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milieu de la forêt de Lyons, devant l'église de Saint-Denis»; siégeant « entre l'église deBernouville et la maison du fores- « ticr »* ; suivant les débats d'un procès « au milieu d'un « pré dépendant du village d'Oissel, près de la maison de « Guillaume » '.

Pendant toute cette période et jusqu'au moment oij, par suite de l'accroissement de leur puissance et de la fréquence de leurs déplacements, les Ducs furent obligés de créer un Haut Tribunal en Normandie, la Curia Ducis fut toujours présidée par le souverain en personne. Elle fut tour à tour suivant les nécessités du moment :

1° Le Conseil privé ;

2° La Cour de justice dans laquelle se jugeaient les procès civils et criminels des tenants en chef de la Couronne;

3" L'Assemblée générale des barons;

4° L'Assemblée de l'Église normande.

Nous aurons à étudier une à une les attributions différentes de la Curia Ducis lorsque nous traiterons de la compétence de celte Cour. Mais sous quelqu'aspect qu'on la considère, il convient de reconnaître que cette j\ssemblée'n!a^'par ellemême, aucune autorité. Elle n'est que le Conseil du Souverain, et celui-ci demeure toujours libre de suivre ou de négliger les avis qui lui sont donnés par elle. Les décisions de la Cour ne sont jamais exécutoires tant qu'elles n'ont pas été confirmées par le Duc.

1 0. V. V. Appendice,n9.

2 Hanc autern doDalionem rex Anglorura Willelmus concessit fieri, requisilionem domini Hunfredi, cura rex sederel super tapetura suum inter domura foreslerii el ecclesiara de Bernuvivilla cura remansisset de Anglia. Don. en faveur de l'Abbaye de Marmoutiers, L. Delisle, op. cil.^ P. jusl. p. 47. (Bernouville, hameau de la commune d'IIaulot-sur-Mer, arrondissement de Dieppe).

3 Jugement de la Cour dans la cause d'entre l'Archevêque, et Gilbert, abbé de Saint- Waadrille, Dom Bessin, Conciles, 76.