‹ Le droit public romain; ou, Les institutions politiques de Rome depuis l'origine de la ville jusqu'à JustinienChapitre 8 sur 178 · MOMMSEN, III · texte numérisé non relu

MOMMSEN, III

(2) Le sens propre de populus est le peuple armé, guerrier. Voyez Mommsen, III. 3. ne 2, Rech. rom., I. 168. Une opinion un peu différente est soutenue par Genz, 51-54.

(3) Cf. Becker, IL 1, 11 25. Lange, I, 91. Voigt, XII Tab., I, 245-248.

(4) Varr., de l. L, VI, 7. Strab.. V, 3 § 1. — (5) Varr., chez Denys, II, 48.

(6) Niebuhr, I, p. 304. Goettling, p, 60 suiv.

(7) Cette opinion, indiquée déjà par Becker, est adoptée par Lange. I, 89 92, par Maury, Sur le véritable caracl. etc. p. 155-56, dans les Mém. cités p. 20, ne 2, et par Bei.ot, Hist. des chevaliers rom., I, 312 suiv. « Quirites autem dicti post foedus a Romulo et Tatio percussum communionem et socielalem populi factam indicant. « Fest., p. 254. Cf. Horat., Ep., I, 6, 7. Pers., V, 75.

(8) Nous croyons que les mots cûria, cûrio, cûrialis dérivent d'un autre radical que les mots quïris, curis, cûrulis. Voyez la note étendue à ce sujet insérée dans mon Sénat, I, p. 132, n° 6. Voyez aussi Mommsen, III, 5, ne 2. — Que si au dernier siècle de la République Quirites est devenu synonyme de bourgeois, opposé à milites (Suet., Caes., 70)» cela provient précisément de ce que le terme désignait les citoyens exerçant à Rome leurs droits politiques.

(9) Nulle part le terme de Quirites n'est restreint aux seuls patriciens.

les cives optimo jure, qui s'appellent patricii, de l'autre côté, les cives minute- jure, les clientes et la plebs (i).

§ 1. L'origine du patriciat (2).

Les patriciens sont les citoyens qui par leur naissance appartiennent aux familles d'origine ingénue des trois tribus primitives.

Pourquoi s'appellent-ils patricii ? L'origine de cette dénomination est fort controversée .

D'après les règles de l'analogie latine, patrieius est un adjectif dérivé du substantif pater (3).

Pater, dans le sens juridique du mot, signitîe pjater familias, chef de famille, disposant librement de sa fortune et de sa personne (4).

Les pjatricii (lïberi) sont donc les enfants, issus d'un pater familias. Cette dénomination remonte à une époque où, à côté des familles d'origine ingénue, il n'y avait que des familles clientes d'origine servile, dont les chefs n'étaient pas patres familias, mais se trouvaient sous la puissance du patron patricien.

Dans l'époque patriarcale tout pater familias, arrivé à un certain âge, faisait de droit partie du Conseil des anciens. De là le terme patres est devenu synonyme de sénateurs.

Il a conservé cette signification, même depuis que le sénat ne se composa plus de tous les patres familias, mais seulement d'un certain nombre d'entre eux choisis par le roi, et considérés comme les représentants des familles patriciennes.

Ainsi encore on s'explique que du temps de la République le terme de patres ait reçu dans le langage politique deux sens fort différents.

(1) La question si controversée de savoir si à l'époque royale les plébéiens et les clients étaient, oui ou non, des citoyens, revient à celle-ci : les plébéiens et les clients votaientils aux comices curiates? Voyez Livre II, Ch. 3.

(2) Becker, II, 1, 137-156. Schwegler, I, 634. Lange, I, 221-223, et de patrum auctoritate, II, 7. Leipzig, 1877. Madvig, I. 73-80. Herzog, I, 90-91. Mommsen, III, 13-15, et Rech. rom., I, 227-228. Troisfontainrs, 187-197. Mispoulet, I. 14-21. Landucci, 268-271. Rubino, Recherches sur la Const., p. 183. Rkuter, De patrum patricior unique apud antiquissimos Rom. significalione, YTuerzburg, 1849. Clason, Recherches crit. sur VEtat rom. 'en ail.). Rostock. 1871, 55 suiv. H. Chkistenskn. La signification primitive de patres (en a)l.), dans le Hermès, IX, 197-216. et La signif. prim. de patricii (en ail.), Husurn, 1876.

