SEMESTRE DE
Le prix de base de notre marché étant pour la fonte
blanche de ^I 50
quand les cokes sont à fr. J?/ rendus
La moyenne des cokes reçus étant de. . . S4 608
la difîérence sur le prix du coke est de. 3 608 L'échelle étant de 1 fr. 25 par chaque franc de hausse ou de baisse sur le coke, il en résulte une avymentation sur la fonte de i fr, 25 X^S fr, 608 4 5i
Nos livraisons auraient dû être facturées 56 01
Nos factures ayant été établies sur la base de 5S iî
il nous revient par tonne 2 74
et sur 5,^(?0 tonnes indiquées ci-dessus 15 892 »
A déduire escompte 2 p. iOO 317 84
Net 15 574 16
« Grâce à ces marchés à échelle, nous disait un grand métallurgiste de TEst, nous assurons à notre clientèle la régularité de ses opérations. Elle sait dans quelles conditions une affaire peut être traitée et elle n'est plus exposée, comme jadis, à la loi brutale de Toffre et de la demande qui vient, tantôt par des hausses brusques, tantôt par des dépréciations soudaines, modifier considérable-
92 LA METALLURGrË A LA FlN DU XIX^ SIÈCLE
ment les conditions du travail. Avec le9 marchés à échelle, tels que nous les pratiquons, le client a ses intérêts mieux sauvegardés, et nous, de notre côté, nous pouvons proportionner plus exactement notre production à la consommation.
« Le comptoir, en fin de compte, régularise les prix; il empêche les trop grandes baisses et les trop grandes hausses. Ainsi, à Theure actuelle, où la hausse est si considérable sur le marché libre, les clients du comptoir, qui ont d'anciens marchés à échelle, payent aujourd'hui la fonte blanche d'affinage 38 (r. 50 la tonne, alors que la situation de place, en France et à l'étranger, permettrait de la vendre plus de 100 francs. Et j'ajouterai même que, allant en somme à l'encontre de nos intérêts immédiats, le comptoir s'est ingénié à fournir à la clientèle française le plus de fonte possible. Les livraisons du comptoir en France, qui n'avaient été que de 391 000 tonnes en 1897 et de 396000 tonnes en 1898, se sont élevées à 454 000 tonnes en 1899.
« D'autre part, en raison des conventions intervenues entre les contractants, la concurrence intérieure est réglementée, ce qui protège les petits contre l'oppression des gros établissements.
Si le comptoir n'existait pas, nombre de fondeurs et de lamineurs seraient dans Timpossibilité de lutter contre les établissements similaires qui produisent leur fonte eux-mêmes. »
Telles sont les données que nous avons recueillies auprès des principaux métallurgistes de l'Est et que nous croyons avoir reproduites avec la plus stricte impartialité. Ces opinions, à vrai dire, sont contestées par ailleurs : les protestations des contradicteurs seront consignées plus loin.
Pour l'instant, il nous suffira de dire que le € Comptoir métallurgique de Longwy », pour les fontes d'affinage et de moulage, a déterminé la constitution d'autres sociétés analogues : le Comptoir des aciers, le Comptoir des poutrelles, le Comptoir des tôles et larges plats et le Comptoir des ressorts de carrosserie qui ont, tous les quatre, leur siège social à Paris.
Le Comptoir des aciers est formé de cinq grands établissements sidérurgiques producteurs d'acier qui ne transforment pas en rails ou en poutrelles la totalité des produits sortant de leurs fours. La plupart de ces établissements faisaient précédemment partie du Comptoir des fontes de Longwy. Ils s'en sont séparés depuis, utilisant en fait toute
94 ' LA MÉTALLrilGIE A LA FIN DU XIX° SIÈCLE
la fonle produite par leurs hauts fourneaux.
Le Comptoir des poutrelles, lisons-nous dans TAnnuaire du ministère des travaux publics, est une société anonyme qui s'est formée à l'effet d'être « le vendeur unique en France et à l'étranger des poutrelles à ailes ordinaires et à larges ailes, ainsi que des fers en U et à T de toutes les formes et dimensions » provenant des 22 principaux laminoirs de France. Il s'est réorganisé en juillet 1900.
Le Comptoir des tôles et larges plats est également une société anonyme ordinaire : elle groupe, d'après l'annuaire en question, 8 usines métallurgiques.
Quant au Comptoir des ressorts de carrosserie, il a pris la forme des sociétés anonymes à capital variable : il a été formé par 8 établissements.
Si la création du comptoir de Longwy remonte à plus de vingt ans, les autres comptoirs sont beaucoup plus récents. Ils ont la plus grande analogie avec les syndicats de vente allemands. C'est ce qui nous amène à donner quelques indications sur le fonctionnement de ces syndicats, sur leur origine comme sur leur raison d'ôtre.
lies syndicats de vente en Allemagne pour la houille et le coke.
