I. Etude positive

73. — Nous avons déjà souligné, sur ce point, les divergences de la doctrine : certains exigent ab initio la certitude de l’innocence ; d’autres se contentent d’un doute sérieux planant sur la culpabilité du condamné.

L'interprétation de la jurisprudence est manifestement beaucoup plus compréhensive. Elle a eu le mérite de concevoir le caractère dynamique et réel du fait nouveau. C’est au législateur qu’il convient de reprocher, qu’elle n’ait pu qu’approcher la solution idéale et définitive du problème.

Les arrêts qu’elle a rendus peuvent être groupés de | la manière suivante : |

1° Certains constatent la certitude de l'innocence et cassent tout renvoi.

20 D’autres, envisagent seulement un doute sérieux et cassent tout renvoi. Les deux arrêts rendus dans l’affaire Dreyfus, synthétisent et systématisent cette jurisprudence. |

30 D’autres enfin, forment un ilôt à part et revêtent un caractère exceptionnel. Ils se contentent d’un doute sérieux et cassent sans renvoi.

Dès lors, le plan de notre étude positive, sera simple. Séparant la jurisprudence normale de la jurisprudence exceptionnelle, nous examinerons séparément :

19 La jurisprudence normale, dans laquelle il nous faudra sous-distinguer entre :

1° La certitude et la cassation sans renvoi.

2° Le doute sérieux et la cassation avec renvoi.

30 L’affaire Dreyfus, qui nous permettra de condamner le système.

40 La jurisprudence exceptionnelle cassant sans renvoi au cas de doute sérieux.

1° Jurisprudence normale