MOMMSEN

(2) Orklli-Henze.n, n° 600G. Dio Cass., LXXII. 12. Lamprid., Comm., 6.

(3) Voyez Livre II, Sect. II, Oh. III. § 1.

(4) Duruy, Sur la formation historique des deux classes de citoyens désignés dans les Pandectcs sous les noms d'honestiorrs et d'humiliores, dans les Mém. de l'Ac. des I. et B. L. T. XXIX, 2e paît., 233-276. Paris. 1879.

(5) Tac, Ann., II, 33. « Distinctos senatus et equitum census. «

(6) Vell. Pat., II, 100 § 5. Sukt., Ner., 11, etc. — Mommsen. III. 400. ne 1.

(7) iHg., XLVIL 18, 1 § 2; XLVIII, 19, 28 § 2, 38 § 3, etc. Censorin., de die nat., 15 § 4-5 (qui écrivait en 238 après J.-C). énumére : « Amplissbnus senatus ordo, ordinis equestris dignitas, humilior plebs. » Cf. Treb. Pui.i.., Gallien, 8. Vopisc, Aurel., 12. — Mommsen. III. 461, ne 3.

(8) Outre les ouvrages cités p. 117 ne 3. voyez Mommsen, III. 4S1-484, 489-495, 522- 527. Karlowa, I. 525-526. Madvig, I, 173-180. Walter. § 356-357. Bouché-Leclerc\>, 357-360. 0. Hirschfei.d, Recherches dans le domaine de l'histoire de l'administration rom., I, 240-258. Mispoui.et, Etudes d'instit. rom., 165-226.

(9) Bien qu'au début de l'Empire, il soit parfois question de décrets votés par Yordo équestre, l'ordre n'avait cependant pas d'organisation ni de représentation officielle. Mommsen, III, 325-527.

sont, comme sous la République, l'ingénuité, la possession de l'honneur civil et le cens équestre de 400,000 sesterces (i). Cependant les affranchis peuvent être élevés à la dignité équestre par l'empereur, à la suite de la collation du jus anuli aurez (2).

On sort de l'ordre par la perte de l'une des conditions requises (3) ou par le passage à l'ordre sénatorien.

Dans les premiers siècles de l'Empire les membres de l'ordre équestre continuèrent à former la majorité des juges inscrits sur Yalbum judicum (4), et à prédominer dans les socielaies publicanorum (5). Mais ces avantages furent bientôt amoindris et disparurent ensuite par les réformes introduites dans l'organisation judiciaire et financière (6).

Les membres de l'ordre se distinguent de la plebs par Yanulus aureus, de l'ordre sénatorien par la tunica laticlavia (p. 119). Ils ont des sièges réservés non seulement au théâtre (p. 119), mais aussi aux jeux du cirque (7).

En outre, dans la suite, les lois pénales ont établi pour les honestiores des peines moindres que pour les humiliores (8).

Dans le sein de l'ordre équestre (9) subsistent les équités equo pu-

(1) Plin., Epist., I, 19. Plix., H. N., XXXIIL 8 (2). Cf. Suet., Claud., 25. Ael. Lampr., Al. Sev., 19.

(2) Voyez p. 382, ne 1. Friedlaknder. Hist. des mœurs rom., I, 93.

(3) Par ex., par la perte du cens, cf. M art., V, 38. Les ex-chevaliers, par exemple, qui ivaient perdu le cens et se plaçaient parmi les chevaliers au théâtre, s'exposaient à la poena theatralis. Suet., Aug., 40.

(4) Voyez plus loin Y organisation judiciaire.

(5) Sous le règne de Tibère « frumenta et pecuniae vectigales, cetera publicorum fructuum societatibus equitum Romanorum agitabantur. ■ Tac, Ann., IV, 6.

(6) Voyez plus loin les Sections qui traitent de ces matières.

(7) Dio Cass., LV, 22, LX, 7. Tac, Ann., XL, 32.

(8) Paull., I, 21 § 4. Dig., XLVII, 18, 1 § 2; XLV11I, 19, 28 § 2, 38 § 3, etc.

