Procès instruit, IV, p

pondre à l'appel de celui de Rennes. Rouen déclare que a la magistrature ne connaît point pour ses membres cet état inouï dans lequel on est tour à tour innocent, accusé, puni et toujours privé dune justification légale1. » Metz tient pour inculpes MM. de Galonné et de Flesselles et leur interdit de prendre séance à la Cour2. Dijon, Toulouse, Aix, la Cour des Aides de Paris envoient leur adhésion3. »

Dès sa rentrée, le Parlement prend acte de ces lettres et demande une fois de plus la liberté des deux conseillers détenus à Vincennes et des procureurs généraux « dont la situation fixe les regards de la France entière. »

Ces derniers attendaient toujours à Saintes avec une impatience que l'on devine le résultat de ces démarches. Leur âme s'aigrissait dans ces longues incertitudes, mais leur volonté ne faiblissait pas.

« Si nous avions notre rappel, écrit La Chalotais à son fils le 30 septembre 1770, nous irions tout de suite les trouver (ses enfants), mais je vois que cela se prolonge ; la haine est bien active et l'amitié un peu indolente. J'ai reçu une lettre de la bonne comtesse (de Froulay), c'est la première depuis que je suis ici, encore ne dit- : elle pas grandVhose, sinon de se défier de tous et de chacun. Il me semble que cela est peu con-

1. Remontrances du Parlement de Rouen, du 30 août 1770 Broch. in-12 de 21 p.

2. Arrêt du Parlement de Metz du 14 août 1770. Procès instruit, IV, p. 407. — Cet arrêt fut cassé par un arrêt du Conseil d'Etat du roi du 19 août 1770. Imp. in-fol. 1 p.

3. T. H. et T. R. Remontrances de la Cour des Aides au roi, du 31 août 1770. Broch. in-12 de 8 p.

solant. Los amis d'à prosent sont des consolateurs de Job : ils ne disent point ce qu'ils voudraient qu'on fit, ils montrent assez le mal et jamais le remède... Dans les conjonctures fâcheuses on a presque autant à craindre de ses amis que de ses ennemis.

« J'ai reçu hier une lettre de Pire... ne manquez pas de lui dire que je ne sais pas pourquoi il propose que j'écrive. Je ne veux point écrire, et comme les courtisans sont fort bas, ils voudraient que j'écrive des bassesses, que je demande des excuses et des pardons, c'est ce que je ne ferai jamais, je n'ai que trop écrit. Qu'on ne propose donc point que j'écrive, qu'on attende au moins qu'on me le demande... Dites ceci à Pire, qui est le plus galant homme du monde, qui a les meilleures intentions et à qui nous avons le plus d'obligations1. »

Le Parlement condamna pourtant un ouvrage dirigé contre le duc d'Aiguillon. Cet ouvrage, qui est un véritable volume de 123 p. in-4°, parut à Rennes le 18 novembre 1770, il est intitulé : Réponse au grand Mémoire de M. le duc d'Aiguillon, et il avait pour auteur un simple particulier, M. du Sel des Monts2.

C'est une œuvre de polémique, passionnée, virulente, acerbe, violente même, mais pleine de verve, d'éloquence et de vigueur. L'auteur est souvent excessif et injuste, ses assertions doivent être contrôlées, par contre ses arguments sont

1. Archives de Caradeuc, lettre inédite, 30 septembre 1770. '

2. Arch. Nat., H. 378. « L'auteur est un gentilhomme breton, M. du Sel des Monts, qui subit plus tard les conséquences de sa publication. »

504 le duc d'aiguillon et la ghalotais

parfois ingénieux et fortement déduits. Il réfute le Mémoire de Linguet et le suit pas à pas ; il ne relève pas moins de cinquante-deux faux dans le travail de l'avocat parisien, qui n'avait évidemment qu'une connaissance superficielle de la constitution bretonne. Il passe en revue les diverses périodes de l'administration du duc d'Aiguillon et prétend démontrer qu'elle fut oppressive et despotique, en certains cas inique et perfide. Les excès d'éloge auxquels s'était livré Linguet inspirent à son contradicteur des traits d'une ironie sanglante1.

