchis. Cf. Becker, II, 1, 80, ne 183. Mommsbn", I. 307, ne 7. Herzog, I, 979, ne 5. Huebner, dans YEph. ep., II. 89 suiv.
(7) Il semble que dans d'anciennes inscriptions l'affranchi s'appelle encore s(ervus) de son patron. Mommsen, III, 428, n1' 1.
(8) Aussi les qualifîe-t-on de « cives romani libertini ordinis. •• Liv.. XLIII. 12. Cf. XLII, 27, 31. Voyez a ce sujet Mommsen, III, 420, ne 1.
(9) Becker, II, 1, 193-197. Lange, I, 515, 517-519. Walter, §§ 105, 106, 353, 421, 488. Madvig, I, 197-206. Mommsen, III, 420-449. Herzog, I, 992-997. Karlowa, I, 352-355. Troisfontaines, 373-384. Mispoulet, II, 161-165. Bouché-Leclercq, 352-355.
Quant aux droits publics, les affranchis sont exclus du. jus honorum (p. 103), partant, de l'admissibilité aux sacerdotia et au sénat (1).
Ils ont le jus suffragii. L'affranchi est membre de la curie du patron (p. 84, ne 1); mais l'influence de leur droit de suffrage aux comices centuriates et aux assemblées tributes, fut en général fort restreinte.
En effet, dans le principe ils étaient relégués dans les quatre tribus urbaines, et, tout en payant le trïbutum proportionnel à leur cens, ils n'avaient point le jus censendi et n'avaient accès qu'à la centurie des prolétaires (2).
Mais, en 312, les censeurs Ap. Claudius Caecus (3) et C. Plautius Venox les inscrivirent dans toutes les tribus, et d'après leur cens dans les classes et centuries (4).
(1) Willems, Le Sénat, I, 182-183.
(2) Les opinions des modernes sur la condition primitive des libertini sont fort divergentes. Ainsi, d'après Niebuhr, H. r., I. 623, dans les premiers siècles la mannmissio censu seule donnait le droit de cité, et les affranchis furent exclus des tribus jusqu'à la censure d'Appius Claudius. De même Goettung. p. 141, Soltau, 606 suiv., Herzog, Karlowa, ne leur attribuent le jus suffragii que depuis Appius Claudius. Cependant Denys, IV, 22, les place dans les tribus urbaines dès Servius Tullius. De même Zonaras, VII, 9. Et les auteurs anciens qui parlent de la censure d'Appius, ne disent pas qu'il les ait inscrits le premier dans les tribus urbaines, mais dans toutes les tribus : d'où il faut conclure qu'avant lui ils se trouvaient déjà dans les tribus urbaines. « Forensis factio Ap. Claudii censura vires nacta... humilibus per ornnes tribus divisis etc. « Liv.. IX. 46. (( *Eo<u*s oï rot; Trahirai; scat rr,v ï^ovniav ôrroi — .ooaiooh/TO Ttn/iTaiOat. » DiOD. Sic, XX. 36. D'ailleurs, comme on vient de le voir, il ne s'agit pas dans ces testes des libertini seuls, mais des humiles en général, dont les libertini forment une catégorie importante, mais qui comprennent en outre les proletarii, opipZces, sellularii ingenui etc. (p. 120). Si les libertini sont inscrits dans les tribus urbaines, il n'y a aucune raison pour ne pas les admettre aussi à la centuria capite censorum. Un seul texte ancien (Plutarch.. Poplic , 7) semble contredire notre opinion; mais ce même texte contient encore d'autres inexactitudes. Voyez Becker, II, 1, 193-194. — Une opinion absolument opposée est soutenue par Momhsex, III, 435 suiv. D'après lui, il n'y avait dans le principe aucune différence entre les libertini et les ingenui quant à l'inscription dans les tribus et les classes, et même quant au service dans la légion (ib., 448). Les affranchis n'auraient été exclus de la légion qu'au commencement du me siècle avant J. C. (1. 1.), et relégués dans les tribus urbaines seulement à la tin de ce siècle, dans la censure de Flaminius en 220 (ib , 436, ne 3).
(3) Lange, II, 76-90. Saal, De Ap. Claudio Caeco. Cologne, 1842. Siebf.rt. Le censeur Ap. Claudius (en ail.). Cassel, 1863. F. D. Gerlach, La censure d'Ap. Claudius Caecus (en ail.). Appendice a l'opuscule, intitulé : Influence grecque à Home au oe siècle de la ville, p. 29, suiv. Bàle. 1872.
(4) " Humilibus per omnes tribus divisis forum (les comices tributes) et campum (les comices centuriates) coirupit. » Liv., IX, 46.
Les censeurs suivants, selon 'eurs préférences politiques, admettaient parfois les affranchis, tous ou en partie, dans toutes les tribus et dans les classes, mais plus généralement ils les reléguaient dans les tribus urbaines et les excluaient des classes (1). Il y a plus. Les censeurs de 169, Ti. Sempronius Gracchus et C. Claudius Pulcher, rejetèrent tous les affranchis dans une seule tribu urbaine, déterminée par le sort : la tribus Esquilina (2).
Pour mettre fin à ces fluctuations, une loi (probablement une lex Aemilia de 115) (3) ordonna d'inscrire les affranchis dans les quatre tribus urbaines (4).
Les affranchis sont astreints aux charges du citoyen, sauf qu'ils n'ont pas le droit de servir parmi les équités ni clans la légion (p. 108).
