MOMMSEN, III
(2) Liv., X, 26, 34. — Sur l'expression socii nominis latini, socii ac nominis latini, voyez Mommsen, III, 637, ne 2, 660 662.
(3) Plin., III, 9 (5). Strab., V, 3 § 4, p. 231 Cas. — Sur les limites du Latium adjectum voyez Mommsen dans le C. I., X, p. 498-499.
(4) Mommsen, III, 622, ne 2. — (5) Fest., p. 241. — (6) Voyez p. 134, ne 3.
(7) Liv., XXVII, 9. Willems, Le Sénat, II, 676, nM 4 et 6. G. Humbert, Colonies latines, dans le Dict. de D. et S.
(8) Cic, ad Att., XIV, 12. Tac, Hist., III, 55, etc.
(9) « Latinis, id est, foederatis. » Cic, p. Balb., 24 § 54.
(10) Liv., XXIX, 15. Strab., IV, 1 § 1.
(11) L'expression propre en ce cas est : populus fundus foetus est. Cic, j). Balb., 8. Cf. Gei.l., XVI, 13. Fundus est synonyme de auctor. Cf. PlàUT., Trin., V, 1, 6. Paul. Diac, v. p. 89.
(12) Voyez Mommsen, Hist, de la monn. rom., III, 190 suiv. F. Lenormant, La monn. dans l'antiq., II. 202. et l'article Monnaies des col. rom., dans le Dict. de D. et S.
colonie latine (1). Annuellement le sénat arrête l'effectif total des troupes à fournir par les socii (2), et les magistrats romains, d'ordinaire les consuls, en font la répartition parmi les cités alliées (3). Les latini ne servent pas dans la légion, mais, comme les autres socii, dans des cohortes spéciales (4). La solde du contingent est à charge de la cité qui le fournit (5).
En 204, le sénat, pour punir douze colonies latines, qui avaient refusé depuis 209 de remplir leurs devoirs, aggrava leurs charges militaires, et il leur imposa en outre un tribulum annuel ex censu d'un as pour mille (6).
Les privilèges personnels qui découlent du jus Latii, sont :
1° Le jus commercii (7).
2° Le droit de vote aux assemblées tributes dans une tribu tirée au sort (8).
(1) Liv., XXVII, 10, XXIX, 15. — J. Beloch, La population du monde gréco-rom. (en ail.), 353 suiv. Leipzig, 1886.
(2) Liv., XXI, 17, XXII, 36, XL, 36. etc. — Willems, Le Sénat, II, 624, ne 2.
(3) Polyb., VI, 21 § 4. Liv., XXXIV, 56. Willems, 1. 1., 638.
(4) Marquardt, V, 377-388. Madvig. II, 520-525. Th. Steinwender, Sur le rapport numérique entre les cives et les socii dans l'armée rom. et sur l'organisation militaire des cités alliées (en ail.). Alarienburg, 1879.
(5) Polyb., VI, 21 § 4. Liv., XXVII, 9. Ce, Verr., II, 5, 24 § 60. Les vivres leur sont fournis gratuitement par l'intendance romaine. Polyb., VI, 39 § 15. — Willems, 1. 1., 414.
(61 Liv., XXIX, 15, cf. XXVII, 9. Willems, 1. 1., 361, 639, 692-693.
(7) Après la lex Julia de civitatc. les latini jouissent du commercium (Ulp., XIX. 4, cf. XI, 16), mais non du conubium (Ulp., V, 4). En était-il de même avant la lex Julia? A ce sujet les opinions sont très divisées, parce que nous n'avons guère de renseignements décisifs sur cette question. Le commercium leur est généralement reconnu (Walter, Rein, Vangkrow, Lange. Puchta, Mommsen, Rudorff, Beloch, etc.). Voyez en effet Liv., XLI, 8. Quant au conubium, les uns le leur accordent (Niebuhr, Walter, Beloch), d'autres le leur dénient (Madvig, Mommsen, Puchta, Bokcking. Houdoy, Karlowa, Padelletti, Landucoi. etc.). D'après ce que nous avons dit plus haut, il ne nous semble point qu'à défaut de tout témoignage le jus conubii puisse être attribué aux latini de cette époque.
(8) Liv., XXV, 3 : " Tribuni populum submoverunt sitellaque adlata est ut sortirentur ubi latini suffragium ferrent. » App., B. c, I, 23, distingue des latini les autres socii, en disant : « oï? aux ïi/jj -br/jvj 1-j rai: 'Pr,jc/.ato>v jçôtpoToviaiç ipiosiy. » Le droit de vote qui résulte de ces textes et qui avait donné lieu à de vives controverses (cf. Becker-Marquardt, II, 3. 50, nc 154), est désormais établi par l'analogie trouvée dans un article de la lex Malacitana. En effet la rubrica LUI dit : •• Quicumque in eo municipio comitiu... habebit, ex curiis sorte ducito unam in qua incolae, qui cives Romani Latinive cives erunt, suffrcg'a feront. » Cf. Mommsen, Les droits munie, de Salpcnsa et de Malaga (en ail.),.
3° Certaines facilités pour acquérir la cité romaine (î) :
a) Si le Latin, ayant fixé son domicile à Rome, s'y fait recenser par les censeurs (2). — On ajouta ensuite la restriction «ut stirpem ex sese domi relinquerent * (3) ;
b) Parla gestion d'une magistrature annuelle dans une ville latine(4);
c) Depuis 122 ou 123 avant J.-C, par le fait d'avoir accusé et fait condamner un magistrat romain dans un procès repetundarum 5).