Origine des syndicats de vente dans les cbarbonnages allemands. — Tentatives de limitation des quantités extraites. — Les consortium, — Le syndicat de vente des cokes de Westphalie.
Nous aurions voulu pouvoir indiquer en détail, comme nous l'avons fait pour le comptoir de Longwy, le fonctionnement des syndicats de vente allemands (Verbund ou Syndikat), organisés pour les fontes, les aciers et les poutrelles. Mais, plus peut-être en Allemagne qu'en France, les organisations métallurgiques se complaisent dans un certain mystère et ne disent que ce qu'elles veulent, c'est-à-dire très peu de chose. On verra toutefois que nos investigations n'ont pas été infructueuses
et que, à notre époque, il n'est pas, en somme, beaucoup de nébulosités qu'on ne puisse pénétrer avec le temps.
Les syndicats allemands ayant pour but la réglementation de la vente — c'est-à-dire en réalité la détermination des prix — sont aujourd'hui fort nombreux. Dans une des séances de la Société d'économie politique de 1899, M. A. Raffalowich, parlant des Trusts américains et européens, évaluait à plus de 300 les trusts allemands qui s'étaient peu à peu constitués à l'abri du tarif protecteur établi par le prince Bismarck. C'est un chiffre considérable.
Sur quelques-uns d'entre eux, sur ceux qui concernent l'industrie houillère, nous avons des renseignements les plus circonstanciés par ce double motif : que les ententes houillères publient elles-mêmes des documents assez complets, et, d'autre part, que le Comité des houillères de France fournit à ses adhérents, par la plume si autorisée de M. Ed. Gruner, des renseignements précis sur tout ce qui se passe de l'autre côté des Vosges dans l'industrie des combustibles. Avant donc de parler des syndicats de vente créés dans la métallurgie allemande, il est bon de jeter un
LES SYNDICATS DE VeNTE EN ALLEMAGNE 9^
coup d'œil sur les organisations houillères de nos voisins.
C'est en 1876, nous dit M. Gruner, qu'une première entente commença à s'organiser parmi les compagnies houillères de l'Allemagne. Le but poursuivi alors était double : il s'agissait à la fois de chercher des débouchés extérieurs à la production minérale allemande et aussi d'arriver à obtenir du gouvernement allemand que la marine impériale achetât ses charbons aux mines allemandes au lieu de constituer ses approvisionnements avec des charbons anglais. Un premier consortium^ pour l'exportation des charbons, fut constitué le 1®' mai 1877 par vingt mines du district de Westphalie; cette entente fut renouvelée pour trois ans en 1878, pour une période égale en 1881, puis pour cinq ans en 1884 et en 1889. Si elle n'a pas été continuée en 1894, cela tient à ce que son directeur, qui l'avait menée pendant dix-sept ans, était décédé, et aussi à ce qu'une autre organisation, beaucoup plus puis, santé, s'était .constituée et l'avait, en fait, rendue inutile.
Cette nouvelle organisation, dont nous allons exposer les vicissitudes, a été tentée, au mois
(l'octobre 1879, à Dortmund, par certaines houillères (lu bassin rhénan-westphalien, non plus pour faciliter l'exportation ou pour obtenir de rÉtal allemand certains avantages, mais bien pour déterminer le prix de vente par une limitation conventionnelle de la production. Les initiateurs de ce consortium avaient Tintention de grouper au moins 90 pour 100 de la production houillère de la région. Seulement, pour arriver à ce résultat, ils durent, afin de déterminer quelques hésitants, consentir à certaines atteintes aux principes essentiels de leur association. « C'était, dit M. Gruncr, introduire dans le système un germe de mort. »
Pour limiter une production par consentement mutuel, il faut, en effet, réglementer la capacité productive de chaque contractant et ensuite établir des pénalités pour les adhérents qui produiraient plus que le quantum conventionnel. Au début, cela n*alla pas trop mal. La réduction de la production, consentie pour l'année 1880, eut pour effet d'enrayer la dépréciation de la hoàiille, si bien que les prix se relevèrent, autant par la dimi-* nulion du stock disponible que par les demandes plus nombreuses qui se produisirent dans les
années 1881 et 1882, années qui furent, comme l'ont indiqué M. Clément Juglar et M. Jacques Siegfried, deux années de grande activité économique. Aussi, en 1882, loin de réduire la production des mines, augmenta-t-on le quantum de 5 pour 100 par rapport à celui de l'année précédente, et put-on ramener de 1 marc à 80 pfennigs par tonne la pénalité imposée en cas de surproduction.