(9) De même que Mommsen soutient que du temps de la République Vordo equester ne comprenait, à strictement parler, que les 18 centuries, opinion que nous avons combattue p. 118, ne 4, de même il est d'avis que sous l'Empire il ne se composait que des turmae equitum equo publico. La même opinion a été défendue récemment par Mispoulet, 1. 1. Cependant entre les systèmes de Mommsen et de Mispoulet il y a cette différence fondamentale que d'après Mommsbn Yequus publiais n'était possédé que par donation impériale, tandis que d'api es Mispoulet Yequus publiais se transmettait héréditairement du moment que la condition du cens existait, et pouvait être accordé par l'empereur à ceux qui ne le possédaient pas. — Nous n'avons rencontré ni chez Mommsen. ni chez Mispoulet aucun passage d'un auteur ancien, ni aucune inscription qui démontre d'une manière certaine l'identité de l'ordre équestre et des turmes équestres ; mais nous ne connaissons non plus

blico (i). Sous Auguste ils étaient divisés, comme corps politique, en 18 centuries (2) ; mais dans les cérémonies officielles (3) ils apparaissaient organisés en VI turmae (iXat) (4), qui seules sont mentionnées dans la

ni un passage ni une inscription qui prouve avec certitude que les turmes équestres n'étaient qu'une partie de l'ordre équestre. Cependant plusieurs considérations, dont nous mentionnerons les deux principales, ne nous permettent pas, jusqu'à plus ample informé, d'admettre le système nouveau :

1° Nous considérons, conformément à l'opinion de Mommsen, et contrairement à celle de Mispoulht, comme un fait certain, prouvé par toutes les sources, que la possession de Vequus publions était toujours due à une donation impériale. D'antre part, la manière dont Horace (Epist.. I, 1, 58), Pline jJ Ancien (XXXIII, 8 (2), Pline le Jeune (Epist., I, 19) et d'autres, na rient du cens équestre, montrent que ce cens était la condition essentielle, presque unique pour appartenir à l'ordre équestre, Partant, si tout membre de l'ordre équestre avait Vequus publiais, la donation impériale était une pure formalité, dépourvue de toute importance. Or. ceci est contredit non seulement par les auteurs anciens qui parlent de la sévérité de certains empereurs dans la probatio equitum (p. 386, ne 1 1), mais encore parce fait que très fréquemment les membres des turmes équestres non seulement mentionnent sur les inscriptions expressément la faveur impériale, niais encore le nom de l'empereur de qui ils tiennent cette faveur (equo publico exornatus ou honoratus ab imp..., adlectus in turmas équestres ab imp..., adlectus in équité ab imp... etc.). A Pavie en Italie, de même qu'à Gades en Espagne, le recensement fait lors de la censure île Vespasien constata dans chacune de ces deux villes 500 \.-t.um kvJoî: (Strab., III, 5 § 3, p. 169, V, 1 § 7, p. 213). Si vraiment ces deux villes de rang secondaire comptaient chacune, non pas seulement 500 citoyens ingénus et possédant le cens équestre, mais 500 équités equo publico, quelle importance la donation de Vequus publiais aurait-elle pu avoir .'

2° Les affranchis sont élevés au rang équestre par \ejus anuli aurei, et ce fait n'étair pas rare (p. 382. n° 1). Si la qualité distinctive de membre de l'ordre était Vequus publiais, pourquoi les affranchis n'étaient-ils pas élevés au rang équestre par la donation du cheval public? Au contraire, les exemples d'affranchis qui ont reçu Vequus publiais, sont excessivement rares (Hirschfeld, 244, nc 3). Il y a donc, comme cela nous semble résulter d'ailleurs de Pline (XXXIII, 8 (2) et d'autres passages, une différence entre le jus anuli aurei, qui est la véritable marque de l'ordre équestre en général, et Vequus publiais, qui est l'insigne des chevaliers des turmes équestres.

(1) Equités romani equo publico, C. I.. V, p. 1165.

(2) En effet, comme les comices centuriates ont fonctionné régulièrement sous Auguste pour les élections des magistrats majeurs, les 18 centuries ont dû subsister. Mais ces centuries, pour les parades militaires, ont été réunies sans doute 3 à 3, pour former un'" turma; de telle sorte que sous Auguste la transvectio avait lieu turmatim et centuriatim, XV-' o.y.-7- xat ).o/ovç, comme le dit expressément Dents, VI, 13 : /.y. y. çpvÀâ; ts xoù aôjtouç. Nous pensons que pour xt-zi yiA«s il faut lire dans ce passage avec Wilamowitz (Mommsen, III, 522, nc 1) /•.<zT, ïÀa; ou plutôt xarà ; t).aç (per VI turmas); mais, contrairement à Mommsen, nous croyons que ).<5;£ouç est ici parfaitement à sa place.

(3) Par ex., aux funérailles publiques, Tac, Ann., II, 83, et à la probatio equitum (p. 386).