(3) Comparez aedilis, aedilicius ; deditus , dediticius ', gentilis, gentilicius ; novus, novicius. (4,, Dig., L, 16, 195 § 2.

1° Comme le sénat fut exclusivement patricien et l'organe du patriciat jusqu'au ive siècle avant J.-C, les auteurs, spécialement quand ils parlent de cette période de l'histoire, emploient patres comme synonyme de patricii, cf. Liv., II, 33 § 1, IV, 1 § 2. Cic, de rep., II, 37.

2° Le terme de patres resta le titre officiel des sénateurs, même depuis que la qualité juridique de pater familias ne fut plus exigée, et encore, quand plus tard les plébéiens y furent admis.

Le système que nous venons d'exposer (î), nous semble le plus rationnel, parce qu'il s'appuie sur le sens linguistique et juridique des termes, sur le développement historique des institutions romaines, et qu'il s'écarte le moins de la tradition.

En effet, les Romains versés dans les antiquités de Rome admettaient la synonymie primitive de patricius et iïingenuus (2) ; et Tite- Live (3) et Cicéron (4) considèrent les patriciens comme les descendants des cent sénateurs de Romulus. Le seul correctif qu'il convient d'ajouter à cette tradition, c'est de supposer qu'il n'y avait à cette époque que cent chefs de famille, tous sénateurs.

Pendant la période royale, le patriciat ne s'acquérait pas seulement par naissance, mais encore par naturalisation (cooptatio) (s).

En effet, les cités latines, sabines ou étrusques qui pendant la période royale furent incorporées dans l'Etat romain, et qui, comme Rome, se composaient de familles patriciennes et de familles clientes

(1) Voyez, pour do plus amples développements, Willems, Le Sénat, I, 7-10, 26-27, 37-38, 650-651. Notre système se l'approche de l'opinion défendue par Rublno, Mommsex. Christknsen, Herzog, Karlowa (I, 42-43), excepté que nous n'admettons pas que depuis l'admission de la plèbe au sénat le terme de patres ait été le titre officiel des sénateurs patriciens, pour les distinguer des sénateurs plébéiens {Le Sénat, I, 38, II, 19 suiv., 38 suiv., 643-650). Notre système est complètement opposé a celui de Becker, Schwegler, Lange, Clason et Voigt (XII T., I, 261), d'après lesquels patres et patricii furent dès l'origine des termes synonymes.

(2) Fest., p. 241, v. patricios : « Patricios Cincius ait in libro de comiliis eos appellari solilos qui nunc ingenui vocentur, » Cf. Liv., X, 8. Dionys., II, 8. Plutarch., Rom., 13.

(3) I, 8 : « Centwn [Romulus] créât senatores... patres certe ab honore, patriciique progenies eorum appellati. •> Cf. X, 8.

(4) De rep., II, 12 : « llle Romuli senalus, qui constabat ex optimatibus, quibus ipse rex tantum tribuisset, ut eos patres vellet nominari palriciosque eorum liberos. » Cf. 8.

(5) Mommsen, III, 29-33. Mercklin, La cooptation chez les Romains (en ail.). Mitau, 1848, 11-12.

ou plébéiennes, obtinrent, pour leurs familles patriciennes, le patriciat romain (1).

Pour ne pas parler des Julii, Servilii, Quinctilii, Curiatii, Cloelii, qui étaient des familles d'origine albaine (2), et qui formaient peutêtre la tribu des Luceres, nous mentionnerons de nombreuses gentes patriciennes dont l'origine étrangère est attestée par leurs antiques cognomina (3), telles que les Burii Medullini, les Sulpicii Camerini, les Papisii ou Papirii Mugillani, les Mardi Coriolani, les Cassii Vecilini, les Volumnii Amintini, les Sergii Fidenates, les Claudii Sabini Regillenses (4), etc.

De là la distinction dont l'introduction est attribuée par la tradition à Tarquin l'Ancien, entre les gentes majores ou Ramnes, Tities, Lacères primi, les familles patriciennes des trois tribus primitives, et les gentes minores, Ramnes, Tities, Luceres secundi (5), familles patriciennes naturalisées '6).