Seulement, la crise économique périodique commença en 1883, et naturellement tous les intéressés ne pouvaient pas subir de la même manière les dures conséquences du ralentissement des affaires. Beaucoup des contractants tentèrent d'éluder les dures prescriptions qui enserraient la libre direction économique de leurs entreprises. De sorte que, pour l'année 1884, aucune convention ne fut conclue : par ce fait que 85 p. 100 seulement des intéressés étaient consentants. La crise économique s'accentuait; pour l'enrayer, une réduction de production semblait indispensable : on proposait de fixer le quantufn con* ventionnel de 1888 à un chiffre inférieur de 8 p. 100 à celui de 1884. Cette éventualité fit reculer nombre de charbonnages» Des concessions
mutuelles durent être faites à tel point que si, en avril 1885, on put signer un nouveau consortium pour dix-huit mois (juillet 1885 à décembre 1886), ce ne fut qu'au prix d'avantages notables concédés à quelques-uns. Sur 107 exploitations, 38 — les moins importantes, paraît-il — obtinrent des concessions particulières sur les règles générales du syndicat. Et telle était la confiance qui régnait entre les contractants- que la pénalité dut être élevée à 2 marcs par tonne.
Celle convenlion, écrit M. Gruner, n'eut pas refTet qu'on désirait. Malgré Taugmentation des pénalités, les mines ne respectèrent pas leurs engagements. Au lieu d'une réduction de production de 5 p. ^00, c'est une augmentation de 2 p. 100 qu'on dut constater à la fin de
Cela n'a rien d'extraordinaire. La reprise de l'activité économique ne se manifesta en Allemagne qu'en 1887. La consommation était restreinte, les prix avaient tendance à fléchir. Aussi, certains charbonnages tentaient-ils de compenser la lourdeur des prix par l'accroissement de la masse des charbons extraits. De là les entorses si fréquemment données aux stipulations du contrat.
On voulut, à ce moment, conclure un engage-
ment de cinq ans, avec amende de 50 pfennigs par tonne de surproduction et bonification d'égale somme par tonne en réduction. Cette combinaison n'eut pas Theur de plaire à une majorité suffisante de charbonnages, puisqu'elle ne recueillit que 73 p. 100 de la production globale du bassin houiller; elle échoua par conséquent. C'est alors que le comité des houillères de Westphalie préconisa un système tout différent.
Au lieu de laisser les charbonnages libres de traiter leurs affaires commerciales avec leurs clients, — ce qui permettait d'éluder souvent les clauses du contrat, — un organisme nouveau, un bureau central de vente, devait fonctionner entre le producteur et le consommateur, en vue de favoriser utilement le premier au détriment du second. Un syndicat commercial, concentrant toute la production des mines associées, pouvait peser efficacement sur les cours et donner aux contractants des avantages moins incertains que ceux qui découlaient des conventions restrictives de production, si faciles à tourner malgré les rigueurs théoriques des pénalités. contractuelles. Une entente dans cet ordre d'idées avait d'autant plus de chances de succès qu'on ne paraissait pas vouloir
102 LA MKTALLUliGIE A LA FIN DU XIX'' SIÈCLE
ex abrupto limiter la production individuelle des charbonnages adhérents et, de plus, qu'on avait comme base d'appréciation l'exemple donné par le Syndicat de vente des cokes.
Cette organisation des usines à coke, qui allait servir de prototype à d'autres syndicats, avait eu, comme celle des houilles, des débuis difficiles. Une première association avait été organisée, en juillet 1885, par les houillères grasses à coke et les fabricants de coke du district de Dortmund.
Mais elle dut' être liquidée le 1 *" octobre 1 886 parce que le groupement ne comprenait que 70 p. 100 de la production totale. Les charbonnages dissidents avaient tout naturellement, et sans le moindre risque, profité des sacrifices consentis par les contractants, sacrifices qui allèrent jusqu'à une réduction de 3L0 p. 100 de la production normale. Cet état de choses ne pouvait évidemment se prolonger.
Après deux tentatives de reconstitution, une entente fut conclue en octobre 1888, entre des charbonnages à coke dont l'ensemble représentait 97 p. 100, c'est-à-dire presque la totalité de la production de laWestphalie. Ce n'était pas encore
le syndicat de vente actuel : mais c'était une forme d'association qui devait y conduire à bçef délai.
D'après le contrat, en effet, les charbonnages conservaient la liberté de leurs opérations à l'intérieur, sous réserve d'un contrôle exercé par le « chargé d'affaires » du syndicat. Seules, les opérations à l'extérieur étaient effectuées par l'association syndicale. Voicij au surplus, quelques extraits des statuts qui préciseront parfaitement le but et le fonctionnement de cette organisation :
Les producteurs de charbons gras et fabricants de coke du bassin rhénan-westphalien s'unissent pour forncier une association commerciale, en vue de vendre dans des conditions satisfaisantes leur production en houille et coke et d'assurer à leur industrie le revenu sans lequel elle ne peut subsister. Cette association a son siège à Bochum et se charge de la préparation et de l'exécution des affaires communes.