• (4) Suet., Aug., 37. Tac, Ann., II, 83. Pi.in., XV, 5 (4). — Il est très probable, 6« éd. 25

suite. Les turrnes, dont chacune comprenait un nombre considérable de chevaliers (1), juniores (2) et seniores (3), étaient commandées par des seviri equitum Romanorum (4) (seviri equestrium turmarum (5 , ïlapyoi) (6), nommés annuellement par l'empereur (7), un par turme (s), parmi les jeunes gens de l'ordre sénatorien (9).

Auguste combina avec la transtectio equitum (p. 275, ne 2) l'ancienne recognitio equitum, qui devint annuelle et était présidée par l'empereur (10). Partant, c'est l'empereur qui enlève ou accorde Yequus publicus (11). Après le règne d'Auguste, bien que la cérémonie de la transreclio ou probatio fut maintenue jusque dans le ive siècle de l'Empire (12), la révision annuelle cessa d'être en usage, et depuis lors Yequus publicus est enlevé ou accordé par l'empereur, non plus à une époque déterminée, mais chaque fois qu'il le veut (îft). Plus tard, l'examen des demandes en obtention de Yequus publicus (14) fut de la compétence d'un bureau spécial, ressortissant au département a libellis (15). A la tête de ce bureau se trouvait un haut fonctionnaire de rang équestre : « a ccnsibus equitum Romanorum » (16).

La possession de Yequus publicus est requise pour toutes les fonctions qui constituent la carrière équestre.

quoiqu'il n'y en ait pas de témoignage certain, qu'il n'y avait pas plus de six turmes. Mommsen, III, 523. ne 5. 525, nc 1.

(1) Dents, VI, 13, en comptait à son époque jusqu'à 5000, qui prenaient part à 1» transvectio à Rome. Cf. Dion. Cass., LU, 19.

(2) Sur le minimum d'âge, voyez Mommsen, III, 496, n° 2.

(3) Suet.. Aug., 38. Mommsen, III, 492, ne 1.

(4) Les VI viri equitum Romanorum sont très fréquemment cités sur les inscriptions. "Voyez les indices du C. I. — Mommsen. III, 523, ne 5.

(5) C I., V, n°s 1874. 6439. VI, n° 1578, X. n° 5178.

(6) Dio Cass., LV, 10. Zonar., X, 35. — Mommsen, III, 522, ne 1.

(7) Zonar., X, 35. Capit., M. Ant., 6. — Mommsen, III, 524, ne 3.

(8) Hirschfeld, 1. 1., 243. Mommsen, III, 525, ne 1. — (9) Mommsen, III. 524.

(10) Soet., Aug., 38. — Auguste nomma même à diverses reprises des III viri ou de.1? X viri recognoscendi turmas equitum (Suet., Aug., 37-38), pour se faire aider dans la recognitio.

(11) Dio Cass., LUI, 17. Suet., Aug., 38-39, Calig., 16, Claud., 16, etc.— Mommsen, III, 489. ne 3.

(12) 'H i-T,Ti<x. llet&nç, Dio Cass.. LXIII, 13. Zosim.. II, 29, cf. Calend. de Philocalus, dans le C. /., I, p. 397. — Des seviri sont mentionnés jusque dans le 3e siècle. C. /., VI, n° 1477, X, n° 5178.

(13) Mommsen, II, 384-385, III, 489-490, 494-495.

(14) Herodian., V, 7. Cf. Dion. Cass., LU, 21. — (15) Mommsen, III, 490, nc 2. (16) Orelli-Henzen, n03 3180, 6518. 6929, 6947.— Mommsen, II, 39S, np 3, 491, n« 1.

Humbert, Censibus (a), dans le Dict. de D. et S.

Art. 2. Jj ordre sénatorien (i).

Du temps do la République la dignité de sénateur avait été personnelle (2). Depuis la création de l'ordre équestre les familles sénatoriennes tendirent, il est vrai, à se transformer peu à peu en un ordre social, supérieur à l'ordre équestre (3) ; l'ordre sénatorien (ordo senaf.orius) (4) ne fut cependant légalement constitué que depuis Auguste.

Les conditions requises pour l'admissibilité à l'ordre sénatorien sont l'ingénuité de naissance, la possession de l'honneur civil, et le cens sénatorial d'un million de sesterces (5).

La qualité de membre de l'ordre s'acquiert par naissance, par mariage, et par un bienfait de l'empereur.

1° Par naissance. L'ordre sénatorien se transmet héréditairement, par voie (Xagnatio (g), jusqu'au 3e degré (7).

