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milieu de la forêt de Lyons, devant l’église de Saint-Denis:; siégeant « entre l’église de Bernouville et la maison du fores- «tier »? ; suivant les débats d’un procès « au milieu d’un « pré dépendant du village d’Oissel, près de la maison de « Guillaume »*.

Pendant toute cette période et jusqu'au moment où, par suite de l'accroissement de leur puissance et de la fréquence de leurs déplacements, les Ducs furent obligés de créer un Haut Tribunal en Normandie, la Curia Ducis fut toujours présidée par le souverain en personne. Elle fut tour à tour suivant les nécessités du moment :

1° Le Conseil privé;

2° La Cour de justice dans laquelle se jugeaient les procès civils et criminels des tenants en chef de la Couronne ;

3° L'Assemblée générale des barons ;

4° ]/ Assemblée de l'Église normande.

Nous aurons à étudier une à une les attributions différentes de la Curia Ducis lorsque nous traiterons de la compétence de cette Cour. Mais sous quelqu'aspect qu'on la considère, il convient de reconnaître que cette Assemblée n'a, par ellemême, aucune autorité. Elle n’est que le Conseil du Souverain, et celui-ci demeure toujours libre de suivre ou de négliger les avis qui lui sont donnés par elle. Les décisions de la Cour ne sont jamais exécutoires tant qu'elles n’ont pas été confirmées par le Duc.

1 0. V. V. Appendice,179.

2 Hanc autem donationem rex Anglorum Willelmus concessit fieri, requisitionem domini Hunfredi, cum rex sederet super tapetum suum inter domum foresterii et ecclesiam de Bernvvivilla cum remansisset de Anglia. Don. en faveur de l'Abbaye de Marmoutiers, L. Delisle, op. cif,, P. just. p. 47. (Bernouville, hameau de la commune d'Hautot-sur-Mer, arrondissement de Dieppe).

3 Jugement de la Cour dans la cause d’entre l’Archevêque, et Gilbert, abbé de Saint- Wandrille, Dom Bessio, Conciles, 76.