§ 2. L'origine de la clientèle et le jus patronatus (7).

Les clients (clientes, nuirai) formaient, pendant la période royale

(1) Willems, Le Sénat, I, 11. — (2) Liv., I, 30. Dionys., III. 29.

(3) Willems, Le Sénat, I. 11-14.

(4) 11 y a, au sujet de l'époque où la gens Claudia fut reçue à Rome, deux versions. D'après l'une (Suet , Tib., 1, Dionys . V. 40, Liv.. II, 16. IV, 3). elle ne se serait établie sur le territoire romain qu'en 504. six années après la fondation de la République ; d'après l'autre, la transmigration de la gens Claudia serait plus ancienne. Nous préférons avec Mommsen, Rech. rom., I, 72 suiv., 174, Bloch, Orig. du Sén., 210, la seconde version.

(5) Cic, de rep., II, 20. Fest.. p. 344. Cf. Liv.. I, 36.

(6) Willems, Le Sénat, I, 22. — D'après la tradition (Dionys., III, 67 suiv.. Liv.. I, 35, Zonar., VII, 8), communément adoptée (Lange, I, 442 suiv., Karlowa, I, 63-67, Gilbert, II, 349-359, Fra.ncke, La réforme de Tarquin (en ail.), dans le Rhein. Mus., XII. 512, 1857), les gentes minores seraient des familles plébéiennes élevées au patriciat.

(7) Beceer. II, 1, 124-133. Lange. I, 237-252. Genz, 15-20. Mommsen, III, 54-66. 75 suiv., et Rech. rom.. 1, 355-390. Marquardt, VII, 196- 199. Soltau, 627-644. Madvig, I, 92-95. Herzog. I, 91-93. Karlowa, 1,37-40. Troisfontainks, 225-247. Mispoulet. I, 21-27. Bouché-Leclercq, 8-10. Padelletti, 140-142. Landucci, 271-273. G. Hlmbert, Cliens, dans le Dict. des antiq. gr. et rom. de Daremberg et Saglio. Slrixgar, De patronatus et clientelae in Roman, civ. ratione, dans les Annales de l'Univ. de Groningen, 1821-22. Wichers, De palronatu et clientela Rom. Groningen, 1825. Koellner, De clientela. Goettingen, 1831. Rou.ndell Pai.mer. De jure clientelae apud Rom. Oxford, 1835. Kobbe. Des curies et des clients (en ail.). Lubeck, 1839. Roulez, Considérations sur la condition politique des clients dans Vanc. Rome, dans les Bull, de l'AcaJ. royale de Bruxelles. 1839. T. VI, lre part., 304-314. Ihne, Recherches dans le domaine de ï histoire des institutions rom. (en ail.). Franckfort s. M., 1817. Broecker, Le caractère privé de

et au commencement de la République, une classe de citoyens d'un droit inférieur, liés aux patriciens par certaines obligations héréditaires, en retour desquelles ceux-ci leur devaient aide et protection.

Le mot cliens est le participe présent du verbe archaïque cliere ou cluere (cf. /.lùevu), qui signifie audire, esse obedientem alicui (1).

La clientèle est une institution commune aux peuples gréco-italiques (2).

A Rome chaque client a un patricien-protecteur ou patronus (■npoazâTr^) (3). Les rapports légaux entre patrons et clients constituent le jus patronatus.

I. Devoirs du client envers le patron. — Il lui doit certaines marques de respect, salutatio, en retour desquelles il reçoit des sportulae, des strenae, etc. Il accompagne son patron à la guerre (4), et lui doit aide pécuniaire en différentes circonstances (5). C'est ainsi qu'il contribue à la dotation des filles du patron ; à la rançon du patron ou de ses fils, devenus prisonniers de guerre ; aux frais de justice, aux amendes auxquelles le patron est condamné ; aux frais des sacra du culte gentilice et de l'exercice des magistratures par le patron (ceci naturellement sous la République) (6). Enfin, aux comices le client ne peut pas voter contre son patron (7).

la clientèle (en ail.), dans ses Untersuchungen ueber die Glaubwuerdigkeit der altroem. Verfassungsgeschichte. Hamburg. 1873, 2e éd., p. 1-22. Fustel de Coulanges, La cité antique, 269. M. Voigt, De la clientèle et de la libertinitê (en ail.), dans les Bullet. de VAc. de Saxe (classe de ph. et d'hist.), Leipzig, 1878, 149-220, et Les XII Tables, II, 667 suiv. A. Pkrnice, Parerga (en ail.), dans le Zeitschrift der Savignystiflung fuer Rechtsgcschichte, V, 19-22.