Plut à Dieu que M. d'Aiguillon n'eût jamais été envoyé en Bretagne, « elle ne se verrait pas réduite, en ce moment même, à disputer encore, contre les sourdes factions d'un coupable impuni, les tristes restes d'une liberté expirante. »

C'est par ces mots que se termine la Réponse de M. du Sel. Le Parlement estima qu'il dépassait la mesure, l'avocat général du Parc Porée dénonça « les sarcasmes et les outrages d'une plume trempée dans le fiel le plus amer, » et la Cour crut devoir condamner l'œuvre, ne fut-ce que pour prouver son impartialité. Elle le fit d'ailleurs avec toutes les réserves dues à une publication patriotique. Elle reconnaît « que l'ouvrage mérite les égards que l'on ne peut refuser

1. Réponse au grand Mémoire de M. le duc d'Aiguillon, où l'on examine son administration en Bretagne depuis son entrée dans la province jusqu'à sa sortie; — où l'on fait voir qu'il est l'auteur des troubles de cette province et du procès de M. de la Ghalotais et des autres magistrats ; — où l'on prouve qu'il a tout mis en usage, à Rennes et à Saint-Malo, pour faire périr les détenus et surtout M. de la Chalolais. Imp. in-4° de 123 p. 1770. Sans nom d'auteur ni d'imprimeur.

au citoyen qui cherche à venger sa patrie et qui, dans le cours d'une réfutation solide, renferme des expressions irréfléchies et susceptibles d'un sens condamnable1. » La brochure de M. du Sel devait bientôt lui attirer de plus graves ennuis.

La Bretagne allait voir d'autres vendeurs s'armer pour sa querelle. Les Etats réunis à Rennes en session ordinaire, le 25 septembre 1770, avaient choisi pour présidents Mgr Bareau de Girac, récemment nommé évêque de cette ville, M. de Pire père, l'ami de La Chalotais, et Borie, sénéchal de Vannes. Ces noms seuls indiquent leurs tendances. Aussi leur premier acte fut-il de demander la liberté des deux procureurs généraux et des deux conseillers détenus. Une lettre signée des trois présidents étant restée sans effet, ils rédigèrent un mémoire et désignèrent trois députés pour aller le présenter au roi"2. Le duc de Duras leur défendit de partir et se chargea d'envoyer le mémoire en l'appuyant de ses bons offices. Il s'engageait peu, car M. de Saint- Florentin (devenu duc de la Vrillière) se contenta de répondre, le 7 novembre 1770, par un refus poli, mais très net, qui mécontenta fort rassemblée3.

1. Arrêt du Parlement de Bretagne du 5 décembre 1770. Imp. in-4° de G p. — Procès instruit, IV, p. 438, 451.

2. Il a été imprimé sous ce titre : Lettre des Etats de Bretagne asseniblcs à Rennes en 1110 au roi. Le 25 octobre 1110.

3. Arch. Nat., H. 377. Duras à ïerray, 7 nov. 1770. —Sur les Etats de 1770, voir Aieh. d'il. -et- Vil., C. 2095, procès-verbal ;

ni 20

506 le duc d'aiguillon et Là ghalotais

Alors les Etats chargent la commission des contraventions de rédiger un nouveau mémoire et « d'y employer les moyens les plus capables d'obtenir le retour des quatre magistrats. » Il n'y en avait qu'un qui fût réellement efficace et celui-là les Etats ne voulaient pins s'en servir, c'était le refus des « demandes du roi. »

La commission lut son travail et, après de lono-s débats entre les ordres, il fut approuvé. Il n'eut pas plus d'effet que les précédents. C'était un parti pris de ne pas répondre sur ce sujet. Les Etats n'eurent d'autre ressource que de faire imprimer leur mémoire, qui fut en effet publié \. (12 décembre 1770.)

