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trôlée et rectifiée au besoin par les censeurs (1). Les censeurs arrêtent par conséquent souverainement pour chaque citoyen le capital imposable qui servira de base au paiement du tributum ex censu [ï).
Les citoyens absents pour le service de l'Etat, doivent se faire représenter par un fondé de pouvoirs (3).
Cette opération étant terminée, les censeurs revisent les listes des citoyens qui ne se trouvent pas dans les tribus, d'abord la liste des orbi (pupilli), orbae et viduae (4), représentés par leurs tutores, et ensuite celle des aerarii ou les tabulae Caeritum (p. 127, ne 4).
Le recensement général de tous les citoyens (5) est suivi de la recognitio cquitum equo publico, qui se fait au forum (0). Un <praeco cite tributim (7) les équités des 18 centuries. Chaque eques, à l'appel de son nom, conduit son cheval devant les censeurs (s). S'il est maintenu dans le corps, les censeurs lui disent : traduc equum (9). Si les censeurs l'excluent, soit pour motif d'âge (p. 97) ou de corpulence (10), soit pour cause d'indignité, ils se servent de la formule : vende equum (11) (adimere equum) (12). Après cela, ils complètent les centuries (equum
(I) Mommsen, II. 379. — (2) WlLLEMS, 1. 1 . II. 356.
(3) Varr., de l. L, VI, 9 : « Si qais pro se sive pro altcro raiioncm dari volet. » D'après Gell., V, 19 § 16, c'était contraire au mos majorum de se faire représenter, quand on n'avait pas de motif légal. Exceptionnellement les censeurs envoient des délégués aux armées romaines pour faire le recensement des citoyens qui sont sous les armes. Liv.. XXIX, 37.
^4) Cf. Liv., III. 3, Epit. LIX. Plutarch., Pop/., 12.
(5) D'après Mommsen, II, 359, les équités n'auraient pas été convoqués à ce premier recensement. Cette opinion est combattue avec raison par Lange, I. 802.
(6) " Recognoscere equitatum. >• Liv., XXXIX. 44. - R<'ce,isere. » Ib., XXXVIII, 28. Cf. XXIX, 37, Dio Cass.. LV, 31 : « ^lk-amz. » Madvig, I, 163-164. — Belot. Hist. des chev. rom., I, 197, s'appuie sur Liv., XXIX, 37, pour prétendre que la récognitif equitum suivait la solennité des suovelaurilia. Cette opinion est contredite formellemenr par Liv., I, 44 : « Censu perfecto... cdicit utomnes cives Romani, équités peditesque, in suis quisque centuriis in Campo Martio prima hice adessent. »
(7) Liv.. XXIX, 37. Val. Max., II, 9. 6, IV. 1, 10.
(8) Plutarch., Pomp., 22. Noxius. p. 61 G.
(9) Val. Max., IV, 1, 10. Cic, p. Chient., 48 § 134. — A cette occasion les censeurs pouvaient accorder aussi des décorations militaires. Mommsex, II, p. XI, n° 1.
(10) Gell., VI (VII), 22 : « Non... poena id fuit, ajoute l'auteur, ut quidam existimant. sed munus sine ignominia rcmittebatur. «
(II) Liv., XXIX, 37, XLV, 15. Val. Max.. II, 9, 0. (12) Cic, de or., IL 71 §287. Liv., XXIV, 18, etc.
publicum assignare) (i), et donnent lecture publique de la nouvelle liste des équités : recitare (2).
Après que ces opérations préparatoires sont finies, les censeurs dressent définitivement les listes nouvelles : 1) des tribus, 2) des orbi, orbae et viduae, 3) des aerarii, 4) de la descriptio classium centuriarumque.
Ces listes (tabulae) sont gardées aux archives des censeurs (3) ; une copie authentique est déposée à Xaerarium (4).
III. Regimen morum disciplinaeque romanae. Censurant agere (5).
Les censeurs, ayant le droit et le devoir de n'admettre parmi les équités et les sénateurs que ceux qui sont dignes de cet honneur (optimum quemque), sont investis du pouvoir de s'enquérir et déjuger de la conduite morale des citoyens. Ce fut l'origine d'un droit plus étendu, du. jus censurae, en vertu duquel ils exercent une surveillance sévère sur les mœurs privées et publiques, et punissent tous les actes qui leur semblent être condamnés par le mos majorum, et nuire directement ou indirectement a la prospérité morale ou matérielle de la République, que ces actes aient été posés par des particuliers ou par des magistrats [probrum (ô), opus censorium) (7) : par ex., la lâcheté, le parjure, le luxe, le célibat sans motif, l'indécence, la mauvaise administration des biens, la mauvaise éducation des enfants, la cruauté envers les esclaves, la conduite indigne des magistrats, etc. (8).
Les censeurs disposent à cet effet d'un moyen préventif et de moyens coërcitifs.
1° Le moyen préventif, ce sont les edicta censoria (appelés aussi leges censoriae), valables jusqu'au lustrum suivant. Tels sont les édiis
(1) Liv., V, 7, XXXIX, 19, etc.
(2) Suet.. Cal.. 16. — De la recognitio equitum il faut distinguer la transvectit était une solennité militaire annuelle (Liv., IX, 46, Dionys., VI, 13).