(1) Niebuhr, H. r., I, 339. Goettling (p. 126), s'appuyant sur Pline, H. N., XV, 27, « cluere enim antiqui purgare dicebant, » présente une autre étymologie peu admissible. Les anciens (Serv., ad Aen., VI, 609, Isidor., Orig., X, 53), dérivent le mot a colendo : ce qui est contraire aux règles étymologiques et n'explique pas la nature de la clientèle.

(2) Fustel de Coulanges, La cité antique, 306-313.

(3) Sur le sens du mot patronus, cf. Mommsen, Rech. rom., I, 356.

(4) Cf. Dionys., VI, 47, VII, 19, IX, 15, etc.

(5) " Toù; $z nsli-v.; £<?£(. toï; éau-'Lv Tzaomâ.rai; Gtr/arâoaç zs <ruv£x<?i;?o<79ai yajiouwéva; il <T77avi'Çoisv oi Tzxripz; ^pijjxâruv, xat ).j-pa xotTaêâ/^îiv 7ro).£u:iotç, et riç aÙTÙv r, naiSw; at^ptiXwTo; 7ÉV01T0 ' <?ixa; -s «Àôvtwv i<?ia; r, Ç/juia; ôy/ôvTwv (?v;fioiTia; «p'/upizôv è^ovTa; TÎpïjpta i/. Te-jv totwv /ûêTÔat jçpïjpdtTiuv, où JavsiTpxra iroioyvtaç a)Jà yjiurcc; ' ev tj àpyjxï; xa.1 yepvjyoptai; xai -al; a).)>at; rat; si; xà stoivà e?an-âvat; tùv ivoiktap.&TGiV w; toÙ; yÉvsi 7rpo<7- •/'xovra,- iiersyta. » Dionys., II, 10. Cf. Liv., V, 32.

(6) Mommsen, 1. 1., 379-381, y ajoute le droit de succession dans le cas où le client meurt sans héritiers légaux et ab intestat. Voyez aussi à ce sujet M. Voigt, 1. 1.

(7) Dionys., II, 10 : « énvov svayrtav hnivipsiv. »

IL Obligations du patron envers ses clients (i). — Il leur doit protection en toute circonstance ; il doit spécialement les représenter en justice et les initier à la connaissance du droit [clienti promere jura) (2). Le client vient immédiatement après les agnati du patron ; il a le pas sur ses cognati et ses affines (3).

III. Obligations réciproques. — Depuis que le client fut admis à ester en justice, client et patron ne peuvent ni se poursuivre en justice, ni déposer l'un contre l'autre (4).

Le client, sans être membre effectif de la gens du patron, en porte cependant le nomen genlilicium, et il a une participation passive à certains droits gentilices (5).

Deux caractères distinguent la clientèle romaine : Yhérédité des rapports du côté du client et du patron (6), et la sanction religieuse. « Patronus, si clienti fraudem fecerit, sacer eslo (1). *

Le problème de l'origine de la clientèle a été très diversement résolu.

I. Les auteurs anciens (s) dérivent la clientèle d'un simple décret de Romulus ; dans la question d'origine ils ne distinguent pas entre clients et plébéiens.

Réfutation. 1° La clientèle est une institution gréco -italique ; elle n'a donc pas été créée par le législateur romain.