La Ghalotais et Caradeuc se résolurent alors à une démarche un peu inusitée, mais naturelle; ils adressèrent aux Etats une requête pour leur exprimer leur reconnaissance et leur demander d'intervenir auprès du pouvoir afin qu'ils pussent obtenir un jugement légal. Cette pièce fut lue le 13 décembre 1770, <( elle a mis le plus grand feu, écrit Duras, et a excité les discussions les plus vives entre les ordres. Celui de la noblesse a été constamment de l'avis de l'intervention et quelques membres de cet ordre ont prétendu prouver que la cause des procureurs généraux était celle de la sûreté des citoyens. On leur a démontré tous les dangers de ce parti, mais ils ont tenu bon. Après une très longue dispute, l'église, qui a craint que le tiers se réunît à la

G. 1788, 1789, correspondances et bulletins des séances; C. 2837, 2838, minute et pièces diverses.

1. Supplique des Etats de Bretagne en faveur de MM. de la Chalotais et de Caradeuc. hnp. in-4° de 7 p.

noblesse, a demandé les chambres. Revenus sur le théâtre à trois heures, les ordres ont été d'avis différents, de sorte qu'il n'y a pas eu de délibération. Le lendemain 14 décembre, la noblesse a fait les plus grands efforts pour ramener les deux ordres à son avis. Après une discussion très vive et qui a duré plusieurs heures, le tiers s'est réuni à l'église, dont lavis a formé la délibération. La noblesse a demandé acte du sien et Ta obtenu. Il est très heureux que cet incident, auquel on ne s'attendait pas, ait été terminé aussi promptement ' . »

L'avis adopté fut donc simplement le rappel de la décision déjà prise le 7 décembre dans le but de réclamer une fois de plus le respect des libertés de la province, à l'occasion d'un incident plus significatif encore qui avait éclaté presque au début de la session.

Les Etats n'avaient pu voir avec indifférence l'avocat du duc d'Aiguillon émettre sur leur attitude les appréciations les plus désobligeantes et contre leurs droits les assertions les plus injustifiables. L'idée de répondre au Mémoire de Linguet, comme l'avait déjà fait le Parlement, devait naturellement les séduire.

Le 23 octobre,, un gentilhomme proposa de nommer une commission chargée de réfuter le Mémoire. La noblesse approuva, le tiers hésitait, l'église était nettement opposée. Après une vive discussion le tiers se rangea à l'avis de la noblesse et la commission fut nommée. Elle com-

I. Arch. Nat., H. 378. Duras à Terray, 14 et 15 décembre 1770. — Arch. d'il. -et- Vil., C. 1789, 2695. Séance du 13 décembre 1770.

prenait les abbés de la Biochaye et Le Mintier, le chanoine Cazuc, de l'église; MM. Pinezon du Sel des Monts, de Yauferrier et de Montmuran, de la noblesse; MM. de Cnefdubois, Hameulle de la Chabossais et de Guer de Boisjolin, du tiers état [ .

La commission commença son travail. On savait évidemment déjà que M. du Sel préparait une réponse, et il eût sans doute été chargé de rédiger celle des Etats. Son travail parut le 18 novembre 1770; or, dans la nuit du 27 au 28 novembre, il était arrêté chez lui par un officier de la prévôté et conduit au château d'Angouleme. L'imprimeur Vatar était saisi en même temps et enfermé au Mont Saint-Michel.

Les ordres émanaient de Saint-Florentin et Ton ne peut douter qu'ils ne fussent inspirés par le duc d'Aiguillon. Vatar était « véhémentement ^suspect d'avoir imprimé un libelle servant de réfutation au Mémoire de Linguet. » Pour s'en assurer on fit une perquisition, on bouleversa tout dans son atelier et dans sa maison, on ne respecta même pas la chambre et les vêtements de l'évêque de Léon qui descendait chez lui lors des sessions d'Etats. On ne trouva rien2.