2° Par mariage. Les épouses des membres de l'ordre entrent ellesmêmes dans l'ordre (8).

3° Par un bienfait, de l'empereur, qui consiste

a) ou bien dans la simple admission à l'ordre par la collation du latus clavus (&),

b) ou bien dans l'inscription parmi les sénateurs [adleclio inter tribunicios, praetorios, etc.). Le droit <ïadlectio appartenait, d'abord au sénat et extraordinairement à l'empereur, ensuite, à l'empereur seul (10).

(1) Mommsen, III, 466-475. Bkcker-Marquardt. II, 3, 220-224. Lange, II, 382-385. Wai.tek, § 280. Kahlowa. I, 523-525. Misk-oulet, II, 188 192. Bouché Leclercq, 361- 363. Hoffa, De ordine senatorio. Marburg, 1837. Naudet, De la noblesse chez les Rom., dans les Mém. de l'Inst. (Ac. des Inscr. et B. L.). T. XXV. Paris, 1866, p. 42-47.

(2) L'expression ordo senatorius ne signifie pendant cette époque autre chose que l*1 corps des sénateurs (Liv.. XLIII, 2).

(3) Cf. Caes., B c. I. 23, III, 83. 07, etc.

(4) Tac, An»., XIII, 25. Cf. Suet., Tib.. 35. Vell. Pat., II. 100.

(5) Dio Cass., LIV, 17. 26. — Mommsen, l, 471, nes 2-3. Madvig. I, 141-1 42.

(6) « Liberos senatorum accipere debemus non tantum senatorum filios, verum omnes, qui genili ex ipsis exve liberis eorum dicantur... Sed si ex filia senatoris notas sit, spec tare debemus patris ejus conditionem. * Dig., I, 9, 10. Cf. fr. 5, 6, 7, 9; L, 1, 22 § 5.

(7) Cf. Dig., XXIII, 2. 44 (cité p. 388, n* 6). Mommsen, III, 468, ne 1.

(8) Dig., I, 9, 8. Cf. C. I. graec., n05 2782, 2995.

. (9) Dio Cass., L1X, 9. Ulp., VII, 1. Dig., XXIV, 1. 42. Cf. Pur»., Epist., II, 9. C. 7., III, n° 384, V, n° 7153, VIII, n° 7041. Orelu-Henzen, n08 2258, 6928. —Mommsen, II, 901, nc 3. Hirschkelo, Rech., I, 246, ne 2. Mispodlkt, I, 262, ne 14. G. Bloch, 1)< decretis funct. rnag. ornam., 129-135.

(10) Voyez Livre II, Sect. IL Ch. II, § 1.

Peu à peu, par l'admission de citoyens provinciaux à la dignité sénatoriale, l'ordre se répandit dans toutes les parties de l'Empire romain (0.

La qualité de membre de l'ordre sénatorien se perd (-2) :

1° par la perte d'une des conditions d'admissibilité, par ex., du cens,

2° pour une cause pénale, soit en vertu de la loi pénale d'après laquelle le membre est condamné, soit en vertu d'une punition prononcée par l'empereur ou le sénat,

3° par le passage volontaire à l'ordre équestre (3).

Les membres de l'ordre sénatorien jouissent des insignes et des privilèges qui, soiu la République, étaient réservés aux sénateurs : Yanulus aureus, le calceus senatorius, le latus clavus, et des sièges réservés aux jeux publics du théâtre (4) et du cirque (p. 384, ne 7).

Ils sont exemptés des charges personnelles dans leur commune d'origine (s), et participent aux privilèges de droit pénal qui ont établi des peines moindres pour les honestiores (p. 384). Par contre, le conubium est interdit entre affranchis et membres de l'ordre sénatorien (e), et ceux-ci ne peuvent être membres des societates publicanorum (?).

Les jeunes gens de rang sénatorien qui ne sont pas encore en âge de devenir sénateurs, sont autorisés à assister aux séances du sénat (s); et les laticlavii sont seuls admissibles à la carrière sénatorienne (9).

Le prédicat clarissimus , qui dès le premier siècle de l'Empire est

(1) Voyez Livre II, Sect. II, Ch. II, g 1.

(3) Les exemples sont rares. Ce n'est guère qu'au début de l'Empire que l'on voit de* jeunes gens qui sont de rang sénatorien, échanger le latus clavus contre Yangustus clavus. Ovid., Trist., IV, 10, 7-8, 29, 35. Tac, Hist., II, 86. — Mommsen, III, 469, ne 4.

(4) Voyez p. 195-196. Lange. II, 384-385. Mommsen, III, 470.