2° Les clients sont, sous différents rapports, distincts des plébéiens. Si l'on identifie absolument ces deux classes, l'histoire du premier

(1) ■ To-j; jziv -atotxiou: ï$zi toi; Êaurûv vùi-cf.i; îÇyyèiafku ~.% t?îxaia, un ovx e'^ov Èxeîvoi tçv ïr.in-.r.xxr^ ' tzt.ù6v~o>-j tî aùrôjv xoti p.r, rraoôvTfuv tov sevra* tmpsXsûtvatt rpoirov 'lr.fj-t TrpaTTovTx:, ôç-a «eoi ircucTuy irpaTTOUTi -iz-o-; -h gpqfutTa» tî xai tûï tzî'À ^pyjuata truu&okaioM X070V ' 'Si/.a; n ■jTr'sp t-Ôv irùaxôiv àJixouftsvwv /ay^âvî tv , sï tiç jS).â-TOiTo 7rspi m ffyp:6ô).ata, /.ai rot: i'/xa).0j<7iv ûnigeiv ' o'j: Js ô/iya Trspi -o).Â-.'>v av Ti; 31-01 -ârav avTOÏ; Eunjvijv tÛv tî ù?îmv xaî r>)v xQivûv -y/.'/ ai: w, û; ps&irra UûvavTO, iraps^eiv. » DiONYS., II, 10.

(2) Hor., Epist., II, 1, 104. Voyez l'explication chez Cic, de or., III, 33.

(3) Catox cité par Aulu-Geu.e. V, 13. : « Adversus cognalos pro cliente testatur. « Cf. ib., XX, 1, 40. — Genz, 16.

(4) « Koiv o" âpyoTéoot; ovre ôtiqv o;tî Bépuç «* xaTij'/oegî* <*/).»;).'.)> j-t (Jixaiç /; xarauaprupeîv )/ Dionys., II, 10. Cf. Plutarch., Ztom., 13.

(5) Dionys., II, 10, IX. 19.

(6) Dionys., II, 10. Cf. Ze#. rep^.. 1. 10 {Corp. Inscr.. I, p. 58) : « Quoiave in fide is erit majoresve in majorurn fide fuerit. »

(7) Ce texte, emprunté à la Loi des XII Tables, se trouve chez Servius, ad Aen., VI. 609 : « Aut frausinnexa clienti. » Cf. Dionys., II. 10. Mommsen, Eech. rom., I, 384. Zumpt, Dr. cr., I, 1, 392-393.

(8) Cic, de rep., II, 9. Piatarch., Rom.. 13. Dionys., II. 9. Fest., v. patvocinia, p. 233.

siècle de la République, telle que la tradition la présente (1), devient un tissu de contradictions, et notamment les rigueurs excessives, exercées par les patriciens envers les débiteurs insolvables plébéiens, ne se concilieraient pas avec la sacratio capitis, comminée par la loi religieuse contre le patron infidèle.

II. D'autres cherchent l'origine de la clientèle dans Yasylum de Romulus ou plutôt dans l'institution des asiles fe).

Réfutation. Uas>/lum (âcvlov) est une institution hellénique, qui ne fut introduite en Italie que bien postérieurement à l'époque présumée de Romulus.

III. D'après un troisième système (3) les clients sont les descendants des habitants primitifs de l'Italie, réduits à cette condition par les conquérants postérieurs.

Réfutation. Il est difficile de dire quels sont ces habitants primitifs. Il est plus difficile encore d'expliquer pourquoi les vainqueurs se seraient liés volontairement envers les vaincus par des obligations sanctionnées par la loi religieuse.

IV. Enfin, un quatrième système dérive la clientèle de la forme ancienne de l'affranchissement. Les premiers clients auraient été les esclaves affranchis antérieurement à Servius Tullius et leurs descendants (1).

D'une part, avant que Servius Tullius eût modifié les conséquences légales du droit d'affranchissement, le maître avait le droit d'imposer

(1) Cf. Liv.. II, 35, 56, 64, III. 14. Dionys., VI, 45-47. ^2) Ainsi Goetti.ing, p 128.

(3) Xiebuhr, Becrkr, Karlowa.

(4) C'est le système exposé par Mommsen, dans ses Rech. rom., système auquel semblent adhérer Fustel dk Coulanges (La cité antiq., 271), Bouché-Leclercq, Landucci. Dans son Droit public, 1. 1., Mommsen expose les différentes causes de la clientèle, à savoir la naissance, la deditio, que nous remplaçons par la naturalisation (p. 29, ne 1), ïapplicatio (p. 29, ne 2) et l'affranchissement; mais il n'y distingue pas entre la cause originelle et primaire et les causes secondaires. — De m^me d'après Lange (1, 241-246) les clients sont les descendants d'esclaves ; mais la transformation de la servitude en clientèle se serait faite peu à peu, et non pas par un acte formel d'affranchissement. Cette hypothèse découle du système général de l'Auteur sur la constitution patriarcale de la gens et de la famille romaine, système ingénieux, développé d'une manière conséquente, mais en somme tout-àfait conjectural. — Herzog et Voigt attribuent l'origine de la clientèle à l'affranchissement et au jus applieationis, Mispoulet, au jus applicalio?iis. Voigt aussi accorde une importance considérable à ce jus applieationis. et de plus, il pense que l'affranchissement a produit la condition de la clientèle jusqu'au troisième siècle av. J.-C.