Nicolas-Paul Vatar était -un imprimeur au cœur breton, partisan déclaré du Parlement et de La Chalotais, il avait déjà subi en 176(3 les visites domiciliaires d'Audouard. Relâché cette

1. Arch. dll.-et-Vil., C. 2695, 1789. Séance du 24 oct. 1770.

2. Arch. Nat., H. 378. Duras à Terray, 28 nov. 1778. D'Agay à Saint-Florentin, 30 nov. 1770. — Arch. d Il.-ct-Vil., C. 195. La Vrillière à d'Agay, 25 nov. 1770. Toutes les pièces relatives à cette arrestation sont aux Arch. d'il. -et- Vil. G. 195.

fois au bout de deux mois, il fut de nouveau soupçonné en 1771 d'avoir publié une protestation contre le Parlement Maupeou. Son imprimerie fut supprimée et ses biens vendus à l'encan. Mais ces revers injustes ne l'abattirent point et, fidèle à la devise qui entoure le roseau, emblème de sa maison, CurVATA Resurgo, il se courba sous Forage pour se redresser ensuite, il releva son imprimerie et lui rendit la prospérité qu'elle a encore aujourd'hui après une carrière deux fois séculaire '.

Cet acte d'arbitraire révolta les Etats. On n'était plus au temps du duc d'Aiguillon et ils se croyaient à l'abri de ces coups d'autorité. Celui-ci leur parut d'autant plus odieux qu'il frappait un membre de l'assemblée, pendant la durée de la session. Au premier moment, la noblesse surexcitée déclara qu'elle allait cesser de délibérer. Des clameurs et des cris continuels remplirent la séance du 28 novembre 1770. Une morne consternation succéda à ces emportements. On décida d'écrire au roi pour se plaindre de l'atteinte portée aux droits des Etats et à la liberté de l'assemblée. Mais la noblesse refusait de a travailler » avant d'avoir reçu la réponse. Le frère de M. du Sel fit lui-même entendre des conseils de sagesse. Peu ta peu on s'adoucit; la lettre de Saint-Florentin, insolente et maladroite, faillit de nouveau mettre le feu aux poudres. Au-

1. Arcb. d'il. -et- Vil., G. 195. Arrêt du Conseil du roi du 5 janvier 1772. — L'imprimerie Vatar, qui existe à Rennes depuis près de trois siècles, est encore sous la direction de M. Hippolyte Vatar. — Les Vatar, imprimeurs à Rennes et à Nantes, par A. de la Borderie, 18CJ3.

510 le duc d'aiguillon et la ciialotais

cune loi, disait-il, ne garantit l'immunité des membres des Etats; l'arrestation de M. du Sel n'a nullement pour cause son attitude ou ses votes; il a été incarcéré pour avoir distribué un mémoire injurieux à Sa Majesté, et la liberté des Etats n'en est point violée; le roi a de tout temps exclu des sessions les gentilshommes qui excitaient ou fomentaient des troubles l.

Le duc de Duras et Mgr de Girac s'employèrent de leur mieux à calmer les esprits, et sans leur influence personnelle on n'aurait pu éviter un éclat. Le duc, qui devinait d'où venait le coup, aurait dit notamment :

a On vous donne un soufflet sur la joue droite et à moi sur la joue gauche; » et avec sa brusquerie toute militaire : « Après tout, je n'ai rien à perdre ni à exposer, je m'en f... C'est à vous autres de voir à vos intérêts2. » L'assemblée finit par céder à ces conseils de sagesseT elle se contenta d'inscrire sur son registre une protestation et de charger ses députés en cour de réclamer énergiquement la liberté de M. du Sel3.

