CHAPITRE DEUXIÈME
De la Latinité (3).
Les cités du Latium formaient de temps immémorial une confédération (prisci latini, nom en latinum) (4). Les autorités fédérales étaient l'assemblée des délégués (concilium) (5) et le pouvoir exécutif, exercé, au moins du temps de la République, par deux préteurs (6), assistés
(1) Cf. Gaj., II, 40. III, 93, 119-120, 133, 179. Dig., I, 1. 5.
(2) Voyez les chapitres qui exposent l'Organisation de l'Italie sous la domination rom. et le Régime provincial.
(3) Makquardt, IV, 23-26, 46-58. Mommsbn, III, 607-644. Lange. II, 57-67. Madvig, I, 58-59, II, 39-41. Schwegler, Hist. rom., II, 287-348. Walter. § 224-228. Rudorff. H. d. dr. r., I. § 11. Herzog, I. 1005-1010. Karlowa, I, 305-309. Mispoulet. IL 50-59. Padelletti, 64-66. Landucci, 426-429. Schiller, 648-650. Savigny, De l'origine et du développement de la. Latinité comme condition spéciale dans l'Etat rom. (en ail.), dans ses Vermischie Schriften, Berlin, 1850, I, 14-28, et Le décret du peuple rom. de la table d'Ileraclée(en ail.). Ib.. 111,279-412. Madvig, De jure et condicione coloniarum p. R., dans ses Opi'.sc.,r). 271-284. Copenhagen, 1834. Peter. Les rapports entre Rome et les villi t et peuples soumis de l'Italie (en ail.), dans le Zeitschr. f. d. Alterthumsw , 1844. p. 19.'! suiv., et La loi organique du développement de la domination rom. (en ail ). Ib. 1846, p. 598 suiv. Rein, Le Latium dans ses rapports de droit public avec Rome .xen ail.), dans PaglVs Realcncyclopaedie. T. IV, p. 815 suiv. Mommsen, Hist. Je la mon,}, mm., III, 177 suiv. A. W. Zi'mht, De propag. civ. Rom., dans ses Studio Rom., p. 344-305. Hischke, Gajus, Contributions pour servir à la critique et à l'intelligence de ses insiitutes (en ail.). Leipzig. 1855, p. 3 suiv. M. Zoeller, Le Latium et Rome jusqu'en 338 (en ail.). Leipzig, 1878. .1. Beloch, La confédér. ital. sous l'hégém. de Rome, 135-158, 177-194. Houdoy, Dr. munie, I, 18-40.
(4) Liv., I, 32. Fest., p. 241. To xoivov - -:.-, Aarbwv. Dionys., IV, 45 etc. — Sur les anciennes cités du Latium, voyez O. Seeck. dans le Rhein. Muséum (en all.\ 1882, XXXVIII, 1-25, et Mommsen. dans le Hermès (en ail.), 1882, XVII, 42-;
(5) Fest., p. 241. Dionys., V, 50.
(6) Cf. Liv., VIII, 3. Dionys., III, 34, V, 61. — Mommsen, III, 617. n« 3.
d'un Conseil ou Sénat (1). La confédération célébrait au mont albain une fête annuelle (Latiar, feriae latinae) (2).
Rome ne faisait d'abord pas partie de cette confédération ; mais, d'après la tradition, à la suite de la conquête d'Albe la Longue, elle aurait acquis sur la confédération une certaine hégémonie, qu'elle aurait perdue après l'expulsion des rois.
Mais, en 493 avant J.-C, sous le consulat de Sp. Cassius Vecelinus, une alliance nouvelle (foedus aequum) fut conclue entre Rome et le nomen latinum (3). Dans cette alliance entraient également les colonies latines déjà fondées et celles qui furent établies dans la suite (4).
L'alliance stipulait : amitié, assistance en cas de guerre défensive, exercice alternatif du commandement en chef, partage égal du butin, stipulations sur les contrats de prêt et de gage, et procédure à suivre dans les procès qui en résultent (5).