à l'affranchi des obligations engageant l'affranchi et ses descendants. De là l'hérédité des jura patronatus. D'autre part, comme par la manumissio le maître admet l'affranchi au culte gentilice, il place la personne de l'affranchi et celle de ses descendants sous la protection de ce culte : de là la sanction religieuse.

Outre que cette hypothèse explique parfaitement l'origine des deux caractères distinctifs de la clientèle romaine, elle s'appuie encore sur la grande analogie que présentent les rapports de client à patron et ceux d'affranchi à patron sous la République, quoique à cette époque les conséquences légales de la manumissio eussent été modifiées par le législateur.

La clientèle s'est encore augmentée par les deux causes suivantes :

a) Par naturalisation. En effet, clans les communes latines, sabines et étrusques voisines, il y avait, comme à Rome, des familles patriciennes et des familles clientes. A la suite de l'incorporation de ces communes dans l'Etat romain, les clients furent assimilés aux clients romains, comme les familles patriciennes entraient dans le patriciat romain. Exemple, les familles clientes des Claudii Sabini Hegillenses (1) .

b) Par Yapplieatio ad patronum, c'est à dire par la soumission volontaire de pérégrins, citoyens d'une commune, avec laquelle Rome avait le droit d'exil, qui venaient à Rome en exil, et entraient dans les liens de la clientèle pour jouir de la protection d'un patricien-patron (2).

§ 3. De t origine de la plèbe (a).

La plebs (nlffioz), pendant la période royale et au commencement de

(1) Suet., Tib., 1. Tac, Ann.. XI, 24. Liv., II, 16 « magna clientium... manu, » cf. IV, 3 § 14. Dionys., V. 40. App., de reg., 11. — Pour les Sabins, voyez encore Dionys., II. 4d. Les pénestes en Etrurie, ib., IX, 5.

(2) « Clientes... qui sese... in fidem patrociniumque nostrum dediderunt. » Gkll., V, 13. « Quid quod item in centumvirali judicio certalum esse accepimus qui Romam in cxilium venisset, oui Romae exulare jus esset, si se ad aliquem quasi patronum applicavisset intestatoque esset mortuus : nonne in ea causa jus applicatioms obscurum sane et ignotum palefaclum in judicio atque illustratum est a patrono? » Cic. de or., I, 89. — Cf. D. B. Monko, Notes d'histoire romaine (en angl.), dans le Journal of philology. T. II, 203-204. Londres, 18G9.

(3) Beckkr, II, 1, 133-138. Schwegler, I, 638 suiv. Langk. I, 414-428. Soltau, 645 suiv. Madvig, I, 80. Hekzog, I, 32-37. Karlowa, I, 62-64. Mommsen, III, 80 suiv. Troîsfontaines, 199-223. Mispoulet, I, 27-30. Landucci. 273-275. Straksser, Essai

la République, forme, comme la clientèle, une classe de citoyens de droit inférieur, qui se distingue de la clientèle parce qu'elle n'est pas liée au patriciat par les rapports de droits et de devoirs publics et privés qui constituent le patronatus.

L'origine de la plèbe est aussi controversée que celle de la clientèle.

I. D'après les auteurs anciens, la plèbe était, comme la clientèle, avec laquelle on l'identifie, une création de Romulus (i).

Réfutation. La plèbe est distincte de la clientèle. Les anciens attribuent à Romulus toutes les institutions dont ils ignorent l'origine.

II. D'après le système généralement suivi (2), les plébéiens primitifs sont les habitants de cités voisines, soumises par Rome pendant la période royale.