(5) Dig., L, 1, 22 § 5, cf. 23. Mommsen, III, 473, ne 4.

(6) Voyez p. 375. Cette défense atteint : « qui senator est, quive filius, neposve ex filio. proneposve ex filio nato cujus eorum est, erit... neve senatoris plia, neptisve ex filio, proneptisve ex ncpote filio nato, nata... « Dig., XXIII, 2, 44.

(7) Cf. Dion. Cass., LXIX, 16. Tac. Ami., IV, 6. — (8) Suet., Aug., 38.

(9) Aussi longtemps que les laticlavii ou honores pctituri (Plin., Ep., VIII, 14 § 5), ne sont pas sénateurs effectifs, ils sont souvent classés par les anciens parmi les chevaliers (Cf. Dion. Cass., LV. 2 : v-6 tom inniw, t<wv -z s; ~r,~j 'iKirv-Si. v.xm&c*ç têÀoôvt&w xcù twv = /. ToCi (3ov).8UTtxoù -/r/o'j; ovtmv, cf. 13), mais dans le langage officiel ils ne s'appellent jamais chevaliers. Mommsen, III, 470, ne 4, 508, n° 1.

en usage pour désigner les sénateurs (1), fut étendu par une constitution de Marc-Aurèle (2) à tous les membres de l'ordre (vir classimus, 6 la^npôrapoq awyj.r-1y.61 (3), femina clarissima , puer clarissimus) .

Art. 3. Les carrières sénatorienne et équestre.

A côté de la carrière sénatorienne, qui est l'héritière de l'ancienne carrière politique, réservée aux membres de l'ordre sénatorien, l'Empire introduisit une carrière publique nouvelle, carrière militaire et administrative, pour laquelle est requise la possession de ïequus publicus.

La carrière sénatorienne (4) commence par le tribunat militaire (5) (tribunus militum laticlavius) (G) et le XX viratus. Elle se continue par les anciennes magistratures républicaines depuis la questure jusqu'y compris le consulat et le proconsulat, dont l'ordre et les condi tions sont rigoureusement réglés (7), et elle comprend en outre un nombre considérable de fonctions nouvelles, qui, d'après des règles fixes, sont gérées dans l'intervalle des magistratures proprement dites ou après le consulat. Telles sont les fonctions de legatus legionis, legatus Augusti pro praetore, legatus juridicus, curator aquarum, curator operum publicorum, curator riparum et alvei Tiberis, curator viarum, praefectus aerarii Saturni, praefectus aerarii militaris et praefectus urbi (s).

La carrière équestre (9) commence par le service militaire en qualité

(1) C. I.. X, nos 1401, 7852. Mommsk.n, III, 471. ne 2.

(2) Mommsen, III, 471, nc 1, cf. 563. n« 4. — (3) C. I. gr., n°s 2782, 3979. 4491, etc.

(4) Mommsen, II, 894-896. Mispoulet, I, 255-256. R. Gagnât. Carrière sénatoriale, dans le Bulletin epigr. de la Gaule, IV, 306-314. Vienne, 1884.

(5) Sous l'Empire il est devenu une fonction plutôt administrative que militaire. Plin., Epist., VII, 31 § 2. Tac, Agr., 5. Orelli-Henzen, n° 5209. — Il a subsisté jusqu'au milieu du 39 siècle. Mommsen, III, 552, ne 3.

(6) Sokt., Aug., 38. Marquardt, V, 356. Zumpt, Cornm. epigr., II. 18-23. Borghesi, IV. HOsuiv.

("?) Voyez plus loin les Chap. qui traitent des magistratures et du gouvernement provin eial.

(8) Voyez plus loin les Chapitres qui traitent des finances, de l'administration de Rome, de l'Italie et des provinces.

(9) Mommsen, II, 893-894, III, .".43-567. Hirschpeld, 1. 1. Kari.owa. I. 540-543. Mispoulkt, I. 292-296. R. Cagnat, Cursus honorum équestre, dans le Bull, epigr. delà Gaule. V. 37-45. Vienne, 1883. W. Liebenau. Contrib. à l'hist. de Vadmin. de l'Emp. rorn. 1. La carrière des 'procurateurs jusqu 'à l'époque de Dioctétien (on ail.). Jena, 1886, p. 103-123, 129-135.

d'oificier. Ces places d'officiers fmilitiae équestres) (i) étaient|généraleraent occupées dans l'ordre suivant (•>) : la praefectura cohortis, le tribunatus militum augusticlavius (3) ou le trïbunatus cohortis, la 'praefectura equitum ou alae, et probablement la praefectura castrorum (4). L'eques equo publico parcourait d'ordinaire un certain nombre de ces emplois, dont la durée n'était point déterminée (5), d'abord, trois, depuis Septime-Sévère, quatre (6Î ; et celui qui les avait parcourus, se disait a militas (7), àno orpartwv (g), a IIII militiis (9).