L'Association des fabriques de coke et mines de charbons gras a la raison sociale Syndicat des cokes de Bochum,
Un conseil d'administration de dix-huit membres nommés par les intéressés désigne le « chargé d'affaires » qui a la direction effective des affaires du syndicat :
Les Membres de l'association s'engagent à donner connaissance au conseil de toutes les affaires qu'ils ont
conclues, h répondre à toutes les questions du conseil relatives à leur production et à leurs livraisons, h communiquer à tout instant au chargé d'affaires leur correspondance et leurs livres de comptabilité, sous peine de 1 000 marcs d'amende à chaque refus.
En application de cette règle, les membres s'engagent notamment à déclarer :
1® Toute vente de cinquante tonnes et au-dessus dans les trois jours après la conclusion de l'afTaire;
2^ Le tonnage de houille à coke et de coke expédié chaque mois, dans les six premiers jours du mois suivant.
Le tout sous peine d'une amende de 20 pfennigs par tonne.
Il s'agit là, on le voit, d'un simple contrôle sur lés opérations commerciales, afin de voir si le contractant remplit ses obligations, quant aux prix de vente et aux quantités vendues. Mais, pour ce qui regarde l'exportation, l'organisation est déjà plus complète en ce sens que l'individualité de chaque charbonnage est plus notablement atteinte.
Le syndicat a, statutairement, comme fonction essentielle « de développer ces ventes de coke à l'étranger, en vue de conserver les débouchés existants, de nouer de nouvelles relations, et, d'une manière générale, de lutter contre la concurrence étrangère par des réductions de prix couvertes par la caisse de l'association ». A cet effet, le conseil d'administration est chargé « de
LES SYNDICATS DE VENTE EN ALLEMAGNE i05
prendre et d'appliquer les mesures de nature à développer la vente du coke : particulièrement en établissant, en Allemagne et à l'étranger, des agences qui servent d'intermédiaires gratuits aux membres de l'association ».
Cette association prospéra, car elle n'avait pas les causes de désorganisation que nous avons signalées plus haut à propos de la limitation de la production dans les houillères à charbons demigras et maigres. Qui plus est, elle servit de modèle aux autres organismes créés dans l'industrie minérale, et si elle se modifia en 1890, c'est que les charbonnages, allant plus loin que les cokiers, avaient constitué leur syndicat de vente ^ qui devint la forme généralement adoptée dans toute l'industrie des combustibles.
Le syndicat de vente des cokes, qui prit la suite des affaires de l'organisation précédente, fut organisé en septembre-octobre 1890, sous forme de société par actions. Ses opérations et sa constitution diffèrent de celles du précédent syndicat en ce sens que, cette fois, les opérations commerciales intérieures furent, comme les opérations faites précédemment hors de l'Allemagne, concentrées par le bureau central du syndicat. Le
lOG LA Mhh'ALLURGIE A LA FIN DU XW*" SIÈCLE
nouvel organisme groupa, dès ce moment, 4 millions de tonnes de coke, soit 92 p. 100 de la production westphalienne. Nous ne pouvons mieux caractériser son action qu'en dressant le mouvement de rindustrie du coke en Allemagne dans ces dernières années.
Industrie du ooke en Allemagne.
Production Production
ANNÉES *<>*•'• *n bémn aileinaDde. we^itpbalieD.
Production Usines Usines da syndicat westphalienaes mélallurgiii.
wesiphalieo. dissidentes, westpbaliennes.
Tonnes.
Toooes.
Tonnes.
Tonnes.
Tonnes.
On saisit ainsi Faction évidemment prépondérante exercée par le groupement wcstphalien qui, en 1899, a réglé les conditions de vente des 61 centièmes de la production globale allemande, les 86 centièmes de la production totale de la Westphalie et les 97 centièmes du coke wcstphalien disponible. Mais le syndicat ne vend pas seu" lement les cokes provenant des charbonnages adhérents. Ainsi, en 1900, outre les 1 780 000 tonnes
de coke fournies par ses associés, il a livré 491 000 tonnes pour le compte du syndicat belge, 140 000 tonnes pour les mines du district d'Aixla-Chapelle et 130700 tonnes pour les usines métallurgiques westphaliennes qui n'avaient pas consommé elles-mêmes les 1 465000 tonnes de coke provenant de leurs fours. De telle sorte que le syndicat westphalien des cokes a régenté en 1900 la vente de 8 millions 1/2 de tonnes de coke.
Il est bien clair que, dans ces conditions, les usines associées se réjouissent de cette organisation. Aucun mécompte ne se produit : la concurrence intérieure n'est plus à redouter. La concurrence étrangère la plus immédiate, celle de là Belgique, est paralysée par les avantages qui lui ont nécessairement été accordés pour obtenir sa sujétion. Enfin, le développement inouï de la production de la fonte, passée de 4 024 000 tonnes en 1 887 à 4 953 000 tonnes en 1 893 , à 7 402 QOO tonnes en 1898 et à 8423 000 tonnes en 1900 a tellement accru la consommation des cokes que les exportations de coke ont dû, dans cette dernière année, être restreintes, les hauts fourneaux allemands n'ayant pas à leur disposition tout le combustible dont ils auraient besoin.