Réfutation. 1° L'incorporation des communes voisines conférait aux citoyens de ces communes une condition politique analogue à celle qu'ils possédaient. Les familles patriciennes ou clientes restaient patriciennes ou clientes (3). S'il y avait des familles plébéiennes, elles étaient assimilées aux plébéiens romains. Cette incorporation a, sans doute, augmenté la plèbe romaine ; elle ne l'a pas créée (4). D'après la tradition, la plèbe est antérieure à cette incorporation.

2° La tradition d'après laquelle Ancus Marcius aurait transporté sur le mont Aventin, centre plébéien, les habitants de plusieurs villes latines (b), est inadmissible En effet, le mont Aventin n'était pas

sur la plèbe rom. dans les temps les plus anciens (en ail.). Elberfeld, 1832. Pellegri.no (Krjukoff), De la différence primitive entre la religion des patriciens et des plébéiens (en ail.). Leipzig, 1842. Ihnk, Recherches dans le domaine de l'hist. des inslit. rom. (en ail.). Frankfort s. M., 1847. Kruszynski, Les progrès politiques de la plèbe rom. depuis l'origine jusqu'à l'égalité complète avec le patriciat (en ail.). Lemberg, 1852. Tophoff, De plèbe, rom. Essen, 1856. Wallinder, De statu plebeiorum Rom. ante primam in montent sacrum secessionem quaestiones. Upsal, 1866. D. Asarewitch, Les patriciens et les plébéiens à Rome (en russe). St-Pétersbourg, 1875. Preu, Les plébéiens rom. (en ail.), dans les Blùtter fur das bayerisch Gymnasialwesen, XII. 377-389 (1876). Ch. Seignobos, De indole plebis rom. apud T. Liv. Paris, 1882. T. Stelian, La plèbe à Roms jusqu'au 3e siècle av. J.-C. Paris, 1885.

(1) Voyez les passages cités p. 27, ne 8.

(2) NlEBUHR, SCHWEGLER, LANGE, MaDVIG, KaRLOWA, TrOISFONTAINES, MlSPOULET,

J. Wigger, Défense du système de Niebuhr sur l'origine de la plèbe et ses rapports avec les clients contre l'argumentation d'Ihne (en ail.). Warburg, 1885.

(3) Voyez p. 24 et p. 29.

(4) D'après Voigt (XII Tables, II, 676), les habitants des cités voisines seraient deve. nus, depuis Ancus Martius, les clients du Roi, et ceux-ci, par l'expulsion des rois, se seraient transformés en plébéiens.

(5) Liv., 1, 33. Dionys., III, 37-38. Cic, de rep., II, 18. Strab., V, 3, 7.

même compris ni clans le pomerium (p. 21, ne 3), ni dans les tribus locales de Servius Tullius : preuve qu'il n'était pas habité à cette époque (i); et encore à l'époque des Décemvirs (451), il était en grande partie ager publiais (*).

III. L'hypothèse sur l'origine primitive de la plèbe qui nous semble la plus probable (3), est celle-ci : La plèbe dérive de la clientèle. Par l'extinction de la famille du patron, les rapports de patronage cessaient de fait (4). Tous les clients d'une telle famille devenaient plébéiens (5).

Preuves. 1° Les rapports de patronage sont la seule différence qui existe entre plébéiens et clients.

2° Presque tous les noms gentilices des anciennes familles patriciennes sont portés également par des familles plébéiennes.

La plèbe se développa, depuis Servius Tullius, aux dépens de la clientèle, et depuis la République, aux dépens du patriciat et de la clientèle.

En effet, depuis Servius Tullius, les esclaves affranchis n'entrent plus dans la clientèle, mais clans la plèbe ta).

(1) Voyez ch. 4.

(2) Cf. Dionys., X, 31-32. Lange, I, 419. — Nous avons lu avec plaisir le joli roman de Gilbert [II, 144-257, 239, 395-397) sur l'histoire de l'antique cité de l'Aventin, qui eut, paraît-il, son époque de puissance, mais qui fut réduite plus tard à la condition inférieure de la plébité par l'ancienne ville patricienne. Mais, faut-il le dire?, cette lecture ne nous a pas convaincu.