Cependant, de ces trois moyens le premier, qui était le plus facile, ne semble plus avoir été accordé aux douze dernières colonies latinea fondées en Italie, dont la première fut Ariminum en 268 avant J.-C. (6), ni aux communes pérégrines qui obtinrent plus tard le droit latin
p. 407-408. Leipzig, 1835. Zumpt, Studio rom., 291-295, 344,-352, Berlin. 1859. — Le droit n'appartenait-il qu'aux latins domiciliés à Rome, ou bien à tous? Mommsen, III, 644, défend la dernière hypothèse.
(1) Zumpt (Sludia rom.. p. 351 suiv.) soutient, sans preuve suffisante, ce nous semble, que la cititas, acquise aux latins par ces moyens, ne comprenait pas le jus honorum. Cf. Villatte, Depropag. civ. Rom., p. 47-48. Bonn, 1870. Mommsen, III, 635, ne 2.
(2) Cf. Liv., XXXIX. 3, XLI, 8-9. XLII, 10. Cependant, lorsque l'immigration était trop forte, les magistrats par un édit ordonnaient parfois aux ex-latins de retourner dans leurs cités. Liv., 11. 11. Mommsen. III, 636-637.
(3) Liv., XLI, 8. Ici et XLI, 9, Tite-Live dit : sorti ac nominis latini. Mommsen, III, 637. ne 2, pense néanmoins qu'il ne s'agit que des latins, tandis que Karlowa, I, 307-308, étend ce mode d'acquisition aux alliés italiques. — Mommsen, III, 630, ne 1, déduit en outre de Liv., XLI, 8. que le latin devenait citoyen romain en se faisant adopter par un citoyen romain. Nous ne pensons pas que le texte de Tite-Live permette cette déduction.
(4) App.. B. c, II, 26. Ascon., in Pison., p. 3 Or. Stuab., IV, 1 § 12, p. 187 Cas. Gaj., I. 95. Lex Salp., c. 21-23. Décret de Tergeste, 2, 7 dans le C. I., V, n° 532. Cf. Cic, ad Alt., V, 11 § 2. — Mommsen, Les droits munie, de Salp., etc., p. 404, nc 37.
(5) Une lex (Acilia?) (122 ou 123) octroya ce privilège à tous les pérégrins (Lex repet., 76, 83, C. I., I. p. 62-63, Mommsen). mais ensuite une lex Servilia (d'après Mommsen,
I. 1., p. 55, en 111, d'après d'autres en 104 ou 100), le restreignit aux seuls latini. Cic, p. Bail., 24 § 54. Mommsev, 1. 1., p. 70.
(6) Cic. p. Caec, 35 § 102, dit : " Eodem jure esse quo faerint Ariminenses : quos qais ignorât duodecim coloniarum fuisse.. ? ■• Ce texte a donné lieu à nombre d'hypothèse mentionnées par Wai.ikh. § 253, ne 84. Il n'est pas possible d'identifier ces 12 colonies avec celles dont il a été question p. 142. ne 6, à moins de changer, comme le veut Bicloch, 155-158. Ariminenses dans le texte deCicéron: car Ariminiim ne fait pas partie des colonie.citées par Tite-Live (XXVII, 9). D'autres ont prétendu que les douze dernières colonies latines n'avaient pas \ejus conubii, tandis que les anciennes colonies l'auraient eu (Lange.
II, 1291. D'autres soutiennent au contraire que les 12 colonies étaient plus favorisées, en ce sens qu'elles avaient le commercium (Savigny, Madvig) ou la testamentifactio (Karlowa), tandis que les latins moins favorisés n'auraient pas eu ces droits. — L'opinion que nous suivons, est émise par Lange et par Mommsen. Elle s'appuie sur le fait qu'à la fin de la République et sous l'Empire, les latins ne jouissent plus de ce mode d'acquisition
(Latiniscoloniarii) , et il paraît avoir été définitivement supprimé par la lex Licinia Mucia de 95 avant J.-C. (i).
Rome a conféré successivement la cité romaine à plusieurs villes latines, et il semble que, dès le commencement du 11e siècle avant J.-C. , tout le Latium proprement dit jouissait de la civitas complète (2).
A dater des leges Julia et Plautia Papiria (90 et 89 avant J.-C), il n'y a plus de cités de droit latin en Italie (3).
Le jus Latii subsista en province pour les colonies latines qui y avaient été établies (4), et par une fiction juridique une lex Pompeia conféra en 89 le droit latin aux cités de la Gaule transpadane (oppida latina) (5).
Le droit d'accorder le jus Latii à des cités pérégrines compétait également au sénat (6).
de la cité romaine et qu'ils s'appellent lalini coloniarii, qu'ils soient citoyens d'une colonie latine ou d'une commune pérégrine latinisée. Ulp., XIX, 4. (1) Mommsen, III, 639, ne 2. — (2) Marquardt, IV, 34.
(3) Voyez le Ch. qui traite de YltoAie sous la domination romaine.
(4) Exemple : Liv., XLIII, 3. — (5) Asco.w, in Pis., p. 3 Or. (6) Gaj., I, 95. Willems, Le Sénat, II. 686, ne 4.
