CG

i^ux comices centuriates, les centuries votent en partie simultanément, en partie successivement (1).

Anciennement, « équités vocabantiw primi (2), octoginta inde (après le vote et la proclamation du vote des 18 centuries Requîtes) prtmae classis centuriae primttm peditum vocabantvr (3) ; ibi si variaret, quod raro incidebal, ut secundae classis vocarentur , nec fere umquam infra ita descenderent , ut ad infimos pervertirent (4). » En effet, dès qu'il y a majorité, c'est-à-dire accord de 97 centuries sur 193 (p. 92), le vote cesse (5).

Après la réforme de 241 avant J.-C. (p. 93 suiv.), le droit de voter en premier lieu, droit auquel les Romains attachaient une grande importance (ô), n'appartenait plus aux centuries équestres, mais à une centurie de la première classe, désignée par le sort, centuria praerogativa (7). Après la renuntiatio du vote, venaient les autres, jure vocatae (s), c'est-à-dire d'abord les 69 restantes de la première classe avec douze centuries équestres (9) ; après celles-ci, les sex suffra-

(1) Mommsen, Ifl, 290-294.

(2) Les centuries équestres s'appellent en conséquence praerogativae. Liv., X. 22. — Bei.ot, Bist. des chev. rom., I, 293 suiv. Cette prérogative des 18 centuries équestres est mise en doute par Backmund, Praerogativa ou — ae ? (en ail.), dans les Btàtter fuer bayer. Gymnas. X, 231 (1874). Mommsen, III, 292, pense qu'a l'origine les sex suffragia (plus haut, p. 89, n° 3) votaient avant les 12 autres centuries.

(3) Elles sont primo vocatae. Liv.. X, 22. Cf. ib., 15.

v4) Liv., I, 43. Cf. X. 9. 13 etc. Dionys., !V, 20-21. Vil. 59, X, 17.

(5) Il en résulta qu'il e<t impossible d'admettre avec Fkstus, p. 177, une centurie spéciale de réappel : •• Ni quis sciait centuria est, quac dicitura Servio Tullio rege constituta, in qua liceret ei suffragium ferre, qui non lulissct in sua, nequis ciels suffragii jure privaretur ; nam sciscito significat sententiam diciio ac suffragiuni ferto, unde scita plebis. s. 'il in <•<% centuria neque censetur quîcquam, neque centurio praeficitur . nequc centurialis potest esse, quia nemo certus est ejus centuriae : est autem niquis scivit, nisi quis scivit. » Lange, I. 486. Mommsen, III, 286.

iC) Ctc, de div., I. 45 § 83, II. 40 : « Praerogativam ornen comitioiitm. « Cf. p. Plane. 20 § 49. Liv., XXVI, 22 : <> Auctoritatem praerogativae onines centuriae secutae sunt. •• Fest.. p. 249^.

(7) •' Sortitio praerogativae. » Ctc., Phil., II, 33 § 82. De ce que Tite-Live (XXI V, 7, XXVI, 22, XXVII. 6) désigne [a. praerogativa simplement par Aniensis juniorum, Veturia juniorum etc., on a conclu, avec raison, que les centuries d'une seule classe, et dans ce cas naturellement de la première classe, étaient tirées au sort. Mommsen, III, 293, ne5, en exclut même sans rai-on suffisante, ce semble, les centuries de la première classe des tribus urbaines.

(8) L-.v., XXVII, 6.

(9) Ctc, Phil., II, 33 § 82. Cf. Liv., XLIII, 16. La proposition de C. Gracclms : « Ut ex confusis quinque classibus sorte centuriae vocarentur n (Pseud. Sall., de rep. ord., VI, 8). ne fut pas adoptée.

gia (i), ensuite, les centuries de la seconde classe, et ainsi de suite. Il faut cependant remarquer que les votes de chacune de ces catégories sont proclamés avant que la catégorie suivante soit appelée à voter, et que le vote cesse dés que la majorité absolue est acquise. Il en résulte qu'après la réforme, la majorité absolue sur 373 centuries étant de 187, il fallait en toute circonstance continuer jusqu'au vote de la 3e classe inclusivement (2).

Pour faciliter le vote simultané des bureaux, on établissait dans l'endroit où l'assemblée se tenait, un enclos {saepta (3), ovilë) (4), divisé en autant de compartiments [consaepta) (5) qu'il y avait de bureaux votant simultanément .