Le commercium, que les stipulations du traité présupposent, a existé de tout temps entre Romains et Latins. Quant au jus conubii, rien ne nous semble prouver qu'il ait été commun aux alliés (6).
L'alliance, sauf une courte interruption après l'invasion gauloise, 390-358 (7 , subsista jusqu'après la première guerre samnitique.
Les prétentions excessives, formulées à cette époque par le nomen latinum (consulem alterum senatusqiœ partent) (s), amenèrent la guerre avec les Latins.
Rome, victorieuse, supprima la confédération latine : « conubia commevciaque et concilia inter se ademernnt » (9).
(1) Cf. Liv., VIII. 3 » decem principes Latinorum. » — Mommsen, 1. 1.
(2) Macrob., Sut., I, 16 § 16. Scol. Bob., p. 255 Or.
(3) Liv., II, 33. Cic, p. BaJb., 23 § 53. Dionys., VIII, 69. A l'alliance latino-romaine s'adjoignit en 486 la confédération bernique. Liv., II, 41. Dionys., VIII. 72.
(4) Willems, Le Sénat, II, 675-G78. — (5) Dionys., VI, 95. Fest., p. 166, 241.
^6) Que l'Etat romain a pu accorder de tout temps le conubium à des pérégrins ou à des cités étrangères, cela n'est pas douteux (Liv., IV, 3, Cic, de rep., II, 37); mais que le jus conubii ait appartenu de droit aux latins, de cela nous ne trouvons aucune preuve. La îatinitas de l'Empire, on le sait positivement, ne comprenait pas ce droit. Quant aux latini de la République, pendant le foedus aequum et après la soumission du Latium, aucun auteur ancien n'affirme ni qu'ils aient joui du conubium avec les Romains (Plut., Cam., 33, prouve plutôt le contraire), ni qu'ils en aient été privés dans la suite. Telle est auss1 l'opinion de Mommsen, III. 633-634. — Comment d'ailleurs les patriciens auraient-ils concédé ce droit aux latins, tandis qu'ils l'ont refusé si longtemps et avec tant d'opiniàtretf aux plébéiens?
(7) Liv., VI, 2, Vil, 12. — (8) Liv., VI11. 4.
(9) Liv., VIII, 14, 011 se trouve au moins partiellement le contenu du sénatuseonsulte concernant la condition donnée au Latium.
Tandis qu'elle accorda la cité romaine à certaines cités du Latium, elle laissa au plus grand nombre ainsi qu'aux anciennes colonies latines leur condition individuelle antérieure, sauf que Rome exerce désormais elle-même les droits qui appartenaient antérieurement aux autorités fédérales (i). Ces cités continuent à être appelées le nomen latinum, socii nominis Infini (2).
Le nomen latinum s'étendit ensuite. En effet, après la soumission des Volsques, des Eques, des Herniques, Aurunques et Privernates, plusieurs cités situées dans le territoire de ces peuplades (Latium odjectumj (3) obtinrent la condition des socii nominis latini (4). De plus Rome continua à fonder des eoloniae latinae, appelées coloniae novae (5), qui, sans être composées exclusivement de Latins (6), ni établies dans le Latium, étaient assimilées au nomen latinum, et en devinrent bientôt la partie la plus importante (7).
La condition juridique du nomen latinum s'appelle latinitas,jus Latii ou simplement Latium (s).
Les cités du nomen latinum sont considérées par le peuple romain comme des villes alliées (9). Partant, elles forment des civitates indépendantes, ne sont pas gouvernées par des magistrats romains (10), et n'adoptent les lois romaines que si elles y consentent (11). Elles ont le droit de battre monnaie, droit qui fut cependant restreint à dater de 268 (12).
Chaque ville de droit latin est tenue de fournir à l'armée romaine un contingent de troupes (fantassins et cavaliers), dont le maximum est déterminé par le focdus de la cité latine ou par la formula de la