Aussi le syndicat westphalien des cokes n Vt-il pas été souvent, conjme le groupement des houilles, dans la pénible obligation de réduire d'une manière effective la production de ses associés. S*il.a ordonné des réductions de production, ces réductions n*ont porté pendant longtemps que sur un quantum de fabrication théorique calculé sur leur force productrice totale, et qui s'est trouvée progresser chaque année de telle manière que la quantité de coke produite par le syndicat en 1898 dépassait de 850000 tonnes, soit de 15 pour 100, celle de 1896. « A partir d'octobre 1898, lit-on dans une circulaire du comité des houillères, la réduction de production ordonnée par le syndicat n'eut plus d'autre raison que la pénurie des charbons à coke, et les fabriques de coke (dans la période • octobre-décembre 1898) travaillaient en réalité presque jusqu'à la limite de leur capacité de production, c'est-à-dire de leur chiffre de répartition. »
Le syndicat de vente des cokes westphaliens a été renouvelé en 1897 pour une période de cinq ans. Son existence est ainsi assurée jusqu'en 1902. Que deviendra-il alors? Cela dépendra évidemment des conditions dans lesquelles se trouvera
LES SYNDICATS DE VENtE EN ALLEMAGNE 109.
la métallurgie allemancle ^ La période de grande activité industrielle et commerciale aura pris fin. On sera dans Tère des vaches maigres. Il faudra envisager sans nul doute des réductions effectives sur les quantités produites, et l'on sait par expérience que les chevaux se battent quand il y a moins de foin au râtelier. Déjà, en 1898, dit le même document, « les syndicats de la fonte ont reçu du syndicat des cokes, à titre de bonification d'exportation, et pour leur permettre de lutter contre l'importation des fontes anglaises de moulage, une somme de 686 815 marcs ». Ce sacrifice est facilement supporté en période de bonnes affaires : on ne peut pas dire qu'il en sera toujours de même, et d'ailleurs, il n'a pas été renouvelé depuis. En tout cas, on a vu comment fonctionne ce syndicat des cokes. Les données très complètes que nous avons publiées nous permettront d'être moins explicite en ce qui touche les syndicats de vente pour la houille crue et pour les industries charbonnières annexes.
1. Le syndicat général des houilles qui, on le sait, est constitué jusqu^au 31 décembre 1905, a décidé de conserver au syndicat des cokes les conditions actuelles jusqu'à l'expi* ration de son existence statutaire.
Le syndicat sera donc prolongé de trois années.
Les syndicats de vente des houilles en Westphalie.
Les syndicats de vente régionaux en Westphalie. — Fédération suivie de la création du syndicat général de vente. — Réclamations. — Opinion du gouvernement allemand. — Crainte d'une législation sévère sur les accaparements.
Le succès du syndicat des cokes de Westphalie, dans la période de 1888-1890, fut d'un puissant stimulant pour ceux des charbonnages de l'Aller magne occidentale qui, après les insuccès des consortiums restrictifs de la production, préconisaient la constitution de groupements en vue de
la vente en commun.
Le 9 août 1890, les charbonnages de la région de Dortmund, qui avaient déjà adhéré à l'organisation des cokes, fondèrent un syndicat de vente, sous forme de société par actions au capital
LES SYNDICATS DÉ VENTE EN WESTPHALIE ill
restreint de 80 000 marcs (100 000 fr.); ils groupaient une production annuelle de 3 millions de tonnQ3* Ce syndicat avait statutairement pour objet « l'achat et la vente des charbons, cokes et briquettes » ; mais il limita ses opérations aux transactions sur les houilles. A cet eiîet, il avait conclu avec 15 des principaux charbonnages de la région des traités, d'un modèle uniforme, où il était dit :
Ces conventions sont faites pour une période de cinq ans (1890-1895), dans le but de mettre lin, à l'avenir, à toute concurrence entre les intéressés sur le marché des charbons et de conclure des accords avec les autres propriétaires ou associations analogues, en vue de la répartition des livraisons, de la fixation des prix et des conditions des fournitures.
Les adhérents s'engageaient à se soumettre aux décisions de la majorité des réunions constituées par eux sous le nom « d'assemblées générales des propriétaires de mines ». C'est dans ces assemblées que l'on détermine les prix minima de vente pour les diverses qualités, les conditions de livraison, la répartition des fournitures entre les divers exploitants, la forme et le mode de contrôle des renseignements produits par les associés sur leur production et leur vente, enfin les
chiCfres proportionnels de la production (ce que Ton appelle la participation) accordée à chacun d'entre eux.