Depuis Adrien, on admet, comme premier échelon de l'ordre équestre, à côté de la militia, et même avec exemption du service militaire, des emplois civils, comme celui iïadrocatus fisci (10), ou d'autres fonctions administratives inférieures (il).

La carrière équestre se continue ensuite dans les hauts emplois financiers (procuroAores Augusti) (12), administratifs (praefectus annonae, praefectus ^Egypti, etc.) (13) et militaires (praefectus classis, vigilum, praetorioj (14). A ces fonctions s'ajoutent dans le cours des

(1) Suet., Claud., 25, Plin., Epist., VII, 25 § 2. C. I., III, n° 1198, V, n° 8659. etc. — Marquardt, V, 356-357. Renier. Mélanges d'epigraphie, 203-244. Paris, 1854. Hirschfeld, 247 suiv.

(2) Sur cet ordre, voyez Mommsen, III, 544, ncs 1-2.

(3) Suet., Oth.s 10. Voyez p. 389, n« 6.

(4) Mommsen, III, 544, ne 3. — Le centurionat et surtout le priniipilat conduisent souvent à l'obtention de Yequus publions (cf. Hirschfeld, 249, ne 3, H. Karbe, De centurioribus Rom. quaest. epigr., dans les Diss. phil. Malaises. T. IV. 1880, J. Schmidt. Le rang des anciens primipiles (en ail.), dans le Hermès, 1886, XXI. 590-506), mais ces places ne font pas partie de ia milice équestre. Mommsen, III, 549. ne 1. Depuis la fin «lu 2d siècle, les inscriptions mentionnent les petiiores militiae, c'est à dire, ceux qui briguent la milice équestre, et qui sont ou bien des chevaliers ou bien des vétérans. Mommsen, III. 547, ne 5, et dans le Bull, de VInstit., 1868, p. 141 suiv.

(5) Mommsen, III, 550. — (6) Mommsen, III. 549, nc 1.

(7) C. /., III. nos 1181, 1486, VI, nos 14 10, 2133, etc.— •• Omm>>u< equestribus militiis perfunctus. ». C. /., III. n° 1198, V. n° 8659.

(8) C. I.gr.. n° 4499.

(9) Orelli-Hknzen. nl,s 3178, 6827. 7420b. Cf. C. I. grâce., n1 4488. — Sur le ^en> île ces expressions, voyez Mommsen, III. 549. ne i.

(10) C. I., III, n° 6075. Wii.manns, nos 1282. 1295. Spart., Carac, 8. Get., 2. Capit.. Macr., 4.

(11) Orelli-Henzen, nos 2648. 3835, 6521, 6931. C. I., III, nos 6574-75. VI. n" 1633. C. I. gr., n" 5900. — Mommsen, III, 561, nes 1-4.

(12) Le titre de procurator (iTri-ç,or;o;) n"est jamais donné à une fonction de la carrière sénatorienne. W. Liebenau, Quaest. epigr. de imper ii Rom. administratione. iîonn, 1882. Karlowa, I. 537.

(13) Le titre de praefectus (è^ao/o;) est commun à diverses fonctions des deux carrières- 'Mi Dans l'ordre hiérarchique, le premier rang appartient aux préfets du prétoire, le

deux premiers siècles les hautes fonctions des divers départements de la chancellerie impériale et du trésor impérial (i).

Enlin, l'empereur Gallien (253-268) transféra delà carrière sénatorienne à la carrière équestre toutes les fonctions qui comprenaient un commandement militaire (2).

Les chevaliers qui parcouraient cette carrière, formaient la noblesse équestre (equestris nobilitas) (3).

Une constitution de Marc-Aurèle (4) régia le prédicat qui appartenait aux diverses classes de fonctionnaires de l'ordre équestre (5) : celui de vir egregius (xpârtoroç) aux procuratores fe), de vir perfectissimus (oiz'jrl!i6-y.7o;) aux praefecti depuis la praefectura classis jusqu'à la praefectura annonae, aux hautes dignités du fisc et de la chancellerie impériale (7), eufin, de vir eminentissimus (èÇo^tôraroç) aux praefecti praetorio (s).

