IV. Etude négative

92. — Nous arrivons maintenant à la contre-partie de l’étude positive de la condition de gravité. Le plan de l’étude négative, qu’il nous faut entreprendre, diffère sen-siblement de notre plan habituel.

Dans une première partie, nous étudierons le fait nouveau donnant lieu à un jugement de valeur d’ordre psychologique, ce qui nous permettra d’apprécier le critérium suivi par la jurisprudence.

Dans une deuxième partie, nous étudierons le fait nouveau donnant lieu à un jugement de valeur d’ordre juridique, et nous préciserons le criterium suivi en cette matière.

1° Fait nouveau donnant lieu à jugement de valeur d'ordre psychologique.

93. — Certains arrêts rejettent la demande en revision soit parce que le fait nouveau repose sur des déclara-

tions suspectes, soit parce qu’il n’est pas suffisamment établi.

1° Déclarations suspectes. Voici, par exemple, comment s’exprime l’arrêt Cellerin ? : « Quant aux propos rapportés « par d’autres témoins et par lesquels, Julia Bertagna,

« après la condamnation de Cellerin avait voulu faire « croire qu’elle n’avait eu avec ce dernier aucune « relation coupable, que ces propos s’ils ont été tenus « sont en contradiction avec les confidences faites par « cette enfant à de jeunes amies avec les aveux spon- « tanés, faits par elle aux deux sœurs de l’école, avec « ses déclarations faites à deux reprises dans l'instruction « puis, à l’audience, et qu’ils n’ont pu être inspirés que « par les conseils d’une personne qui en a témoigné et « par le désir de Julie Bertagna de désarmer l’irritation « de ses parents et de mettre fin aux souffrances aux- « quelles elle était exposée ».

De même sont suspectes : Les déclarations de cocondamnés désireux de soustraire l’un d’eux à la peine commune ?; la déclaration par laquelle le père du condamné après avoir protesté de son innocence, et bénéficié d’un acquittement revendique, ensuite, pour lui seul la culpabilité # ; l’aveu de la culpabilité d’un tiers, après l'expiration des délais de prescription de l’action publique #; la rétractation d’un témoin à charge lorsqu’elle n’est pas maintenue 5; la contradiction de la déclaration