Tout ce qui concerne la vente passa ainsi aux mains du syndicat, qui ne laissait aux associés que l'exécution de quelques contrats anciens ou encore la vente locale par charrois; le syndicat avait néanmoins le contrôle absolu sur toutes ces livraisons comme aussi sur les quantités de combustible que les mines emploient elles-mêmes pour leur propre usage, notamment pour la fabrication du coke.
Voici les clauses essentielles du contrat qui lie les charbonnages au syndicat :
La réunion (des propriétaires) fixe le prix minimnm pour chaque qualité de produits, houilles, ^kes et briquettes, auquel chaque mine doit compter ces produits au syndicat et auquel le syndicat consent à prendre en charge ces produits.
Il ne pourra, pour la vente au public, être fixé par le syndicat de prix inférieurs à ceux ainsi arrêtés; cependant il sera loisible au syndicat de faire des prix plus bas dans des cas urgents, quand il courra le danger de faire perdre l'affaire au syndicat, par suite d'une concurrence provenant de charbons étrangers ou d'exploitations non syndiquées; il sera rendu compte de chacune de ces affaires à la plus prochaine réunion.
L'excédent de prix obtenu par le syndicat en sus du
minimum est portt'î, chaque mois, par moitié au crédit du compte du syndicat, par moitié au crédit du compte de la mine qui aura effectué les livraisons...
Pour ce qui est des charbons de vente locale, la réunion se contentera de fixer un prix minimum de vente; les sommes résultant de ces ventes ne concernent pas le syndicat, qui n'a à s'occuper que des quantités à lui livrées.
On voit que le syndicat se réserve la faculté de vendre à bas prix pour lutter contre la concurrence étrangère et aussi contre les charbonnages non syndiqués. Dans un autre article des statuts, il est stipulé une autre faculté d'une bien autre rigueur :
Les ventes seront faites par le syndicat en tenant le plus grand compte des frais de transport; cependant le syndicat aura le droit, en cas de nécessité, de passer outre aux considérations des frais de transport et de capacité de production des diverses mines, et d'attribuer la fourniture à une mine quelconque à son choix; les atténuations qu'il faudrait consentir éventuellement sur les frais de transport seraient à la charge du syndicat.
Quand nous aurons dit que, commercialement, les mines, et non le syndicat, sont responsables de leurs livraisons, il ne nous restera plus, pour terminer l'analyse de ces statuts, que de parler des pénalités pour infraction aux clauses de ce
LA, METALLURGIE.
conirat. Ces pénalités sont : 1** une amende de 500 marcs (625 francs) par wagon de 10 tonnes vendu directement au public, en dehors du syndicat, contrairement aux engagements pris ; 2** une amende de 1 000 marcs (1 250 francs) pour nonexécution de toute autre stipulation. Et, pour faciliter le paiement de ces amendes, les charbonnages devaient souscrire à Tordre du syndicat autant de billets de 1 000 marcs payables à vue qu'ils produisaient de fois 10000 tonnes de houille par an.
Cette convention, on le voit, est assez serrée. Elle n'en eut pas moins un très vif succès puisque la même année, le 13 décembre, 15 sociétés houillères de la région de Bochum, produisant 4 millions de tonnes, formaient un syndicat analogue; puisque cinq jours après se constituait le syndicat d'Essen, comprenant huit mines produisant 3 millions de tonnes, et que, le 21 février 1 891 , neuf autres mines du bassin westphalien, d'une extraction de 1 million de tonnes, se groupaient en syndicat de Steele-Mûlheim. Les deux premiers syndicats étaient formés pour trois ans (1891-1893), le dernier pour cinq ans.
Or, les conditions générales de l'activité écono-
mique allemande étaient alors assez favorables. Le krach Baring, à Londres, en 1890, avait bien coïncidé avec le commencement d'une période de « vaches maigres », mais l'Allemagne, toujours dans sa fièvre de croissance, n'en subit pas de trop sérieux contre-coups. De 1890 à 1894, date de la liquidation générale de la crise, les importations en Allemagne ne fléchirent que de 4162 millions à 3 938 millions de marcs, et les exportations ne baissèrent que de 3 328 à 2 961 millions. Cela ne fait qu'une diCFérence totale de 591 millions de marcs ou 740 millions de francs, alors que l'on remarque pour la même période une réduction de plus de 1 260 millions dans l'ensemble du commerce extérieur de la France et une diminution d'environ 67 millions de livres sterling, soit 1 67S millions, dans les transactions de l'Angleterre avec le dehors.