Ce qui distingue 3a carrière équestre, c'est que tous les emplois qui la constituent sont confères exclusivement par l'empereur, tandis que les fonctions et magistratures de la carrière sénatorienne dépendaient, pour une part importante, au moins pendant le premier siècle de l'Empire, du sénat et du sort. Aussi, bien que même dans la carrière équestre il y eût en fait certaines règles d'avancement, ordinairement appliquées (ex forma suo loco ac justo temporej (9), ces règles étaient beaucoup moins rigoureuses et moins minutieuses que pour la carrière sénatorienne.

Ii n'y a pas d'exemple du passage de la carrière sénatorienne à la carrière équestre (10).

Quant aux chevaliers qui étaient arrivés à un rang supérieur, ils

second au préfet d'Egypte, le troisième au praefectus annonae, le quatrième au praefectus cigilum (Mommsev, II, 997, ne 2, 1011, nc 2).

(1) Voyez plus loin la chancellerie et l'administration dos finances.

(2) Aur. Vict., de Caes., 33. Schiller, Hist. de l'Empire, I, 841. Herzog, II. 557-558.

(3) Tac, Agr., 4. — L'expression équités illustres (Tac, An»., II, 59, IV, 58, XI, 4) ou splendidi (Plix., Epist., VI, 15 § 1, Sex., Epist., 101 § 1), n'indique pas une catégorie spéciale de chevaliers, mais la condition sociale relativement supérieure, des chevaliers de marque.

(4) Mommsen, III. 505, ne 4.

(ô) Hirschfeld, 272-275. Libbsnau, Contrïb. etc., p. 127-128.

(6) Wilmaxxs, Index, p. 542. C. I. gr., nos 1328, 2790, 2980-81, etc. — Le a me titre peut être conféré spécialement à d'autres chevaliers. Wilmaxns, Index.

(7) Wilmaxxs, Index. — (8) C. /., VI, n° 3857. Wilmaxxs, n° 1039.

(9) Cf. Fronton., ad Marc. Caes., V, 37 (52). ad Ant, Plum. 9 (éd. Nab.).

(10) HlRSCHKELD, 247, 11e 1.

obtenaient fréquemment du sénat (1), sans passer à l'ordre sénatorien. les ornamenta d'un rang sénatorial déterminé (ornamenta consulal'ia) (2), praetoria (3), quaestoria (4), équités romani dignitate senaioria) (5), ou ils étaient élevés à la dignité de sénateur effectif par adlectio impériale (g).

De môme que les fonctions militaires et administratives, les dignités sacerdotales étaient partagées parmi les deux ordres. Les dignités plus élevées étaient réservées aux sénateurs, les autres étaient conierées aux équités equo publico (7).

Enfin, les viri utriusque ordinis ont le droit d'entrées à la cour impériale (s), et c'est parmi eux que l'empereur choisit les amici et les comités Augusti et les consiliarii Augusti (9).

§7. De ta perte du droit de cité.

Le droit de cité se perd par la capitis deminutio maxima et média,.

Au début de l'Empire, parmi les causes de la capitis deminutio maxima d'après l'ancien droit civil (p. 133), celle qui résultait de Yaddictio n'existait plus ; celle qui consistait dans la vente d'un enfant par son père, disparut par suite de l'amoindrissement de la patria potestas (p. 376) ; les causes qui découlent du recensement et du service militaire, continuèrent à subsister plutôt eu théorie qu'en pratique (10).

L'Empire maintint la capitis deminutio maxima du droit préto-

(1) Pur*., Epist., VII, 29, VIII, G. Orelli, n° 801. Mommsen, I, 447-450. A. W. Zumpt, Jlonorum gradus sub irnp. Halriano et Antonino Pio, dans le Khein. Mus., 1843. II. 249- "289. Nipperdey, Second appendice aux leges annales. Willems, Le Sénat, I, 036-638. (t. Bloch, De decretis funct. mag. ornam., 40-47, 59-66.

(2) Tac, Ann., XII, 21, XIII, 10, XV, 72, XVI, 17. Suet., Claud., 24. D10 Cass., LXXVIII, 13. Orelli, nc's 3130, 3157. 3574.

(3) Dio Cass., LVIi, 19, LVIII. 12. Tac, Ann.. XI, 4, Hist., IV. 4. Orelli. n° 801.

(4) Dio Cass., LVIII, 12. Tac, Ann., XI. 38, XVI, 33. — (5) Tac, Ann., XVI, 17.