Sur l'ordre du président [intro vocare) (6), les membres des curies, des tribus ou des centuries votant simultanément, entrent dans l'enclos, chacun dans le compartiment réservé à sa curie, tribu, centurie.

Dans la curie, centurie, tribu, le vote a lieu viritim (7), c'est-à-dire que les membres sortent successivement de leur compartiment, et émettent leur vote à la sortie (s) (pons) (9).

Mode de roter. — Pendant des siècles le vote fut public. Le citoyen déclarait son vote viva voce aux rogatores centuriae, tribus etc., qui le marquaient sur des tablettes au moyen de points (piincta) (10).

(1) Cic, 1. 1. — Mommskn, III, 292, nc2. — [21 Voyez plus loin, p. 1G9, ne 8.

(3) Serv., ad Bue.. I, 34. Cic, ad Att., IV, 16, p. Mil., 15 § 41. Ovid., Fast., I, 53. — Lange, II, 487-488. Herzog, I, 1123-1124. Mommskn, III, 399. Urlichs. De l'emploi des saepta pour le vote (en ail.), dans le Rhein. Mus., 1842. I, 402-412.

(4) Liv., XXVI, 22 : « Secreto in avili. » Serv., 1. 1. Juv., VI, 529. — Les passages cités en cette note et ne 3 se rapportent surtout au champ de Mais. Mais les saepta étaient établi- partout où des comices étaient tenus. Cl'. Dionys., Vit. 52. App.. B. c, III, 30. Mommskn, III, 399, nc 4.

(5) Cf. leg. Malac., c. 55 : " \curiae) singulae in singulis consaeptis . •■ — Mommsen. III, 401, nn 2.

(6) Liv., X, 13.

(7) Sur les représentations de l'acte de vote sur des monnaies romaines, voyez Mommsen, III, 400, ne 4.

(8) Heuzog, 1. 1123, n°3. Mommsen, III. 401.

(9) Fest., p. 334. Cic, ad Att., I, 14 g 5. Aucr. ad Hcrenn.. I, 12 § 21, etc. — Sur l'expression sexagenarii de ponte, depontani (Fest., p. 334, Paul. Diac, 75. Vakr. cité par Non., p. 523 M), voyez Bkckkr. II. 210, n° 443, Marquardt, VI, 187. Lange, I, 475-476, Mommskn, III, 394, n° 3, Karlowa, I, 402, n" (i, Wagner, Quarritur quid sit sexagenarium de ponte, Lueneburg, 1831, Roeper, Lucubrationum pontifical ium primitiae, p. 16. Dantzig, 1845.

(10) Cic, de div., Il, 35 § 75. De là l'expression ferre punctum. Cic, p. Plane., 22 § 53, et au figuré Hor., Ars poet., 343, etc.

Mais, pendant la deuxième moitié du 11e siècle avant J.-C, les leges tabellariae introduisirent le scrutin secret, la lex Gabinia de 139, pour la crcatio magistratuum , la lex Cassia de 137, pour les judicia, à l'exception de la perduellio, la lex Papiria de 131, pour les rogationes législatives, et enfin la lex Caelia de 107, pour le judicium perduellionis (\). Dès lors aux comices électoraux le votant reçoit une tabella, sur laquelle il inscrit le nom de ses candidats (2); aux comices judiciaires deux tablettes, l'une portant L[ibero) (3), l'autre D[amno); aux comices législatifs également deux, l'une portant V(li rogas) pour approuver la rogatio (4), l'autre A[ntiquo) pour la rejeter (5). Le votant dépose les tabellae dans les cistae (ô) placées ad hoc et gardées par les rogatores ou diribitores officiels et des custodes privés (7).

Plusieurs lois furent portées pour protéger davantage le secret du vote; entre autres, une lex Maria de 120 avant J.-C, qui ordonna de rendre les pontes plus étroits (8).

A mesure que le vote est fini dans un bureau, le dépouillement (diribitio) (9) est fait par les rogatores [diribitores] en présence des custodes (10). Chaque curie, centurie, tribu, a un suffrage qui est formé par la majorité des votants (11), pour les élections par la majorité rela-

(1) Cic, de leg., III, 15-16. Scol. Bob., p. 300. Pseud. Asc, p. 141 Or. — Becker- Marquardt, II, 3, 97-112. Herzog, I, 1126-1128.

(2) Cic, PhiL, XI, 8 § 19.

(3) Monnaie de Caldus chez Mommsen, Hist. de lamonn., II, p. 506. Cf. ib., 504, ne 2.