Par conséquent, l'Allemagne fut moins atteinte par la crise que ses deux concurrentes occidentales, et comme, pendant ces quatre années, l'industrie sidérurgique progressait, poussant sa production en fonte de 4 641 000 tonnes à 5 560 000 tonnes et portant de 3 100 000 tonnes à 3 670 000 tonnes la quantité totale des fers et des aciers finis, il est
liG LA MÉTALLURGIE A LA FIN DU XIX* SIÈCLE
de toute évidence que l'industrie houillère se trouvait dans de bien meilleures conditions dans la période précédente. Ainsi, la quantité de houille extraite dans tout le bassin rhénan-westphalien n'avait, de 1885 à 1889, progressé que de 28 970 000 tonnes à 35 851000 tonnes, soit de 4 881 000 tonnes ou de 975 000 tonnes par an. Or, de 1889 à 1893, c'est-à-dire dans la période quinquennale suivante,' la production de ce bassin monta à 40 613 000 tonnes, ce qui correspond à une augmentation annuelle de 1 350 000 tonnes. Et il s'agit là, qu'on ne l'oublie pas, d'une période relativement peu favorable aux affaires puisqu'elle coïncide avec la liquidation de la crise économique de 1890.
On comprend,* dès lors, pourquoi les organisations fondées en 1890 réussirent bien mieux que les précédentes et pourquoi, dès le mois de janvier 1892, les quatre syndicats westphaliens s'entendaient ensemble pour coordonner leur action en formant une fédération ou cartel appelée Gemeinschaft de Dortmund. Toutefois, cet organisme n'était pas assez homogène et, au bout de quelques mois, ses fondateurs, constatant que leur groupement comprenait en somme 31 millions de
tonnes sur les 37 millions produits alors par le bassin westphalien, résolurent de substituer un syndicat unique de vente aux quatre syndicats fédérés.
Quelques difficultés apparurent quand il s'agit de fixer le chiffre de production maximum ou la participation syndicale de chaque charbonnage associé; mais on se mit d'accord en conservant les participations anciennes et en fixant à 400 tonnes par jour la puissance productive des nouveaux puits en construction.
Nous avons suffisamment indiqué les clauses fondamentales de ces sortes d'associations de vente pour qu'il soit nécessaire d'analyser la convenion que les adhérents signèrent le 20 février 1893. Il suffira de dire que le syndicat général, dont le siège est àEssen, fut constitué au capital modique de 900 000 marcs divisé en 3 000 actions nominatives de 300 marcs appartenant aux seuls associés, aucun transfert de titre ne pouvant avoir lieu sans approbation de l'assemblée générale. Comme pour le syndicat régional de Dortmund, le syndicat des houilles rhénan-westphalien a conclu avec les propriétaires de charbonnages ua traité ayant toujours « pour but de supprimer à l'avenir
la concurrence déraisonnable sur le marché charbonnier ». Ce traité tolère la vente locale et Tattribution de charbon aux ouvriers mineurs comme aux œuvres philanthropiques. Mais le tonnage doit être communiqué au comité directeur (Vorstand) qui, lui, non seulement vend au public toute la production comprise dans le chiffre de la participation des syndiqués, au prix fixé par lui, d^accord avec le comité consultatif (Beirath), mais qui peut aussi « acheter et vendre des houilles, cokes et briquettes provenant de charbonnages qui ne font pas partie du syndicat » .
Les quatre syndicats régionaux disparurent les uns après les autres, de telle sorte que la presque totalité de la houille westphalienne est aujourd'hui vendue par l'intermédiaire du syndicat général d'Essen.
Avant de préciser, par des chiffres, les résultats obtenus par ce syndicat, nous rappellerons, d'après les circulaires du Comité central des houillères de France, si bien rédigées par le secrétaire général, M. E. Gruner, et son collaborateur, M. Fuster, que la constitution de cette organisation cpnsidérable, qui concentrait, dès 1893, l'action économique de 33 millions 1/2 de tonnes
de houille sur les 38 millions i/2 produits par toute la Westphalie, provoqua des oppositions non moins considérables.
Il y eut d'abord les réclamations des marchands en gros, qui, avant la constitution du syndicat, avaient acheté, pour six mois ou un an, la production de la plupart des charbonnages westphaliens. Ils se trouvèrent en lutte avec Tagent général du syndicat qui, lui, avait à placer la production des associés, et qui se trouva amené, en mai 1893, par suite de la concurrence des charbonnages de la Sarre et de la Silésie, à vendre à • l'administration des chemins de fer prussiens des houilles avec 10 p. 100 de baisse. « Mais votre syndicat était fait pour produire la hausse, dirent les marchands de gros dans une plainte adressée à la « très honorée » direction du syndicat, et vous faites la baisse! Nous avons été amèrement trompés! » Ce ne fut toutefois qu'une crise momentanée. Il y eut des grèves en Angleterre et en Belgique qui provoquèrent une plus grande utilisation de charbon allemand. Les prix se relevèrent; les marchands en gros obtinrent en môme temps que leur situation personnelle fût ménagée (ainsi le bureau syndical ne fonctionna régulière-
ment que le 1" août), et l'opposition perdit de son importance. D'ailleurs, le gouvernement prussien, par la bouche de M. de Berlepsch, alors ministre du commerce et de l'industrie, avait déclaré au Landtag, au cours d*une discussion sur le budget des mines, que l'existence du syndicat général était légale et que la constitution de cet organisme était indispensable pour relever l'industrie des mines à ce moment assez précaire.
