XXIV PREFACE

dent à voir dans tout président de la République un monarque temporaire et réduit. En 1875, chez nous, à l'Assemblée Nationale, à propos des prérogatives, pourtant modestes, de notre président^ Louis Blanc n'hésitait point à rapprocher celui-ci de Louis XVI et de Louis-Philippe (1). Mais quand on consulte le Fédéraliste, on voit que ses auteurs préféraient, en elle-même et pour elle-même, l'unité du pouvoir exécutif, sans être influencés vraiment par aucune tradition monarchique. Ils ont été si peu dupes de l'imitation inconsciente qui leur est attribuée, qu'ils ont fait eux-mêmes la comparaison entre le président des Etats-Unis et le roi d'Angleterre (2). Il est vrai que c'était pour répondre aux objections de certains opposants de la Constitution, qui faisaient remarquer bien haut la similitude (3). Mais vraiment, l'esprit républicain respire dans ces pages en même temps que la sincérité la plus complète.

Est-ce à dire que les auteurs de la Constitution n'ont pas été influencés par certains précédents ? En aucune façon. En premier, d'après un passage topique de Montesquieu, il pouvait paraître qu'à la République fédérative spécialement il fallait un chef unique (4). D'autre part et surtout, il était naturel que le gouvernement fédéral reflétât la forme commune de gouvernement des Etats particuliers

(1) Voyez EsMEiN, Eléments de droit constitutionnel, 2« édition, p. 433.

(2) N" LXIX, p. 572.

(3) Sir Henry Sumner Maine, op. cit., p. 296.1

(4) Esprit des lois, 1. IX, ch. ii : « La république fédérative d'Allemagne, composée de princes et de ville libres, subsiste ; parce qu'elle a un chef qui est, en quelque fa(;on, le magistrat de l'Union, et en quelque façon le monarque. ».

PREFACt: XXV

compris dans l'Union ; c'est en vertu de cette loi naturelle que la Confédération suisse n'a qu'un président apparent, et que le pouvoir exécutif réside dans un corps, le Conseil fédéral. Or, chacun des treize Etats avait un gouverneur. Cela était résulté d'un développement naturel. Le gouverneur existaitavant l'indépendance, et il était alors le représentant de la Couronne d'Angleterre, nommé par celle-ci, sauf dans les colonies, comme celle de Rhode-Island, où la charte coloniale le faisait déjà élire par les citoyens. Après l'émancipation, la fonction fut maintenue : mais le gouverneur devint partout le magistrat de l'Etat, élu par celui-ci. Ce fut là le type sur lequel on modela en plus grand le président des Etats-Unis (1). Sans doute, ici encore, Hamilton nie que celui-ci ressemble au gouverneur de l'Etat de New-York (2). Mais, lui et ses collaborateurs, lorsqu'ils exposent si soigneusement, si amplement, les pouvoirs du président, se préoccupent constamment de savoir si ceux du gouverneur de tel ou tel Etat particulier sont semblables ou différents. D'ailleurs, un trait précis fournit la démonstration.

Si le monarque anglais avait fourni le modèle, le gouvernement des Etats-Unis aurait dû ressembler à celui de l'Angleterre, être parlementaire, dans la mesure où celui-ci l'était alors (3). Or, l'opposition

(1) Br.YCE, op. cit,, t. I, p. 67. Le Président <( devait suivant la pensée des auteurs de la Constitution, ressembler au gouverneur d'Etat, on au monarque anglais >'.

(2) N° LXIX, p. o72.

(3) Pour Sir Henry Sumner Maine, cela s'explique naturellement par ce fait que Georges III, qui a servi de modèle, ne pratiquait pas le gouvernement parlementaire sincèrement et voulait exercer un pouvoir personnel. Mais les libéraux le lui reprochaient hautement.