(4) Monnaie de Longimts, chez Mommsen, 1. 1., p. 505. Cf. Cic, ad Att., I, 14 § 5, de leg., II, 10 § 24.

(5) Cic, de leg., III, 17 § 38, de off., II, 21 § 73.

(6) Non., h. v., II, p. 91. Plin., XVI, 77 (40). — Wunder, De discrimine verborum cistae et sitellae, dans les Var. lect. libr. aliq. Cic. ex cod. Erfurt. enotatae, p. 158. Leipzig, 1827.

(7) Cic, in Pis., 15 § 36. Ps. Cic, p. red. in sen., 7 § 17, 11 § 58. Cf. leg. Malae., c. 55. — Mommsen, III, 406, ne 1.

(8) Cic, de leg., III, 17 § 38. Plut., Mar., 4.

(9) Cic, p. Plane, 6 § 14. Vakk., de r. r., 111, 5 § 18. — Mommsen, III, 407, ne 2. Wunder, De verbo diribere cjusque derivatis, dans les Yariae lectiones, p. 126. F. Lampertico, Les diribitores dans les élections rom. (en il.), dans les Atti de! R. Istituto Veneto. Venise, 1883.

(10) Les tablettes des votants étaient réunies dans des loculi (Varr., de r. r., III, 5 § 18) pour être conservées tant que cela pouvait être utile. — Les tablettes des scrutateurs étaient, après les comices, déposées à Vaerarium (Cic, in Pis., 15 § 36).

(11) Grâce à la lex Malacitana, qui certainement n'a fait que suivre Tancienne procédure des comices, nous avons acquis une connaissance plus précise de cette procédure. Voyez Willems, Les élections munie, à Pompe'i, p. 8. Bruxelles, 1S86.

tive (1). Le résultat du bureau est immédiatement transmis au président (relatio), et proclamé, sur son ordre, par le praeco {renuntiatio) (2).

Formation du résultat définitif, qui est déterminé par la majorité absolue des curies, centuries, tribus. La procédure varie selon la nature des assemblées.

Dans les comices curiates et dans les assemblées tributes, les résultats partiels des 30 curies ou des 35 tribus ayant été proclamés, on tire au sort (3) l'ordre dans lequel aura lieu la lecture des résultats (pronuntiatio , recitatio) (4). La curie ou tribus, dont le vote est lu en premier lieu, s'appelle principium ; le citoyen qui a voté le premier dans ce bureau (prunus scivil), princeps (5). La lecture est continuée jusqu'à ce que la majorité absolue soit acquise, c'est-à-dire jusqu'à ce que 16 curies ou 18 tribus parmi celles qui ont été lues aient voté dans le même sens (6). Dès ce moment, la lecture cesse, et le président proclame le résultat définitif (renuntiatio) (7). Ainsi se termine l'assemblée.

Aux comices centuriates, comme toutes les centuries ne votent pas simultanément, la recitatio a lieu après les proclamations partielles de chaque catégorie de centuries votant ensemble, et elle se répète successivement jusqu'à l'accord de 97, plus tard de 187 centuries. Le résultat étant acquis est proclamé, sans que les catégories suivantes de centuries soient même appelées au vote (s).

(1) Cf. leg Malac, c. 56. — Cependant tous les bureaux devaient être représentés, au besoin fictivement par des membres d'autres bureaux. Cf. Cic. p. Sest , 51 § 109.

(2) Cf. leg. Malac, c. 55-56. Cic, de or., II, 64 § 260.

(3) Pour les comices curiates, voyez p. 52, ne 9: pour les assemblées tributes, Varr., de r. r., III, 17.

(4) Lex Mal., c. 57. Varr., 1. 1.

(5) Pour les comices curiates, voyez p. 52. ne 9. — La tribus •principium et le princeps sont mentionnés dans le préambule de chaque loi tribute. Frontin., de aquaed., 129. Lex de XX quaest. dans le C. I., I, p. 108. Lex agr., c. 1, ib., p. 79. Cf. Cic, p. Plane., 14 § 35, Ps. Cic, de dom., 30 § 79-80. — Sur le sens, attribue par Becker-Marquakdt iII, 3, 131-132) et Lange (II, 485) aux mots principium, et princeps, voyez Mommsen, Les droits mun. de Salp., p. 426, ne 107.