(3) Une opinion originale a été émise par Fustel de Coulanges, La cité antiq., 275- 281. Les familles plébéiennes seraient celles « où l'esprit n'eut pas la puissance de créer des dieux, d'arrêter une doctrine, d'instituer un culte, d'inventer l'hymne et le rythme de de la prière, » celles en un mot qui étaient étrangères à l'organisation religieuse de la famille. — Que le principe du culte de famille exerça une influence considérable sur le droit privé et môme sur les institutions politiques du peuple romain, c'est ce qui est démontré victorieusement par le savant ouvrage de Fcstel. Mais son opinion dans le point spécial qui nous occupe, ne nous semble pas admissible. Bien que les plébéiens fussent exclus du culte public, rien ne nous prouve que la famille plébéienne n'ait eu dès le principe son culte privé tout comme la famille patricienne (Liv., X, 7).

(4) D'après Voigt les clients auraient été tenus en ce cas de se choisir un nouveau patron par applicatio.

[o) Willems, Le Sénat, I, 11-16. Cette opinion, indiquée par Mommsen dans les Rech. rorn., I, 388-390, est également défendue par lui dans le Droit public. D'après Bloch (Les or. du Sén., 255 suiv.) et Herzog le noyau primitif de la plèbe se serait formé de clients en déshérence; mais le gros de la plèbe se serait composé de populations voisines déditices.

(0) C'est dans ce sens qu'il faut interpréter Dionys,, IV, 22, Zonar., VII, 9.

Depuis la République, le patriciat et la clientèle ne s'acquièrent plus par naturalisation. La naturalisation confère désormais exclusivement la condition plébéienne. Cependant ces naturalisations n'ont acquis une certaine importance numérique que depuis la première moitié du ive siècle avant J.-C. (1).

§ 4. Les droits du citoyen.

Le droit de cité complet comprend des droits privés et des droits publics.

Les droits privés sont le jus conubii, le jus commercii, la legis actio, \ejus gentilitatis et le jus patronatus.

Les droits publics sont :

1° le jus suffragii,

2° le jus honorum (2),

3° \ejus sacrorum, auspiciorum, sacerdotiorum,

4° le jus occupandi agrum publicum (3).

L'ensemble de ces droits appartient seulement aux patriciens.

Les plébéiens et les clients sont exclus des droits publics, à l'exception du jus suffragii.

Le jus conubii appartient aux deux classes de citoyens, mais à chacune séparément. Il n'y a pas de conubium entre patriciens d'une part, plébéiens et clients de l'autre.

(1) Willems, Le Sénat, I, 15.

(2) Les citoyens avaient ils à cette époque le jus provocationis ? D'une part, Cicéron (de rep., II, 31), dit : « Provocationem etiam a regibus fuisse déclarant pontificii libri, (significant noslri etiam augurâtes » , et les auteurs anciens en attribuent généralement l'origine à Tullus Hostilius (Liv., I, 26, VIII, 33, Dionys., III, 22, Dig., I, 13), parce que le procès de Horatius offre le premier exemple cité d'un judicium popuïi. D'autre part, plusieurs faits semblent contredire le jus prov ocationis sous la Royauté :

a) Ni sous Servius Tullius (Dionys.. IV, 25), ni sous Tarquin le Superbe (Liv., I, 49) il n'est question de provocatio, et on ne fait aucun grief à ces Rois du non-exercice de la provocatio.

b) La lex Valeria de provocatione de 503 est considérée par tous les auteurs comme une innovation.

c) La dictature, rétablissement temporaire de la Royauté, est sine provocatione.

On concilie généralement ces contradictions, en disant qu'il n'y avait pas de provocatio contre les sentences du roi, mais contre celles des 77 viri perduellionis , auxquels le roi pouvait délègue- le jugement du crime de perduellio. Ainsi Lange. I, 381-83. Mommsen, II, 598. Voyez aussi Becker, II, 1, 385-392. Zumpt. Dr. cr., I, 78-99. Herzog, I, 70, ne 1. Karlowa, I, 53-54. G. Fadda, L'appel en droit pénal (en it.). Turin. 1885, p. 7-18.

(3) Noniks, v. plebilas, Ci. Liv., IV, 43.

Les citoyens se divisent, d'après l'âge, en seniores et juniores, division d'un caractère principalement militaire (i).

Patriciens, plébéiens et clients font tous partie d'une des trois tribus et de leurs subdivisions.

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