CIO

répressive à laquelle le Duc confiait le soin de punir les délits intéressant l’ordre public, la paix et la sécurité du Duché. Pendant les règnes de Guillaume le Conquérant et de Henri Beauclerc, l'Assemblée de l'Église normande se réunit à plusieurs reprises sous la présidence effective de ces princes, et ceux-ci dirigèrent les délibérations, prenant une part prépondérante aux décisions qui furent adoptées. La Cour était enfin, dans sa forme la plus large l'Assemblée des Barons; dans son sein étaient promulguées les ordonnances et les assises; on y discutait les grands intérêts du pays.

Dans les trois chapitres qui vont suivre, on examinera la compétence de la Cour ducale : 1° envisagée comme Conseil privé du prince, 2° comme Assemblée des barons, 3° comme Assemblée du Clergé. Dans un dernier chapitre, de beaucoup le plus développé, on étudiera la compétence judiciaire de la Cour, et des tribunaux auxquels elle a donné naissance et qui, rendant la justice au nom du Duc, ont continué à porter le nom de Curia Ducis.