(3) Les locaux des censeurs (Mommsen, II, 348. ne 5), sont Yatrium Libertatis (Liv., XLIII, 16, XLV, 15), situé entre le forum et le champ de Mars (Jordan, I, 2, 267, ne 97, 461, ne 32), et Yaedes Nympharum (Cic , p. Mil., 27 § 73) au champ de Mars (Act. fr. arv., éd. Hknzen, p. CCXXXV, ad 23 Aug.).
(4) Liv.. XXIX, 37.
(5) Liv., IV, 8, Ep. XCVIII. Ovid., FasL. VI, 647. — J.vkckk, Essai su./' le droit </< punition des censeurs rom. (en ail.). Bonn, 1824.
(6) Cic, de leg., III, 3 § 7. Sai.l., Cal., 23. Plin., XVIII, 3 (3). — (7) Gf.ll., IV, 12. (8) Plutarch., Cat. ma/., 16. Dionys., XX. 3. Liv., XXIV, 18, XXXIX, 42. Cic, de
off., III, 31. Gell., IV, 13, et 20 § ù, XVII, 21 § 39. Val. Max., II, 9, 1 et 5. ASCON., p. 84 Or. Pi.iN., XVIII, 3 (3), etc.
de co'ercendis rhetoribus latinis, ceux contre le luxe de la table ou des vêtements (1), etc.
2' Moyens coërcitifs.
a) Des impositions extraordinaires, soit par la majoration arbitraire de la fortune imposable des aerarii et des infâmes (p. 130, ne 2), soit par l'établissement d'impôts spéciaux, par ex., sur le célibat [aes uxorium) (2), ou sur les objets de luxe (3).
b) La nota censcria [notatio, animadcersio) (4), ordinairement motivée [subscriptio) (:>), inflige à celui qui en est atteint, une flétrissure morale [ignominia (ô), ou minutio existimationis) (p. 128). Elle a différents degrés :
1° Senatu movere et praeterire (p. 191).
2° Equimi publicwn adimere (p. 274).
3° Tribu movere ou tribum mutare jubere (transférer d'une tribu rustique dans une tribu urbaine) (7).
4° Tribubns omnibus movere, aerarium facere, in Caeritum tabulas referre. Ceci se dit aussi tribu movere (s).
La première ou la seconde de ces punitions peut être cumulée avec la troisième ou la quatrième (9).
Le pouvoir coërcitif des censeurs ne s'exerce que sur les citoyens, non sur les femmes (io).
Il diffère essentiellement de la juridiction du préteur et des comices (11) :
(1) Gell., XV, 11. Plin., VIII, 77 (51), 82 (57), XIII, 4 (3), XIV, 16 (14), XXXVI. 2 (1). — J. F. HouwiNG, De Rom. legibus sumptuariis. 32 suiv. Leiden, 1883.
(2) Val. Max., II, 9 § 1. Plut., Cam., 2. Paul. Diac, p. 379.
(3) Ltv., XXXIX, 44. Plut., Cat. ma}., 18. Voyez au sujet de ces passages Willems, Le Sénat, II, 360, ne 2.
(4) Cic, p. Sest., 25, p. Cluent., 46, de rep., IV, 10, de off-, III, 31 § 111, 32 § 115.
(5) Cic, p. Cluent., 42-48. Gell., IV, 20 § 6.
(6) Cic, de rep., IV, 6.
(7) Liv., XLV, 15. Cic, p. Cluent., 43 § 122. Voyez p. 101, ne 2.
(8) D'après Mommsen, II, 390-392, 402-405, les punitions indiquées sous les nos 3 et 4 n'ont jamais coexisté. Jusqu'à la censure d'App. Claudius, tribu movere ou aerarium facere aurait signifié l'exclusion de toutes les tribus; depuis la censure d'App. Claudius, l'exclusion des tribus rustiques. Cette opinion est combattue avec raison par Lange, I, 806. — Soltau, 535 suiv., dénie également aux censeurs le droit d'exclure un citoyen de ton tes les tribus.
(9) Val. Max., II, 97, 7. Gkll., IV, 20 § 11. I.iv., XXIV, 18, etc.
(10) Cic, de rep., IV, 0. Gkll., X, 23 § 4. — (11) Cf. Cic, p. Cluent., 42-47.
a) Les censeurs ont le droit de punir tout acte qui leur semble être contraire au mos major um (i).
b) Ils ne sont pas obligés de citer devant eux, ni d'entendre la défense de la partie intéressée (2) ; pour punir, il suffit que les deux censeurs soient d'accord.
c) La nota censoria entraîne plutôt une flétrissure morale qu'un dommage matériel.
d) Les effets de la nota peuvent être annulés par les censeurs suivants (3).
IV. Les opérations du recensement sont closes par une grande cérémonie religieuse de purification. Celle-ci a lieu généralement au mois de mai de l'année qui suit l'élection des censeurs (4), et elle est célébrée au Champ de Mars, en présence de l'armée réorganisée par le recensement [équités peditesque in suis centuriis). Un des censeurs, en exécution des vœux promis par son prédécesseur, fait un grand sacrifice {suovetaurilia , lustrum) (5), et il promet à son tour des vœux pour le nouveau lustrum (ô). — « Lustrum condere (7). »
L'accomplissement de cette solennité religieuse était nécessaire pour donner force légale aux actes posés par les censeurs dans la sphère de la potestas censoria spécifique (s).
