Id. t. XX VIII, art. I, p. 483 et les notes

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prendre que sous l’empire de l’Ordonnance de 1670, le « fait nouveau » devait seulement produire un doute raisonnable 1, La théorie du fait nouveau était donc alors axée vers la fin même de la revision. Muyart de Vouglans pouvait donc bien dire que « c’est principalement sur l'injustice des condamnations que doit être fondé le jugement de revision ». Avec une ‘telle conception le péril qu’il faut éviter c’est qu’en raison de cette ouverture si large on ne commette à nouveau une erreur et compromette sérieusement l'autorité de la chose jugée. Un droit formel complexe palliait à ces inconvénients, dans notre Ordonnance. Quoiqu'il en soit, cette tendance à ouvrir largement la voie de revision a conduit nos juristes, à dépasser les limites de l'erreur de fait. Ils ont fait ainsi sortir la revision de sa ligne juridique et l’ont confondue avec les autres voies de recours. D’après Jousse, bien que « l’erreur de fait soit « le moyen principal de revision, et celui qui s’emploie « le plus ordinairement, il ne faut pas cependant croire « qu'il soit l’unique qui puisse être employé en faveur « des condamnés. On peut aussi se servir en général de « tous les autres moyens qui peuvent établir l’innocence « de l’accusé. La faveur de cette innocence exige toujours « qu’un jugement injuste, qui a fait perdre la vie ou « l’honneur à un citoyen soit rétabli, soit que ce juge- « ment vienne du juge même, comme dans le cas d’in- « justice, ignorance ou prévarication, ou qu’elle vienne « des parties, soit que l’une d’elles ait été mal défendue, 1. « On doit admettre dans la revision toutes sortes de moyens de mal jugé. L’ancienne pratique de la revision, la signification même du mot revision, le désir qu’on doit avoir de découvrir l’innocence, tout concourt à donner toute l’étendue possible à la revision. En matière cri-

minelle, un simple doute raisonnable suffit lorsqu'il s’agit d’établir son innocence » (Jousse, op. cit., t. II, p. 781-82).