Toutefois, ce relèvement motiva certaines mesures qui ne furent pas sans renouveler les réclamations de certains intéressés, auxquels se joignirent ceux qui redoutaient la constitution en • Allemagne de trusts monopolisateurs tout-puissants. Au mois de mars 1894, il y eut à Cologne une réunion des directeurs d'usine à gaz qui se plaignaient du nouveau syndicat.
Le syndicat, disait l'un d'eux, a ûxé les prix des produits de bonne qualité à 10 marcs par tonne pour les grandes usines à gaz et à 10 marcs 50 par tonne pour les petites ; et pour les charbons de qualités moyennes ou inférieures, à 9 marcs 50 et 10 marcs. Mais il est stipulé que les livraisons seront régulières et que toute livraison en dehors des quantités prévues sera grevée de 5 marcs de supplément par wagon de 10 tonnes. Dans les autres conditions qu'il impose, le syndicat se montre des plus autoritaires : il ne considère plus Vacheleur comme un égal, mais il lui dicte ses volontés.
Une condition contre laquelle il est absolument nécessaire de réagir, c'est la surtaxe que toute usine à gaz doit payer aussitôt qu'elle achète ailleurs un seul wagon de charbons, surtaxe fixée à iî» marcs par wagon 'de 10 tonnes pour la totalité de la quantité à lui livrer. Le rapporteur a dû personnellement subir ces exigences : il pouvait se procurer des charbons supplémentaires à un prix sensiblement meilleur marché; mais le syndicat lui fit savoir qu'il devrait, en ce cas, payer pour 1 000 wagons de 10 tonnes une surtaxe de 15 000 marcs.
On conçoit rémotion que provoqua l'application rigoureuse de mesures aussi draconiennes. Si le client voulait acheter au syndicat plus que ne le comportait le contrat, il fallait payer une majoration, et si ce client voulait alors se procurer du charbon en dehors du syndicat, il fallait encore qu'il payât une indemnité beaucoup plus forte! C'était, en somme, l'achat au syndicat devenu obligatoire. Devant les résistances qui apparurent, le syndicat modéra ses allures autoritaires. D'ailleurs, si le gouvernement prussien soutenait les associations de vente, c'était à la condition que leur action s'exerçât avec prudence. « La pensée inspiratrice du syndicat houiller, disait un ministre prussien, a été une pensée de modération. On a eu pour but de combattre les hausses excessives des prix comme aussi leur avilissement fâcheux.
On vise à réaliser une certaine stabilité des prix et (les salaires, et à assurer ainsi une existence plus sûre à une population d'un million de personnes. »
Il ne faudrait pas prendre au pied de la lettre l'opinion gouvernementale. Sans nul doute, le syndicat général des houilles ne paraît pas, finalement, avoir trop abusé de sa situation et avoir cherché, comme dans la plupart des trusts américains, une grosse opération financière à courte échéance. Seulement si le gouvernement prussien Ta encouragé et soutenu ; si certaines chambres de commerce, comme celle de Francfort, ont accueilli favorablement sa création; si son organisation cadre en somme avec les théories économiques interventionnistes en honneur dans les milieux gouvernementaux et phiWsophiques de l'Allemagne, c'est à la condition essentielle que le consommateur n'ait pas trop à souffrir de cette concentration de l'action économique de toutes les houillères du grand bassin de Westphalie. Car le consommateur trouverait immédiatement un concours important chez les agrariens du Landtag, qui sont les adversaires résolus des industriels hénans-westphaliens, et^ ainsi que nous le disait
un gros industriel lorrain, c'est alors que Ton verrait poindre les menaces d'une dure législation, comme en Autriche, sur les accaparements.
Voilà pourquoi le syndicat général d'Essen, n'ayant pu abuser de sa force, a fait, jusqu'ici, plus de bien que de mal. Cela ne veut pas dire qu'il n'y ait pas de graves réserves à faire sur son fonctionnement. Mais avant de les formuler, nous avons à publier quelques chiffres qui montreront d'une manière précise le fonctionnement de cette organisation.
Fonctionnement du syndicat général deshouillee
de Weetphalie.
Un peu de statistique. — Les variations des prix. — Les satisfecit du syndicat. — Les récriminations. — L'opinion du bon La Fontaine.
Si Ton veut se rendre un compte exact du fonctionnement du syndicat général d'Essen, il faut maintenant sortir des données d'ensemble pour voir, par des chiffres, les résultats obtenus.
Nous avons donc groupé dans un tableau statistique la production globale de la houille dans toute l'Allemagne, et nous avons placé à côté les produits de la Westphalie, pour mieux faire ressortir la part importante que les charbonnages rhénans-westphaliens prennent dans l'activité économique de l'empire.
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