(6) Hirschfeld, 245, n° 3. Bloch, De decr., 108-116. Mommsen. III, 508-509. — Cf. Lamprid., Al. Sev., 19 : " seminariurn senatorum equestrem locum esse. » Voyez Livre II, Sect. IL Cli. II, § 1.

(7) Mommsen, III, 567-569. Cf. Wilmanns, De sacerdotiorum p. p. R. quodam gener<\ 46 suiv. Berlin, 1868.

(8) Mommsen, II, 786-787. — (9) Mommsen, III, 556.

(10) Pour les incensi, il est encore question <le la poena^incensorum chez Gajus et Ui.piEN (p. 133, ne 2) et dans les fragments de Papinien (p. 152, ne 7). Le service militaire devait donner lieu plus rarement à la c, d. m., attendu que l'enrôlement forcé était moins ordinaire (p. 378).

lien « ad pretium participandum » (p. 133), et il introduisit les causes nouvelles suivantes (i) :

a) La servitus poenae, qui atteint tous ceux qui sont condamnés ad mortem, ad gladium, ad bestias, in metallum. Ils deviennent servi poenae, servi sine domino (2).

b) La revocatio in servitulem (p. 381).

c) La servitus en vertu du senatusconsultum Claudianum (52 après J.-C), relatif au commerce d'une femme libre avec un esclave. « Refert [Claudius] ad patres de poena feminarum quae servis con~ jungerentur, statiiiturque , ut ignaro domino ad id prolapsae in servitute, sin consensisset , pro libertis haberentur (3). * Même en ce dernier cas les enfants sont esclaves (4). Ce sénatusconsulte est modifié par Adrien en ce sens : * ut cum ipsa mulier libéra permaneat, liberum pariât » {z>).

La capitis deminutio média est. volontaire ou forcée (p. 134).

Cependant l'application de la perte volontaire de la cité romaine est restreinte, en ce sens que, sous l'Empire, il n'y a plus d'incompatibilité entre la qualité de citoyen romain et celle de citoyen d'une commune latine ou pérégrine de l'Empire (6).

La perte forcée de la cité n'est plus seulement la conséquence de Yinterdiclio aqua et igni (p. 134), mais encore d'une peine nouvelle, introduite par l'Empire, la deportatio in insulam ou l'exil avec résidence imposée (7), qui, de même que ïinlerdictio, entraîne la confiscation de la fortune de l'exilé (s).

La restitutio in integrum de l'exilé est de la compétence de l'empereur et du sénat (9).

(1) Walter, § 476.

(2) Plin., Epist., X, 40 et 41. Dig., XXVIII, 1, 8 § 4; 3, G § 6, XLVIII, 19, S § 12, 29. Instit., I, 12 § 3; 16 § l. — Wai.ter, § 822. Rudorfp, H. cl. dr. r., II. § 123.

(3) Tac, Ann.. XII, 53. — Waltkr, § 476, n 93, 99. Rein, Dr. c, 557.

(4) Cf. Paull., Sent., II, 2R Gaj.. I, 84. 91, 160. — (5) Gaj., I. 84.

(6) Mommsbn, III, 699.

(7) Dig., II, 4, 10 § 6, XXVIII, 1, 8 § 1-2, L, 13, 5 g 3. Cf. Dion. Cass., LVI, 27. Tac, Ann., III. 38, IV, 13, 21, etc. — Hoi.tzendokff. De Vorigine et du développement historique et juridique de la peine de la déportation dans l'antiquité rom. (en ail.). Leipzig. 1859. L. M. Hartmann. De exilio apud Rotnanos itsque ad Severi Alexandri principatuvi. Berlin, 1887.

(8) Tac, Ann., IV, 21, XIII, 43. Dig., XXVIII, 1. 8.

(9) Suet., Calig., 15, Claud.. 12. Tac, Ann., XII, 8. Dig., II. 4, 10 § 0, III, 1, 1 § 10, XLVIII, 5, 24. Orelli, n° 890. — Mommsbn, IL 848-849. Rein, Dr. cr., 270-273.

De Yinterdictio et de la deportatio il faut distinguer la peine de la relegatio ou l'interdiction de séjourner dans une partie déterminée de l'Empire (i). Cette peine fat déjà exceptionnellement appliquée sous la République par le sénat ou par les magistrats à l'égard de pérégrin.^ et de citoyens (2), et elle devint sous l'Empire une forme adoucie du bannissement, prononcée pour des crimes moins graves (3). La relegatio n'entraîne la perte ni du droit de cité, ni de la fortune, et ne constitue par conséquent point de capitis deminnlio (4).