(6) Cf. leg. Malac., c. 57. DlONYS., II, 14. VII, 59-64. — Quand plusieurs magistrats doivent être élus, le président les proclame successivement, à mesure que le nom de chaque candidat a réuni la majorité des tribus ou des centuries. Mommsen, III, 414.

(7) Lex Malac, c. 57. Cet acte était nécessaire pour que le vote du peuple eût son eflfet. Cic. p. Mur., 1, p. Plane, 6 § 14, 20 § 49. Liv., III. 21, VII, 26, etc.

(8) Voyez p. 166. D'après Lange, dont nous avons exposé le système, p. 97, ne 6, le vote après la réforme se continuait jusqu'à ce que toutes les centuries eussent vote, sauf

Le président n'est pas obligé de tenir les comices qu'il a annoncés. 11 peut aussi les remettre à un autre jour (1), ou, même quand ils sont commencés (2), dissoudre l'assemblée, quand bon lui semble.

De plus, la réunion des comices est empêchée ou dissoute (dtrimere) (3), même malgré le président :

1° Avant ou pendant le vote,

a) Par certains auspicia e diris, tel que le cas d'épilepsie (morbus comitialis) (4),

b) Par des auspicia e coelo, tels qu'un orage (5) et surtout un coup de tonnerre ou de fotidre. « Jor>e tonante, fulgurante, comilia populi habere nef as (g). »

2° Avant le commencement du vote (7),

a) Par la nuntiatio d'un augure, présent aux comices, c'est-à-dire l'ordre donné au président de remettre la réunion, pour cause iï auspicia, à un autre jour : alio die (s).

b) Par Yobnuntialio d'un magistrat, consistant dans la déclaration se servasse ou servaturum de coelo (9). Le jus obnuntiationis était cependant limité, en ce sens que les magistrats supérieurs pouvaient défendre aux magistrats inférieurs d'en user. De là, dans ledit par lequel les consuls convoquaient les comices centuriates, la formule : « ne quis magistratus minor de coelo servasse velit (10). » L'exercice de ce droit fut en outre réglé par deux lois, la lex Aelia et la lex Fufia, portées vers 153 avant J.-C. (11).

qu'après le vote de chaque classe il y avait une première vecitatlo. Ceci étant terminé, le président combinait les résultats des centuries d'après le système que nous avons décrit, et alors seulement commençait la recitalio définitive par la proclamation des suffragia des chevaliers, suivie de celle des suffragia des demi-tribus d'après le certus ordo tribuum, jusqu'à ce que la majorité absolue des 77 ou 78 suffragia eût été constatée.

(I) Sauf pour les comices judiciaires. Voyez plus loin. — (2) Mommsen, III, 415-416.

(3) Becker-Marquardt, II, 3, 113-115.

(4) Fkst., p. 234b. Seren. Sammon., de med., v. 1015 suiv.

(5) Liv., XXX, 39, XL, 59. Tac, Hist., I, 18.

(6) Cic, de div., Il, 18 § 42, cf. PhiL, V, 3 § 7, in Vatin., 7 § 17, 8 § 20. Ps. Cic. de dom., 15 § 39. Liv., LX, 42. Dio Cass., XXXVIII, 13.

(7) L:v., XXV, 3, XLV, 21. Cic. cité par Asco.w, p. 70. Cic, PMI., II, 32 § 81.

(8) Cic, PhiL. 1. 1., de leg., II, 12. III, 4. — Mommsen, I, 105-106.

(9j Dio Cass., XXXVIII, 13, Cic, p- Sest., 36 §78, 37 § 79, 38 § 83, in Vat., 7 § 16-18. Cf. Non. Marc, v. cis. — Mommsen, I, 79, 106-100. Bouché-Leclercq, Hist. de la divination, IV, 253 suiv. Paris, 1882.

(10) Gkll., XIII, 15.

(II) On est réduit à des conjectures sur le détail de ces lois dont parlent Cic (in Pis., 5 § 10, in Vat., 9 § 23, p. Scsi., 15 § 33, 26 § 56, où il les appelle leges de jure et de

c) Par l'intercession d'une par majorve potestas à celle du magistratprésident : Bifariam cum populo agi non potest (i).

d) Par l'intercession d'un tribunus plebis [2).

Bien que les concilia plebis eussent lieu inauspicato, les auspicia caelestia, et comme conséquences la nunliatio d'un augure et Xobnunliatio d'un magistrat empêchaient leur tenue, au moins depuis les loges Aelia et Fit fi a (3).