Comme on le pense, cet incident n'était pas de nature à détourner les Etats de leur projet

1. Arch. Nat., H. 379. Saint-Florentin à Duras, 3 décembre 1770; H. 378. Duras et Girac à Terray, 5 décembre 1770.

2. Arch. Nat., H. 379. Lettre écrite de Rennes, 30 novembre 1770. — 11 faut se défier de ces correspondances anonymes adressées au duc d'Aiguillon et très hostiles à Duras et aux Etats. On y ]it notamment que l'original du mémoire de M. du Sel est venu de Saintes, ce qui est certainement faux, et que la duchesse de Duras alla rendre visite à Mme du Sel, belle-sœur du gentilhomme arrêté, ce qui est probablement inexact.

3. Arch. dll.-et-Vil., G. 2695 et G. 1789. Séance du 7 déc. 1770. — Procès instruit, IV, p. 439-441. — Le Parlement protesta de son côté par une lettre adressée au roi le 28 nov. 1770.

de réponse. M. de la Bédoyère remplaça M. du Sel dans la commission et, le 20 décembre 1770, l'abbé de la Biochaye donnait lecture du mémoire préparé par elle. Il fut longuement discuté, et adopté le lendemain par la noblesse et le tiers. Le clergé refusa de se joindre à eux, mais l'avis des deux ordres formait délibération; celle-ci fut inscrite au registre et la minute du mémoire déposée au greffe. Il fut imprimé à 3,000 exemplaires et publié avec l'extrait de la délibération qui lui donnait un caractère officiel1.

Ecrite en un style beaucoup plus modéré que l'ouvrage de M. du Sel, la Réponse des Etats de Bretagne était une réfutation fort sérieuse, souvent démonstrative et parfois écrasante de l'apologie du duc d'Aiguillon; elle débutait ainsi : « Il n'est pas de la dignité des Etats de Bretagne de se mesurer avec un particulier, mais il est de leur devoir de défendre les droits de la nation qu'ils représentent, de repousser les traits injurieux lancés contre les ordres qui la composent et d'effacer les soupçons qu'on s'est efforcé de répandre sur leur fidélité... De tels écrits ne peuvent se tolérer, c'est un crime que de calomnier une grande province2. »

La Réponse suit pas à pas, chapitre par chapitre, le Mémoire de Linguet, c/est-à-dire les différentes époques de l'administration du duc d'Aiguillon, « qui n'a été qu'une conjuration de quinze ans contre les franchises et les libertés

1. Arch. d'Il.-ct-Vil., C. 2695. Séances du 21 el du 20 décembre 1770.

2. Réponse des Etats de Bretagne an Mémoire du due d'Aiguillon. Imp. in-4° de 65 p.

de la province. » Elle reprend et signale toutes les questions litigieuses, tous les griefs articulés, tous les abus cle pouvoir reprochés à l'ancien commandant. Ses critiques sont parfois excessives, notamment pour les grands chemins et les milices garde-côtes, mais" le plus souvent elles sont justes et fondées.

^ Le point sur lequel Fauteur insiste surtout, c'est le principe même des droits des Etats, la constitution spéciale de la province. S'appuyant sur des textes formels, il démontre victorieusement qu'aucun impôt ne peut être levé en Bretagne sans le consentement des trois ordres. Le pouvoir, surpris de trouver en face de lui c/jtte résistance, voulut la briser; de là des coups de force qui ont pendant huit ans désolé la province sans pouvoir la réduire, et voué le nom du duc d'Aiguillon à l'exécration générale.

Il termine ainsi : « Avoir ébranlé la constitution nationale jusque dans ses fondements, avoir jeté la division dans les familles, laisser les finances de la province dans le plus grand désordre, le patrimoine de ses villes dissipé, le crédit public anéanti, armer contre soi les lois, le Parlement, la nation, être le fléau d'un million d'hoitimes... quelle administration! » '

Le duc d'Aiguillon ne pouvait rester sous ce coup de massue. Il le comprit aussitôt. Cette fois, ce n'était plus un pamphlet, c'était un ré-